DES MATIÈRES ET DES PRINCIPAUX ISOMS DE PERSONNES

Abancocrt (d), ministre de la guerre:

sa parenté avec Calonne, p. 144 et 407.

— Reçoit un rapport, p. 157. — Mis en accusation, p. 201. — Réclame du linge, p. 271. — Massacré, p. 273, note 1.

Accusateurs publics, près le tribunal du 17 août, p. 203. — Fonctions réunies à celles des coumiissaircs nationaux, p. 362.

Accusation (Mises en) des agents de Rohan, p. 19. — de Rohan, p. 20.

— des complices de la fuite de Varennes, p. 32. — de Vamicr, p. 67.

— de Delattre et de Malvoisin, p. 68.

— de Delessart, p. 93. — de Noailles, prononcée et rapportée, p. 101. — de Narbonne, repoussée, p. 102. — de Duport-Dutertre, repoussée, p. 103.

— de Brissac, p. 103. — de Marat et de i abbé Rovou, p. 104. — de Larivière, p. 108. — de Loyauté, Sillv et Mever, p. 109. — des auteurs de la conspiration de Perpignan, p. 110. — de l'évêque de Mende et de ses complices, p. 110. — de Charrier- Dubreuil et Gautier, p. 110. — de d'Abancourt, Duportail, Duport-Dutertre, Bertrand de Molleville, Montinorin, Tarbé, Lameth, Barnave, Lafavette, Lajard, de Grave, Narbonnt-, p. 201 et 202. — de Ternaux, Gossin, Breteuil, Courvoisier, Choiscul, Mousticr. Conzié, Marie, Toulongeon, Lacoste,

Mme de Rohan-Rochefort, Dietrich, p. 308. — de Sainte-Fov, Dufresne Saint-Léon et Talon, p. 406. — des habitants de Rosay, p. 497. — Décret proposé contre Marat, p. 503.

AcLOCQUE, fait des distributions dans le faubourg Saint-Antoine, p. 118. — - Son rôle le 20 juin 1792, p. 128.

Affby (d'), colonel général des Suisses, ne s'est pas compromis, p. 161. — Son arrestation, p. 189. — Le nonlieu, p. 284. — Seul épargné, p. 323.

Albarel, grand juge, p. 68. — Prend possession de son poste, p. 73. — Est remplacé, p. 278.

Albitte, parle sur les poursuites pour les massacres, p. 328.

Amar, tourne en dérision l'avis de Lanjuinais, p. 432. — Défend le projet de Lindet, p. 511.

Amnistie, dul4septembre 1791, p. 52 — Décrétée en faveur des Suisses deCliâteauvieux, p. 77. — Du 23 septembre 1791 pour Avignon, p. 81. — Nouvelle amnistie du 19 mars 1792, p. 85.

Angleterre, intervention en faveur de Louis XVI, p. 383. — Tension des rapports, p. 459 — L ultimatum, p. 460. — La guerre déclarée, p. 489

Appel au peuple, repoussé par le rapport Mailhe, p. 395 — Pivot de la politique girondine, p. 412. — Les calculs préliminaires, p. 434. — Les orateurs girondins, p. 435. — Les

Montagnards, p. 437. — Le discours

de Barcre, p. 442. — Le vote, p. 464.

Abmoire de fer, sa découverte, p. 401.

— La coiiiiuission des Douze, p. 402.

— Révélations sur Mirabeau et Duluouriez, p. 404. — Charges contre Louis XVI, p. 407. — Découverte des clefs, p. 426. — Versement aux Archives, p. 488, note i.

AuTOis (Duc u), émigré après le 14 juillet, p. 9. — Ses droits à la régence, p. 32, note 1. — Le règlement sur les cantonnements, p. 56. — Sa mise en accusation, p. 70. — La lettre à Louis XVI, p. 380. — Instructions données à de Moustier, p. 392. — Entente avec Kolly, p. 496.

Assemblée électobale du département de Paris. Se réunit à Bourg de l'Egalité ; demande et obtient son transfert à l'évéché, p. 363. — E.vamine les titres des candidats, p. 365. — Assiste aux obsèques de Lepeletier de Saint- Fargeau, p. 368. — Nomme les magistrats, p. 369 et suiv. — Son rôle politique dans la lutte entre la Gironde et la Montagne, p. 374. — Termine ses travaux, p. 377.

AuLARD, signale les papiers de Bernard, p. 45, note 5. — Appréciations sur les massacres de Septembre, p. 218, note 1, p. 227, note 3. — Le rôle de Danton, p. 259. — Le rôle de Deforgues, p. 260. — Danton protège Duport, p. 271, note 5. — Relève les votes des Girondins dans le procès de Louis XVI, p. 466.

Autru;hk, convention de Pilliiltz, p. 55.

— Les projets de guerre, p. 88. — Déclaration de guerre, p. 98. — Les interventions en faveur de Louis XVI, p. 383.

AcxERRE, les massacres de Septembre, p. 237.

AviGSOX, projet de réunion à la France, p. 80. — Annexion, p. 81. — Amnistie du 23 septembre 1791, p. 81. — Massacre de la Glacière, p. 82. — Difficultés sur le jugement des crimes, p. 82. — Amnistie du 19 mars 1792, p. 85. — L'exposé de Lindet, p. 416.

Bacumanh, inféodé à la Cour, p. 161. — N'a pas commandé le feu, p. 178. — Son procès, p. 213. — Est condamné et exécuté, p. 215. — Le procèsverbal d'audience, annexe V.

Bailly, soupçonné lors de la fuite du roi, p. 24. — Sa lettre au président de la Convention, p. 25, note 1. — Réprime le mouvement des dubistes, p. 36 et suiv. — Se met à l'écart,

Barbarocx, attaque la Commune, p. 312.

— Présente un projet de dé(;ret, p. 314. — N'obtient pas la parole, p. 318. — Accuse Lazowski, p. 374.

— Fait instituer la Commission des Vingt-quatre, p. 386. — Parle sur le rapport Valazé, p. 391. — Lit l'acte énonciatif des charges, p. 417.

— Le tumulte du 26 décembre, p. 431. — Demande l'ajournement de l'exécution de Louis XVI, p. 481.

— Procédure ouverte contre lui, p. 494.

Barèrk, propose un ordre du jour, p. 318. — Parle sur la proposition Gcnsonné, p. 325. — Se justifie, p. 406. — Fait rapporter un décret, p. 4J3. — Interroge Louis XVI, p. 418. — Le discours du 4 janvier 1793, p. 440. — Combat le sursis, p. 481. — Explique la condamnation de Louis XVI, p. 486. — Intervient pour Sainte-Foy, p. 492. — Propose un décret sur l'accaparement et les gens sans aveu, p. 503. — P'ait l'éloge de Dumouriez, p. 505. — Son observation sur l'envoi des commissaires dans les départements, p. 506. — Demande des jurés au tribunal révolutionnaire, p. 511.

Barkave, interrogé par Dumas, p. 32, note 1. — Est mis en accusation, p. 202.

Bauthklkmy, sa correspondance sur les rapports avec la Suisse, p. 323.

Basirk, siège à la Législative, p. 55. — Apporte une lettre de Varnier, p. 67.

— Accuse Narbonne, p. 10 1. — Accuse Brissac, p. 103. — Est conduit chez Larivière, p. 107. — Dénonce les juges de paix, p. 126. — Son opi-

TABLE ALPHARKTinrE DES MATIKP.ES

nion sur Pouparf-Beaubourg, p. 141.

— Propose un décret sur les réponses de Montmorin, p. 211. — Paradoxe sur les massacres, p. 227, note 1. — Lit les pièces saisies aux Tuileries, p. 379. — Qualifie la proposition de Buzot, p. 4-12. — Se plaint de Restout, p. 416, note 1. — Membre du comité de silreté générale, p. 484, note 3.

Relgiquk, conquise par Dumouriez, p. 397.

Belhomme, étudie le scrutin sur la culpabilité de Louis XVI, p. 461, note 4.

— Sur l'appel au peuple, p. 464, note 2. — Les conventionnels considérés comme régicides, p. 474, note 1.

Bell.\rt, la pitié de Fouquier-Tinville, p. 286, note 6. — Indiqué pour défendre Louis XVI, p. 423, note 2. — Plaide pour Mme de Rohan-Rochefort, p. 490.

Bestabole, parle sur les poursuites pour les massacres, p. 328. — Parle de la création du tribunal révolutionnaire, p. 507. — Son discours aux Jacobins, p. 513.

Bern.\rd de BEArvoin, accusateur public du VP arrondissement, dirige la poursuite du Champ -de -Mars, p. 43 et suiv. — Son réquisitoire, p. 45.

Bebrcyer (généraP, organise la cour martiale, p. 194, note 3. — Préside une commission militaire, p. 288. — Accompagne le roi, p. 418.

Beursonville. SCS renseignements optimistes sur les opérations militaires, p. 505 — Est menacé, p. 516.

