I. — Documents imprimés

Traités bibliographiques et catalogues.

Catalogues de l'histoire de France de la Bibliothèque nationale. Paris, Firmin-Didot, grand in-4û, t. I, 1855, Lb^" (Louis Xlll); Lb»' (Louis XIV) ; Lb^» (Louis XV); Lb^''' (Louis XVI); t. X, 1870, supplément aux séries précédentes ; t. VI, 1859, Le 1-23; Histoire constitutionnelle de France jusqu'à la convocation des états généraux de 1789; t. Vil, 1861, Lf*'^, Administration de la justice en général; Lf^^ Parlement; Lf-*", Conseils souverains; Lf*'', Chambre des comptes; Lf**, Cour des aides; Lf-', Cour des monnaies; Lf^", Prévôté de l'Hôtel; LP', Trésoriers de France; Lf^', Connétablie et maréchaussée; LP^, Amirautés; Lf^', Consulats; Lf*", Officiers ministériels; Lf*', Notaires; L0*, Procureurs ; Lf*^, Basoche; Lf^^, Avocats; Li*, Caractère des Français des divers états, magistrats, avocats, clercs.

Catalogue des facturas et d'autres documents judiciaires antérieurs a 1790 (Bibliothèque nationale), par A. Corda. Paris, Pion, 5 vol. (A-Syr), 1890-1900, in-8».

Bibliothèque historique de la France.^ contenant le catalogue des ouvrages imprimés et manuscrits qui traitent de l'histoire de ce royaume.) par Jacques Le Long; édition Fevret deFontette. Paris, Hérissant, 1768-1778, 5 vol., in-f".

Catalogue de la Bibliothèque des avocats à la Cour d'appel de Paris. Paris, Pedone-Lauriel, 1880-82, 2 vol. in-S".

Lettres sur la profession d'avocat avec un catalogue raisonné des livres utiles à un avocat, par Camus. Paris, 1772, 1 vol. in-12.

(1) Nous indiquons d'abord les sources d'un intérêt général, puis celles qui sont relatives à des points spéciaux, en les classant suivant l'ordre logique des matières et suivant l'ordre chronologique.

Cinquième édition du inèine ouvrage, par Dupis aîné. Paris, Gobelet, 1832, 2 vol. in-S".

Collections de lois et d'arrêts, recueils encyclopédiques.

Ordonnances des rois de France de la troisième race, par de LauriÈre. Paris, Imp. royale, 1732-1749, 21 vol. in t\

Recueil général des anciennes lois françaises depuis l'an ^t^O jusqu'à la Révolution de 1789, par Isambert. Paris, Taillandier 1821-1833, 29 vol. in-8".

Répertoire universel et raisonné de jurisprudence civile, criminelle, canonique et bénéficiale, puh\ié par Guyot. Paris, Dorez, 1784-1785, 17 vol. in-4°.

Collection de décisions nouvelles, par Demsart, mise dans un nouvel ordre par Camus et Bayard, continuée par Calenge. Paris, veuve Desaint et Lamy, 1783-1807, 13 vol. in-4°.

Gazette des Tribunaux, par Mars. Paris, Lejay, 1775-1787, in-8''.

Encyclopédie ou Dictionnaire raisonné des sciences, des arts et métiers, par une société de gens de lettres, mise en ordre par Diderot et d'Alembert. Paris, Briasson, 1751-1780, 35 vol. in-f».

Traité de la police, par Delamare. Paris, Brunet Hérissant, 1722-1738, 4 vol. in-f.

Dictionnaire universel de police, par des Essarts. Paris, Moutard, 1786- 1790, 8 vol. in-4».

Documents et traités sur l'organisation i udiciaire ,

Collection de l' Alinanacli royal.

Treize livres des parlements de France, par la Roche-Flavin, Bourdeaux Millanges, 1617, in-f^

De l'origine et establissement du Parlement et autres juridictions royales estans dans l'Enclos du Palais-Royal de Paris^ par Pierre de Miraulmont. Paris, Claude la Tour, 1612, in-12.

