I. — Docdmests imprimés

Traités bibliographiques et catalogues»

Catalogues de V Histoire de France de la Bibliothèque impériale (nationale), département des imprimés. Paris, Firmin-Didot, t. II, 1855, Lb'* (Louis XVI); la portion du règne de Louis XVI qui commence au 5 juillet 1788 occupe les n"* 606 à 6,163 de cette série ; le supplément (t. X, 1870) occupe les n*" 6,480 à 10^934; hh^y Commune de Paris et districts, sections et sociétés populaires, t. IV^ 1857 ; Lc^'^, journaux et annuaires, t. VI, 1859; Le*', Elections aux états généraux de 1789; Le*', Cahiers de 1789, n® 5 à 203, cahiers par ordre alphabétique de localités; Le", Portraits des députés; Le*^, Listes des députés; Le*^, Collection des actes de l'Assemblée constituante; Le**, Préliminaires de la Constituante; Le*', Détails des séances; Le'*, Comptes rendus des constituants; Le'***^, Assemblée législative; t. VII, 1861, Lfi*^, Organisation judiciaire en général; Lf**', Cour de cassation; Lf*'% Cours criminelles et d'assises; Lf ''*, Tribunaux de commerce; Lf % Justices de paix; Lf'^, Avoués ; Lf '•», Avocats.

Bibliographie de V Histoire de Paris pendant la Bévolution française, par Maurice Tourreux. Paris, Imprimerie nouvelle, 3 vol. in-4®, 1890-1900.

Le premier yolame contient une introduction dans laquelle M. Toumeux fait Tbistoire de la bibliographie de la Réyolution. Aux pages xxix à xxxv, il cite les recueils bibliographiques du temps. Aux pages xxxvi et suiv., il indique les ressources contenues dans les principaux dépôts publics parisiens, Bibliothèque nationale, Archives nationales, Bibliothèques de la Chambre des députés, du Sénat, de l'Arsenal, Sainte-Geneviève, Mazarine, de la ville de Paris^ de TEcole libre des sciences politiques ain^i qu'au British Muséum. Aux pages li à lxxviii^ il donne la liste des principales ventes de documents imprimés concernant la Révolution française. Parmi Ici passages du premier volume les plus intéressants pour notre sujet, il faut citer, p. 78 et suiv., n** 401 à 481, Histoire de la Constituante et de la Législative; p. 101 et suiv., n"* 595 h 646, Répertoires généraux de lois et décrets; p. H7 et suiv., n"* 647 à 989, Elections de Paris aux états généraux ; p. 117 et suiv., n*" 990 à 1,661, ch. ii, Evénements de l'année 1789; p. 147 et suiv. où sont traités la répression de Témeute Réveillon, les procès Lambesc, Barentin, Favras, celui des 5 et 6 octobre; ch. m, $ 8, p. 223 et suiv., n"* 2004-2018, Suppression du Parlement.

Le deuxième volume contient le tableau des documents relatifs aux premières élections et à la commune de Paris, aux districts, aux sections, aux clobi et à la presse parisienne. Citons notamment, ch. ii, p. 20 et suiv., n*^ 5,417 à 5,446, intitulé : Elections des fonctionnaires municipaux par l'assemblée électorale (1* sept. 1790-15 juin 1791) et où il est, en réalité, traité aussi des élections judiciaires auxquelles procéda cette assemblée ; ch. VIII, p. 475 à 810, n"* 10,100 à 11,755, journaux, pamphleu, et almanachs politiques, avec index alphabétique des journaux décrits dans les deux premières parties.

Le troisième volume, consacré aux Monuments, mœurs et itutitutionSy contient cinq divisions : 1® Histoire physique; 2* Histoire administrative; 3* Histoire religieuse; 4* Histoire des lettres, sciences et arts; 5* Histoire des mœurs.

Le quatrième volume, non encore paru, sera relatif aux personnages qui ont joué un rôle dans les événements. Une table alphabétique et analytique terminera l'ouvrage.