Bii.i.Arn-VARKSxE, demande la suppression des tribunaux, p. 357. — Parle sur l)uiiiouriez, p. 515, note 1.

HinoTTEAU, membre de la commission des Vingt-quatre, p. 387, note 1. — Son vote sur le sursis, p. 474.

BoscARY, rassemble le bataillon, p. 165. — La négociation à la porte Rovale.

p. 177. — Bénéficie d un non-lieu, p. 286.

BoTOT-DrMESXii., élu directeur du jury au tribunal du 17 août, p. 203. — Xomaié commissaire national, p. 203.

— Est arrêté, p. 2J2. — Son acquittement, p. 288.

BouiLi.É, favorise l'évasion du roi, p. 23.

— Décrété d'accusation, p. 32. — Information de la Haute Cour provisoire, p. 49. — La répression de ?Jancv, p. 75. — Les dépenses de Varennes, p. 390. — L'exposé de Lindet, p. 416.

BorBRO.NS, décret sur leur expulsion et suspension de l'exécution du décret, p. 413. — Le sursis jusqu'à leur expulsion, p. 474.

BorRBOTTE, parle sur les poursuites pour les massacres, p. 328 — Présente une pétition, p. 390. — Son discours du 6 décembre, p. 409.

BorRDO:», élu greffier au tribunal du 17 août, p. 203. — Sa mission à Orléans, p. 221 et 268.

BoYER-Fo>FRÈDK, fait adopter l'ordre des questions dans le procès du roi, p 460. — Vote contre l'appel au peuple, p. 466. — Vote la mort, p. 480. — Propose le renvoi des volontaires, p. 505. — Fait voter l'envoi de commissaires dans les départements, p. 506.

BozE, intermédiaire entre la Cour et les Girondins, p. 143. — I.,ève le plan des Tuileries, p. 160. — Amené à la barre, p. 439.

Breteuil (baron de), reçoit les pouvoirs de Louis XVI, p. 14. — Reçoit une lettre du roi, p. 89. — Décrété d'accusation, p 309. — Mission donnée à son sujet à de Moustier, p. 392 et 427, note 1, iu fine.

Brissac (duc de), décrété d'accusation, p. 103. — Écrit à son défenseur, p. 270. — Son pied et son cœur promenés par les massacreurs, p. 275 et note 2.

Bri.s.sot, son disiours du 10 juillet 1791, p 30 et 91. - — Siège à la Législative, p. 55. — Parle sur les déserteurs, p. 59. — Accuse Delessart, p. 94. — Demande la mise en accusation de Montmorin et met en cause Louis XVI, p. 108. — Demande que la conduite du roi soit examinée, p. 134. — Sa proposition marque la

r.A JUSTICE PENDANT I. A REVOLUTION

scission avec la Montagne, p. 146.

— Délivre des cartes, p. 158. — Rédige une adresse, p. 198. — Est l'objet d'un mandat d'amener, p. 233 et 247. — Son mot sur Morande, p. 255. — Explications de Robespierre sur le mandat, p. 316. — Fait ordonner l'apposition des scellés chez les ministres, p 378. — Parle pour l'appel au peuple, p. 435. — Propose un ultimatum à l'Angleterre, p. 459. — Vote le sursis de Louvet, p. 474. — Défend le sursis, p. 481.

— Publication d'une fausse lettre revêtue de sa signature, p. 494.

Bhouant, son service aux Tuileries, p. 163. — Postes donnés au détachement, p. 167. — Le détachement avant l'ouverture du feu, p. 175

BnuNE, son rôle dans l'affaire du Charapdc-Mars, p. 37 et suiv. — Juré pour les crimes du 10 août, p. 196.

Brcxswick, son manifeste, p. 148. — Les Girondins accusés d'avoir voulu le porter au trône, p. 247, note 1.

Bczoï, les dépenses des Suisses, p. 326.

— Fait voter la mort pour les tentatives de rétablissement de la royauté, p. 412. — Fait décréter l'expulsion des Bourbons, p. 413. — Parle pour l'appel au peuple, p. 435. — Vote l'amendement Mailhe, p. 478. — Défend le sursis, p. 481. — Critique le jury de Paris, p. 493.

Caii.lemer, grand juge, p. 68. — Un certiHcat médical, p. 279, note 1.

Cali.y, membre du comité de surveillance, signe la circulaire, p. 235. — Accusé de malversation, p. 331. — Est arrêté, p. 334 et 336. — Mis en liberté, p. 343. — Sa défense, annexe xvm.

Cau;)5se, a reçu une lettre de Delattre, p. 142. — Parenté avec d'Abancourt, p. 144, 407 et 416.

CambacÉrÈs, interpelle Louis XVI sur le choix de ses défenseurs, p. 420. — Son vote sur la peine, p. 475. — Préside le comité de législation ; le projet du tribunal révolutionnaire, p. 508.

Cambon, parle sur la suspension de Pétion, p. 130. — Critique la Commune, p. 225. — Accuse Tallien, p. 332. — Parle sur le tribunal révolutionnaire, p. 511.

Carra, républicain dès le début de la Révolution, p, 8 et 437. — Ayant dénoncé le comité autrichien, est poursuivi par Larivière, p. 103. — Dénonce Montmorin et Molleviile, p. 138. — Parle sur le procès du roi, p. 437. — Son vote sur l'appel au peuple, p. 466.

Carrier, motion pour l'établissement du tribunal révolutionnaire, p. 507.

Ca.sïellane, évcque de Mende, décrété d'accusation, p. 110. — Massacré à Versailles, p. 276.

Catherine (de Russie), reçoit une lettre de Marie-Antoinette, p. 90.

Cazotte, sa correspondance avec Pouteau, p 208. — Sa condamnation à mort, p. 284.

Chabot, siège à la Législative, p. 55.

— Est conduit chez Larivière, p. 107.

— Doit rétracter ses accusations contre Lafavette, p. 120, à la note.

— Son appréciation sur la Haute Cour, p. 142, note 3. — Sa popularité, p. 220, note 1. — Les Marseillais aux prisons, p. 252, note 2.

— Le nombre des massacreurs, p. 253, note 2. — Pétlon donne à boire aux niassaereurs, p. 254. — Répond à Lanjuinais, p. 328. — Appuyé le comité de surveillance, p. 386. — Rédige la dénonciation de Viard, p. 414, note 3. — Mend^re du comité de sûreté générale, p. 484, note 3.

CnAMRONAS, nommé ministre des affaires étrangères, p. 122. — Fait des propositions à Santerre, p. 123 et 408.

Chasset, est à la tête du tribunal de cassation, p. 352, note 1. — Combat l'amendement de Tallien, p. 358. — Son vote sur la peine dans le procès du roi, p. 476.

Chatelet, affaires laissées en souffrance, p. 19. — S'est déclaré compétent pour Besenval, p. 214.

CuAiJsrF:TTK, chargé de rédiger une adresse, p. 375. — Demande la créa-

TaRI.E AT.PH AHETIQUE des MATIERES

tion du tribunal contre les conspirateurs, p. 508.

CmcNAnD, procureur, p. 15 — Sa déclaration, p. 408.

Choudieu, interpelle Gouvion, p. 79.

— Présente une motion, p. 145

— Le déplacetnent de la majorité, p. 480. — Attaque Lavergne, p. 494.

— Demande l'envoi des volontaires aux frontières, p. 504.

Clavièrk, ministre des Hnancos, p 97.

— Est renvoyé, p. 121. — Ministre de la guerre par intérim, constitue la cour martiale, p. 194. — Transmet les pièces au tribunal criminel, p. 199

CoLLKNOT d'Angremosï, organise les brigades, p. 154. — Déféré au tribunal du 17 août, p. 207, et condamiié à mort, p. 211.

CoLi.iKR (affaire du), arrêt offensant pour Marie-Antoinette, p. 10.

CoLLOT d'Herbois, défenseur des Suisses de Châteauvieux, p. 76. — Présente les Suisses à la Législative, p. 79.

— Applaudi aux Jacobins, p. 319.

Comité de Co:xsTiTrTio>' de la Constituante, son projet sur la Haute Cour, p. 1. — Rapport sur l'émigration, p. 18. — Rapport sur la Haute Cour provisoire, p. 19. — Rapport après la fuite de Varennes, p. 31.

Comité dk Constitctio:» de la Convention. Le rapport Condorcet, p. 499.

Comité d'insurrection, Destieux, un des chefs du comité, p. 505. — A-t-il existé? p. 514, note 2.

Comité de législ.\tion (de la Législative), présentera la liste des hauts jurés, p. 67. • — Cliaigé de rédiger les décrets couiplémentaii'es sur lu Haute Cour, p. 67. — Présente le projet, p. 68. — Son avis sur la sanction royale, p. 71. — - Propose un tribunal à Beaucaire pour les crimes d'Avignon, p. 82. — Rapports sur Duport-Dutertre, p. 102.

— Abolition des six tribunaux criminels provisoires, p. 282.

