Félibien, Hist. de lu ville de Paris, t.. IV. p

4. Félibien, op. cit.. t. IV, pp. 551-553, d'après le registre de3 Arch. Nat., Xial479, t'" 52.

■ >. Le prévôt des marchands aequil de Sainl Magloire le « travers » île la Seine pour y édifier un ponl de 12 toises de large Arch. Nat.. KK Huis, l 18 \" . Le roi permit à la ville de prendre la [dus grande partie des bois nécessaires à la construction, dans ses forêts, et il lui accorda la propriété du pont KK HUIS. I"«>s 56-57 v" el Tuetey, Journal d'un bourgeois de Paris, p. 30, note •'! . La. première pierre fui posée le '<\ mai 1413 Arch. Nat., Z,h5

I" 1 is. » Non plaidoiable pour le [ I Noir.' Da ce jour c mencié a 1ère a

Paris ». Cf. Tuetey. ibid., p. 30, paragraphe 64.

•;. La municipalité avait encore a sa disposition des gardes des chaînes tendues au travers de la rivière, qui devaient lui signaler tous les obstacb apportés à la navigation Arch. Nat.. KK 102 t" 20, f° 27 .

7 Arch. Nat., KK 1337, I" I.X.XII v. publ. par Le Roux de Lincy, op. cil., App. Il, p. 133, 1296, c août.

8. Le Parloir aux Bourgeois infligeait t\>i> amendes, de ."> a 60 smis parisis, a ceux qui souillaient le cours de la Seine Cf. Arch. Nat.. Zllli, f° 67 v°,

!»S CH MMTRE III

la navigation el veillaient au rapide enlèvement de Ions les obstacles. Ces divers fonctionnaires suffisaient pour rendre plus facile, dans les limites étroites de Paris, l'exercice de la juridiction municipale.

La municipalité parisienne était toute puissante pour faire construire les quais de Paris et les garder en bon état. Dès l'année 1261, elle apparaît en possession de ces droits : à celte époque, le prévôt des marchands el les échevins s'entendaient avec les moines de Saint-Magloire pour faire édifier en Seine, moyennant un versement de ï6 livres parisis. \\ pieux dans » l'eau » des religieux '. Ces iï pieux étaient destinés à favoriser r « arrivage » des bateaux et à rendre l'atterrissage plus sûr. Le prévôt des marchands et les échevins s'engageaient à ne point faire édifier de nouveaux pieux sans le consentement de l'abbé de Saint-Magloire, sauf en cas d'inondations, ou de dérives de glaces -.

A cette époque, tous les droits de la municipalité sur les ports et les quais de Paris n'étaient peut-être point définitivement fixés : il semble qu'il subsista quelque temps, en ces matières, une distinction analogue à celle qui partageait, entre les sergents municipaux ou royaux, le droit de saisir les marchandises sur terre ou

lundi 22 novembre; K 963, n° 8, I" 7 v«- Ztl'2, f° 1 v° ; Z11'-'!. I'" 36 v°). Pour triompher de l'obstination de feux qui faisaient de la Seine un égouf, il alla jusqu'à menacer les délinquants d'une amende de lu marcs d'argent (Arch. Nat., ZH'i, 4 février 1400, 21 septembre 1407, 6 avril 1408 . Eu dépit des ordonnances royales Detamare, Traité de l/i Police, f. IV. pp. 205-206), la Seine était recouverte d'une épaisse couche de détruitus et d'ordures, au milieu desquels les bateliers avaient peine à se frayer un passage. Cf. Ordonnance de 1416, éd. de 1644, pp. 169-171 et le Journal d'un Bourgeois de Paris, éd. Tuetey, p. 77, note 4.

1. La Seine appartenait à Saint-Magloire depuis le Port au foin, en Grève, jusqu'aux planches de Mibray. Cf. Arch. Nat., L 146, n° i. 6 juillet 1400.

2 liilil. Nat., Ms. latin 5413, cartulaire de Saint-Magloire, f° 53. Arch. Nat., LL 39, I11 103 v°; 1. 440, n° 1, copie informe. 1201, avril. Nous donnons l'acte d'après le ms. 5413. « Universis présentes litteras inspecturis, prepositus mercatorum aque parisiensis et scabini, salutem in domino. Notum facimus quod dedimus et solvimus, viris religiosis abbati et convenlui Sancti Maglorii parisiensis, quadraginta sex libras parisiensium in pecunia numerata, pro triginta duobus palis, quod nos figeramus in Sequana in aqua dictorum abbatis et conventus, el duodecim palis a nobis adhuc flgendis in eadem aqua, seeundum dispositionem et ordinem aliorum paloruin, pro emendacione porlus; née amplius palus in Sequana. in aqua ipsorum ûgere poterimus, ultra numerum supradictorum quadraginta quatuor palorum, sine abbatis Sancti Maglorii, qui pro tempore fuerit, licentia et assensu. Si vero contingat quod per glaciein, inondationem aque seu per vetustatem, dicti pâli corruel'unt seu eisdem oporteat removeri ibidem alios palos, loco videlicet palorum remotorum ponere, et Qgerimus quotiescumque nécessitas evenerit. Verum, si nos palos in aqua dictorum abbatis et conventus processu temporis ponere

