La justice poursuivie par l'église. Appel du jugement rendu par le Tribunal de police correctionnelle de la Seine, le 2 juin 1858

AvanT-PRopos. — Étal dérisoire de la législation sur la presse depuis le 2 décembre. — But supérieur de ce Mémoire.

APPEL. — [Précis historique du procès. — Sept chefs d'accusation. — Système de défense, — L'Éezrse, véritable auteur de MDDUrSUIe ME,

I. PRINCIPES DE CRITIQUE A SUIVRE DANS LE DÉBAT : FAITS GÉNÉ- RAUX QUI LE BOMINENT.

[Séparation de la Religion et de la Morale. — Leur développement parallèle. — Retard constant de la première. — Z00morphisme, polythéisme, christianisme. — Témoignages de De Maistre, Chateaubriand, MM. Guizot, Demogcot, Ferrari.—- Principes moraux de la Révolution, supérieurs à ceux de l'Église : conséquence qui en résultent pour la sociélé, l’admPEtaton de, la justicé reble cuite" "222 0,7.

ÎT. PREMIÈRE PARTIE DE L'ACCUSATION : OUTRAGE À LA MORALE PU- BLIQUE ET RELIGIEUSE , OUTRAGE A LA RELIGION.

S 1. Nécessité d'une distinction entre la morale religieuse el la : morale publique.

+. [Hallucination pieuse produite par l'immobilisme de la Religion £ en présence du développement de la morale. — Jugement du Re. Tribunal. — Contradiction entre la morale religieuse et la : morale de la Révolution, notamment en ce qui touche la Dignité personnelle, le Droit de justice, la Propriété, l'Etat, le A Pravail,/ la Famille, la Sanction morale]. 7. ,", ” S 2. Examen des passages incriminés.

uw {Effet de l'hallucination pieuse : le reproche fait à l'Église de 2 méconnaitre les principes de la morale regardé par le Tri- Mg bunal comme une injure à la morale même (1er, 2°, 5e, 4°, Be, Ge, 7e, 8e et 9e passages). — Cause de la lubricité particu- 2 lière aux dévots; erreurs judiciaires qui en dérivent (10° pas- A sage). — Autres effets de l'hallucination pieuse (11°, 42° el DA Se 2 RMS A NE Ur p S 3. Outrage à la Religion.

s [En quoi consiste le respect du culte, d'après la loi nouvelle ? — cé L'outrage à la Religion, depuis Voltaire, est dénué de sens.].

Pages.

P vÿ-

é * TABLE.

Pages III. SECONDE PARTIE DE L'ACCUSATION.

[D'une méthode d'interprétation judiciaire des éerits.]. 87 $ 1. Apologie de faits qualifiés crimes et délits (14° passage) . 88

S 2. Attaque contre le respect dû aux lois (15°, 16° et 17e passages). |

[La (héorie du droit pénal, d’après les principes de la Révolution, sacrifiée, par l'effet de l'hallucination pieuse, à la théorie pénale ecclésiastique. --- Arbitraire de la loi existante concernant la détermination et la répression des délits de presse. |.

$ 3. Trouble à la paix publique, par l'excitation des citoyens à la haine les uns des autres (18°, 19°, 20€, 21e et 22- passages).

[Arbitraire de ce grief. — L'égalité devant Ja loi, consacrée par l'art. 414 du code pénal, violée partout dans la pratique. — Pourquoi on ne veut pas plus entendre parler d'égalité devant la loi que de pensée libre : nouvel effet de lhallucination pieuse. — Étrange théorie de M. Sapey, à l'égard des idées nouvelles, —- Le droit de guerre; l'armée.].

$ 4. Propagation de fausses nouvelles (23e et 24e passages).

[Théorie du Tribunal. — La Terreur. — Les Sœurs. — Explication du décret de 1852, art. 15. — Ce que c’est que la fausse nouveile. — L'Univers religieux. |. |

[On essaye, par une politique et une jurisprudence de réaction, de faire courir la prescription contre les principes de 89.]