Comité de législation (de la Convention), transmet la circulaire du 3 scptendire, p. 234, note 1. — Chargé d'un rapport .*ur le tribunal du

17 août, p. 303. — Son institution, p 362. — Le rapport Mailhc, p. 392.

— Projet sur le tribunal criminel de Paris, p. 490. — Saisi de la dénonciation contre Barbaroux, p. 494. — Etudie l'organisation du tribunal révolutionnaire, p. 508.

Comité de.s recherches de la Constituante. Rapport Alquier sur les troubles de Nîmes, p. 8.

Comité de surveillance de la Commune de Paris. Nomination de Panis, p. 229. — d<- Duplain, Sergent et Jourdeuil, p. 229 — de Marat, Deforgues, etc. , p 229. — Les mandats contre les Girondins et la circulaire du 3 septembre, p. 233 — Le contreseing, p. 258 — Adresse à propos des prisonniers d'Orléans, p. 271. — Envoie des agents au garde-meuble, p. 293. — Accusation de malversation, p. 330. — Dénonce la corruption des députés de la Législative, p. 385.

Comité de sûreté générale (de la Convention), renouvelé le 21 janvier, p. 484. — Attaqué par les Girondins, p. 494. — La jeune fille émigrée, p. 498.

CoM.Mis.sAiRE DU ROI, Organe du pouvoir exécutif près la Haute Cour, p. 3, 112. et 202, note i.

G0MMIS.SAIRES nationaux, près le tribunal du 17 août, p. 203. — Arrestation de Botot-Dumesnil, p. 212. — Son acquittement, p. 288. Suspendus, p. 353. — Fonctions réunies à celles des accusateurs publics, p. 362.

Commission des Vingt-quatre, son institution, p. 386. — Le compte-rendu de Valazé, transport des pièces à la Convention, p. 388. — Le rapport Valazé, p. 390.

CoMMi.ssiON DES DouzE, Sa nomination et son travail, p. 402 et note 2. — Décerne des mandats, p. 404. — Fait lire les pièces relatives à Dumouriez, p. 406. — Entend des témoins, p. 408.

— Recherche Pertov, p. 425. — La corruption des députés de la Législative, [). 491.

Commission des Vingt kt un. est instituée, p. 409. — Son travail, p 415

LA JUSTICE PENDANT LA RPÏiVOLUTION

et note 2 — Reçoit des documents, p. 447 et 457.

CoMMDHE DD 10 AOUT, 8a formation, p. 166. — Annonce de sa formation à la Législative, p. 171 . — Députe à la Législative, p. 184. — Affiche sur Louis XVI et arrêté, p. 191. — La résidence du Temple, p. 192. — Suspend les juges de paix, p. J93. — Réclame le transfert des prisonniers d'Orléans, p. 219. — Cassée par la Législative, p. 225. — Décret de conciliation, p. 226. — Nomme les membres du comité de surveillance, p. 229. — Le procès-verlial du conseil général pendant les massacres, p. 240. — Accueille Fournier, p. 274.

— Fait visiter les prisons, p. 282. — Est attaquée, p. 312. — Dépose les arrêtés sur la garde du roi, p. 384. — Louis XVI transféré dans la tour du Temple, p. 385. — Autorise le changement de nom du duc d'Orléans, p. 411.

CoxDORCET, siège à la Législative, p. 55.

— Critique les juges de paix, p. 126, note 3. — Vote contre l'appel au peuple, p. 466. — Vote la peine des fers, p. 476. — Défend le sursis, p. 481. — Réclame le prompt jugement des accusés, p. 489. — Présente le rapport au nom du comité de constitution, p. 499.

Constituante (x\ssemblée), a fermé les yeux devant les menaces contre son œuvre. Introduction, p. i. — Discute et vote la loi sur la Haute Cour, p. 1. — Sa politique religieuse, p. 10. — Auxiliaires de la politique (le Louis XVI à la Constituante, p. 14 — - Décret sur le départ des tantes du roi, p. 17. — Décret sur l'émigration, p. 19. — Décret de non-accusation en faveur du cardinal de La Rochefoucauld, 22. — Décrets des 25 et 26 juin 1791, p. 27.

— Rapport du 13 juillet au nom des sept comités, p. 31. — Le décret des 15-16 juillet 1791, p. 32. — Lecture de la pétition du 14 juillet, p. 35. — Son rôle dans la journée du 17 juillet, p. 38 et suiv. — Passe

à l'ordre du jour sur une décision des électeurs, p. 51. — Met en liberté l'huissier Damien, p. 52. — Vote l'amnistie, p. 52. — Rapport du décret du 1" août sur les émigrés, même page, note 3. — Approuve la conduite de Houille à Nancy, p. 75.

— Sollicite le roi pour les Suisses, p. 76. — Son éloge, par Barère, p. 443.

— Vote l'annexion d'Avignon, p. 81.

Constitution de 1791, articles sur la

Haute Cour, p. 5, note 3. — Articles limitant l'inviolabilité royale, p. 33. — L'acceptation de Louis XVI, p. 52.

— Ne peut être modifiée que par la Convention, p. 195. — L'inviolabilité royale et le rapport Mailhe, p. 392. — Preuves de la résistance de Louis XVI, p. 407. — L'exposé de Lindet, p. 416. — Invoquée par Louis XVI, p. 419. — La discussion de de Sèze, p. 428.

Constitution civile du clergé, est décrétée, p. 10. — Est sanctionnée par Louis XVI, p. 12. — Est condamnée par le pape, p. 13. — Donne lieu à des protestations, p. 13, note 1. — Inquiétudes de la Constituante, p. 62.

— La lettre à I évêque de Clerinont, p. 4L7.

Convention nationale, a eu la preuve des dépenses des agents de Louis XVI, p. 14. — • N'a pas publié les pièces compromettantes pour Dumouriez, p. 122, note 4. — Sa convocation est proposée par Danton, p. 147; — par Pétion, p. 155. — Réunion décrétée, p. 184. — Relation entre les massacres et les élections, p. 233. —

— Suppression de la Haute Cour, p. 278. — Jugements du tribunal du 17 août sous la Convention, p. 285.

— Hrûlement d'un guidon, p. 288.

— Accorde un sursis à Chambon et Douligny, p. 298. — Rétablit le recours en cassation contre les jugements du tribunal du 17 août, p. 304.

— Découverte du Bèqent, p. 308. — Rend des décrets d'accusation, p. 308.

— S'abstient d'établir un tribunal politique, p. 309. — Discussion sur les journées de Septembre, p. 311. —

TABLE ALPHABÉTIOrTE DES MATIERES

Autre discussion les 29 octobre-5 novembre; l'ordre du jour, [>. 31V. — L'adresse à la Suisse, p. 322. — l»i'crètc des poursuites pour les massacres, p. 325. — La note du traiteur, p. 326.

— Suspension des poursuites, p. 329.

— Les arrestations, les mises en liberté et les poursuites sous la réaction thermidorienne, p. 331 et suiv. —

— L'amnistie du 4- bruniair<' an IV, p. 343. — Le décret du 12 fructidor, p 346. — Décrète le renouvellement des corps judiciaires, p. 357. — Autorise l'assemblée élc<-torale à se réunir à l'Évêché, p. 363. — Passe à l'ordre du jour sur une dénonciation, p. 364. — Interdit la réunion de l'Evêché, p 376 — La dénoniiation du comité de surveillance; institution de la commission des Vingt-quatre, p. 385. — Transport des pièces à la Convention, p. 3S8. — Le rapport Valazé, p. 390. — Le rapport Mailhe, p. 392. — Les partis au début du procès du roi, p. 396. — La Révolution envahissante, p 397 — Discussion sur les questions préjudicielles, p. 398.

— L'amendement Le Carpentier, p. 400. — Découverte de l'Armoire de fer, p. 401. — Les recueils de pièces sur le procès, p. 402 note 2.

— Entend la lecture des pièces sur Dumouriez, p. 404. — .VIet en accusation Sainte-Fov, Dufresne Saint- Léon et Talon, p. 406. — Le décret du 6 décembre, p. 409. — Vote la peine de mort pour les tentatives de rétablissement de la royauté, p. 412.

