Le vote sur la culpabilité

461. — Rejet de l'appel au pi uple, 464. — Le scrutin sur la peine, 468 — La lettre de Louis XVI;

observations des défenseurs; la réponse de Merlin, p. 470. — Révision du scrutin sur la peine, p. 471.

— Analyse du scrutin sur la peine, p. 473. — Rejet du sursis, p. 481. — l'rouoncé du décrit, p. 482 — Les

J,A JUSTICE PEiNUANT LA REVOLUTION

dt-mandcs du roi, p. 483. — L'cxi'cution, p. 484. — Appréciation sur le procès, p. 485. — Les pièces du procès, p. 488, note 1. — Les habitants de Rosay, p. 497.

LouvKï rattache les massacres aux élections, p. 232. — Le nombre des massacreurs, p. 253. — Le silence de Danton, p. 257. — La philippique contre Robespierre, p. 314. — Préside la Convention, p. 335. — Appuyé Buzot, p. 413. — Le sursis de Louvet, p. 474. — Sa proposition sur les accusations pendantes à la Haute Cour, p. 496, note 4. — Prévenu par Lodoïska des menaces des clubistes, p. 516. — Le récit des péripéties du 10 mars, p. 516.

Lri.iEB, élu accusateur public au tribunal du 17 août, p 203. — Son réquisitoire, p. 300. — Ij'enfant coupable, p. 302.

Lyon, l'affaire des troubles de Lyon renvoyée au tribunal criminel de Saôncet-J..oire, p. 498.

M.Mi.iiK, rédacteur de l'adr-esse à la Suissi', p 324, note 6. — Rapport sur le procès de Louis XVI, p. 392. — Son amendement sur la peine, p, 477.

M.\ii.i.AnD, l'ordre de Panis et Sergent, p. 231. — Préside les massacres de l'Abbaye, p. 250. — Ses jugements sur le livre d'écrou, p. 251.

Maillaudoiî, lieutenant-colonel, la réquisition de Pétion, p. 162, note 3

— Reçoit Tordre d'évacuer le château, p. 183. — Détenu à i'Abbave, p. 323, note 3.

MàLBESTK-CllAMPKBTOlS, jurc pOlir les

crimes du 10 août, p. 196 et 214

— Élu président d'un tribunal civil, p. 369.

MAi.KsnEniiKS, se propose pour la défense de Louis XVI, p. 421. — Accompagne le roi, p 427 et note 1. — Prononce quelques paroles, p 470

Mallkt du Pan, sa mission, p. 125 et 149. — Appréciation sur d Affry, p 285, note I. — Saisie de sa lettre, p. 392.

MalOCKT, parle sur Avignon, p. 81. —

Se propose pour défendre Louis XVI, p. 421, note 2.

Malvoi.si.ic, décrété d'accusation, |>. 68.

— Est interrogé, p. 110.

Mandat, appelle Pétion, p. 166. — Est mandé à l'Hôtel-dc-Ville et massacré, p. 167. — Communii-ation à son sujet, p. 171.

Mandkl, ladéposition La Reynie, p. 127.

— Est suspendu, p. 129. — Etablit le comité de correspondance entre les sections, p. 147. — Piopos sur son compte, p. 1,59. — Avise la Législative de l'institution du tribunal du 17 août, p. 205. — Écrit à Danton, p. 222. — Rend compte du massacre de l'Abbaye, p. 241. — Son vote sur la peine dans le procès du roi, p. 475.

Mabat, son allégation vis-à-vis de Fournicr, p. 39. — vSaisie de son journal, p. 42. — Est décrété d'ae«;usation, p. 104. — Provoque les massacres, p. 224. — Membre du eomllé de surveillance, p. 229. — L article du 6 octobre, p. 230. — La circulaire du 3 septembre, p. 233. — L intervention de Danton, p. 263. — A peutêtre trempé dans les massacres de Versailles, p. 277. — La discussion du

25 septembre, p. 312. — Se tient coi le 29 octobre, p. 315. — Accuse Junié, p. 367. — Critique 1 acte énonciatif des charges, p. 417. — S'oppose à ce que le roi ait un conseil, p. 420.

— Parle des démarches de Dumouriez, p. 439. — Conseille le |)illage d. s magasins, p. 502. — -Ménage Dumouriez, p. 514 et note 1.

Marik-Astoinetth, sa liaine pour la Révolution, p. 9. — J/arrèt de l'affaire du Collier et celui du tribunal révolutionnaire, p. 10. — Défaveur qui l'entoure, p 21. — Interrogée après Varennes, p. 29. — Sa correspondance avec Eersen, p. 49. — Écrit à Catherine de Russie et à Mercy, p. 90. — La lettre du

26 mars, p. 9S. — Pamphlet : Tètes à prix, p. 119, note 5. — Écrit à Fersen, p. 133. — Son attitude le 10 août aux Tuileries, p. 168 — Li' départ pour la Législative, p. 172 — Le réqui-

TAHT,E ALPHABETIQUE DES MATIÈRES

sitoirc tk' Liilier, p. 300. — Ne sera pas comprise dans le procès du roi, p. 395. — Le vote do Bonncsu^ur, p. 475. — Son deuil, annexe XXIV.

Marin-Carodgk, informe sur la fuite du roi, p. 33. — Membre d'un tribunal civil, p 369 et 370 — Membre d'un bureau de paix, p. 374.

MàiiQuis, grand juge, p 68 — Sa brochure, p. 111, 114 et 280. — Élu à la Convention, p. 278.