Collection des Matériaux pour servir a l'histoire de France^ depuis 1787 j'usquà ce jour. Bibliographie des journaux, par M. D... (Deschiens). Parts, Barrois, 1829, in-8^

Histoire de la Presse avec bibliographie des journaux^ par Hatiet. Paris, Poulet-Malassis, 1859-61, 6 vol. in-12.

Bibliographie historique de la presse française, par Hatin. Paris, Firmin- Didot, 1866, in-8«.

Principales collections de lois du 5 juillet 1788 au 20 septembre 1792.

Collection générale des /oti, proclamations, instructions et autres actes du pouvoir exécutif; avec tables chronologiques et tables méthodiques des matières. Paris, de l'Imprimerie du Louvre, 1792 et années suivantes, 23 vol. in-4*.

Les premiers volumes de cette collection, généralement appelée collection da Louvre, ont été imprimés en exécution du décret du 9-19 janvier 1791 qui ordonne l'édition à 2,000 exemplaires des décrets rendus jusqu'à ce jour, sanctionnés par le roi. Elle se continue jusqu'à l'apparition du Bulletin des Lois, créé en vertu du décret du 14 frimaire an II, sur le

goavernement révolationnaire. L'Imprimerie du Louvre a publié lei textes législatifs dans le format in-4**, même après le commencement du Bulletin des Lois. Les principaux des textes qui figurent dans la collection du Louvre ont été réimprimés en 1806, par l'Imprimerie impériale, en 8 vol. in-8'', de façon à former une tête à la collection du Bulletin des Lois,

Collection générale des décrets rendus par V Assemblée nationale, avec la men^ tion des sanctions et acceptations données par le Boi. Paris, Baudouin, 1789- 1791, 19 vol. in-8°, continuée par la Collection générale des décrets rendus par l'Assemblée nationale législative avec la mention des sanctions et mandats d*exé' cution donnés par le roi. Paris, Baudouin, 1791-1792, 6 vol. in-8*. Depuis la suspension du roi, la formule finale du titre est remplacée par celle-ci : « Avec la mention des dates de l* apposition du sceau. »

Baudouin était l'imprimeur de l'Assemblée nationale. La collection Baudouin a donc, comme la collection du Louvre, à laquelle elle est parallèle, un caractère officiel.

Dictionnaire de législation ou table alphabétique des lois rendues depuis Van 1789 jusqu'à Van F/. Paris, Baudouin, an VIII, 4 vol. in-8'*.

Recueil chronologique des lois et actes de V autorité publique du ^juillet 1788 à Van XIII, Paris, Imprimerie du dépôt des lois, 39 vol. in-4^.'

Cette collection, qui appartient à la Bibliothèque des avocats, a été achetée à la vente de Bigot-Prcameneu, dont la signature figure en tête du premier volume. Elle contient 6,671 actes législatifs, imprimés séparément à l'Imprimerie du Louvre et groupés artificiellement.

Collection complète des lois^ décrets^ ordonnances, règlements et avis du Conseil d'État depuis le 5 juillet 1788, par Duvergibr. Paris, Guyot, 1824, in-8*».

Les actes législatifs émanés de la Constituante et de la Législative se trouvent dans les quatre premiers volumes de la collection Duvergier, la plus pratique et la plus maniable des collections de lois, la seule dont le développement soit ininterrompu depuis le 5 juillet 1788. C'est le véritable résumé de la collection du Louvre, du Bulletin des Lois et de la collection Baudouin. Beaucoup de lois n*y sont mentionnées que par leur titre, avec renvoi aux collections précédentes.

Table générale des lois, décrets, ordonnances, depuis M%% jusques et y compris 1830, par Duvergier. Paris, Scribe, 1834-1838, 2 vol. in-8^

C'est la table des quarante-deux premières années de la collection Duvergier. Aucun ouvrage n'est d'un accès plus facile ni plus sur pour les recherches historiques comme pour les recherches juridiques.

Recueils de jurisprudence et journaux judiciaires.

Répertoire méthodique et alphabétique de législation, de doctrine et dejuris^ prudence, par Dalloz aîné et Armand Dâlloz. Paris, 1845-1870, 48 vol. in-4°.

