‹ La justice révolutionnaire à Paris, Bordaux, Brest, Lyon, Nantes, Orange, StrasbourgChapitre 23 sur 34 · Le 21 pluviôse, le Tribunal fut installé dans · texte numérisé non relu

Le 21 pluviôse, le Tribunal fut installé dans

1,3 A. Du Chàtellier, Brest et le Finistère sov^ la Terreur, 1838; in-8°, p. 70.

2 Voici comment cet Ance avait été nommé exécuteur : Le 7 bruni, an n, Lequinio et Laignelot écrivaient de Rochefort à la Convention (sur la nomination des membres du Tribunal révolutionnaire) : « Nous avons exposé le besoin d'un guillolineur à la société populaire : Moi, s'est écrié, avec un noble enthousiasme, le citoyen Ance, c est moi qui ambitionne r honneur de faire tomber la tête des assassins de ma patrie... D'autres se sont levés pour le môme objet... Nous avons proclamé le citoyen Ance guillotineur, et nous l'avons invité à venir, en dînant avec nous, prendre ses pouvoirs par écrit et les arroser d'une libation en faveur de la République. » Moniteur du 24 brum. an ii, p. 219.

la chapelle de l'hôpital. La veille, la municipalilé de Brest avait reçu d'Hugues un réquisitoire la mettant en demeure « d'ordonner au charpentier de la commune de dresser le 21, à 7 heures du matin, la sainte guilloline, sur la place de la Liberté, où elle demeurerait en permanence » ^

Le 21 pluviôse, étaient condamnés à mortel exécutés, trois officiers de marine : de Rougemont^ lieutenant de vaisseau, Kèréon, enseigne, de Montécler, élève de marine.

Des commissions administratives, établies h. Brest et dans les autres villes de la Bretagne suspectées de fédéralisme, ne tardèrent pas à remplir les prisons, où l'on compta jusqu'à 975 détenus dont 106 nobles, 239 femmes nobles, 174 prêtres ou religieux, 206 religieuses, 213 ouvrières, cultivateurs, artisans, etc. -.

157. Le Tribunal de Brest fut ensuite réorganisé par un arrêté du Comité de salut public du 17 ventôse an II ^. Cette ville, où il y avait eu, antérieurement, des manifestations contre Marat et contre Robespierre, avait attiré l'attention de ce dernier, qui, pour former le noyau du nouveau Tribunal, envoya deux juges de celui de Paris, Bagmey, pour y être président, et Douze- Verteuil, accusateur public •*.

Cinq montagnards du bataillon venu de Paris siégèrent parmi les jurés. Le 20 ventôse, Bagmey et

* Brest, etc., p. 72.

2 Idem, p. 10.1, 104.

'' Idem, p. lli.

^ Rapport de Génissieux à la Convention, le 16 prair. an m. Moniteur du 20, p. 1048, 1049.

168 L\ JUSTICE RKVOLUnOXNAIRE.

Douzé-Verleuil étaient déjà rendus à Brest. Le 22 avait lieu la première séance, dans laquelle le sieur Hervé-Broustail était condamné à mort '. Un grand nombre de condamnations suivirent, M. Du Chàtellier ' en compte au moins 6'i, auxquelles il faut en joindre 8 autres, d'après les documents conservés aux Archives impériales, total 72 ^. Le 3 prairial, le Tribunal condamnait à mort 26 administrateurs du Finistère qui étaient exécutés le même jour *.

Auparavant, Le Gouy, quartier-maître à bord de Vlmpétueux, condamné le 26 ventôse, avait été exécuté, au milieu de la flotte, en rade, sur le pont d'une gabare, où avait été installée spécialement la guillotine. « Ance, dit M. Du Chàtellier, pritla tète du supplicié et l'offrit aux regards des équipages des vaisseaux voisins » ^.

15S. Ragmey, Douzé-Verteuil , avaient apporté au Tribunal de Brest les plus impitoyables traditions de celui de Paris. On trouve, dans le rapport de Génissieux à la Convention, que j'ai déjà cité, des détails à cet égard.

« Deux des juges, trois des jurés étaient, en même

* Brest j etc., p. lU.

2 Z>Ve«(, etc., p. 73, 116 à 206.

•' Dossiers du Tribunal de Brest. Archives impériales, section judiciaire.

Un magistrat qui a fait une étude spéciale des archives locales du Tribunal révolutionnaire de Brest, pense que ce chilfre de 72 est exact et qne le nombre des condamnations à mort ne fui pjs plus considérable. Lettre de M. Le Guillon Penauros, juge à Ploërmel, du 7 avril 1861 .

i 5res/, etc., p. 18.';, 187.