Massacuks de Septembre, prototype des jugements populaires, p. 189. — Les massacreurs au procès Bachmann, p. 215 — Résumé de l'histoire des massacres, p. 217. — L'explication de Tullien, p 226 — Le début des massacres, p 228. — La circulaire du 3 s<pt< iiibrc, p 233 — Les massacres dans les départements, p. 235. — Compte-rendu à la Législative, p. 248. — Les Mémoires sur les massacres, p 250. — Les jugements sur le livre d'écrou, p. 251.

—^ Les bourreaux, p. 252. — A la Force, p. 253. — Le rôle de 1 Assendilée législative, p. 254; — des Girondins, p. 255; — de Danton, p. 257. — Fin des massacres à Paris, p. 265. — La force de chose jugée des jugements populaires, p. 284. — Non-lieu de Richard et acquittement de Botot-Dumesnil, p. 287. — Les voleurs du garde-meuble libérés j)ar les massacreurs, p. 294. — La discussion du 25 septembre, p. 311. — La discussion des 29 octobre-5 novembre, p. 314. — Le rapport Garât sur les détenus mis en liberté; décret <lu 16 juin 1793, p. 320. — L'adresse à la Suisse, p. 322. — Les poursuites ordonnées et suspendues, p. 325. — Les comptes du comité de surveillance, p. 320. — Les arrestations sous la réaction thermidorienne, p. 332. — Massacre des terroristes des Bouches-du-Khône, p 333. — Mise en liberté des membres du comité de surveillance, p. 338. — Les poursuites criminelles, p. 338. — L'amnistie du 4 brumaire an IV, p. 348. — Lu ileportation de l'an IX,

p. 350. — Innocents tués dans les massacres, p. 388. — Le discours de Danton du 10 mars 1793, p. 512

Matuiku, élu au tribunal du 17 août, p 203. — Préside le procès Bachmann, p. 212. — Sa réponse aux massacreurs, p. 215. — Parle sur le renouvellement des corps judiciaires, p. 358

Matiiikz, a publié des documents, p. 35, note 1. — Examine les accusations portées contre Danton, p. 408, note 2.

Meaux, les massacres de Septembre, p. 236. — L'information Castellas, p. 327. — Les condamnations, p. 338, note 4.

Mercy, son rapport du 23 juillet 1789, p. 9. — Ecrit à Kaunitz, p. 98.

— Ecrit à la Reine, p. 133.

Mehlin (de Douai), applique l'amnistie,

p. 343. — - Presse le jugement des septembriseurs, p. 348. — Critique les jugements, p. 349. — Se justihe, p. 406. — Ses explications sur la majorité requise pour la peine,

Merlin (de Thionville), député à la Législative, p. 55. — Accuse Narbonne, p. 101. — Accuse Duport- Dutertre, p 102. — Est conduit chez Larivière, p. 107 — Dénonce le brûlement de Sèvres, p. 118. — Réclauïe la tête de Louis XVI, p. 386.

Mesdamk.s, tantes de Louis XVI. Leur départ, leur arrestation ; décret les autorisant à continuer leurvovage, p. 16.

Mii.i.KT de Gravelle, élu président d un tribunal civil, p. 369.

Ministres, Duport-Dutertre dépose le sceau de l'Etat, p. 25; — soumet des questions sur la Haute Cour, |). 68. — Reproches à Montmorin, p 7(j. — Delessart, ministre des affaires étrangères; Xarbonne, ministre de la guerre, p. 87. — Mi.-e en accusation de Delessart, p. 93.

— Dumouriez, ministre des affaires étrangères, p 96. — Le ministère girondin, p. 97. — Accusations contre Narbonne, p 101; — contre

Duport-Dutertre, p. 103. — Le ministère girondin congédié, p. 120.

— Déinisssion de Duniouriez p. 122.

— Lajiird , Chambonas et Terrier, ministres, p. 122; — donnent leur démission, p. 134. — La motion Vergniaud, p. 144, note 4. — Danton, ministre de la justice, p. 184. — Lebrun, ministre des affaires étrangères, p. 322. — Défense faite par Louis XVI lors de la fuite de Varennes, p. 417. — Le conseil du 10 mars, p. 516.

MinAnKAi", donne un concours secret à J.iOuis XVI, p. 15. — Intervient pour les tantes du roi, p. 17. — Parle sur l'émigration : « Silence aux trente voix », p. 19. — Révélations de l'Armoire de fer, p. 404. — La déclaration de Comps, p. 408

Moisson, commandant du bataillon de Marseille. L'arrivée aux Tuileries, p 171. — Blessé lors du procès Hachmann, p. 214 et annexe YIII

MoLLKViLLE (Bertrand de), ministre de la marine, confident du roi, p. 87.

— Conseille le renvoi de Narbonne, p. 93, note 2 — Porte plainte contre Carra, p. 104 — Dénoncé par Carra, p. 138. — Est mis en accusation, p, 202. — Envoie des documents à Malesherbes, p. 447 et 451.

Montagne (la), sa place marquée d'avance à la Législative, p. 55. — Accuse les Girondins de fédéralisme, p. 312. — L'appréciation de Garât, p. 396. — Ses orateurs dans les procès du roi, p. 437. — S'affermit dans le dessein de faire tomber la tête du roi, p. 439. — Les manifestations du pays, p 452. — Son vote sur la peine, p. 480. — Reprend la lutte contre la Gironde, p. 504. — La discussion du décret sur le tribunal révolutionnaire et le mouvement du 10 mars, p. 506.

