‹ La justice en France pendant la Révolution (volume 2)Chapitre 220 sur 253 · Fontenayle-Fleury · texte numérisé non relu

Fontenayle-Fleury

Fontenay-le - Fleury

et ses hameaux

Moulineau,

le Haut- Fontenay,

Tenier

et les Graviers.

Paris,

Montfortl'Amaury.

Chartres.

Du Roy.

ORSERVATIONS :

Cette paroisse et ses hameaux sont composés de soixante feux, et le seul seigneur est le Roy.

(1) Archives du ministère de la Justice, carton Pailement de Paris, 1789.

LES JUSTICES LOCALES DU BAILLIAGE DE VERSAILLES (l)

X douzièmes de la paroisse, et la justice du fief ancien est confondue en celui de Versailles. Il y a, à l'extrémité

oulin, le Moulin de l'Orme. Ils sont au roy.

arsailles, et les appels de ce bailliage portés au Parlement.

Bailliage royal. 1 Parlement. Paris.

Versailles. I 4 Paris.

Versailles.

)y ne possède que par échange. On n'y connaît point de juridiction autre que celle de Versailles^ Ce {sont les

fustice seigneuriale.

Bailliage de Versailles.

Saint- Germaiuen-Laye.

Paris.

Marly ou Nanterre.

pents de terre cmi appartiennent auRoy. Ses hameaux sont la Chaussée Bougival,la Machme de Marly, la Chaussée Lt-Cloud. La justice seigneuriale et prévôté se tient fort mal dans une aile du château. Elle est composée d un r les lieux, excepté le procureur fiscal. Le juge et le greffier sont notaires et demeurent a Nanterre; on se plaint troisse se déposent au greffe du bailUage de Versailles. Elle contient environ six cents arpents, dont plus de moitié

Bailliage royal

et

prévôté.

Parlement.

Paris.

Versailles.

Paris.

Versailles.

y a point de présidial. La justice se tient à Versailles, où sont l'auditoire et les prisons. Le terrain est possédé )mposés de cent soixante feux. Les registres de la paroisse se déposent au greffe de Versailles.

Bailliage royal.

Parlement.

Paris.

Versailles.

Paris.

Versailles.

NOMS

des villes, bourgs,

villages

ou hameaux

DENOMINATION des lieux

Guyencourt et ses hameaux :

6. GuyencourtJ l^ Minière, Villarcy, / Trou, Bouviers et le Moulin à Vent.

GENERALITES

Paris.

Paris.

Paris.

Versailles.

OBSERVATIONS

Il n'y a ni auditoire, ni prison dans cette paroisse. L'un et l'autre sont à Versailles. Les registres se port* ses habitants, composés ensemble de deux cents feux.

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