— Vote et rapporte un décret sur les assendilées primaires, p. 413. — Vote l'expulsion des Bourbons; suspend l'exécution du décret, p 414. — Les trois communications faites à Louis XVI, p. 415, note 2. — L'exposé Lindet, p. 416. — La comparution et l'interrogatoire de Louis XVI, p. 418. — Autorise Louis XVI à se choisir un conseil, p. 420. — Les clefs de l'Armoire de fer, p. 426. — Entend la plaidoirie, p 427 — La discussion, p. 433 et suiv — L'appréciation de Lévrier, p. 438 — 1,'iii-

cident Boze, p 439 — Ses pouvoirs, d'après Barère, p 442 — Clôture de la discussion, p 445. — Menaces des rovalistcs, p. 448 — La position des questions, p 460 — Les scrutins, p 460. — Révision du scrutin pour la peine, p. 471. — Analyse du scrutin sur la peine, p. 473 — Le postscriptum, p. 477. — Rejet du sursis, p. 481. — Prononcé du décret, p. 482. — Le procès-verbal d'exécution, p. 484. — Renouvellement du comité de sûreté générale, p. 484. — La corruption des dé[)utés de la Législative, p 491. — Les demi-mesures, p. 494. — Affaires I^avergne, Arthur Dillon, Malus, d'Espagnac, Wimpfen, Anselme, d'Esparbès, Blanchelande, p 494. — Les habitants de Rosay, p. 497. — Le décret sur les émigrés, p 498 — Le rapport de Condorcet au nom du comité de constitution, p. 499. — Le pillage des épiciers et la poursuite contre Marat, p 502. — Décrète le renvoi des volontaires, p 505 — Déclare la guerre à l'Espagne, p. 505. — Envoi de commissaires dans les sections, p. 506.

— Vœux pour le tribunal révolutionnaire, p 507 — Décrète l'établissement du tribunal criminel extraordinaire, p. 507. — Discute les projets sur le tribunal ; priorité au projet Lindet, p 510. — Le mouvement du 10 mars, p. 514 — Reprise do la discussion et vote du décret ; ses dispositions, p. 517.

CoNWAY, tient la campagne dans l'Ardèche, p. 110. — Sa rivalité avec Dusaillant, p. 136. — Est contumace, p. 137.

CoiinKLiEns (club des), appuyé le mouvement anti-monarchique, p. 35. — Son rôle le 17 juillet 1791, p. 37 et suiv. — Les Marseillais aux Cordeliers, p. 160. — Le mouvement du 10 mars, p. 515.

CocB M.\i\Ti.\i.E, est instituée, p. 194. — Dessaisie, p. 196

CouTHON, siège à la Législative, p. 55. — Parle contre la sanction, p. 71. — Trace sa voie à la Convention, p. 432.

LA .inSTICE PENDANT LA REVOLUTION

CnEuzÉ-LATOrCHE, grand juge, p. 68. — Sa brochure, p. 111, 11 11-, 280 et notes.

Damik>-, huissier, envoyé à l'Abbaye par les électeurs, p. 51. — Est mis en liberté, p. 52.

Danton, sa harangue le 21 juin 1791, p. 26. — Devait être proclamé tribun du peuple, p. 37. — Dénoncé, p. 44. — Recherché par l'huissier Damien, p. 51. — Son rôle sous la Législative, p. 55. — Critique la famille royale, p. 78. — Son appréciation surle 20juin 1792, p. 125. — Propose une pétition, p 145. — Son plan, p. 147. — Est au centre de l'action, p. 148. — Accepte la responsabilité du meurtre de Mandat, p. 167.

— Nommé ministre de la justice, p. 184. — Fait rouvrir le procès Montmorin et poursuivre Botot-Dumesnil, p. 212. — Reçoit communication d'un jugement, p. 214. — Donne commission à Bourdon et Dubail,p. 221. — Provoque le décret sur les visites domiciliaires, p. 222. — Son discours du 2 septembre, p. 249 et p. 265, note 1. — Son rôle dans les massacres de Septembre, p. 257elsuiv.

— Transmet un décret à Fournicr, p. 268. — La démarche d'Alquier, p. 271. — Accueille Fournicr, p. 274. — Est représenté au tirage au sort d'un grand juge, p. 278. — I^a discussion du 25 septembre, p. 312;

— du 29 octobre, p. 314. — La liberté de la presse ou la mort, p. 317, note 1. — Sa corresjtondance sur les rapports avec la Suisse, p. 323. — L'explication du 21 janvier, p. 326.

— Assiste à la conférence des présidents, p. 354. — Circulaire aux tribunaux, p. 355. — Résigne ses fonctions, p. 357. — Parle sur le choix des juges, p. 359. — Reconnaît que l'heure de la modération est passée, p. 376. — Louis XVI en otage, p. 382.

— Soupçonné d'avoir été, en 1791, un des agents de la liste civile, p. 408, note 2. — Son vote sur la peine, p. 479. — Propose le renouvellement du comité de sûreté générale, p. 484.

— Répond à Lacoste, p. 491. — Parle avec réserve de Dumouriez, p. 505.

— Fait voter l'envoi de commissaires dans les 48 sections, p. 506. — Le discours sur le tribunal révolutionnaire, p. 512. — Compromis par l'arrêté des Cordeliers, p. 515, note 2. — Son influence domine la Convention, p. 517.

Deforgues, membre du comité de surveillance, p. 230. — Signe la circulaire, p. 235. — Examen de ses dénégations, p. 259 et suiv. — Dispensé des poursuites, p. 331. — Est arrêté, p. 334 et 336.

Dklacroix, propose la Cour martiale, p. 194. — Répond aux pétitionnaires, p. 219. — Propose des mesures militaires, p. 505.

DEFjiTTBE, décrété d'accusation, p. 68.

— Est interrogé, p. 110. — Est acquitté, p. 142.

Delessart, écrit le brouillon d'une lettre du roi, p. 11, note 3. — Chef d'accusation relatif à Avignon, p. 84. — Remplace Montmorin, p. 87. — Fait lire la correspondance avec l'Autriche, p. 93. — Est décrété d accusation et conduit à Orléans, p. 95. — Est interrogé, p. 110. — Écrit à son défenseur, p. 270. — Massacré, p. 273, note 2. — Etait d accord avec Louis XVI, p. 407.

DÉPARTEMENT de Paris, sa démarche le 21 juin 1791 à la Constituante, p. 26.

— Proteste contre le décret sur les prêtres insermentés, p. 65. — Prend un arrêté, p. 123. — Suspend Pétiori et Manuel et les renvoie aux tribunaux, p. 129.

De Rozoy, reçoit des communications, p. 155, note 3. — Reçoit une lettre de Sedan, p. 159, note 1 — Est déféré au tribunal du 17 août et condanmé à mort, p. 210

Desfiet:x, propose le tribunal révolutionnaire, p. 505. — Est un des directeurs du mouvement de mars 1793, p 509. — L'appréciation de Saint- Just, p. 514, note 2.

Dksmoclins (Camille), assiste au brisement du buste de Lafayette, p. 21,

TABLE ALPHABÉTIQUE DES MATIÈRES

note 1. — Se dérobe aux poursuites, p. 44. — Nommé membre du corps électoral; son affiche, p. 51 et annexe II. — Proteste contre le refus de sanction, p. 56. — Parenté avec FouquIer-Tinville, p. 204. — Propose un juge, p. 364.

DiETRiCH, décrété d'accusation, p. 309.

— Renvoyé au tribunal criminel de Besançon, p. 497.

DiESBACH (de), officier suisse, placé au bas de l'escalier de la Reine, p. 174.

— Passe dans la cour Royale, p. 181.

— Evacue le château, p. 183. DoBSE^i, rend un non-lieu, p. 284,

note i. — Inscrit sur la liste des candidats, p. 367. — Elu commissaire national, p. 372.

Drouet, élu à la Convention, p. 237.

— Raconte les démarches de Duuiouriez, p. 439. — Suppléant du comité de sûreté générale, p. 484, note 3.

DrcHATEL, parle pour Louis XVI, p. 433. — Vient voter sur la peine, p. 469.

Dccos (fils), parle pourDuport-Dutertre, p. 103. — Vote contre 1 appel au peuple dans le procès du roi, p. 466.

— Vote la mort, p. 480.

DuFFORT, membre du comité de surveillance, p. 229. — Signe la circulaire, p. 235. — Accusé de malversation, p. 331. — Est arrêté, p. 334.

OcFHESNE Sainï-LÉO.n, SCS lettres dans l'Armoire de fer; mandat contre lui, p. 404. — Décret d accusation, p. 406.

— Son acquittement, p 493.

Dcfriche-ValazÉ, rend compte des

opérations de la commission des Vingtquatre, p. 388. — Lit son rapport, p. 390. — L'impression est décrétée, p. 391. — Se plaint de Restout, p. 416, note 1. — Présente les pièces à Louis XVI, p. 419. — S'explique sur une lettre de Mollcville, p. 447. — Rédige la minute du procès-verbaldu 18 janvier, p. 471, note 3. — Son vote sur la peine, p. 479.

Duhem, réclame l'appel nominal, p. 432. — Propose l'expulsion des journalistes, p. 506. — Défend le projet Lindet, p. 511.

DcxMOcniEz, coiffe le bonnet rouge, p. 78. — Ministre des affaires étrangères, p. 96. — Son plan de campagne, p. 98. — Communique une lettre de Xoailles, p. 101. — Se sépare des ministres girondins, p. 121. — Donne sa démission, p. 122. — Fait des ouvertures favorables à Louis XVI, p. 38<3. — Vainqueur à Jemmapes, p. 397. — Révélations de l'Armoire de fer, p. 404. — Lecture des pièces le concernant, p. 406. — Vient à Paris, p. 439. — Intervient pour Sainte-Foy, p. 492. — Son échec en Belgique, p. 504. — Les ménagements de la Convention, p. 514.