5 Idem, p. 131J, UO.

temps, membres du Comité révolutionnaire; tous l'étaient de la société populaire de Brest. D'où la conséquence que les affaires dénoncées dans la société, appréciées par le Comité, puis jugées par le Tribunal, trouvaient, souvent, dans le même individu, le dénonciateur, l'ofûcier de police judiciaire et le juge souverain ^

« Les détenus, traités, d'ailleurs, avec inhumanité, ne pouvaient faire parvenir aucune réclamation au dehors. On leur signifiait leur acte d'accusation la veille de l'audience, à l'heure où, dans la prison, les lumières étaient interdites; ils paraissaient, de grand matin, devant le Tribunal, sans avoir eu le temps de se recueillir ni de préparer leur défense 2.

« Aux débats les témoins à décharge étaient entendus en masse : ils étaient interrompus, intimidés; les défenseurs n'avaient pas de liberté ^.

« Les jurés laissaient apercevoir leurs dispositions malveillantes; les juges entretenaient une conversation par signes avec eux » *.

« Souvent les charrettes étaient amenées, les cordes coupées, les instruments du supplice préparés avant que les débats fussent fermés ^

« Lorsque la délibération des jurés se prolongeait, le Tribunal leur dépéchait son président, et un instant après les jurés reparaissaient, non pour absoudre, mais pour condamner 6.

« La guillotine était établie sur une place tellement voisine des prisons, que les détenus pouvaient, de leurs chambres, compter les tètes abattues ".

A l'appui de ses appréciations, Génissieux^ rap-

* à 8 Rapport de Génissieux, ^/onifeurduSOprair. anm

pela trois affaires jugées par ce Tribunal : celles du sieur Rigent, juge de paix- de Cadiou, président, et de Raby. Les dossiers de la première et de la dernière sont aux Archives impériales '; j'y ai vérifié l'exactitude du récit de Génissieux. Dans nombre d'autres affaires que j'ai vues aussi (Rivière, Mingaut, Clech, Guillier, Chef-Dubois, Broustail, Penguilly, Legouy, Priniot, Abasque), le jugement de condamnation ne porte d'autre signature que celle du greffier ^ I

Avec un tel personnel et les traditions de Fouquier- Tinville, les accusations les plus étranges devaient être suivies de condamnations. Voici une affaire, échappée à M. Du Châtelher, qui, jugée après le 9 thermidor^ eut une heureuse issue; elle mérite, suivant moi, une mention particulière.

159. Affaire de la Carmagnole. — Après le naufrage de la frégate la Carmagnole (30 ventôse an ii), dans la rade de Cherbourg, sous le fort de Querqueville, un volontaire de garde à ce fort, trouva, sur la plage, près de la frégate, une cocarde blanche ! Cette découverte fut suivie d'une enquête, et l'on apprit qu'en mer, le sieur Rogueur, capitaine d'armes de la frégate, avait eu, dans une petite boîte, au fond de son coffre, trois cocardes blanches. Des camarades lui avaient dit de les brûler ou de les jeter à la mer, ce qu'il ne fit pas, ayant, dit-il, l'intention de convertir en cocardes nationales ces cocardes blanches, en y ajoutant du rouge et du bleu. Une information eut lieu, à la suite de laquelle les représentants en mission à Cherbourg renvoyèrent devant le Tribu-

*, 2 Section judiciaire.

nal révolutionnaire de Brest, « comme accusés de manœuvres tendant à rétablir la royauté, etc., » Rogueur et quinze autres officiers ou marins de /a Carmagnole, parmi lesquels trois lieutenants et trois enseignes de vaisseau. Heureusement^ à cause de la distance^ leur translation prit un certain temps; l'affaire ne fut jugée que le 22 thermidor, treize jours après la chute de Robespierre; tous les accusés furent acquittés^ I

Le Tribunal de Brest ne cessa ses opérations qu'à la fin de thermidor; le 2i de ce mois, il prononçait encore une condamnation à mort -.

160. Le 5 pluviôse an m (24 janvier 1795), une députation de Brestois vint signaler à la Convention la conduite sanguinaire de Douzé-Verteuil. La pétition fut renvoyée au Comité de sûreté générale, et le 16 prairial suivant, sur le rapport de Génissieux^ dont j'ai déjà cité plusieurs passages, l'assemblée renvoya devant le directeur du jury d'accusation de Brest, dix-neuf juges ou jurés du Tribunal révolutionnaire, parmi lesquels Ragmey, président, Douzé- Verleuil, accusateur public, plus l'exécuteur Ance ^

Je n'ai pu savoir exactement quel fut le résultat de cette poursuite ^. Il paraît que Ragmey et quelques autres juges ou jurés ses complices, ayant quitté Brest, ne furent pas arrêtés. Ceux qui étaient déte-

1 Dites Archives, affaire Rogueur, section judiciaire.

2 A. Du Chàtellier, Brest, eXc, p. 243. 5 Momleur du 20 prair. an m.

* Lettre de M. le procureur impérial de Quimper, du 4 mars 1861,

nus n'étant pas encore jugés en vendémiaire an iv, furent mis en liberté, en vertu du décret du 22 de ce mois, qui « défendit les poursuites portantsurdes délits non spécifiés par les lois pénales et ordonna la mise en liberté des individus accusés à ce titre. » Le 1" brumaire suivant, Douzé'Verteuil, délenuà Evreux, écri^ vait au comité de législation pour réclamer son élargissement '. Tous se perdirent ensuite dans la foule 2.