L'ouvrage de MM. Dalloz, si connu des praticiens, est loin d'être indifférent pour l'étude des questions historiques. Les textes législatifs y sont complètement rapportés et présentés à leur place logique; les notions historiques ont toute la sûreté qu*on peut attendre d'un travail d'aussi vaste envergure.

Répertoire universel et raisonné de jurisprudence ^ par Mehlis. Paris, Garnery, 181 J-1815, 17 vol. m-4«.

Recueil général des lois et arrêts, par Sirbt, 1** yoI. 1791-aDXII. Paris, 1840io-4S

Journal du Palais, recueil de jurisprudence à partir de 1791. Paris, 1837, ia-8*.

Gazette des nouveaux Tribunaux , par Drocet, 16 vol. in-8*. Paris, veuve Desaint, 1791, Bureau de la Gazette des Tribunaux et Perlet et Gouret, 1791- 1795, Bureau de la Gazette des Tribunaux, an V, an VI, in-8*.

Le t. III est intitulé Gazette des Tribunaux ou Recueil de jurisprudence et de législation. Du t. IV au t. XII, le titre devient Gazette des Tribunaux et Mémorial des corps administratifs et municipaux. Les quatre demien tomes reprennent le titre de Gazette des nouveaux Tribunaux. Nous devons beaucoup à ce journal, moins connu qu'il ne mériterait de Tétre.

Principales collections des actes de V Assemblée constituante et de l* Assemblée

législative.

États généraux ou Récit de ce qui s*est passé aux états généraux depuis le 5 mai 1789^ jusqu'au 17 juin suivant, époque à laquelle les communes se sont constituées en Assemblée nationale. Paris, Imprimerie nationale, 1791, in-8*.

Cette publication, d'autant plus intéressante qu'elle précède le Moniteur, est le premier volume du Journal des Débats qui a commencé, comme on le sait, par être un simple compte-rendu des séances de la Constituante. Elle se continue par :

Journal des Débats et des décrets ou Récit de ce qui s'est passé aux séances de 1* Assemblée nationale, depuis le 17 juin 1789 au l*' septembre de la même année. Paris, Imprimerie nationale, 1791, in-8*.

Journal des Débats et des décrets (29 août 1789-29 août 1791, Assemblée constituante). Imprimerie nationale (Baudouin), 24 vol. in-8*.

Journal des Débats et décrets (1** octobre 1791-20 septembre 1792, Assemblée législative). Imprimerie nationale (Baudouin), 12 vol. in-8*.

Procès'verbal de V Assemblée des communes et de l* Assemblée nationale, iinprimé par son ordre. Paris, Baudouin, 782 numéros, formant 75 vol. in-8*.

Cette collection est la reproduction du procès-verbal officiel de la Constituante ; c'est donc la source authentique par eicellence. Les discours y sont brièvement résumés; le nom de l'orateur est remplacé par la désignation : un membre. Le maniement en est facilité par d'excellentes tables ; mais, d'autre part, la pagination séparée de cbaque numéro du procès-verbal complique les recherches. Les rapports, les discours et autres documents dont l'assemblée a ordonné l'impression y figurent en annexes à chaque séance. Un certain nombre de pièces qui ne sont pas entrées à leur date dans les numéros de la collection forment un 76* volume. Il y a deux espèces de tables, savoir :

Table générale des matières du procès-verbal de l* Assemblée constituante, suivie de celle des rapports, motions, discours, etc., par ordre de matières. Paris, Imprimerie nationale, 1792, in-8*.

et

Table des matières des noms de lieux et des noms de personnes contenus dans

les procês'VerbàtiX des séances de F Assemblée constituante, depuis le 5 mars 1789 jasqu'ao 30 septembre 1791. Paris^ Imprimerie nationale, an XIV, 5 vol. in-8*».

ProcèS'Verbal de V Assemblée nationale (législative) imprimé par son ordre et suivi d'une table des matières. Paris, Imprimerie nationale, 1791-1792, 16 vol. in-8«.