Dppobt-DtjTEBtre, dépose le sceau de l'Etat après la fuite du roi, p. 25. — Son interrogatoire devant le juge Deliège, p. 32, note 1. — Sa correspondance au sujet de la poursuite du Champ-de-Mars, p. 42. — Dénonce les empiétements des Jacobins, p. 50.

— Transmet le décret d'amnistie, p. 52, note 5. — Soumet à la Législative des questions sur la Haute Cour, p. 68. — Ecrit aux magistrats d'Avignon, p. 83 — Sa mise en accusation demandée et repoussée, p. 102.

— Dénoncé par Carra, p. 138. — Est mis en accusation, p. 201.

DuRANTHOX, ministre de la justice, p. 97. — Conseille la sanction des décrets, p. 123, note 1. — Défend les juges de paix, p. 127, note 1.

Dx'SAiLi,.\NT, mis en accusation pour l'affaire de Perpignan, p. 109. — Interrogatoire de ses complices, p. 111.

— Tient la campagne dans l'Ai-dèche, p. 135. — Est massacré, p. 136. — Accusation de ses complices, p. 137.

— Ils sont déférés au tribunal criminel de l'Ardèehe, p. 309, note 5, et 496 — Le rapport Lindet, p. 416.

DuTAii.i.v, sa correspondance sur le retour de Varenncs et la journée du 17 juillet, p. 27 et suiv.

ÉLEcaiONS, décret pour la Convention, p. 184. — Des jurés pour les crimes du 10 août, p 196. — Du tribunal du 17 août, p. 203. — Relation entre

les massarrcs it les élections pour la Convention, p. 233. — Des magistrats (les tribunaux de Paris, p 363 etsuiv.

— Des tribunaux dans les départements, page 377, note 4. — Projet de Condorcet sur le choix des jurés, p. 500.

Éi.lSABKTU (Madame), les lettres des émigrés, p .150. — Décret sur la famille du roi, p. 483. — Son deuil, annexe XXV.

Emighatiou, information à Bcaume-Ies- Dames, p. 8. — Emigration du duc d'Artois, p. 9. — La question devant la Constituante, p. 18. — Décret clôturant le débat, p. 19. — Décret du 1'' août 1791 et amnistie, p. 52, note 3. — Les rassemblements d'émigrés, p. 56. — Décret du 9 novembre 1791, p. 66. — Rentrée des émigrés à Avignon, p. 82. — Jugement de treize émigrés, p. 288. — Secours fournis par Louis XVI, p. 391 et416 — Ladéclaration Pertoy, p. 424. — Le décret des 28 mars-5 avril 1793, p. 498.

EHiJkcu (d'), capitaine, la réquisition de Pétion, p 162, note 3. — L'ordre de tirer, p. 178 et 213.

Espagne, intervention de son ambassadeur pour 1 ouis XVI, p. 438, note 1 et 469. — Déclaration de guerre, p. 505.

Fabre d'Eglantiise, le contre-seing de la circulaire et le placard approuvant les massacres, p. 259 et annexe XIII. — Représente Danton au tirage au sort d'un grand juge, p. 278. — Propose le renouvellement du comité de sûreté générale, p. 484.

— Son propos sur le mouvement du 10 mars, d'après Saint-Just, p. 515, note 2.

Fadcheï, dénonce Delessart, p. 84, note 1. — Parle sur le comité autrichien, p. 106. — Annonce le massacre des Carmes, p. 250. — Parle pour Louis XVI, p. 398. — Son vote sur la peine, p. 475.

Faube, parle pour Louis XVI, p. 398.

FÉdÉeÉs (en général), arrivent à Paris, p. 144. — Demandent la suspension du roi, p. 145. — Pétition sur leur renvoi, p. 169. — Leur renvoi, p. 505.

Fédébks (Marseillais), marchent sur Paris, p. 134. — Font leur entrée à Paris ; la rixe des Champs-Elysées, p. 152. — Auraient fait le serment d'assassiner le roi, p. 158. — S installent aux Cordeliers, p. 160. — L'entrée aux Tuileries, p. 170. — Etaient aux prisons, p. 252 et 329.

Fkrmo.n des CHAPELiÈnKS, préside la Convention pendant la plaidoirie de de Sèze, p. 427. — Est accusé de partialité, p. 432.

Febsem, prépare l'évasion du roi, p. 24.

— Sa correspondance avec Marie- Antoinette, p. 49, 87 et 133. — Sa mise en accusation, p. 33.

Filles-Saknt-Thomas (Bataillon des), la rixe des Champs-Elysées, p. 152. — Se comprouict aux Tuileries, p. 163.

— Son arrivée au château, p. 165. — Escorte le roi à la revue, p. 168. — Suit le roi à l'Assemblée, p. 173.

Flammebmoxt, a publié des documents, p. 90.

FoNTAiiSE, sa déposition, p. 128 et annexe III.

FocGERET, sa lettre sur l'invasion, p. 59. — Sa lettre sur les propos contre le roi et la reine, p. 119.

ForQciER-Ti.Nvii.LE, élu directeur du jury au tribunal du 17 août, p. 204 et note 3. — Insère des lettres de Cazotte dans son acte d'accusation , p. 209. — Les non-lieu de Tassin de l'Étang et de Boscary, p. 286. — Propos sur la plaidoirie de Bellart, p. 286, note 6. — Acte d'accusation de Bardol, p 289. — Élu substitut de l'accusateur public au tribunal criminel, p. 369.

FouRMER l'Américain, agression contre Lafayctte, p. 39. — Va enlever les prisonniers d'Orléans, p. 220. — - Parait à la barre, p. 221. — Enlève les prisonniers, p. 267. — La marche sur Versailles, p. 270. — Le massacre, p. 273. — Ses comptes, p. 274. — Attaqué à la tribune de l'assemblée électorale, p. 374. — Un des directeurs du inouveuient de mars 1793, p. 510. — Amené à la barre et remis en liberté, p. 514, note 2.

TABLE ALPHABETIQUE DES MATIERES

François H, cmpcTeur d'Autriche, inonto sur le trône, p. 97. — La mission Mallet du Pan, p. 125.

Fhançoi.s de Nkdi'ciiatkau, son proji'l sur les troubles religieux, p. 05. — Refuse le uiinislcre de la justice, p. 303, note 4.

FnÉDÉRioGuiLLAUME, roi de Prusse, reçoit une lettre de LouisXVI, p. 1)0.

— La mission Mallet du Pan, p. 125.

Garât, l'ouverture des portes des prisons, p. 231. — Nouiuié ministre de la justice, p. 303, note 4. — Ses reproches au tribunal du 17 août, p. 304. — Danton invoque son appréciation, p. 315 — Son rapport sur les détenus libères pendant les massacres, p. 320. — La Convention à ses débuts, p. 390 — Ses explications sur le comité d'insurrection, p. 514, note 2.

Gardks NATiONAi^x, leur servicc aux Tuileries, p. 163 — Le détachement Brouant, p. 164. — Santerre commandant général, p. 167, note 2. — La pétition contre les fédérés, p. 169.

— Leur attitude avant le feu, p. 174.

— Le premier feu, p. 178.

Garok-mecrle, enlèvement d'effets par

la Commune, p. 225. — Découverte du vol, p. 290. — La machination et les auteurs, p. 294. — Contlamnation de Chandjon et Douligny ; le sursis, p. 298. — Autres condamnations, p. 300 et suiv. — Rétablissement du pourvoi, p. 304. — Renseignements sur la rentrée des bijoux et sur les auteurs du vol, p. 307.

Garran-Goulon , grand procurateur, p. 68. — Prend possession de son poste, p. 73. — Se plaint de 1 incivisme dans le Loiret, p. 139. — Requiert contre Variiier, p. 141. — Elu à la Convention, p. 278. — Proti'ste contre les nu'sures d Cxception, p 336

— Son vote sur la peine dans le procès du roi, p. 476. — Rapporteur du projet sur le tribunal criminel, p 490

— x\djoint au rapporteur du projet du tril)unal révolutionnaire, p 509.

GiSPARlN, dénonce les députés giron-

dins, p. 439. • — Son observation sur

le nombre des conventionnels, p. 471.

GEXSOiXxÉ, siège à la Législative, p. 55.

— Fait voter un décret sur la Haute Cour, p. 67. — Négocie avec Louis XVI, p. 143. — Préside l'Assend)lée, p. 184, note 1. — Rapport sur la Haute Cour, p. 221. — Propose le transfert des prisonniers à Blois, p. 268. — Réclame des poursuites pour les massacres, p. 325. — Parle pour l'appel au peuple, p. 435.

— Dénoncé par Gasparin, p. 439.

— Vote l'appel au peuple, p. 466.