MoNTMOBis, ministre des affaires étrangères, ne réclame pas la libération des Suisses, p. 76. — Porte plainte contre Carra, p. 104. — Dénoncé par Carra, p. 138. — Est misen accusation, p. 202.

— La sentence de mort, p. 251.

Mo.NTMOHi:», gouverneur de Fontaine-

bleau, est déféré au tribunal du 17 août, p. 210. — Est acquitté et maintenu en prison, p. 212.

Moiu.ssoN, combat la mise en accusation des frères du roi, p. 70. — Parle pour Louis XVI, p. 398 et 433. — S'abstient de voter, p. 461 et 475.

Mortimer-Ternads, SCS travaux. Introduction, p. £1. — ^A^s massacres dans les départements, p. 236, note 2 et 338, note 4.

MouRGTJES, appelé au ministère de l'intérieur, p. 121, note 5. — Se retire, p. 123, note 1.

MocsTiER (de), pièces saisies par Kellermann, p. 392. — Erreur d'impression, p. 427, note 2, in fine.

McKtciPALiTÉ de Paris (avant le 10 août 1792), signale le départ des tantes du roi, p. 16. — Se présente le 16 juillet à la Constituante, p. 36. — Le comité de correspondance entre les sections, p. 147. — Communication au sujet de Mandat, p. 171.

Municipalité de Paris ('depuis décembre 1792), les comptes du comité de surveillance, p. 330. — Désavoue le comité central de salut public, p. 375. — Ordonne que les conseils de Louis XVI seront fouillés, p. 422. — Impuissante devant le pillage des épiciers, p. 503. — Demande la création du tribunal contre les conspirateurs, p. 508.

McTEL, juge au tribunal du vi'^ arrondissement, informe sur la journée du Champ-de-Mars, p. 44. — Écarté de la liste des candidats, p. 366.

Narbonre, nommé ministre de la guerre, p. 87. — Est congédié, p. 93. — Sa mise en accusation repoussée, p. 102. — Prononcée, p. 202.

NiQUiLLE, sa mission de surveillance, p. 117. — Dénonce des conciliabules, p. 126, note 2. — Sa mission à Ancyle-Franc, p. 238. — Est déporté, p. 350 — Ses rapports, p. 391.

NoAiLLKS (de), transmet la réponse de l'empereur, p. 92. — Sa mise en accusation est prononcée et rapportée, p. 101.

TABLE AM'II AUÉTIOUE DES MATIEKES

OBLÉAîiS (ville d), dc^signéc comme siège- de la Haute Cour provisoire, p. 20; — comme siège de la Haute Cour nationale, p. 68 — Inquiétudes au sujet des prisons, p. 138.

— L'expédition Fournicr, p. 220. — Enlèvement des prisonniers, p. 269.

Orlkans (due i)'|, soupeons sur son rôle en juillet 1791. p 35. — La déposition La Ueyuie, p 128 — Elu à la Convention ; les vues des Jacobins à son sujet, p 247, note I, et 4d2. — Débats awr sou e.xpulsion, p. 413. — Vote la culpabilité de Louis XV L p. V6V — Les votes dirigés contre lui, p. ■V74.

OcDOT, le procès du roi el le droit maritime, p. 400. note 3. — Son vote sur la peine, p. 480, note 1.

OssELiK, élu au tribunal du 17 août, p. 203. — Protège Montmorin, p. 212.

— Motive son vote sur la culpabilité de Louis XW, p. 464. — Présente l'acte d'accusation contre Saintc- Foy, p. 492, note 3. — Rapporte la loi sur les émigrés, p. 498.

Pache, les prévenus libérés pendant les massacres, p. 322. — Demande la création du tribunal contre les conspirateurs, p. 508. — Refuse son concours à l'insurrection, p. 516. — Sa démarche à la Convention, p. 518.

Pasis, délégué au faubourg Saint-Antoine, p. 124. — Fait distribuer des cartouches, p. 170. — Préoccupé de l'encombrement des prisons, p. 223.

— Membre du comité de surveillance, p. 229. — L'ordre du 2 septeiubi'e.

p. 231. — Signe la circulaire, p. 235.

— Accusé de malversation, p. 330.

— Est arrêté, p. 334 — Mis en liberté, p. 338 — Libération définitive, p. 343.

Pahk, élu au tribunal criminel, p. 369

— Préside l'affaire Sainte - Fov , p. 493.

Paiu.kmkn'j' de Paris, son arrêt dans I affaire du Collier, p. 10. — La réunion de Tournav, p. 21, note 4 et 102, note 2.

Pasioukt, siège h la Législative, p 54. —

Ses observations sur la Haute Cour, p. 114, note 1.

Pelmcot, grand procurateur, p. 68.

— Se plaint de I incivisme dans le Loiret, p 139

PÉPis-DÉGnoi-iiKTiK, élu au tribunal du 17 août, p. 203. — Préside l'affaire Francisque et Badarel. p 300

— Son mémoire pour les septembriseurs, p. 348 et annexe XXII. — Est déporté, p. 350. — Ecarté de la liste des candidats, p. 368.

Perdby, élu directeur du jurv au tri bunal du 17 août, p. 203 — Nommé commissaire national, p. 203. — Elu président d'un tribunal civil, p 369.

PÈBE DccHÈNK (journal), crié dans Paris, p. Q, note, 1, in fine. — Poursuivi, p. 42. — Le Père Duchène de Lemaire, p. 123 et 408, note 12. — L'appréciation sur le procès du roi, p 485, note 2.