1 Lettre de M. Levot, conservateur de la bibliothèque du port de Brest;, du 28 mars 18GI .

2 Du Châtellier, Brest, etc., p. 225.

^[i,— Commissions militaire, populaire, révolutionnaire de Lyon.

161. La justice fut rendue révolutionnairement à Lyon , du 12 octobre 1793 au 6 avril 1794 (17 germinal an II), par trois commissions, savoir : d'abord la commission de justice militaire et celle de justice populaire, qui siégèrent simultanément, puis la commission révolutionnaire , qui les remplaça toutes les deux. Cette dernière dépassa de beaucoup, par la rapidité des jugements et l'absence de garanties, le Tribunal de Paris, du 22 prairial an ii.

1618. Commission militaire.— Veï\à3ini le siège de Lyon, une commission militaire avait été instituée, près des représentants , au quartier général de l'armée assiégeante, pour juger les Lyonnais rebelles pris les armes à la main. Après la reddition de la ville (9 octobre 1793) cette commission vint y siéger, autorisée par Coutbon ^ Elle se composait de cinq juges militaires (avec 6 adjoints), présidés par l'un des titulaires 2 : d'abord Masset, cbef du i« bataillon de l'Ardècbe, puis Grandmaison , commandant de gendarmerie. Elle jugea principalement les prisonniers faits lors de la dernière et malbeureuse sortie de Précy. Du 12 octobre au 8 frimaire (28 novembre),

1 Morin, Histoire de Lyon, depuis la révolution de 1789, 1847, in-8% t. 3, p. 376.

2 Guillon, Mémoires sur iyon, etc., 1797 et 1824, iû-8% t. 2, p. 267.

elle tint 21 séances , et condamna 9^ individus à la fusillade '^ la première exécution eut lieu sur la place Bellecour 2.

163. Commission de justice populaire. — Une autre commission fut instituée, concurremment avec la précédente, sous le nom de commission de justice populaire, pour juger les Lyonnais rebelles qui n'avaient pas été pris les armes à la main. D'après un arrêté des représentants, du 11 octobre 1793 ^, cette commission était divisée en deux sections, une pour Lyon, l'autre pourFeursj chacune, composée de 5 juges, d'un accusateur public, d'un greffier et de jurés nommés par la municipalité de Lyon ou de Feurs -, elles jugeaient révolutionnairement sans appel ni recours en cassation.

La commission populaire de Lyon , présidée par Dorfeuille, reçut, le l" frimaire (21 novembre) , le nom de Tribunal révolutionnaire. Les préliminaires de l'instruction, dont elle n'était pas dispensée, retardèrent son activité. Sa première condamnation n'eut lieu que le 31 octobre (10 brumaire). En 26 séances, jusqu'au 9 frimaire (29 novembre), elle prononça 113 condamnations à mort '^j exécutées par la guillotine, sur la place des Terreaux, en face de l'Hôtel de Ville.

* Balleydier, Histoire, etc., du 'peuple de Lyon pendant la Révolution française, 1846, gr. in-8% t. 3 ; pièces justificatives, p. cliij (liste des 98 victimes).

2 A. Guillon, Mémoires, etc., p. 273.

3 Idem, t. 2, p. 268.

^ Balleydier, Histoire du peuple de Lyon, etc., t. 3, ibid., p. clxiv.

n« PART. — TRIB. RÉVOLUTIONNAIRES DES DÉPARTEilENTS . 1 75

Les jugements de cette commission sont régulièrement écrits sur un registre- ils contiennent le résumé du réquisitoire de l'accusateur public, une mention de la défense, la déclaration de culpabilité par les juges, la transcription des textes appliqués, enfin la condamnation et les signatures des trois juges et du greffier K

Mais, ni la commission militaire ni la commission populaire, ne fonctionnaient au gré des meneurs du temps. Le président Dorfeuille disait : «LesTribu- « naux s'embarrassent dans les forme^i^ et ne savent « pas se passer de preuves pour condamner; il faut « pouvoir se contenter de celle que les jronts indi- « quent, afin de donner à la justice nationale un « mouvement plus rapide 2. » C'était le sentiment de Collot d'Herbois , arrivé d'abord pour remplacer Couthon. Lorsque Fouché l'eut rejoint à Lyon, tous les deux instituèrent la célèbre commission temporaire (arrêté du 20 brumaire an 11), qui était un « supplément révolutionnaire à toutes les autorités « chargées, à Lyon et dans les départements du « Rhône et de la Loire, de suivre la prompte exécute tion des arrêtés des représentants, des décrets de « la Convention, la punition des traîtres, etc.^jj Deux jours après l'arrivée (25 novembre) d'un détachement choisi de l'armée révolutionnaire de Paris, commandé par Tex-procureur Ronsin, et l'ex-avocat Parrein ^^ Collot et Fouché établirent la célèbre commission révolutionnaire dont je vais parler.