Le Point du Jour, par BinèRE. Paris, Gustine, 1789-1791, 27 vol. in-S**.

Le Courrier de Provence^ précédé des Etats Généraux (voir p. 187), rédigé sous la direction de Mirabeau. Paris, 1789-91, imprimerie du Patriote français^ 350 numéros, en 17 vol. in-8*.

Moniteur universel. Paris, Agasse, in-f*, 1789-92.

Le Moniteur universel n*est une publication contemporaine des faits qu'à partir du 24 novembre 1789. Les numéros antérieurs à cette date ont été artificiellement composés après coup, lors de la réimpression de l'an IV. L'avant-propos, plein de détails intéressants pour l'histoire des origines du mouvement révolutionnaire, est de la même époque. Les recherches dans le Moniteur pour la période révolutionnaire (l789-an VIII) sont facilitées par deux volumes de tables, l'une par noms d'hommes, l'autre par noms de lieux et par matières.

Archives parlementaires de 1787 à 1860, recueil complet des débats législatifs et politiques des Chambres françaises, imprimé par ordre du Corps législatif, sous la direction de MM. J. Mavidal et E. Laurent, première série (1787 à 1799), continué actuellement sous le même titre avec la mention : Imprimé par ordre du Sénat et de la Chambre des députés, fondé par MM. J. Mavidal et E. Laurent et continué sous la direction de M. E. Laurent, bibliothécaire de la Chambre des députés, avec la collaboration de MM. Louis Claveau et Constant Pionnier, 1867-1896, 51 vol. in-8*.

Les six premiers volumes de cette vaste publication sont consacrés aux préliminaires des états généraux; ils contiennent la reproduction de l'avantpropos du Moniteur, les actes préliminaires relatifs à la convocation, puis les cahiers des trois ordres. Le septième volume contient la table alphabétique et analytique des six premiers.

Les volumes 8 à 32, p. 576, contiennent les débats de l'Assemblée constituante. De nombreuses annexes à chaque séance reproduisent les documents relatifs aux questions discutées dans la journée. La fin du volume 32 et le volume 33 contiennent la table des volumes 8 à 32.

Les volumes suivants sont relatifs à l'Assemblée législative. La Convention commence avec le volume 52 paru en 1897.

La valeur scientifique des Archives parlementaires a été très contestée pendant ces dernières années. On leur a reproché d'avoir été fondées par le duc de Morny; on a critiqué la sûreté de leurs indications et la rectitude de leurs méthodes (1). Toutefois il serait injuste de méconnaître les servicM rendus par cette publication qui a mis au jour beaucoup de documents inédits et a facilité à tous l'accès des travaux accomplis par les deux premières assemblées révolutionnaires. Elle pourra être surpassée; mais elle n'est pas encore remplacée.

(1) Voir i ce sujet : Brettb, Convocation, introdactioo, p. xcu et Étude sur la colleC' tUm, publiée sous le titre d^ Archives p€arlementaires, par M. Guiffret. Paris, Gharavay, 1889, in-S*.

Histoire parlementaire de la B évolution française ou Journal des assemblées nationales depuis 4789 jusqu'en 1815, par Bûchez et Roux. Paris, Paulin, 1834-1888, 40 voL in-8*.

Collection de pièces relatives aux assemblées de la Révolution , proyenant de la vente Bigot-Préameneu, appartenant à la Bibliothèque det ayocats de Paris. Cette collection, qui comprend environ 4,000 pièces, est reliée en 80 volumes.

Elections de 1789 et cahiers.

Nota. — La principale source bibliographique pour l'étude des élections et des cahiers de 1789 se trouve dans les brochures publiées depuis l'arrêt du Conseil du 5 juillet 1788. Il ne saurait être question de donner, sur ces brochures, des indications qui, si sommaires fussent-elles, dépasseraient de beaucoup notre cadre. Nous indiquons, au fur et à mesure du travail, celles qui touchent le plus directement à notre sujet.