Pertov, sa déclaration, p. 424.

PÉTIOK, parle contre la prérogative royale, p 31 et 46 — Déconseille la pétition, p. 35. — Laissé en dehors des poursuites, p. 46. — Proteste contre le bonnet rouge, p. 78. — Prescrit des mesures de vigilance, p 1 17.

— Fait saisir un pamphlet, p. 119, note 5. — La déposition La Revnie, p 127. — Est suspendu, p. 129. — Sa suspension est annulée, p. 130.

— Transmet le vœu pour le comité de correspondance entri- les sections, p. 147. — Demande la déchéance du roi et la convocation d une Convention, p 155. — La réquisition à d'Erlach. p. 162, note 3 — Arrive aux Tuileries, p. 165 — Bruits sur le danger qu'il court, p. 166. — Quitte les Tuileries, p. 167 — Lettre pour calmer le peuple, p. 188. — Proteste contre la cassation de la Commune, p. 225. — Est chargé de rédiger une adresse, p 242 — A la Force; rafraîchissements aux massacreurs, p 253. — L'action de Danton sur Robespierre et .^Llrat, p. 263.

— Adresse à propos des prévenus de I la Haute Cour, p 271 — Le discours

I,A .TLTSTICE PENDANT T. A REVOLUTION

non prononcé, p 314 et 318. — Correspondance avec Roland, p. 389. — Parle sur lo rapport Valazé, p. 391.

— Parle sur l'inviolabilité royale, p. 393. — Fait adopter l'aniendument Le Carpentier, p. 400. — Donne te nom de Perloy, p. 424. — Le tumulte du 26 décembre, p. 431. — Fait adopter une réserve, p. 433. — Parle pour l'appel au peuple, p 435.

— Vote l'appel au peuple, p. 467.

— Vote l'amendement Mailhe, p. 478.

— Son avis sur le mouvement du 10 mars, p. 516.

Piciiois, publie un travail pour la défense de Louis XVI, p. 452.

PiK VI, pape, négocie et correspond avec Louis XVI, p. 11 — Condamne la Constitution civile du clergé, p. 13. — Proteste contre l'annexion d'Avignon, p. 82.

Poix (prince de), écrit à Louis XVI sur le paiement des gardes du corps, p. 379, 424, 429. — Reçoit une lettre de Louis XVI, p. 407, note 1.

Poxs DE Verdun, parle sur l'assemblée électorale, p. 364. — Écarté de la liste des candidats, p. 367. — Son vote sur l'appel au peuple dans le procès du roi, p. 465.

Poupart-Beaubourg, se déclare l'auteur de la lettre attribuée à Varnier, p. 113.

— Rend compte de l'acquittement de Varnier, p. 141.

Prisons, les prisons d'Orléans, p. J38.

— Menacées après le 10 août, p. 190.

— Louis XVI au Temple, p. 192. — Leur encombrement, p. 222 — L'ordre de juger les prisonniers, p. 232. — Le procès-verbal du conseil général sur les prisons, p. 240.

— Les législateurs à l'Abbaye, p. 250.

— Les jugements sur le livre d'écrou, p. 251. — Enlèvement des prisonniiis d'Orléans, p. 269. — La visite des officiers municipaux, p 283. — Non-lieu de Richard, p. 287. — Les détenus libérés pendant les massacres, p. 319. — Massacre des prisonniers du tribunal criminel des Bouches-du-Rhône, p 332 — Menacées, p. 389. — Bruits d'attaque

pendant le vote sur le procès du roi, p 467 Provence (comte de), conspirait avec Favras, p. 9. — Ses droits à la régence, p. 32, note 1, et p. 60.

— Le règlement sur les cantonnements, p. 56 et 61. — Sa mise en accusation, p. 70. — La lettre à Louis XVI, p. 380 — Instructions données à de Moustier, p. 392. — Entente avec Kolly, p. 496.

Prusse, convention de Pillnitz, p. 55.

— Efforts pour la détacher de l'Autriche, p. 384.

Rabaut Saint-Etienne, parle sur le rapport Valazé, p. 391. — Parle pour l'appel au peuple, p. 435.

^Éal, élu accusateur public au tribunal du 17 août, p. 203. — Reçoit, le j." septembre, une lettre de Danton, p. 257. — Défenseur de la Sonde, p. 405, note 2.

Reims, lesmassacresdeseptembre, p. 237.

— Poursuite criminelle, p. 336.

RiSTON, a racheté les mémoires de

Mme de Lamothe, p. 119 — Publie

une brochure pour Louis XVI, p. 451.

Robespierre, présente un amendement

au projet sur la Haute Cour, p. 4.

— Parle sur l'émigration, p. 18. — Parle sur la fuite du roi, p. 28. — Déconseille la pétition du 15 juillet, p. 35. — Laissé hors des poursuites, p. 46. — Son rôle sous la Législative, p 55 — Proteste contre le bonnet rouge, p. 78. — Opposé à la guerre, p. 91. — Se résigne à la guerre, p. 99. — Remplacé dans ses fonctions d'accusateur public, p. 103, note 1. — La déposition La Reynie, p. 127. — Incrimine la Haute Cour, p. 139. — Réclame une répression par commissaires, p. 197.