seu figere voluerimus ultra numerum non poterimus sine pre-

dicti abbatis Sancti Maglorii lieentia et assensu. In cujus rei iiiemoriam, pi*esentes litteras dictis abbati et conventui tradidimu3, sigilli mercature munimine roboratas. Actum anno domini ducentesimo sexagesimo, mense aprili ».

sur la rivière. En 1-201, Philippe le Bel manda au prévôt de Paris de faire couvrir les planches de la Saunerie, en faisant contribuer aux dépens la municipalité parisienne '. Sans être chargés officiellement des réparations, le prévôt des marchands et 1rs échevins surveillaient les travaux dont ils supportaient les frais et ils dénonçaient aux auditeurs du Chàtelet les individus qui empêchaient les ouvriers d'accomplir leur besogne '-. La municipalité parisienne ne pouvait donc juger les délits, niais elle exerçait une surveillance étroite sur les travaux et elle en appelait aux juridictions compétentes, pour faire respecter les intérêts généraux du commerce el de la navigation.

Deux années plus lard, la municipalité parisienne était libre de l'aire construire les quais et les rangées de pieux qui les protégeaient, sans avoir besoin de solliciter le consentement du pouvoir royal : le 12 juin 1296, elle s'entendait avec un charpentier pour faire édifier cinq nouvelles rangées de pieux au port de Grève 3.Ces pieux devaient être solidement construits, consolidés « de doubles liernes, ...et de chevilles de fer » pour résister aux nombreuses inondations qui causaient à Paris de si graves accidents \ En 1313, c'était à la municipalité parisienne que Philippe le Bel avait recours pour l'aire construire un quai entre l'Hôtel de Nesles et l'Hôtel de Chartres. Le prévôt des marchands et les échevins, peu soucieux d'accroître les dépenses municipales, tirent la sourde oreille : en dépit des objurgations réitérées du roi, ils refusèrent d'entreprendre le travail, au risque de laisser les maisons de la rive s'écrouler. Le 23 mai 1313, Philippe le Bel, dans un mandement menaçant, ordonna une dernière fois à la municipalité, sous peine d'un chcàtiment exemplaire, de faire édifier ce quai '. La double attitude de la royauté

1. Arch. Nat.j KK 1337, f° LXXV1I v°, publ. par Le Roux de Lincy, op. cl/., App. Il, [i. 123, 1293, 14 septembre, 9 mai.

2. Arch. Nat., KK 1337, f° XLV v°, publ. par Le Roux de Lincy, «/>. cit., App. 11, p. 123, 1293, 15 mars : il s'agit (l'une nommée Enmelot Tyenne, chambrière de l'orfèvre. Jehan de Channevieres, que la municipalité fait traduire devant le Chatelet pour avoir mis le l'eu, à plusieurs reprises, aux planches du quai : elle lui reconnue coupable.

3. Arch. Nat., KK 1337, 1° XLVII. publ, par Le Roux île Lincy, op. cit., lr" partie, p. 56, note I .

i. Cf. Champion, Les Inondations, t. I. pp. l-tii, que nous précisons sur quelques points. Cf. Guillaume 'h- Nangis, Chronicon, éd. Gérauu, pp. 125-126, p. 252, pp. 2'.Ni-2'i7 (Lu 1296, 2 punis île Paris sont brisés; pendant s jours eu va dans Paris en barque). Cf. continuateur de Guillaume de Nangis, t. I. pp. 355, 1306; nombreux bateaux luises par les glaces au port de Grève. Cf. Chronique parisienne >ui'Uii/i/>e Mém. de la Soc. de: L'Hist. de Paris, t. XI, 1884 , p. Iu2. n" 148, inondations en 1326.

•i. Félibien, Histoire </>■ lu ville de Paris, t. I, p. cxm et Champion, Inondalions, t. I, pp. 35-36. Ce quai devait s'élever sur l'emplacement actuel de l'Institut.

uni chapitre m

rt de la municipalité montre que le prévôt des marchands et |es échevins se prétendaient libres de faire construire les quais, quand ils le jugeaient bon, sans que la royauté se crût on droit de leur donner ses ordres ' .