Nous avons déjà signalé les passages du catalogue de la Bibliothèque nationale et de la Bibliographie de M. Tourneux, où ces brochures sont mentionnées. L'avant-propos du Moniteur en a copié quelques-unes.

Recueil des documents relatifs h la convocation des états généraux de 1789, par Armand Brette. Paris, Imprimerie nationale, 2 vol. in-4*, 1894 et 1896, imprimé sous la surveillance de M. Aulard.

La bibliographie qui figure en tête de l'ouvrage de M. Sagrac, la Législation civile de la Révolution française (1789-1804), publié chez Hachette, Paris, 1898, in-8**, contient (page vu) une liste des cahiers de bailliage publiés à part.

Les Élections et les Cahiers de Paris en 1789, par Cbassiu. Paris, Quantin, 1888-1889, 4 vol. in-8».

Les quatre volumes de cette publication contiennent des extraits des documents les plus importants publiés pendant la période électorale à Paris et dans la banlieue.

Résumé général ou extrait des cahiers de pouvoirs , instructions, demandes et doléances remis par les divers bailliages, etc., par une société de gens de lettres, publiés par Prudhomme. Paris, chez l'éditeur, 1789, 3 vol. in-8*.

Les Cahiers des états généraux en 1789 et la législation criminelle, par Albert Desjardirs. Paris, Durand, 1883, in-8".

La France d'après les cahiers de 1789, par Champion. Paris, Colin, 1897, in-12.

Ouvrages historiques et critiques sur l'organisation judiciaire et le fonctionnement des tribunaux de 1789 à 1792.

Nota. — Pas plus ici que précédemment, nous ne pouvons tenter la bibliographie des brochures qui forment une des sources principales auxquelles nous avons puisé. Les discussions réformatrices de l'assemblée, les procès suivis au Chàtelet, notamment les affaires Favras, Besenval et la poursuite relative aux troubles des 5 et 6 octobre, la suppression du Parlement ont fait éclore une nuée de ces petits imprimés, décrits, pour la plupart, aux catalogues de la Bibliothèque nationale et dans l'ouvragede M. Tourneux. Nous les indiquons en note dans le cours du travail.

Histoire critique des institutions judiciaires de la France de 1789 à 1848, par Hiver. Paris, Joubert, 1848, in-S"*.

De V organisation du pouvoir judiciaire sous le régime de la souveraineté nationale, par Golfavru. Paris, Gharavay, 1882, in-i2.

Étude sur r organisation de la justice civile en France ^ de 1789 à 1810, par Albert Martiw. Paris, Pagnerre, 1864, in-8".

La Magistrature^ par Victor Jbarybot. Paris, Gotillon, 1888, 2 vol. 10-8**.

Répertoire de Jurisprudence générale de Dalloz, V** Organisation judiciaire y Instruction criminelle^ Lois codifiées et Peines»

Assemblée électorale de PariSf du iS novembre 1790-15 7 um 1791. Élections des juges, des administrateurs, du procureur syndic, de Tévêque, des curés, du président du tribunal criminel et de l'accusateur public, par Cuârâvat. Paris, Quantin, 1890, in-8^

Discours prononcés à V assemblée électorale. Paris, Prault, 1791, in-8®.

Assemblée électorale de Paris du S6 août 1791-12 août 1792. Procès-verbaux de l'élection des députés à l'Assemblée législative, des hauts jurés, du procureur général syndic, du président du tribunal criminel et de son substitut, de juges suppléants, de l'accusateur public, de curés, par Charavay. Paris^ Quantin, 1894, in-8°.

Le Personnel municipal pendant la Révolution (période constitutionnel le)> par ROBIQUET. Paris, Jouaust, 1890, in-8''.

Almanach royal pour 1790, 1791, 1792 et 1793.

Le Tribunal et la Cour de cassation. Notices sur le personnel (1791-1879), publiées par les soins du parquet de la Gour. Paris, Imprimerie nationale, 1879, in-8«.

Des Juridictions du petit criminel en 1789 et depuis, sous le droit intermédiaire^ par Bbrriat Saieit-Prix. Paris, Guyot, 1853, in-8®.

