II. — Documents d'archives

Répertoires imprimés.

Répertoire général des sources manuscrites de l'histoire de Paris pendant la Révolution française, par Alexandre Tuetey. Paris, Imprimerie nouvelle, 5 vol. in-4», 1890-1900.

Cet ouvrage remplit, pour les manuscrits, le même office que celui de

M. Tourneux pour les imprimés. Les cinq premiers volumes embrassent la période de l'Assemblée constituante et de l'Assemblée législative.

Le premier volume intitulé : État généraux et Assemblée constituante (^i'" partie), est divisé en trois chapitres : 1° Journées historiques de la Révolution ; 2° Élections ; 3" Subsistances et approvisionnements.

Le deuxième volume, intitulé : Assemblée constituante (2" partie), est divisé en cinq chapitres : 1° Organisation municipale ; 2" Actes et délibérations des districts; 3" Actes et délibérations des sections; 4° Police et esprit public ; 5" Garde nationale parisienne et corps annexes.

Le troisième volume, intitulé : Assemblée constituante (3' partie), est divisé en sept chapitres : 1° Assistance publique, hôpitaux et hospices ; 2° Instruction publique, beaux-arts et théâtres; 3° Travaux publics et voirie; 4° Finance et domaine ; 5'^ Cultes ; 6" Justice ; 7" Commerce et Manufactures.

Le chapitre iv se subdivise ainsi :

§ 1. Suppression des anciens tribunaux.

A. Prévôté, requêtes de l'Hôtel et conseils.

B. Châtelet de Paris et prévôté de l'Ile-de-France. G. Juridictions spéciales.

§ 2. Liquidation des offices de judicature. § 3. Nouvelle organisation judiciaire.

A. Tribunaux civils de Paris.

B. Formation projetée des tribunaux du département. G. Tribunal criminel des dix.

D. Tribunaux criminels provisoires.

E. Tribunal de cassation.

F. Juges de paix.

G. Tribunal de police municipale.

H. Assistance judiciaire.