1 Lettre de M. Cuaz, conseiller à la Cour impériale de Lyon, du 1 4 avril 1861.

2, » A. GuilJon, t. 2, p. 331, 353.

* Idem, p. 396.

164. Commission révolutionnaire. — Cette commission fut établie par un arrêté des représentants du 7 frimaire (27 novembre 1793), dont \Qici les principaux considérants et le texte :

« Considérant que la justice est le plus fort lien de l'/mmaniié ; que son bras terrible doit venger subitement tous les attentats commis contre la souveraineté du peuple ; que chaque moment de délai est un outrage à sa toute-puissance ;

€ Considérant que l'exercice de la justice n'a besoin d'autres formes que l'expression de la volonté du peuple ; que cette volonté, énergiquement manifestée, doit être la conscience des juges ;

< Considérant que presque tous ceux qui remplissent les prisons de cette commune, ont conspiré l'anéantissement de la République, médité le malheur des patriotes, et que par conséquent ils sont hors de la loi; que leur arrêt de mort est prononcé ;

« Les représentants du peuple arrêtent:

e Art. 1". Il sera établi dans le jour une commission révolutionnaire composée de sept membres.

« Art. 2. Les membres sont

« Art. 3. Cette commission fera traduire successivement devant elle tous les prisonniers, pour subir un dernier interrogatoire.

« Art. 4. L'innocent reconnu sera sur-le-champ mis en liberté et les coupables envoyés au supplice.

« Art. 5 et dernier. Tous les condamnés seront conduits en plein jour, en face du lieu même où les patriotes furent assassinés, pour y expier, sous le feu de la foudre, une vie trop longtemps criminelle > ^.

165. La commission, du 14 frimaire (4 décembre * Morin, Histoire de Lyon, t. 3, p. 450,

Il* PART. — TRIB. RÉVOLUTIONNAIRES DES DÉPARTEMENTS. 177

1793) au 17 germinal an ii (6 avril 1794), tint 58 séances, dans lesquelles furent prononcés 1682 condamnations à mort ; 162 à la détention et 1684 acquittements ^ Ce sont les chiffres établis par la commission elle-même ^.

Le 16 frimaire , les 5 et le 17 germinal il n'y eut que 2 condamnations capitales par jour; mais, le 14 frimaire, à la première séance, il y en avait eu 60, et le lendemain 15, jusqu'à 209 ^. En supposant que la séance du 15 eût duré cinq heures, cela ne faisait pas tout à fait une minute et demie par tête. Nous verrons bientôt comment s'exécutaient ces prétendus jugements.

1G6. La commission, qui devait être composée de sept juges, ne le fut que de cinq, par suite de divers refus '*. C'était, du reste^ le nombre fixé par la Convention, dans l'art. 1" de son décret du 12 octobre 1793, qui ordonnait la destruction de la ville de Lyon ^.

Ces cinq juges étaient : Parrmi (commandant sous Ronsin de l'armée révolutionnaire), président; Corchandy Lafaye^ Burnière et Fernex, juges ^.

* Morin, Histoire de Lyon, t. 3, p. 471; Balleydier, Histoire du peuple de Lijon, etc.. Liste des victimes lyon-^ naises, t. 3, p. clxiv à ccxxv.

2 Moniteur du 26 prair. anii, p. 834.

5 B;illeydier, etc , ibidem.

* A. Guillon Mémoires, etc., t. 2, p. 398. ^ Morin, Histoire, etc., t. 3, p. 381.

6 Delandine, Tableau des prisons de Lyon , 1797, ia-12, p. 223 et s.; M. Louis Blanc, fi/s/oire de la Révolution, 1. 10, p. 183.

La commission se réunissait, ,1e malin, de 9 heures à midi ; le soir, de 7 heures à 9 heures, dans une salle de l'Hôtel de Ville de Lyon, dont le plafond représentait des grâces, des amours et des jeux *.

Pour toute information préliminaire on avait des notes sur les prisonniers, envoyées par la commission temporaire^ qui recevait les dénonciations et en tenait registre -.

Les prisonniers, extraits des caves de l'hôtel, où ils avaient été amenés des autres prisons de la ville , attendaient leur tour dans le vestibule de la salle d'audience. De là on les introduisait individuellement, environ sept par quart d'heure (ce qui faisait DEUX MINUTES 8 SECONDES par tête), devant la commission, et voici, d'après un témoin oculaire, comment il était procédé au jugement, je pourrais dire à l'envoi au supplice.