Le Parlement de Franche-Comté et la Révolution française, par Bessin. Besançon, Dodivers, 1890, in-8^

Les Parlements et la Révolution, par Lerebours-Pigboeimkr. Gaen, Imprimerie Delesques, 1890, in-8\

. La Justice criminelle a Laon pendant la Révolution^ 1789-1800, 1. 1, par Gom- BiER. Paris, 1882, in-8^

La Justice a Agen pendant la Révolution {Revue de la Révolution française, numéros des 14 septembre, 14 décembre 1892 et 14 janvier 1893), par Douarcbe.

Histoire du barreau de Paris dans le cours de la Révolution, par Fournel. Paris, Maradan, 1816, in-8®.

Ge petit volume, peu connu, de 292 pages, ne porte aucun nom d'auteur. Mais l'attribution n'en est pas douteuse, puisque les premières lignes de la préface expliquent qu'il est la suite de celui publié en 1813. Parmi beaucoup de déclamations contre-révolutionnaires, il contient un certain nombre de détails intéressants.

Le Barreau et la Révolution, par Crétino!(. Lyon, Mongin, 1883, in-8**.

OEuvres de Bellart, t. I et II. Paris, Brière, 1827, in-80.

Histoire générale et mémoires. — Principaux ouvrages consultés.

Histoire de la Révolution française, par Mioket. Histoire de la Révolution française, par Michblet.

Histoire de la Révolution françaitt, par Louis Blahc.

Histoire des causes de la Révolution^ par Granibb db Gassaohac.

Histoire de la Révolution française, par Gâbltle, traduite par Regnault et Barrot. Paris, Baillière, J 865-1867, 3 toI. in-18.

Histoire de la société française pendant la Révolution, par Edmond et Jules de GoRcouRT. Dentu, 1854, in-8'.

La Révolution, par Edgar Quiret. Pans, Lacroix, 1865, 2 vol. iii-8'.

Histoire de la Révolution française de 1789 à 1799, par Henri Martin.

Paris pendant la Révolution, diaprés les rapport* de la police secrète (1789- 1800), par Schmidt. Paris, Champion, 1885^ in^*.

Les Origines de la France contemporaine, par Taire. La Révolution.

An 1789^ par Gautier. Paris, Delagrave, 1888, in-4'.

Journal d'un bourgeois de Paris pendant la Révolution (Année 1789), par MoRiR. Paris, Colin, 1889, in-12.

Procès-verbal des séances et délibérations de l'assemblée des électeurs, par Baillt et DoYRTRiER. Paris^ Baudouin, 1790, 3 vol. in-8^

Mémoires de Railly, Paris, Baudouin, 1821, 3 vol. in-8'^.

Mémoires du baron de Besenval, Paris, Baudouin, 1821, 2 vol. in-8*.

Mémoires de Barère, Paris, Labitte, 1842, 4 vol. in>8''.

Histoire de V Assemblée constituante, par Alexandre de Lameth. Paris, Moutardier, 1828-1829, 2 vol. in.8».

Mes souvenirs sur les principaux événements de la Révolution, principalement ceux du département de la Vienne, par Thibauoeau, avec une introduction de DucROCQ. Paris, Biais, 1895, in-8**.

Les Campagnes d'un avocat, par Lavaux. Paris, Panckoucke, 1815, in-8*.

Lavaux, ancien avocat aux Conseils du roi, a publié des souvenirs intéressants, notamment en ce qui concerne les débuts de Danton dans la Révolution, les massacres de Septembre et la défense au tribunal révolutionnaire. II ne faut pas le confondre avec son homonyme, qui fut juge au tribunal du 17 août.

Histoire de Robespierre, par Ernest Hamel. Paris, Librairie internationale, 1865-1867, 3 vol. in-8».

La Révolution française, Revue d'histoire moderne et contemporaine, publiée par la Société de l'histoire de la Révolution. Paris^ au siège de la Société, 3, rue de Furstenberg, 1881-1900, 19 vol. in-8^