— Elu au tribunal du 17 août, est remplacé, p. 203 et 204 — Ses propositions au conseil général de la Commune, p. 240. — Son explication, p. 245. — L'intervention de Danton, p. 263. — La discussion du 25 septembre, p. 312. — Le discours du 5 novembre, p. 315. — Reconnait

TAHLE ALPHA P.KTIOUE DES MATIÈRES

que des innocents ont péri dans les massacres, p. 317. — Fixe à cinquante le nombre des députés partisans de la mort du roi, p. 397, note 1.

— Parle sur les questions préjudicielles, p 400 — Parle sur l'expulsion des Bourbons, p. 414. — Son impression en face de Louis XVI, p. 418. — Soutient la thèse montagnarde, p. 437. — Parle avec réserve de Dumouriez, p. 505. — Sa proposition repoussée, p. 517.

RoEDEBEF, procureur-général syndic du département de Paris. Son avis sur la suspension de Pétion et Manuel, p. 129. — Annonce le tocsin, p. 159.

— Décide le roi à se rendre à l'Assemblée, p. 172. — Signe les actes pour la cour martiale, p 194.

Rouan (cardinal dk), fomente des troubles en Alsace, p. 7. — Son acquittement dans l'affaire du Collier, p. 10. — Poursuite contre ses agents, p. 19. — Est déféré à la Haute Cour provisoire, p. 20. — Nouvelles menées ; mise en accusation de ses agents, p. 109. — Interrogatoire de son homme d'affaires, p. 110.

RooAs-RocHEFORT (Charlotte de), son interrogatoire, p. 286. — Décrétée d'accusation, p 308. — Acquittée, p. 490.

Roland, siège à la Législative, p. 55.

— Ministre de l'intérieur, p. 97. — Est renvoyé, p. 120. — Son admonestation au roi, p. 121. — Ministre de l'intérieur, charge Fournier d'exécuter un décret, p. 221. — Écrit à Danton, p. 221. — Est l'objet d'un mandat de perquisition, p. 233 et 247.

— A toléré les massacres, p. 254. — Change d'attitude, p. 256. — Écrit à Versailles, p. 271. — Accueille Fournier, p. 274. — Annonce le vol du garde-nicuble, p. 293. — Ses démarches et sa lettre, p. 298. — Dépose comme témoin, p. 302. — Rapport sur l'état de Paris, p. 314. — Dénonce l'assemblée électorale, p, 364. — Correspondance avec Pétion, p. 389.

— La découverte de l'Armoire de fer, p. 401. — Donne sa démission, p. 485.

Roland (Mme), le dinar du 3 sep-

tembre, p. 254. — Ses imputations contre Danton, p. 257. — L'incident Viard, p. 414, note 3.

Rousseau (maitre d'armes), refuse d'assister au banquet desChainps-ÉIvsées, p . 153, note 1 . — Libéré par les massacreurs; ratification du comité de surveillance et du comité de sûreté générale, p. 252, note 1, et annexe XII. — Obtient un non-lieu, p. 286.

RouzET, parle pour Louis XVI, p. 398 et 433. — S'abstient sur la culpaljilité, p. 461, note 4. — Son vote sur la peine, p. 475. — Rapporteur de l'affaire Lavergne, p. 494.

RuHL, lit les pièces relatives à Dumouriez, p. 406.

Saoac, la répartition des section parisiennes, p. 155, note 4. — L'ordre de cesser le feu, p. 183, note 3.

Saint-Just, parle sur les questions préjudicielles du procès du roi, p. 399.

— Soutient la thèse montagnarde, p. 437. — Voit dans Desfieux un complice de Danton, p. 514, note 2.

Sainte-Foy, son plan pour agir sur les clubs, p. 118. — Écrit à Louis XVI, p 122, note 2. — Ses lettres dans l'Armoire de fer; mandat contre lui, p. 404. — Décret d'accusation, p. 406.

— Est acquitté, p. 492.

Saladin, rapporteur de l'affaire Duport- Dutertre, p. 102, note 3. — Parle sur le comité autrichien, p. 106. — Rapporteur d'un décret, p. 282. — Dénonce le tribunal d'Amiens, p. 499.

— Adjoint au rapporteur du projet du tribunal révolutionnaire, p. 509.

Salle, son rapport sur l'inviolabilité royale, p. 33. — Défend l'appel au peuple, p. 434. — A déhni le pouvoir de la Convention, p. 442. — Dresse le bordereau du scrutin sur la peine, p. 471, note 4, et annexe XXIII. — Son vote sur la peine, p. 475. — Propose le décret d'accusation contre Marat, p. 503.

Santehre, réclame à la Constituante sur

une décision des électeurs.

— Reçoit une proposition de Chambouas et refuse d'obéir au départent

ment, p. 123. — Accusé par La Reynie, p. 127. — Renvoyé aux tribunaux, p. 129. — Est rencontré faubourg Saint-Antoine, p. 157. — Nommé commandant général de la garde nationale, p. 167, note 2. — Autorisations et réquisitions pendant les massacres, p. 244. — Accompagne le roi à la barre, p. 418. — Ne paraît pas lors du pillage des épiciers, p. 503. — Se présente le 10 mars à la Convention, p. 518.

Sections de Paris, le comité central de correspondance, p. 147. — Substituées aux juges de paix, p. 193. — Nomment des jurés pour les crimes du 10 août, p. 196. — • L'entente entre les sections, p. 228. — Réclament contre l'expulsion des Bourbons, p. 414. — Députation au sujet du procès de Louis XVI, p. 453.

Skction du faubourg Poissonnière, l'arrêté du 2 septembre, p. 228. — L'arrêté contre Dumouriez, p. 514.