Etude sur les Tribunaux de Paris de 1789 à 1800, par Casesave, Paris, Firmin-Didot, 1873, t. I, in-8°.

Malgré son titre, cet ouvrage est exclusivement relatif à l'ancien régime. M. Casenave n'a publié que le premier volume de son œuvre; il y a groupé une série d'indications sur l'organisation judiciaire en J789. M. Casenave avait rassemblé de nombreuses notes prises sur les minutes des tribunaux de Paris pendant la Révolution. Comme les originaux ont été détruits dans les incendies de 1871, ces notes ont une valeur historique considérable. Après de longues recherches, elles ont été retrouvées et sont aujourd'hui entre les mains de M. Douarche, premier président de la Cour de Gaen.

Tableau de Paris, par Mercier. Amsterdam, 1783-1788, 12 vol. in-S».

État de Paris en 1789, par Monin. Paris, Quantin, 1889, in-8''.

Souvenirs de Rerryer, doyen des avocats de Paris. Paris, A. Dupont, 1839, 2 vol. in-8''.

Le Châtelet de Paris, par Desmaze. Paris, Didier, 1863, in-S". Préface à l'inventaire des actes du Parlement, par de Laborde. Paris, Pion, 1863, in-4».

Le Parlement de Paris, par Desmaze. Paris, Lévy, 1859, in-S".

Les Parlements de France, par de Bastard d'Estang. Paris, Didier, 1892, 2 vol. in-8».

Tableau des avocats à la cour du Parlement (de Paris) de 1687 à 1789, 6 vol. in-8° (Recueil incomplet, n" 9031 du catal. de la Bibl. des avocats de Paris).

Histoire des avocats au Parlement et du barreau de Paris, par Fournel. Paris, Maradan, 1813, 2 vol. in-8°.

Histoire du barreau de Paris, par Gaudry. Paris, Durand, 1865, 2 vol. in-8''

Histoire des procureurs et des avoués, par Bataillard et NussE. Paris, Hachette, 1882, in-S».

Pièces justificatives pour servir à l'histoire des premiers présidents de la Chambre des comptes de Paris, par de Boislisle. Nogent-le-Rotrou, le Gouverneur, 1873, in-4°.

Descriptions topographiques .

Histoire et recherches des antiquités de Paris, par Sauval. Moëtte, 1724,

3 vol. in-f».

Topographie historique du vieux Paris, par Berty; région du Louvre et des Tuileries, 1866-68^ 2 vol. in-f°.

Les anciennes Bibliothèques de Paris, par Franklin, 1867-73. Imprimerie Nationale, 3 vol. in-f".

Recherches critiques, historiques et topographiques sur la Ville de Paris, par Jaillot. Paris, 1772-75, 5 vol. in-8o.

Guide des amateurs et des étrangers voyageurs à Paris. Paris, Hardouin et Gattey, 1787, in- 12.

Collection d' Estampes de la Bibliothèque des avocats à la Cour de Paris.

La France divisée en ses quarante-huit provinces et sous-divisée en tous ses bailliages, sénéchaussées, prévôtés, vigueries, chancelleries et pays subalternes, par Rizzo Zannari. Paris, Desnos, 1765, in-f".

Ouvrages sur la pratique judiciaire.

Traité de l'administration de la justice, par JoussE. Paris, Debure, 1771, 2 vol. in-8».

Traité des matières criminelles, par Rousseaud de la Combe. Paris, Legras, 1744, in-4°.

Traité de la justice criminelle de France, par Jousse. Paris, Debure, 1771,

4 vol. in-8».

Les lois criminelles de France dans leur ordre naturel, pdLr Muyartde VouglanS, Paris, Barrois, 1783, in-f".

Code criminel, par Serpillox. Lyon, Périsse frères, 1767, 2 vol. in-4''. Slile du Parlement de Paris, par du Breuil, publié par Lot. Paris, 1877, in-f».