167. Une longue table partageait la salle et supportait 8 flambeaux^ derrière étaient les juges, coiffés de chapeaux montés à panaches rouges; en uniforme, avec épaulettes, et sabres à poignée luisante ; une petite hache brillante, sur la poitrine, suspendue à un ruban tricolore en sautoir.

L'accusé était placé devant eux sur une sellette, avec deux gendarmes à ses côtés j et, derrière lui, le guichetier qui l'avait amené ^

L'interrogatoire était précis et court- trois questions d'ordinaire : « Quel est ton nom, ta profession? Qu'as-tu fait pendant le siège? Es-tu dénoncé?» La réponse à cette dernière question était vérifiée

1 à^ Delandine, ibidem.

Il* PART. — TRIB. RÉVOLUTIONNAIRES DES DÉPARTEMENTS. 179

sur les pièces envoyées par la commission temporaire * .

La décision ne se faisait pas attendre. Dans les premiers temps elle était exprimée par un signe connu du guichetier, qui le transmettait ensuite au dehors pour l'exécution. Lorsque les juges touchaient leur hache, c'était la guillotine; pour la fusillade, ils portaient la main au front; ils étendaient le bras sur la table pour accorder la liberté ^.

Ces signes furent souvent mal compris^ et plus d'un prisonnier fut victime de l'erreur. Alors on plaça deux registres sur la table, l'un devant le président Parrein, pour y inscrire les noms des acquittés; l'autre devant Corchand, pour y inscrire ceux des condamnés ^.

168. Mais la commission condamna-t-elle bien par signes? Et Delandine, dans le récit précédent, qui a servi de type à tous les historiens qui ont touché à cette période sanglante des annales lyonnaises, Delandine ne se serait-il pas trompé? Voici ce qui a été découvert à ce sujet.

A ma prière, des recherches ont été faites dans les archives judiciaires de Lyon *-^ les deux registres mentionnés par Delandine n'y ont pas été trouvés; on a supposé que ces documents n'avaient pas existé. En effet, il y a, pour chaque séance, une sorte de jugement qui contient les noms des condam-

* Delandine, Tableau des prisons de Lyon, 1797, in-i2, p. 240.

2, '^ Idem, p. 227 ; M. Louis Blanc, 1. 10, p. 184.

^ Lettre de M. Cuaz, conseiller à la Cour impériale de Lyon, du 21 avril 1861.

nés, le quantième du mois, et les signatures des juges. Ces actes semblent exclure les condamnations par signes, et jusqu'aux registres dont parle Delandine. Voici, au surplus, dans sa teneur, le premier jugement rendu par la commission, le 14 frimaire an II, jour de sa première séance. Je reproduis jusqu'à l'ortographe de cette pièce, d'après un calque qui a été levé sur l'original K

(1" page.) La commission révolutionnaire établie à Ville- Affranchie par les représentants du peuple ;

Considérant

Qu'il est instant de purger des rehels à la volonté nationale;

De ces hommes qui convoquèrent et protégèrent à main armée le congrès départemental de Rhôiie-et-Loire ;

De ces hommes qui portèrent les armes contre leur patrie, égorgèrent ses défenseurs;

De ces hommes qui^ complices des tyrans, fédéralisaient la République, pour, à l'exemple de Toulon, la livrer à ses ennemis et lui donner des fers ;

Vu les interrogatoires subis par les c'y après nommés, et attendu que la commission révolutionnaire est convaincue qu'ils ont tous porté les armes contre leur patrie, ou conspiré contre le peuple et la liberté ;

La commission révolutionnaire condamne à mort :

Antoine Marietan, Jacques Riverieux, Camille Meunier,

(Et 48 autres individus, dont les noms sont disposés sur trois colonnes).

(S*" page.) 9 autres noms sur une seule colonne, total 60.

En conséquence, la commission révolutionnaire charge de l'exécution du présent jugement le commandant de place de Commune-Affranchie .

Ainsi prononcé, d'après les opinions des sieurs Mathieu

* Lettre de M. Cuaz, conseiller à la Cour impériale de Lyon, du 21 avril 1861.

Parein, président ; d'Antoine Lafaye aîné^, Pierre-Aimé Brunière, >'icolas ^ndr/cif et Joseph Feniex, tous membres de la commission.

Le 14 frimaire^ l'an second de la République française, une, indivisible et démocratique (suivent cinq signatures).

En marge on lit : « Le présent jugement sera imprimé et affiché partout où besoin sera. »

Au-dessous est l'empreinte, en cire rouge, d'un sceau représentant la Liberté, qui s'appuie d'une main sur un faisceau, et de l'autre sur une lance surmontée d'un bonnet, avec cet exergue : Commission révolutionnaire, mort aux rebels.

