‹ La justice en France pendant la Révolution (volume 2)Chapitre 219 sur 253 · Bois d'Arcy · texte numérisé non relu

Bois d'Arcy

Bois d'Arcy.

Paris.

Paris.

Versailles.

OBSERVATIONS

Il n'y a, dans cette commune, ni auditoire ni prisons. Ses possessions sont sans rapport. L'on prétend que officiers de cette juridiction qui se trouvent juges des contestations de ses habitants. Elle est composée de soixa

Notre-Dame.

M. le

marquis de Mesn

seigneur,

en partie,

et le roy.

De tout temps jNotre-Dame de Bougival 3. Bougival, < connu Paris. Paris. Paris,

sous cette dénomination.

OBSERVATIONS

Le marquis de Mesmes est seigneur de toute cette paroisse, excepté de la Machine de Marly et environ ce et la Jonchère. Il y a, à la Chaussée, la Chapelle de Sainte-Madeleine, ancienne maladrerie réunie à l'hôpital seul juge appelé prévôt, d'un procureur fiscal, un greffier, de plusieurs procureurs et huissiers qui ne résident ] beaucoup et particulièrenieal du procureur fiscal. Il y a prison pour les criminels. Les registres de ce en bois, pré ou friches dans le parc du seigneur. Il y a deux cent vingt à deux cent trente feux.

1 Village de Bue 4. Bue. I et son

f hameau La Gerrinière.

OBSERVATIONS

Paris.

Versailles.

Paris.

Du Roy.

Le Roy est haut justicier de ce domaine dont il est seigneur. Tenu par M. le prince de Poix, gouveraeu r. par le Roy, excepté une petite partie occupée par les gouverneurs particuliers; le village et son hameau so

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