— Sa proposition pour la réquisition de la force armée est repousséc, p. 467. — Vote la mort, p. 480. — Absent pendant la nuit du 10 au 11 mars, p. 517.

GinÉ, notaire de la liste civile, p. 15, note 2. — Bénéticie d'un non-lieu, p. 286.

GiRAUD, capitaine, engage des pourparlers avec les gardes nationaux, p. 177.

— Le premier feu, p. 178 et 213. — Sa déposition, annexe X.

GiROKDiNS, siègent à la Législative, p. 55. — Favorables à l'amnistie des crimes d'Avignon, p. 84. — Prononcent des paroles belliqueuses , p. 91. — Leur imprévoyance, p. 99.

— Renvoi des ministres girondins, i). 120. — Se séparent des Jacobins et négocient avec Louis XVI, p. 143.

— Accusés d'avoir voulu appeler Brunswick au trône, p. 247, note 1. — Leur responsabilité dans les massacres, p. 254. — Intervention de Danton en leur faveur, p. 265. — Attaquent le tribunal du Dix-sept août, p. 304. — Suscitent une discussion sur les journées de Septeudire, p. 311 —L'appréciation de Garât, p. 396. — Accusent les Montagnards à propos du due d Orléans, p. 411. — Leur tactique, p 434. — L'appel au peuple, p. 434.

— Leur défaite politique, p 465 — Appréciation du rôle des Girondins dans le procès de Louis XVI, p. 487.

— Attaquent le comité de sûreté générale, p. 494. — Dénonciation de la trêve tacite, après l'échec de Du-

LA JUSTICE PEiNDANT LA REVOLUTION

mouriez, p. 504. — La nuit du iO mars, p. 514.

GoDiN, le début des massacres, p. 232, note 1, et annexe XL — Son arrestation, p. 333. — Le réquisitoire Tripier, p. 341, et annexe XIX, p. 597.

GoHiKB, fait transférer les condamnés du garde-mcublc, p. 307. — Les prévenus libérés pendant les massacres, p. 322. — Lit les pièces saisies aux Tuileries, p. 379.

GoRSAS, a loué les massacres, p. 254. — Son vote sur la peine, p. 475. — Attaque de son imprimerie, p. 5i0.

GouGKS (Olympe de), se propose pour défendre Louis XVI, p. 450.

Grands procurateurs, leur nomination, p. 08. — Prennent possession de leur poste, p. 73. — Correspondance avec l'Assemblée, p. 140. — Remettent les prisonniers, p. 269.

Grange:<euve, parle sur la sanction royale, p. 70. — Danton et le massacre, p. 257 et 328. — Vote l'appel au peuple, p. 400. Son vote sur la peine, p. 475. — Suppléant du comité de sûreté générale, p. 484, note 3.

Grakier ok Cassacnac, a relevé l'arrêté du 30 août, p. is28 ; — du 2 septembre, p. 229.

Grave (de), a succédé àiSarbonne; est remplacé par Servan, p. 97. — Décrété d'accusation, p. 202.

Guadet, motion pour la convocation de la Haute Cour, p. 67. — Parle pour les Suisses de Châteauvieux, p. 77.

— Négocie avec Louis XVI, p. 143.

— Présente une adresse, p. 146. — Préside l'Assemblée, p. 182, note 3.

— Rapport sur la Commune de Paris, p. 225. — Fait voter un décret sur les assemblées primaires, p. 413. — Dénoncé par Gasparin, p. 439. — Vote l'appel au peuple, p. 466. — Vote l'amendement Mailhe, p. 478, note 2. — Demande le rétablissement du vote secret au tribunal révolutionnaire, p. 518.

(jLERsieur, membre du comité de surveillance, p. 239. — Emprisonné dans le Finistère, p. 239. — A perquit-ilionné chez Brisiot, p. 248

Guii-rert, prend le service aux Tuileries, p. 164. — Passe du côté du peuple, p. 176.

GuiïER, parle pour Louis XVI, p. 433.

— Son vote sur la peine, p. 475.

Haute Cour provisoire, décret qui 1 institue, p. 19. — Ses premiers travaux, p. 20. — Elle est critiquée, p . 21 . — Députe à l'Assemblée constituante après Varennes, p. 29.

— Informe sur la fuite du roi, p. 48.

— La surveillance des Jacobins, p. 50. — L'amnistie du 14 septembre 1791, p. 52. — Acquittement de Trouard-Riolle, p. 53. — Suppression, p. 53.

Haute Cour natiokale, projet du comité de constitution, p. 1. — Critiques de Loys et de Robespierre, p. 4. — Texte définitif, p. 5, note 3. — Motion de Guadet pour la convocation, p. 67. — Se réunira à Orléans, p. 68. — Décrets d'accusation contre Varnier, Delattre et Malvoisin, p. 67 et 68. — Nomination des grands juges et des grands procurateurs, p. 68. — Le projet pour l'organisation est adopté, p. 69. — .Mise en accusation des frères du roi, p. 70. — Ajournement du décret d'organisation, p. 72. — Inauguration des travaux, p. 73. — Poursuites déférées, p. 100 et suiv. — Interrogatoires des accusés, p. 110. — Moyens dilatoires des accusés, p. 111.

— La composition du haut jury, p. 112. — Mise en état de l'affaire Varnier, p. 113. — Inculpations contre les grands juges, p. 114. — Le pamphlet : Tètes à prix, p. 119, note 5. — La conspiration Dusaillant, p. 134. — Accusations de mollesse, p. 137. — Les incompatibilités pour les hauts jurés, p. 139. — Acquittement de Varnier, p. 141. — Acquittement de Delattre, p. 142. ■— Réclamations pour le transfert de»

prévenus, p. 195. — Nouveaux décrets d'accusation, p. 201. — Accélération de la procédure, p. 221. — Condanmation de Duléry: irreceva-

TA H LE ALlMlABiiTIQUE DES M ATI EUES

hilité du recours en cassation, p. 267.

— Enlèvement des prisonniers, p 261).

— La Haute Cour après le massacre, p. 277, — Sa suppression, p. 278. — Réclamations des fournisseurs, p. 326, note 4. — La pf)ursiiite contre les massacreurs, p. 339 et annexeXIV. — Louvet demande le renvoi des affaires aux tribunaux criminels de département, [). 496, note 4. — Le projet de Condorcet, p. 500. — Résurrection de la Haute Cour par le projet du comité de législation, p 509. — Remplacée par le tribunal révolutionnaire, p. 520.

Haut jdry, loi des 10-15 mai 1791, p. 2. — Présentation de la liste des hauts jurés, p. 67. — Questions sur la com|)Osilion et les récusations, p. 112. — Tiré au sort pour l'affaire Varnicr, p. 113, note 1. — Les incompatibilités, p. 139. — Verdicts d'acquittement, p. 141. — Renouvellement décrété, p. 221. — Les hauts jurés après le massacre, p. 277.

Hkhault nK SKcitKiXKS, rapport sur la responsabilité des ministres, p. 93, note 3, !// fine. — Rapport sur le tribunal du 17 août, p. 200. — Rapport sur la procédure, p. 205.

Hollande, sa neutralité est recherchée, p. 383.

IsNARD, sa proposition contre les prêtres insermentés, p. 64. — Mot sur la mort de Léopold, p. 97. — Fait adopter la rédaction de la loi sur le tribunal révolutionnaire, p. 518.

Jacobins, leur influence grandit, p. 21.

— Leur attitude après la fuite de Varcnnes, p. 35. — La séance du 15 juillet, p. 35. — Leur rôle dans la journée du 17 juillet, p 36 et suiv. — Scission, p. 50 — Accordent un prix à Collot d'Hi'rbois, p. 76. — Adoptent le bonnet rouge, p. 78. — Suspendent dan» la salie des séances les chaincs des Suisses, p. 79. — Triomphe dis clubistes, p. 80. — Interviennent dans I affaire d'Avignon, p. 83 — Apprécia-

tion de leur intervention, p. 85. — Opposés à la guerre, p. 91. — Accusent Narbonnc, p. 101. — Démêlés avec Duport-Dutertre, p. 102 et 103.

— Lafayette demande leur destruction, p. 131. — Accusent la Haute (jOur, "p. 138. — Se séparent des Girondins, p. 143. — Réclamations (;ontre le tribunal criminel, p 197. — Font nommer le duc d'Orléans député, p. 247, note 1. — L'éloge du 2 septembre, p. 319. — Demandent la suspension fies poursuites, p. 327. — (londamncnt le club de I Évêché, p 376. — Préparent le procès du roi, p. 379. — Annonce du scrutin de révision pour la peine, p. 471, note 3. — Le mouvement du 10 mars 1793, p. 515.

Jkaxbon SAiNT-AsnnK, parle sur le proches du roi, p. 437. — Signale des lettres de menaces, p. 448. — Son vote sur la peine, p. 479. — Présente le vœu de la section du Louvre, p. 507.