JC9. Un certificat du même jour, du général de brigade commandant la place de Commune-Affranchie, signé Dellaye^ constate que les criminels dénommés dans le jugement qui précède ont été fusillés dans ]ixplei7ie des Brotteaux K II parait constant, malgré la teneur de ce certificat, que ces 60 victimes périrent sous le feu du canon. — Lorsque la guillotine était employée, le procès-verbal de l'exécution était dressé par un huissier -. Je reviens à la manière déjuger de la commission.

«70. Trop fréquemment la décision appartint au président seul. A la gauche de Parrein siégeaient Corchand et Fernex, qui condamnaient presque toujours; à sa droite Lafaye et Brugnière, qui acquittaient très-habituellement ou n'opinaient que pour la détention. Cette position, leur penchant à l'indulgence, les avaient fait surnommer le côté droit , les

*, - Lettre de M. Cuaz, conseillera la Cour impériale de Lyon, du 21 avril 1861.

aristocrates du Tribunal. Entre ces quatre juges, d'un avis opposé, Parrein flottait irrésolu: la vie et la mort, tenant cà un fil fragile, dépendaient de lui seul: de sa bonne ou mauvaise humeur; des nouvelles publiques qu'il avait reçues. Delandine raconte que, lorsqu'il parut devant la commission, il entendit Parrein dire, à voix basse: « Deux contre deux; que faire donc I Ton devoir», lui répliqua Lafaye. Corchand tenait déjà la plume fatale, mais Parrein sauva Delandine, en se réunissant au côté droit K

t'St. Parmi leurs exécutions, ces juges, soi-disant, eurent des inspirations et des émotions soudaines qui ont été recueillies.

Un prêtre espérait échapper en se faisant athée. « Crois-tu en Dieu? lui fut-il demandé.— Peu » , répondit-il, et le président répliqua aussitôt : « Meurs, infâme, et va le reconnaître » - 1

Un autre prêtre, à qui on demandait ce qu'il pensait de Jésus, répondit qu'il le soupçonnait d'avoir trompé les hommes. « Cours au supplice, scélérat, lui cria-t-on; Jésus tromper les hommes! lui qui leur prêcha Tégalité; lui qui fut le premier et le meilleur sans-culoUe de la Judée » ^I

Un accusé se nomma Calas. « Es-tu parent^ lui demandèrent les juges, de ce Calas que les parlementaires ont fait rouer? » Sur sa réponse affirmative : «Sois libre, lui dit -on, ton parent te sauve » ^.

Une jeune fille éplorée, au désespoir, pénétra dans

1 Delandine, Tahleau, eic, p. 229.

2,5 Idem, p. 247; M. Louis Blanc, ibid.

^ DelaDdine, ibid., p. 2i4.

II* PART. — TRIB. RÉVOLUTIONNAraES DES DÉPARTEMENTS. 1 83

la salle en s'écriant : «Mes frères ont été fusillés, mon père a péri j vous m'avez enlevé ma famille ; que faire, seule au monde? De grâce, faites-moi mourir ! » Et elle se jeta aux pieds de ses juges pour les supplier. Corchand et Fernex, eux-mêmes, furent émus. « Relevez-vous, jeune fille, lui dit l'un d'eux, vous avez beau demander la mort, nous voudrions bien vous accorder votre demande, mais nous ne le pouvons pas » *.

fîS. La décision rendue, le guichetier emmenait l'accusé, et le faisait descendre, s'il était condamné, dans une cave de l'hôtel , dite la maumise, et s'il était acquitté, dans une autre , dite la bonne cave 2. Quelquefois, un jour de décade, on amenait au bas du perron de l'Hôtel de Ville, sur la place des Terreaux, des prisonniers qui avaient été acquittés^ les juges, du balcon, prononçaient la sentence d'absolution, au bruit de rartillerie, et aux applaudissements des clubistes qui avaient été convoqués ^. F. n^ 173, la lettre d'Achard.

De la maumise cave les condamnés étaient, le jour même, conduits au supplice. Ceux que les juges avaient désignés, en touchant la hachey allaient (la plupart, en chantant!)^ place des Terreaux, à la guillotine, dont les prisonniers demeurés dans les caves^ pouvaient nombrer les coups M

Ceux qui avaient été désignés, par la main au front, étaient menés, de l'autre côté du Rhône, dans

i Delandine, Tableau, eic, p. ^44.

2 Idem, p. nS, 250.

3 A. Guillon, Mémoires, etc., t. 3, p. 69. *,5 Delandine, p. 239, 180.

18 i LA JUSTICE -RÉVOLCTIOXXAIRE.

les allées des Brolteaux, à la canonDade ou à la fusillade. Le canon fut employé, le li frimaire, à Fégard de 60 condamnés V; ^^ fusillade, le 15, à l'égard de 209. On trouve, dans les mémoires du temps, des récils détaillés de ces deux boucheries 2. M. Louis Blanc les a reproduits avecles termes d'une vive indignation '' : je lui emprunte deux passages relatifs à l'exécution du 14 frimaire.