Section de la Fontaine-Montmorency, l'arrêté du 2 septembre, p. 228

Section des Invalides, réclame des poursuites pour les massacres, p. 332.

Section du Louvre, l'arrêté du 2 septembre, p. 228. — Vœu pour le tribunal révolutionnaire, p. 507.

Section du Luxembourg, l'arrêté du 2 septembre, p. 228. — Institue un

comité central de salut public, p. 375.

— Arrêté contre Louis XVI, p. 453.

Section Macconseil, demande la déchéance du roi, p. 155. — Demande le transfert des prisonniers d'Orléans, p. 195 et 218.

Section des Sans-Cui.ottes, réclame le transfert des prisonniers d'Orléans, p. 218.

Section de l'Unité (ci-devant des Quatre Nations), fait arrêter les septembriseurs, p. 332. — Arrêté contre Dumouriez, p. 514.

Sergent, délégué au faubourg Saint- Antoine, p . 124. — Fait distribuer des cartouches, p. 170. — Recommande Clément, p. 207, note 1, in fine.

— Préoccupé de l'encombrement des prisons, p. 223 — Membre du comité |

de suneillance, p. 229. — L'ordre du 2 septembre, p. 230. — Signe la circulaire, p. 235. — Propose une proclamation, p. 244. — Accusé de malversation, p. 330. — Est arrêté, p. 334.

— Parle sur le rapport Valazé, p. 391.

Serre, son observation sur le culte, p. 417. — Parle pour Louis XVI, p. 433. — Son vote sur la peine, p. 475.

Servan, nommé ministre de la guerre, p. 97. — Est congédié, p. 120. — Se plaint de la Commune, p. 224.

Skze (de), adjoint à la défense de Louis XVI, p. 423. — Donne lecture du plaidoyer, p. 427. — La lettre du 30 décembre, p. 430. — Les mots biffés, p. 431. — Lit une lettre de Louis XVI, p. 470.

Soltho (abbé Douglas), policier, saisit une imprimerie, p. 42. — Chargé de la surveillance des Tuileries, p. 117, note 5, et 125, note 1. — Son entremise, p. 143, note 1.

Sourdat, se propose pour défendre Louis XVI, p. 421. — Publie une brochure, p. 450, note 3.

SoREL (Albert), son jugement sur Louis XVI, p. 89. — Son appréciation sur le manifeste de Brunswick, p. 148.

Suisses (soldats), affaire de Châteauvieux, p. 74. — Renforcent les Tuileries, p. 162. — L'eau-de-vie et les consignes, p. 169. — Préparatifs de résistance, p. 173 . — L'ouverture du feu, p. 178. — L'évacuation du château, p. 183. — La fureur populaire, p. 186. — Massacre de l'Abbaye, p. 241 et suiv. — Tension avec la Suisse; l'adresse, p. 322.

— La note du traiteur, p. 326, note 4. — Le rapport Lindet, p. 416.

Taine, son appréciation sur l'affaire d'Avignon, p. 85; — sur l'initiative des massacres, p. 221.

Tallien, son article sur les massacres, p. 226. — Son rapport à l'Assemblée, p. 248, note 3 — Défend le tribunal du 17 août, p. 303. — Fait voter une motion, p. 325. ■ — Réclame des

TABLE ALPHABÉTIQUE DES MATIÈRES

poursuites contre les septembriseurs, p. 333. — Propose que tout citoyen puisse être juge, p. 358. — Rédige la dénonciation de Viard, p. 414, note 3.

— Fait ajouter un chef d'accusation, p. 417. — S'oppose à la Révolution envahissante, p. 459, note 2. — Membre du comité de sûreté générale, p. 484, note 3. — Rapport sur les troubles de Lyon, p. 497

— Commissaire à la section de l'Oratoire, p. 507.

Talon, ses manoeuvres pour gagner des auxiliaires à la politique de Louis XVI, p. 14. — Son plan pour agir sur les clubs, p. 118. — Annonce la démission de Dumouriez, p. 121, note 3. — Ecrit au roi, p. 133. — Ses lettres dans l'Armoire de fer; mandat contre lui, p. 404. — Décret d'accusation, p. 406.

Target, nommé haut juré, p. 111, note 4. — Présente des observations à la conférence des présidents, p. 304, note 2. — Refuse la défense de Louis XVI, p. 420.

Tissix DE l'Étang, pièces trouvées à son dossier, p. 35, note 1. — Conduit son bataillon aux Tuileries, p. 165. — Suit le roi à l'Assemblée, p. 173. — Bénéficie d'un non-lieu; condamné par le tribunal révolutionnaire, p. 286.

Terripjb-Moxcel, ministre de l'intérieur, p. 122. — Renseigne Louis XVI, p. 124. — Sollicite une députation de l'Assemblée auprès du roi, p. 171.

Thierry de Ville-d'Avray ; son entremise, p. 143 et 440. — Réclame une protection pour le garde-meuble, p. 291, note 3. — Les clefs de l'Armoire de fer, p. 426 et 430.

Thuriot, demande une amnistie pour Avignon, p. 83. — Fait voter un décret sur la Commune, p. 226. — Demande que le président du tribunal soit un homme de loi, p. 359.

— Fait apporter les registres de la liste civile, p. 378. — Fait voter la mort pour les tentatives contre l'unité de la République, p. 413.

TBiBrNAUs (en général), adresses après la fuite de Varennes, p. 27, note 1.

