LES SUITES POLITIQUES ET JUDICIAIRES DES MASSACRES DE SEPTEMBRE

Le débat du 25 septembre 1792 à la Convention. — Reprise de la discussion le 29 octobre; la Gironde, Robespierre, Barère. — L'ordre du jour du 5 novembre. — Les détenus libérés par le peuple; le rapport Garât; décret du 16 juin 1793. — Règlement des difHcultés avec les cantons helvétiques; l'adresse du 9 octobre 1792. — Le décret du 20 janvier 1793 ordonne des poursuites contre les auteurs des massacres; suspension des poursuites. — Les comptes du comité de surveillance. — La réaction thermidorienne; incarcération des septembriseurs. — Décret du 22 juin 1795; ouverture des procédures. — Mise en liberté des membres du comité de surveillance. — Le procès de Versailles et les condaumations capitales. — L'information à Paris; l'acte d accusation de Tripier; la personnalité des massacreurs. — L'amnistie du 4 brumaire an IV. — Interprétations contradictoires du décret d'amnistie. — Le tribunal criminel à la barre des Cinq Cents. — Les lois du 4 messidor an III, des 12 fructidor an III et 13 vendémiaire an IV. — Jugements du tribunal criminel de la Seine; les acquittements, trois condamnations aux fers; mécontentement de Merlin. — Mesures prises par le Consulat contre les septembri-

seurs,