JoLY (ok), ministre de la justice; sa lettre sur les incompatibilités pour le haut jury, p. 140. — Annonce l'acquittement de Varnier, p. 141, noie 4.

— Donne avis de l'ouverture d'une information, p. 154. — Dénonciation au tribunal criminel, p. 159. — Transmet un désir à Pétion, p. 166. — Sollicite une députation de l'Assemblée auprès du roi, p. 171 . — Adresse les clefs de l'armoire des sceaux, p. 184, note 2.

JouKDAN dit Coupe-tète, auteur du massacre de la Glacière, p. 80 et 82.

— Sa rentrée triomphale à Avignon, p. 85. — Poursuivi et condamné en 1794 au tribunal révolutionnaire, p. 85.

Joi'iiDKi'iL, membre du comité de surveillance, p. 229. — Dispensé de»

poursuites, p. 331. — Poursuivi, p. 335. — Assiste au dépouillement, p. 387 JouR-NÉES de la Révolution. Du 17 juillet 1791, p. 34 et suiv. — Du 20 juin 1792, p. 116 et suiv., et an- I nexes 111 et IV. — Le point do dé-

l>A .lUSTICE PENDANT LA REVOI.dTION

part des crimes du 10 août, p. 154. — Le 10 août, p. 161 et annexes V-X.

— Le procès-verbal de l'Assemblée tëgislatire le 10 août, p. 191, note 1.

— Le 2 septembre, p. 216 et annexes XI-XI V, XVII-XXII. — Discussion à la Convention sur le 2 septembre, p. 311. — Le 31 mai vaut quitus à Panis et Sergent, p. 331 . — Protestation de Mercier d'Aubeville contre le JO août, p. 353. — L'exposé de Lindct, p. 416. — Du 10 mars 1793, p. 514.

Juges de paix, leur compétence correctionnelle, p. 105, note 1. — Affaire du comité autrichien, p. 105. — Le tribunal des Tuileries, p 126. — L'information des juges de paix, p. 127.

— Transmettent au département, p. 129. — Décernent des mandats, p. 130. — Arrestation de d'Affr^\ p. 190. — Leur suspension; arrestation de quatre d'entre eux, p. 193.

— L'incident Ceyrat, p. 347, note 2. JrxiÉ, inscrit sur la liste des candidats,

p. 367. — Élu juge, p. 371.

Jury, acquittement, p. 3, note 6. — Proclamation de Duport-Dutertre sur le jury, p. 102, note 3. — Jury spécial pour les crimes du 10 août, p. 196.

— Les jurés spéciaux devant l'Assemblée, p. 200. — Les jurés en janvier 1793, p. 491. — Sévérité pour les distributeurs de faux assignats, p. 499, note 2.

Kaumtz, lecture de sa correspondance, p. 93. — Reçoit une lettre de Mercy, p. 98.

Kebsaist, son observation sur l'adresse à la Suisse, p. 324, note 6. — Envoie sa démission, p. 325 et 483.

KoLLY (uk;, conspire avec Bonvallcl- Desbrosses, p. 449. — Reste à l'Abbaye, p. 496.

Lacos'ie, donne sa démission, p. 123.

— Décrété d'accusation, p. 309. — Acquitté, p. 490.

Lafavette, son erreur désintéressée, p 16. — Son buste brisé, p. 21, note 1. — Soupçons lorg de la

fuite du roi, p. 24. — Réprime le naouvement des clubistes, p. 39 et suiv. — Motion sur l'amnistie, p. 52.

— Se présente à la Législative, p. 131.

— Demande d'un décret d'accusation contre lui, p. 147. — Son renvoi à Orléans est demandé, p. 156. — Rejet de la demande d'accusation, p. 159.

— Est mis en accusation, p. 202.

LA.iAnD, nommé ministre de la guerre,

p. 122. — Décrété d'accusation, p. 202.

Lammalle (Mme de), nommée à propos du comité autrichien, p. 107. — Ses domestiques, d'après Basire, p. 227, note 1. — Victime des massacres, p. 256.

Lamothe-Valois, sa condamnation est annulée, p. 119, note 3.

Lamothe-Valois (Mme de), ses mémoires brûlés à Sèvres, p. 119.

Lamourette, la scène du 7 juillet 1792, p. 132.

Lasjuikais, s'oppose à l'établissement d'un tribunal de circonstance, p. 41.

— Parle contre le tribunal du 17 août, p. 303. — Parle sur les poursuites pour les massacres, p. 328. — Préside la Convention, p. 335. — Parle des conspirateurs du 10 août, p. 431.

— Son vote sur la culpabilité, p. 461, note 4. — Sa proposition sur le calcul de la majorité, p. 467 — Son vote sur la peine, p. 475. — Parle sur les affaires pendantes à la Haute Cour, p. 496, note 4; — sur l'affaire Dietrich, p. 497, note 1. — Répond à Ghoudieu, p. 504. — Parle sur l'établissement du tribunal révolutionnaire, p. 507.

Laporte, intendant de la maison du roi, conseille à Louis XVI d'aller à Saint-Germain- l'Auxerrois , p. 12, note 3. — Ses manœuvres pour gagner des auxiliaires à la politique de Louis XVI, p. 15. — Lettre à son secrétaire sur la déclaration de guciTe,p. 99, notel. — Fait brûler des pamphlets, p. 118 — Requiert information, p. 125. — Reçoit une lettre de Poupart-Beaubourg, p 141. — Organise des brigades, p. 155. — Est

TABLE ALPH AliKTIQfJE DES M ATI EUES

déféré au tribunal du 17 août, p. 208.

— Est condamné à mort, p 211. — Apposition des st-ellés, p. 378. — Le rapport Valazé, p. 391.

L.\RiviKRE, juge de paix, affaire du comité autrichien, p. 105. — Esl décrété d'accusation, p. 108. — Interrogé, p. 111. — Reçoit des convives, p. 138. — Ramené à Versailles, p. 270. — Massacre, p 273, note I.

JjAROCHKForcAULD I duc de), président du directoire de département, fait appel au veto, p. 65. — Arrêté du 19 juin 1792, p. 123.

La.sodrck, rapport sur Montuiorin .

p. 202. — Soulève une discussion sur les massacres, p. 312. — Suppléant du comité de sûreté générale, p. 484, note 3.

Lavau, élu au tribunal du 17 août, p. 203. — Réclame une augmentation de personnel, p. 219. — Demande des instructions à Danton, p. 282, note 3. — Allocution à Bardol, p. 290.

Lavacx, Bonaparte le 20 juin 1792, p. 124, note 2. — Raconte les massacres, p. 275, note 2. — Ecarté de la liste des candidal.s, p. 366. — Se propose |)(nii' tli'lcndre Louis XV[,

Lazowski, accusé par Vergniaud et Barbaroux, p. 374 — Dirige le mouvement de mars 1793, p. 510. — Remis en liberté, p. 514. note 2.

Lebbds, ministre dos affaires étrangères, négocie avec la Suisse, p. 322. — Ouvertures favorables à Louis XVI, p. 383. — Son pronostic sur le pi-ocès du roi, p 399. — Sa réponse à l'Angleterre, p. 4.Ô9, note 3. — Le conseil di's ministres du 10 mars, p. 516

Lk C.xRi'KM'iKn, adii[)lion de son amendement, p. 400.

Le Chapelier, rapporteur du projet de la Haute Cour, p. 1. — Son discours sur l'émigiatiori, p. 18. — Sa conversation du 10 juillet, p. 32, note 1. — Parle eu faveur de Damien, p. 52.

Leclerc, membre du comité de surveillance, p. 229. — Signe la cireidaire,

p. 235. — Accusé de malversation, p 331 <t 373 — Est arrêté, p. 334.

— Elu juge, p. 371.

LEOANr.NErR, nommé connuissaire national au tribunal du 17 août, p. 203.

— Ecarté de la liste des candidats,

I..EGESi>nE, son appréciation sur Barère. p. 319. — Mendire du comit<'' de sûreté générale, p. 484, note 3.

LÉoisi.ATivE (Assemblée), la déclaration de guerre. Introduction, p i. — Ouverture des élections, p. 51 — Le classement des partis, p. 54. — Décrets sur les désertions, p. 57. — Décret du 29 novend)re 1791 sur les prêtres insermentés, p. 65; — du 9 novembre contre les émigrés, p. 66.

Organise la Haute Cour, p. 67. — Adopte le projet du comité de législation, p. 69 — Met en accusation les frères du roi, p. 70. — Discussion sur la sanction; l'ajournenjent du projet sur la Haute Cour, p. 72. — Entend les réclamations pour It-s Suisses de Chàteauvieux, p. 77. — Les amnistie, p. 78. — Leur accorde les honneurs de la séance, p. 80. — Forme un tribunal à Avignon, p 82

— Amnistie du 19 mars 1792 pour les crimes d'Avignon, p. 84. — \ Hic des poursuites contre Jourdan, p. 8.")