— Adresses après le 20 juin 1792, p. 124. — Se présentent à la barre, p. 133. — Suppression des vacances, p. 281. — Abolition des six tribunaux criminels provisoires, p. 282. — Adresses après le 10 août, p. 352. — Louvet demande le renvoi des affaires de la Haute Cour aux tribunaux criminels de département, p. 496, note 4.

— Dessaisissement du tribunal de Rhône-ct-Loire, p. 498. — Ménagements vis-à-vis des émigrés, p. 499.

— Le rapport de Condorcet au nom du comité de constitution, p. 500.

Tribunal de cassation, à la barre de la Constituante après la fuite du roi, p. 26. — Recours supprimé pour les crimes du 10 août, p. 198. — Irrecevabilité du recours contre les jugements de la Haute Cour, p. 267. — Rétablissement du pourvoi contre les jugements du tribunal du 17 août, p. 304. — Casse un acte d accusation, p. 347. — A la barre après le 10 août, p. 352. — A la barre de la Convention, p. 362.

Tribunal criminel de Paris, ouvre une information, p. 154. — Reçoit une dénonciation, p. 159. — Saisi des crimes du 10 août, p. 196 et 199.

— Dessaisi, p. 200. — Comparaison avec le tribunal du 17 août, p. 205. — Le commissaire du pouvoir exécutif consulte Garât, p. 320. — Procédure contre les septembriseurs, p. 336, 340, 348 et annexes XIX-XXI.

— Se présente à la barre des Cinq Cents, p. 345. — Élection de ses magistrats, p. 369. — Refuse d'assister à l'exécution de Louis XVI, p. 484. — Le projet du comité de législation, p. 490. — «luge les affaires Rohan- Rochefort, Lacoste^ Dufresne-Saint- Léon et Sainte-Foy, p. 490 et suiv.

— Procédure contre Barbaroux , p. 494. — Saisi de la poursuite contre Marat, p. 503.

Tribunal crimikel de Seine-et-Oise, la démarche d'Alquier, p. 271. — La poursuite de 1795, p. 339 et annexe XIV. — L'amnistie, p. 344. — Saisi des pillages du 25 février, p. 503.

TmitCNAL du l^' arrondissement do Paris, information sur la fuite du roi, p. 28.

Tribunal du VI" arrondissement de Paris, informe sur la journée du Champ-de- Mars, p. 43 et suiv. — Son jugement, p. 48.

THinuxALDu 17 AOÛT, la lettre de Sauce, p. 148. note 3. — Lettres de Cobicntz et de Trêves, p. 149, note 3, et 150, note 1. — La déclaration Rousseau, p. 153, note 1. — Incrimine la présence des Suisses aux Tuileries, p. 163.

— Décret qui l'institue, p. 200. — Election des magistrats et nomination des commissaires nationaux, p. 203.

— Installation, p. 205. — Simplification de la procédure, p. 205. — Création du Rulletin, p. 207, note 1. — Affaires jugées en août, p. 207 et suiv. — Recherches dans ses dossiers, p. 391 et 416, note 1.

Tribunal du 17 août et du 11 septembre, décret sur l'extension de la compétence et nomination de jurés, p. 282. — Reprend ses audiences; condamne Roussel et Cazottc, p. 283.

— La force de chose jugée des jugements populaires, p. 284. — Acquittements, p. 285. — Non-lieu, p. 286.

— Brûlement d'un guidon, p. 287. — Acquittement de Botot- Dumesnil , p. 288. — Affaire Bardol, p. 289. — Le vol du garde-meuble, p. 290 et suiv. — Attaques contre le tribunal, p. 303. — Rétablissement du pourvoi, p. 304. — Suppression du tribunal, brochure des directeurs du jury, p. 304 et annexes XV et XVI.

Tribunal révolutionsaire (du 10 mars 1793), correspondances contenues à ses dossiers, p. 6, note 1. — Protestations contre la Constitution civile du clergé, p. 13, note 1. — Interrogatoire du valet de chambre de Baiily, p. 24. — Prétendue complicité de Lafayctte et Baiily dans la fuite du roi, d'après l'acte d'accusation de la reine, p. 25, note 1. — Affaire Moniotte, p. 27, note 1 ; p. 34, 36, 41. — Interrogatoire de Barnavc par Dumas ; de Duport-Dutertre par Deliège, p. 32, note 1. — Dossiers

Baiily et Tassin de l'Étang sur la journée du 17 juillet 1791, p. 35, note 1.

— Affaire Roch-Marcandier, p. 51.

— Affiche de Camille Desmoulins, p. 51, note 4, et annexe II. — Le règlement sur les cantonnements, p. 56, note 4. — Lettre de Laroque- Trémaria, p. 60. — Lettre au curé Boillon; brochures saisies sur Henriquet; lettre à l'abbé Boissière, p. 62, note 3. — Lettre de Hell, p. 116, note 1. — Le pamphlet Têtes à prix, p. 119, note 5. — Impressions sur le 20 juin 1792, p. 124. — La scène du 20 juin, p. 128, note 3. — La résistance au 20 juin, p. 131 et annexe IV. — L'entremise de Boze, p. 143, note 1. — Le dossier Benoît, p. 145, note 6. — Le bataillon des Fillcs-Saint-Thomas, p. 152, note 2.

— Condamnation de Mercier d'Aubeville, p. 353. — L'appréciation de Lévrier sur la Convention, p. 438. — L'affaire de Rouen, p. 448. — Les libraires Levigneur et Froullé, p. 479.