Stile universel de toutes les cours et juridictions du royaume, par Gauret. Paris, 1693-1695, 2 vol. in-4°.

Nouveau stile du Châtelet de Paris et de toutes les juridictions du royaume. Paris, veuve Prudhomme, 1739, in-S".

La procédure civile du Chàtelet de Paris, par Pigeau. Paris, Desaint, 1779, 2 vol. 111-4°.

Histoire de la procédure criminelle en France, par Esmein. Paris, Larose, 1881, 1 vol. in-8°.

Origines de la réforme judiciaire pendant la Révolution,

Mémoires de Saint-Simoii.

Histoire du Parlement de Pa)-is, par l'abbé BiG... (Voltaire). Amsterdam, 1769, 1 vol. in-8°.

Esprit des lois, de Montesquieu.

Mémoires du marquis d'Argenson, Collection de la société de l'Histoire de France. Paris, Renouard, 1859, 9 vol. in-8».

Considérations sur le gouvernement de la France, par le même. Amsterdam, Rey, 1765, in-12.

La France au milieu du dix-huitième siècle (1747-1757), d'après le journal du marquis d'Argenson, Extraits publiés par Edmond Brette et précédés d'une introduction par Edme Champion. Paris, Colin, 1899, in-18.

Journal de Barbier, Collection de la société de l'Histoire de France. Paris, Renouard, 1847, 4 vol. in-8°.

Mémoires secrets pour servir à r histoire de la république des lettres en France, (Bachaumont et autres). Londres, 1777-89, 36 vol. in-12.

OEuvres choisies de Servan, édition de Portets. Paris, 1825, 5 vol. in-S".

Des Délits et des Peines, par Beccaria, édition Brière. Paris, 1821, in-8''.

DupiN dans sa Bibliothèque de Droit n° 371, donne une bibliographie complète de cet ouvrage, source précise du droit criminel moderne.

L'Esprit révolutionnaire ava7it la Révolution, par ^{OGQVAiy. Paris, Pion, 1878, in-8°.

L'Ancien Régime et la Révolution, par Tocqueville. Paris, Lévy, 1860, in-8*'.

Les Origines de la France contemporaine, par Taixe, 1" rolume, l'Ancien régime.

Introduction au Moniteur universel. Paris, Agasse, an IV, in-f".

Archives parlementaires, par Mavidal et Laurent. Paris, Paul Dupont, t. I, 1867, in-8°.

Conflits parlementaires du dix-huitième siècle.

La Bibliothèque des avocats à la Cour de Paris possède sur cette matière une collection de brochures énoncées dans notre ch. u. Voir également ;

Histoire, actes et remontrances des parlements de France, par Dufey (de l'Yonne). Paris, Galliot, 1826, 2 vol. in-8''.

Remontrances du parlement de Paris au dix-huitième siècle, par Flammer- MOST. Paris, Hachette, 1888-95, 2 vol. in-4°.

Le Chancelier Maupeou, par le même. Paris, Picard, 1884, in-S".

Le duc (ï Aiguillon et la Chalotais, par Pocquet. Paris, Perrin, 1900, 2 vol. in-8».

Dupaty et la correspondance de Vergniaud, par Carré (^Revue universitaire du 15 mars 1893). Paris, Colin, 1893, in-8». Pièce.

En outre des documents indiqués p. 98 et suiv., il existe plusieurs mémoires de Dupaty dans l'affaire des trois roués. Le Catalogue des facturas de la Bibliothèque nationale en décrit huit (F" Bradier et Simare). Le même catalogue mentionne plusieurs autres écrit» relatifs à cette affaire, les brochures de Condorcet, le discours de Legrand Delaleu à l'assemblée des avocats, le mémoire de la prévôté de Troyes en réponse aux critiques de Dupaty, etc.

Le conseiller d'Eprémesnil, par Carré (Bévue de la Révolution française des 14 oct. et 14 nov. 1897).

Le Parlement de Paris sous Louis XVI, par Glasson (Revue politique et par~ lementaire de juin, août, septembre et octobre i900j.