‹ La justice en France pendant la RévolutionChapitre 107 sur 108 · ANNEXE III · texte numérisé non relu

ANNEXE III

Déposition de Fontaine sur la scène du 20 juin 1792 530

Principales poursuites exercées devant le tribunal révolutionnaire pour la résistance au 20 juin et les pétitions des 8 000 et des 20 000 534

ANNEXE V Procès-verbal d'audience de l'affaire Bachmann 538

Rapport du commandant en second du bataillon de la Bibliothèque sur les journées des 8, 9, 10 et 11 août 1792 550

ANNEXE Vil Déclaration du caporal Schlitor 559

ANNEXE VIII Déclaration de Moisson, commandant du bataillon de Marseille 560

ANNEXE IX Déclaration du volontaire Debrie 562

Déclarations de Giraud, de Carvin. de Maunier, de Meurant et de Losier, capitaines au bataillon de Marseille 564

ANNEXE XI Lettre de Godin sur le début des massacres 567

ANNEXE XII La libération du maître d'armes des enfants de Frcince 568

ANNEXE XIII Compte-rendu au peuple souverain 570

ANNEXE XIV L'information de 1795 sur les massacres de Versailles 572

Etat des jugements de non-accusation rendus par les directeurs du jury d'accusation au tribunal du 17 août 1792 582

ANNEXE XVI Notes des opérations de la première section du tribunal du 17 août 586

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