La municipalité parisienne, à Paris comme suc tout le cours de i;, Seine, veillail a la disparition de tous les obstacles qui. sons de- formes diverses, entravaient le cours de la navigation -. Les moulins, par exemple, si nombreux dans la capitale 3. étaient généralement situes au milieu de la rivière ou contre un puni : leurs roues étaient entourées d'une palissade pour que les bateaux entraînés par le courant ne vinssent point s'y briser. Si les moulins étaient construits en pleine eau, il fallait les relier à la rive par une passerelle solide, percée d'arrhes, pour laisser passée les bateaux. Lorsqu'il s'agissait d'édifier sur la Seine une passerelle de ce genre, le prévôt et les échevins exigeaient des constructeurs de sérieuses garanties. En juillet \-2\VÀ, le trésorier et hs frères de la maison du Temple de Paris s'entendirent avec le prévôt t\i'> marchands, Jean Popin, et les échevins. pour construire a leurs frais une série d'arches qui réuniraient leurs moulins au port île Grève. Le nombre de ces arches devait être fixé d'après l'estimation des charpentiers et des maçons jurés de de Paris '. mais leurs dimensions étaient stipulées a

la ville

I. Au xiv siècle, les comptes publiés par Sauvai Hisloire el recherches des antiquités de la cille de Paris montrent que la municipalité parisienne entreprenait teus 1rs travaux sur les quais et sur les ports de Paris. CI', t. III, passiin.

■2. En 1210. Jean Popin, prévôt des marchands, s'opposa à ce que le chapitre (le Notre-Dame plantât un pieu en Seine, peur faire édifier une galerie destinée à masquer les latrines d'une maison du grand pont, dont la vue blessait les regards des marchands. Cf. Cartulaire de Noire-Dame, t. III, p. 134, 1270, 23 août.

:j. M. Gagniez, dans ses Eludes suc le commerce à Paris, a essayé de retrouver la situation et Ie3 noms des divers moulins de Paris, pp. 156-165.

i. Les experts maçons ou charpentiers jures île la \ille île Pans sont souvenl désignés par ce simple titre de jurés de l'en/. C'est ainsi qu'en I29i, ou relève une décision de cinq jurés de l'eau de Paris, accordant à l'évoque le droit de passer par la jouée du moulin de Pierre Nourri, au dessus du grand ponl Areli. Nat., S 108e', n° i, analysé dans le Cartul. de Notre-Dame de Paris, éd. Guérard, t. III, p. 22i. n° CCXCV11I). Les cinq jurés de Ida sont Mes Richarl de Korest, Guillaume de Londres. Aubri le Chevillier, Richart Alerenart el Hubert Basin. Ce ne sont pas des membres de la Hanse ou de la municipalité, pris comme arbitres, mais de simples experts accomplissant leurs fonctions. Cf. aussi lïibl. Nat, Cartulaire de Saint-Magloire, Latin 5413, f° 143 v°, un acte île l'année 1323 qui vient a l'appui de notre assertion. Le garde de la prévôté de paris vidime un rapport scellé de M" Nicolas de Londres. Jacques de Loncjumeï, Robert Lespec et Pierre le forestiers, maçons et charpentiers jurés de la ville qui s'intitulent jurez de la ville de Paris el de l'yaue; il est question dans cet acte de moulins et de pieux que Saint-Martin-des- Champs et Saint Magloirc se disputaient). M. A. de Boûard, dans sa. Noie sur l'arbitrar/e a pans au xnr- siècle Bulletin de la Bibliothèque et des Travaux historiques de la ville de paris, fasc. IV. 1909, p. i.vn) s'est mépris en regardant comme <\^> membres de la municipalité des jurali parisienses qui ne sont

LA JL'RIDICTION DE LA MUNICIPALITÉ SLR LA SEINE I M ]

l'avance : elles devaienl avoir au moins trois toises de large. Les marchands pouvaient faire monter el descendre leurs bateaux sous chacune de ces arches, qui seraient munies de bons pI solides anneaux de fer : autour des moulins, on édifierait une palissade puni' permettre aux mariniers d'y attacher leurs bateaux. Les Templiers s'engageaient à remplir exactement les conditions de l'accord passé avec la municipalité et à verser, tous 1rs au<. au Parloir aux Bourgeois ('» deniers parisis '.

