‹ La justice en France pendant la révolution (volume 3)Chapitre 212 sur 244 · BaiUy · texte numérisé non relu

BaiUy

DiROMINATIOR

des lieux

ParoiMC da Parc de Vertaille».

GÉlCÉKÂLniS

Pari».

iLicnoKS

Montfbrt.

mocisBS

Ckartret.

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Parc de Versailles.

Yen

OBSERVATIONS

La juridiction qui est un bailliage royal est à Versailles. Le roy en est seul seigneur ; son domaine eoi

de cette paroisse, une ferme et an moalin à blë. La ferme an levant sor le grand chemin appelé MooHi

Il y a environ qoatre-Tingt-dix-huit feox dans cette paroisse, dont les registres se déposent aa bi

S. Boisd'Arcy.j Bois d*Arcy. | Paris. | Paris. | Paris. |

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OBSERVATIONS t

Il n*y a, dans cette commune, ni auditoire ni prisons. Ses possessions sont sans rapport. L*on prête officiers de cette juridiction qui se trouTcnt juges des contestations de ses habitants. Elle est composée di

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