— Paris le 21 janvier 1793, p. 484, note 2. — Le non-lieu de Sainte-Fov, p. 493, note 2. — Affaires Lavergne, Arthur Dillon, d'Espagnac, d'Esparbès, Blanchelande, p. 495. — Condamnation de Dietrich, p. 497. — La création du tribunal proposée aux Jacobins, p. 505. — Le vœu des sections, p. 507. — Le principe est décrété, p. 507. — Le projet du comité de législation, p. 508. — Discussion des projets ; priorité au projet Lindet, p. 513. — La nuit du 10 mars, p. 515. — Reprise de la discussion et vote de la loi, p. 517. — Le nom du tribunal criminel extraordinaire, p. 5i9. — Les articles du décret, p. 519. — Nécessité d'un examen des diverses phases de l'existence du tribunal, p. 521.

RIEUSES de la Convention, se prononcent contre l'expulsion des Bourbons, p. 414. — Ne sont pas évacuées pendant la nuit qui précède la plaidoirie pour le roi, p. 426. — Murmurent contre Pétion, p. 467. — L'absence des femmes, p. 507 et 510.

TARl.E AT.PHAHKTIOCE DES MATIERES

TRO^CHET, interroge Louis XVI, p. 28

— Choisi coniine défenseur par Delessart, p. iii. — Accepte la défense de Louis XVI, p. 421. — Les défenseurs fouillés, p. 422. — Assiste à la communication des pièces, p. 424. — Accompagne le roi, p. 426.

— Réclame la majorité des deux tiers pour la peine, p. 470.

Troublks beligieux, troubles do 1791, en Alsace et en Bretagne, p. 7. — Examen de la question par la Législative, p. 62. — Propositions d Isnard et de Duval, p. 64. — Décret du 29 novembre 1792, p. 65. — Le veto, p. 66. — Décret sur la déportation des prêtres, p. 121.

Tuileries, échauffourée du 28 février, p. 18. — Bruits sur un projet dassaut, p. 41. — Surveillées par Soltho-Douglas, p. 117, note 5, et 125, note 1. — Le tribunal des juges de paix, p. 126. — Récit de Fontaine sur l'envahissement, p. 128 et annexe III. — Bruits d'attaque, p. 157. — Boze lève le plan de la défense, p. 160. — La garnison des Tuileries, p. 161. — L'entrée des Marseillais, p. 170. — L ouverture du feu, p. 178. — L évacuation, p. 183. — Pillage et incendie, p. 187. — L'inventaire, p 378.

Trouahd-Riolle, réclame son jugement, p. 19. — Est transféré à Orléans, p. 20. — Son acquittement, p. 53.

Varesnes, arrestation du roi, p. 26.

— Décret contre les complices, p. 32. — Amnistie, p. 52. — Administration favorable aux émigrants, p. 58. — Le rapport Valazé, p. 390.

Varlkt, éloigné, puis retenu par les électeurs, p. 374. — Les explications de Garât, p. 514, note 2.

Varmer, renvoyé devant la Haute Cour, p. 67. — Est interrogé, p. 110.

— Pronostic de 1 acquittement, p. 113.

— Est acquitté, p. 141.

VksdÊe, rapport Gallois et Gensonné, p. 62, note 3, in fine. — Menaces d insurrection, p. 308.

Verdun, imminence de la capitulation.

p. 217. — Mise en liberté du gouverneur Lavergne refusée, p. 494.

VERG^iiACD, siège à la Législative, p. 55. — Parle sur la sanction, p. 72. — Intervient à propos de l'amnistie des crimes d Avignon, p. 84. — Accuse Delessart, p. 95.

— Négocie avec Louis XVI, p. 143.

— Motion pour recomposer le ministère, p. 144, note 4. — Cède le fauteuil à Guadet, p 182, note 3. — Ses paroles à l'arrivée du roi, p. 191 et note 1. — Critique la Commune, p. 225. — Les agents du comité de surveillance à Bordeaux, p. 238. — Cite le nom de Deforgues, p 260 — Propose un décret, p. 287 — Discussion sur les massacres, p. 312.

Accuse Lazowski, p. 374. — Fait ordonner les scellés chez les ministres, p. 378. — Parle pour l'appel au peuple, p. 435. — Dénoncé par Gasparin, p. 439. — Préside la Convention pendant les scrutins sur le roi, p. 461. — Vote 1 appel au peuple, p. 466. — Proclame le scrutin sur la peine, p. 468. — Annonce le résultat du scrutin de contrôle, p. 472. — Vote l'amendement Mailhe, p. 477. — Combat le projet Lindet, p. 511.

Verrières (Buirette de), ses papiers, p. 35, note 1. — Correspond avec Marat, p. 42. — Poursuivi, p. 44.

Versailles, entrée des Suisses de Châteauvieux, p. 79. — Le massacre des prévenus de la Haute Cour, p. 272 et suiv. — L instruction de 1795 et les jugements populaires dans les prisons, p. 339, 343 et annexe XIV.

^ iLLAix, requête pour la feriiuie Perrin, p. 344. — Est déporté, p. 350.

Wallon, ses travaux. Introduction, p. u. — Son appréciation sur Cazotte, p. 209. — A mal compris les événements du 10 mars, p 517, note 1.

— Appréciation sur 1 institution du tribunal révolutionnaire, p 520.

We.stermanx, rallie les assaillants, p 181.

— Prend part aux négociations avec la Prusse, p 384.

Introduction