— Invite le roi à adresser un ultimatum à l'Autriche, p. 92. — Avis de la formation du ministère girondin, p 97. — Vote la guerre, p. 98. — Prononce et repousse des mises en accusation, p. 100 et suiv. — Affaire du comité autrichien et mise en accusation de Larivière, p. 104. — Se déclare en permanence, p. 118. — Vole la déportation des prêtres insermentés et le camp sous Paris, p 121.

— Son accueil réservé à Dununiriez, p 122. — Décret sur le tribunal des Tuileries, p. 127. — Lève la suspension de Pétiou et (le Manuel, p 130 — Lafayette à la Législative, p 131. — La patrie en danger, p. 134. — Décret sur les prisons d'Orléans, p 139.

— Les incompatibilités pour les jurés de la Haute Cour, p. 140. — Renvoie

LA JUSTICE PEINDAJNT LA REVOLU llUIN

la motion Crcstin à la commission extraordinaire, p. 145. — Message sur le manifeste de Brunswick, p. 149.

— Reçoit l'annonce de la rixe des Champs-Elysées, p. 153. — La pétition du Champ-de-Mars, p. 156. — Rejet du décret d'accusation contre Lafayettc, p. 159. — Commence la séance, p. 167. — Reçoit une communication au sujet de Mandat, p. 171. — Reçoit une requête de Jolv et Terrier; reçoit l'annonce de la formation de la nouvelle Commune, p. 171. — Le roi se rend à l'Assemblée, p. 172. — Reçoit la délégation de la Commune, décide la réunion de la Convention, la suspension du roi, nomme Danton ministre de la justice, p. 184. — Décret pour les Suisses, p. 188. — Conflit avec la Commune, p. 194. — Renvoie l'affaire du 10 août aux tribunaux ordinaires, p. 196. — Renvoie la réclamation de Robespierre à la commission extraordinaire, p. 197. — Supprime le recours en cassation pour les crimes du 10 août, p. 198. — Remaniement du procès-verbal, p. 199.

— Institue le tribunal du 17 août, p. 200. — Simplifie la procédure de ce tribunal, p. 205. — Refuse d'ordonner le transfert des prisonniers d'Orléans, p. 219. — Accélère la procédure de la Haute Cour, p. 221. — Décret sur les visites domiciliaires, p. 222. — Casse la Coinmune ; vote un décret de conciliation, p. 224. — Le rapport de la Commune sur les massacres, p. 248. — L'Assemblée le 2 septembre, p. 249. — Jouneau réc;lamé, p. 251. — Changement d'attitude, p. 256. — Irrecevabilité du pourvoi de Duléry, p 267. — Décret pour le transfert des prisonniers à Saumur, p. 268. — Décret sur la Haute Cour et tirage au sort d'un grand juge, p. 277. — Abolit les six tribunaux criminels provisoires, p. 282. — Etend la eonipctenee du tribunal du 17 août, p 82. — Annonce du vol du garde-meuble, p. 293. — Annule des nomination», p. 356. — Fait

faire l'inventaire des Tuileries, p. 378. — Limite ses recherches sur Louis XVI, p. 382. — L'accusation de corruption contre quelques députés, p. 385 et

Lenka.nt, mcndire du comité de sur-veillance, p. 229. — Frère de l'abbé Lenfant, p. 232. — Accusé de malversation, p. 331. — Est ariêté, p. 334. — Sa défense et sa mise en liljeit(', p. 337. — Assiste au dépouillemenl, p. 387.

Le;sôtrk, correspondance de Fersen et de Marie-Antoinette, p. 49. — Détails sur Fouquier-Tinville, p. 204, note 2. — Reproduit la version de Wallon sur les événements d u 10 mars 1793, p. 517, note 1.

LÉOPOi-D, empereur d'Autriche. Marie- Antoinette recherche son appui, p. 10. — Concentre des forces dans les Pays-Bas, p. 13. — Sa lettre à Marie-Antoinette après l'évasion du 20 juin, p. 28, note 3 — Son hésitation, p. 55. — Sa réponse à la demande d'explications, p. 92. — Sa mort, p. 97.

Lk Pklktike dk Saint-Fargkau, son discours sur les provocations au meurtre, p. 317, note 1. — Son assassinat et ses obsèques, p. 326, 368 et 485.

Lksage, rapporteur du comité de législation sur le tribunal révolutionnaire, p. 509. — Demande l'ajournement, p. 510.

Lp^vasski'h, propose la formule du tribunal criminel extraordinaire, p. 508.

Liectal'd, organise des brigades, p. 154.

— Est acquitté, p. 285.

LiNDKï (Robert), lit l'exposé historique de la conduite du ci-devant roi, p. 416.

— Les emprunts au nom du roi, p. 424. — Présente un contre-projet sur le tribunal révolutionnaire, p. 510.

LoiiiER, élu directeur du jury au tribunal du 17 août, p. 203. — Instruit l'affaire Bachmann et donne sa démission, p. 206. — Commissaire de la section du Luxembourg, p. 228. — Sort de prison, p. 336.

Loris XVI, forme le centre des résistances contre lesquelles s'est heurtée

TABF.E ALPHABETIQUE UES MATIÈRES

la Révolution. Introduction, p. m.

— Sa conversion apparente aux idées nouvelles, p. 9. — Négocie et correspond avec Pie VI, p. li. — Sa circulaire du 3 septembre 1789 aux évêqucs, p. 11, note i. — Sanctionne la constitution civile du clergé, p. 12. — Rompt secrètement avec la Révolution, p. 13. — Reçoit les conseils de Laporte, p. 15 et 381. — Projets de fuite, p. 16 et 20. — La fuite du 20 juin, p. 23. — Le retour de Varennes, p. 20. — Son interrogatoire, 28. — Son apparente soumission, p. 48. — Accepte la Constitution et propose l'amnistie, p. 52. — Ecrit à ses frères, p. 61. — Le veto, p. 66. — Ecrit à Bouille pour la sédition de Nancy, p. 75. — Communique l'ultimatum notihé à l'empereur, p. 88. — Ecrit à Breteuil, p. 89.

— Ecrit au roi de Prusse, p. 90. — Message sur l'ultimatum à l'Autriche, p. 92. — Nomme Dumouriez aux affaires étrangères, p. 96. — Appelle les ministres girondins, p. 97. — Sa communication à la Législative, p. 97.

— Transmet à l'empereur d'Autriche les secrets des délibérations du conseil, p. 98. — Propose la gucri-e, p. 98. — Intervient dans l'affaire du comité autrichien, p. 107. — Mis en cause par Brissot, p. 108. — Ecrit à Pétion, p. 117. — La déposition Fontaine sur le 20 juin 1792, p. 128. — Le baiser Lamourette, p. 132. — Sa correspondance avec ses agents, p. 133. — Brissot demande que la conduite du roi soit examinée, p. 134. — Reçoit une adresse de l'Assemblée, p. 146. — La question de la déchéance ou de la suspension, p. 146. — Message sur le manifeste de Brunswick, p. 149. — Ses projets, p. 154. — Son inquiétude, p. 156. —

— La revue du 10 août, p. 167. — Le départ pour la Législative, p. 172.

— Ordonne d'évacuer le château, p. 183. — Est suspendu, p 184. — L'accueil de Vergniaud, p. 191 et note 1. — Mesures décrétées pour sa garde et se» dépenses, p. 192 — Sa sû-

reté est protégée pendant les massacres, p. 246. — Son procès sert de champ clos aux partis, p. 319. — Sa suspension transcrite par le triUunal de cassation, p. 352. — Le paiement des gardes du corps à Coblentz; le billet des princes, p. 379. — Négociations à son sujet, p. 383. — Transfert dans la tour du Temple, p. 385. — IJes attroupements réclament sa tête, p 389. — Le rapport Valazé, p. 390.

— Le rappoit Mailhc, l'inviolabilité royale et la procédure, p. 392. — Cinquante conventionnels partisans de la mort, p. 397. — Les conventionnels qui défendent le roi, p. 398.

— Discussion des questions préjudicielles, p. 399. — Vote de l'amendement Le Carpentier, p. 400. — La découverte de l'Armoire de fer, p. 401.

— Les recueils de documents sur le procès, p. 402, note 2. — Les charges trouvées dans l'Armoire de fer, p. 407.

— La mise en accusation, p. 410. — Les trois communications de pièces, p. 4J5, note 2. — L'exposé de Lindet, p. 416. — Comparait à la barre, p 418. — Les défenseurs, p. 420. — Communications des 15 <'t 20 décembre, p. 424. — Sa réponse sur la déclaration Pcrtoy, p. 425. — Assiste à la plaidoirie de de Sèze, p. 426. — Interpellation sur les clefs de lArmoire de fer, p. 430. — Le discours de Barère, p. 440. — Clôture de la discussion, p. 444. — Lettres et brochures favorables, p. 446. — Manifestations hostiles, p. 452. — L'opinion intermédiaire, p. 454. — Manifestations pour l'appel au peuple, p. 457; — contre l'appel au peuple,