« Au moment de mourir^ les 60 condamnés avaient entonné le chont girondin : le bruit du canon les interrompit .. Les uns tombent pour ne plus se relever; les autres, blessés, tombent et se relèvent à demi ; quelques-uns sont restés debout. 0 spectacle sans nom! Les soldats franchissent les fossés et réparent, à coups de sabre, les erreurs commises par le canon. Ces soldats étaient des novices ; regorgement dura... La prolongation du massacre fut avouée, en pleine Convention, par Collot-d'Herbois lui-même, dont voici les propres paroles : c Ces dispositions terribles ne furent pas e assez rapides et leur mort a duré trop longtemps » ^ !

» Pendant ce temps, une nombreuse et gémissante armée de femmes en deuil se dirigeait vers la demeure des proconsuls, que gardaient des artilleurs, la mèche fumante à la main. Repoussées et menacées, elles se retirèrent. Deux d'entre elles étaient soupçonnées d'avoir provoqué l'attroupement, t On les distingua, dit Collot, à leur parure recher- « chée et à leur audace : elles furent arrêtées et le Tribunal municipal les condamna, par forme correctionnelle, à être exposées, pendant deux heures, sur Véchafand > s.

1 Moniteur du i niv. an îi, p. 3t9; Rapport de Collotd'Herbois.

2 Delandine, p. 142, 1-47.

5 Uùloire, etc., t. 10, p. 179, 182.

^ Moniteur du 24 niv. an 11, p. 4o7.

^ Idem, p. 457; et M. Louis Blanc, lac. cit.

193. Après la canonnade , \int la fusillade . En sept jours, du 15 frimaire au 1" nivôse (8 au 21 décembre), 488 individus furent exécutés de la sorte. L'abbé Guillon raconte ^ que le jour d'une de ces exécutions les représentants avaient à dîner un conventionnel depassage à Lyon, et Ronsin, le général de l'armée révolutionnaire, et qu'au bruit d'une décharge meurtrière, Ronsin et les autres convives levèrent leurs chapeaux eu criant; «Vive la République! mort aux traîtres » I Cette démonstration n'a rien qui doive étonner, si l'on prend garde à la correspondance des représentants en mission à Lyon, et de leurs adjoints, à cette époque; en voici quelques passages :

Le 15 frimaire an ii, Fouché écrivait au Comité de salut public 2 ;

P. S. Nous n'avons qu'une manière de célébrer la victoire (In prise de Toulon) ; nous envoyons ce soir deux cent treize rebelles sous le feu de la foudre.

Le 17, Acbard écrivait à Gravier, juré au Tribunal révolutionnaire de Paris ^ :

« Frère et ami, encore des tètes, et chaque jour des têtes tombent ! Quelles délices tu aurais goûtées, si tu eusses vu, avant'hier, cette justice nationale de 209 scélérats (Fouché disait 213) ! Quelle majesté ! Quel ton imposant ! Tout édifiait... Aujourd'hui, de pauvres diables seront innocentés publiquement; on les embrassera, on les élèvera aux nues. Quel sentiment pour le peuple, qui nous croit des brigands amants du sang ! »

1 A. Guillon, i)/e moires, etc., t. 2, p. 431.

2 Moniteur du 3 niv. an n, p. 383.

3 Bûchez, Histoire parlementaire, t. 30, p. 416.

Le 22 frimaire, Pelletier, commissaire national, écrivait à la Commune de Paris * :

Les représentants ont substitué aux deux Tribunaux révolutionnaires, sans cesse embarrasses par les formes, un comité de sept (cinq) juges, qui statue sommairement, et dont la justice est aussi éclairée qu'elle est prompte.

Le 14 frimaire, GO scélérats ont subi la peine due à leurs crimes par la fusillade (la canonnade) ;

Le 15, 508 ont subi le même sort;

Le 17, on a acquitté 60 innocents avec éclat;

Le 18, 68 rebelles ont été fusillés et 8 guillotinés;

Le 19, 13 ont été guillotinés ;

Le 20, 50 innocents ont été mis en liberté ;

Le 21, la fusillade en a détruit en masse 53, etc.

« Le Conseil applaudit aux détails contenus dans cette lettre » ^.

En lisant cette correspondance, on croit rêver.

174. Cependant, les Lj^onnais avaient pu faire entendre leurs plaintes à la Convention. Le 30 frimaire, une pétition éloquente, rédigée par Fontanes ^, alors caché à Lyon, fut apportée par une députation à l'Assemblée; elle y produisit un grand effet, et fut renvoyée aux Comités de salut public et de sûreté générale '*. Mais, dès le lendemain soir, Collot-d'Herbois, qui était revenu, présenta à la Convention un long et décevant rapport ^ sur les événe-

*, 2 Moniteur du 30 frim. an ii, p. 361.