On constate dune, une fois de plus, que le prévôt des marchands el les échevins agissaient dans l'intérêt supérieur de la navigation et du commerce. Les li deniers parisis nue les Templiers versaient annuellement au Parloir aux Bourgeois n'était qu'une minime rançon de l'autorisation accordée par la municipalité au Temple. Si celui-ci eût négligé de respecter complète ment les clauses de l'accord, la municipalité parisienne n'eût sans doute point manqué de le rappeler au respect des engagements el de l'aire disparaître les nouvelles arches. Le Parloir aux

Bourgeois n'aliénait d'ailleurs, en faisant celle <• :ession aux

Templiers, aucune partie de la Seine, car celle-ci ne lui appartenait en nul lieu. L'autorisation qu'il accordait dérivait de la juridiction qu'il exerçait sur la rivière el sur ses bords. On s'adressait à lui pour obtenir une concession d'établissement de pont ou de passerelle, connue au service public le mieux qualifié pour l'accorder. C'est ainsi que la municipalité parisienne surveillait également, de Fort près, les divers mou lins construits sur la Seine : elle Faisait abattre tous les obstacles édifiés par les meuniers. .V la requête du procureur du roi, les sergents de la municipalité se transportaient auprès des moulins litigieux el donnaient ordre aux délinquants de faire disparaître sans relard tous les obstacles qu'ils avaient apportés à la navigation : en cas de refus, les sergents avaient l'ordre d'abattre les pieux ou les vannes qui obs-

que des experts en bâtiments. i>n ne trouve jamais dans les textes le nom de jurés de lu ville appliqués aux échevins. !)■■ même, nu acte publié dans le Recueil des Historiens de France, t. XXIV, p. 299, u" 104, où il est question

iïe.s jurés de la ville, qui divisent une mais •! une censive, s'explique fort

bien en assimilant les jurés h des experts charpentiers ou maçons. Gel acte étant de 1234, à une époque où la municipalité n'était pas constituée, le titre ùe jurés delaville ne peut désigner des échevins : la persistance de la même dénomination dans l'acte de 1218, cité par .M. de Boiiard suffît ;i prouver que les jurati parisienses ne peuvent être des membres de la municipalité. Il serait encore plus hasardé de voir en eux des marchands de l'eau,

I. Arch. Nat., S oO"ï6B, n° 29. el vidimus du i octobre 1331. Analyse dans la Collection Le Nain, vol. 103."», p. : Ch. des députés el Bibl. Nat.. M<. Latin 9162 [Cartulaire de la ville . f° 31. Cf. aussi Arch. Nat., K 950, n° 40. procès en 1 i.'i.S au sujet des moulins du TemptCi

Iruaient la rivière '. Il étail prudent de solliciter l'autorisation du Parloir aux Bourgeois avant d'édifier les moindres pieux destinés à consolider un moulin J, car les condamnations prononcées par la municipalité étaient la plupart du temps fort sévères 3. Au xive siècle, le grand prieur de France et les frères de l'Hôpital Saint-Jean de Jérusalem refusaient aux moines de Barbeau et aux marchands de l'eau le droit d'attacher leurs bateaux, en Seine, entre les vannes des moulins du Temple : la municipalité parisienne se porta partie, avec le couvent de Barbeau, pour faire triompher les droits de la marchandise, devant le Parlement. Le prévôt des marchands et les échevins restèrent fermes dans leurs prétentions, jusqu'à ce que leur triomphe fût assure '.

La municipalité parisienne veillait à la sécurité matérielle des marchands qui accostaient aux divers ports de Paris et elle leur réservait pour amarrer leurs nefs, des pieux et des emplacements établis à l'avance '. Le prévôt des marchands et les échevins contraignaient les voituriers par eau qui descendaient le cours de la rivière, à s'adjoindre des mariniers et des prudhommes bateliers pour passer entre les rangées de pieux de laTournelle de Barbeau et de la Tournelle de Notre-Dame. Ceux qui abîmaient les palissades, pour n'avoir point suivi ces règles, étaient condamnés à une amende par le tribunal municipal ,;. Bien plus, pour protéger mieux encore les bateliers, en essayant de prévenir les dangers des inondations et des crues soudaines, la municipalité enregistrait les « haussages de l'eau » et c'était pour elle au xive siècle, suivant un contemporain, une source de revenus dont nous avons peine à nous expliquer l'importance T.

Lnfin, pour compléter sa juridiction sur la rivière, le Parloir

1. Arch. N'ai.. Z'M, 13 août 1 407, pieux abattus par l'ordre du procureur du roi à un moulin, au dessus de l'Ecorcherie.

2. Arch. Nat., Z"'9, vendredi 21 oct. 1433 : moulins « des Chambres M1' Hugues ». Cf. sur ces moulins, Fagniez, Etudes sur l'industrie, p. 162 : Sauvai, Histoire et recherches des antiquités de la cille de Paris, t. 1, p. 145 : Jaillot. Recherches, t. 111, p. 42, et sur leur premier propriétaire, Me Hugues Restore, dont ils gardèrent le nom, liibl. Nat., Ms. Latin 5413, f03 115 v°-116, 111 120, 12.">, etc.