5 II n'y a au Moniteur ( 2 niv. an ii ) qu'une partie de cette pétition; elle est tout entière àdiUsV Histoire de Lyon, par M. Morin, t. 3, p. 495.

^ Moniteur du 2 nivôse, p. 367.

8 Idem des 23 et 24 nivôse.

ments de Lyon , et fit approuver la conduite des représentants en mission dans cette malheureuse ville K

La commission révolutionnaire poursuivit donc ses travaux, jusqu'à ce que « dans les prisons de Commune-Affranchie, il ne restât plus ni coupable qui appelât sur sa tête le glaive de la loi, ni victimes innocentes à rendre à la liberté; » c'est ce que porte textuellement un arrêté de la commission du 17 germinal an ii, lu à la Convention, le 2^ germinal 2, avec une lettre d'envoi des représentants Reverchon, Meaulle et Laporte, les successeurs de Collot et de Fouché à Lyon.

Le 17 germinal, dans sa dernière séance, la commission, par un jugement, cette fois longuement motivé, avait condamné à mort l'exécuteur de Lyon, Ripet et son aide Bernard, l'un et l'autre considérés « comme dépositaires de Vautorité publique, pour avoir procédé (le 16 juillet 1793) à l'exécution de Chalier ^ et de Riard *. » C'était clore dignement la série d'opérations dont je viens d'esquisser l'histoire.

Ce ne fut qu'après le 9 thermidor, et par décret du 16 vendémiaire an m, que la Convention rendit son nom de Lyon à Commune-Affranchie ^

* Moniteur du 4 nivôse, p. 379.

2 Idtm du 26 germinal, p. 834.

2 A. Guillon, Mémoires^ etc., t. 3, p. 132.

^ Chalier avait été condamné à mort pour avoir provoqué et ^iard pour avoir dirigé les massacres qui eurent lieu à Lyon, le 29 mai 1793. A. Guillon, idem, t. 1*% p. 294.

^ Moniteur du 19 vend, an ni, p, 90.

§ 5. Commission militaire de Nantes,

f^S. « Passer de Lyon à Nantes, dit M. Louis Blanc S de CoUot-d'Herbois et Fouché à Carrier, c'est enfoncer dans le sang. » En effet, la commission militaire de Nantes prononça, et dans un temps aussi court, beaucoup plus de condamnations que les commissions de Lyon, etl'exécution de ses victimes n'eut pas moins de retentissement ; les noijades de Carrier valaient bien les mitraillades de Collotd'Herbois.

Les tribunaux extraordinaires ne datent pas, à Nantes, du temps de Carrier; même avant le siège de cette ville (29 juin 1793), par les Vendéens, il y eut un Tribunal extraordinaire établi (13 mars 1793), par les corps administratifs de Nantes, pour juger, sans appel, avec des jurés, les prisonniers faits sur les révoltés. Il se divisait en deux sections, et prononça, à ce qu'il paraît, de nombreuses condamnations capitales^

fî©. Mais le véritable Tribunal révolutionnaire fut établi par Carrier et son collègue Francastel (Arrêté du 1" novembre 1793), sous le titre de Co7n' mission militaire ^, et ainsi composé : un président, quatre juges, un accusateur public et un greffier *,

* Histoire de la Révolution, 1. 10, p. 18G.

2 Lescadieu, Histoire de la ville de Nantes, t. 2, p. 2a, 29, 71.

'> Mellinet, La Commune et la Milice de Nantes, t. 8, p. 187.

^ Lescadieu, ibid., t. 2, p. 74.

Comme à Lyon, cette commission subissait l'influence d'un Comité révolutionnaire, où se trouvaient les hommes les plus exaltés * ; parmi lesquels Moreau, dit Grandmaison ,, et Pinard, qui furent condamnés à mort avec Carrier, le 25 frimaire an m (Y. n° 139).

177. Une force armée composée d'une soixantaine d'hommes perdus, et dite compagnie Marat, fut formée en même temps, par Carrier, et chargée d'opérer les visites domiciliaires et d'arrêter les suspects^. Les Marat prêtaient un serment dont la formule,tracée par le Comité révolutionnaire, dépasse toute croyance. En voici un passage : « Je jure mort a,ux royalistes, aux fanatiques, aux muscadins, aux feuillants, aux modérés, de quelque couleur, de quelque ?nasque, de quelque forme qu'ils se revêtent. » \

178. Avec un tel personnel, tout motif de condamnation était admissible.

Le boulanger Benoist fut condamné à mort, pour vente de pain à faux poids; Pierre Poiron, pour avoir offert un canard à un poste qui lui refusait l'entrée de la ville sans passe-port. D'autres le furent sur une des notes suivantes :

« Avoir eu un gilet à fleurs de lis. — Être taré. — Aristocrate fieff'é. — Preneur des Girondins. — Accapareur de navets. » '^,

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