LA JUSTICE RÉVOLUTION'NAIRE

)aDS l'acte d'accusation (du 1 floréal), on lit ces

sages : .> j»

■ Malesherbes présente tous les caractères d un spirateur et d'un conlre-révolutionnaire... \ 11 ne cessait de s'occuper de ramener l'ancien

ire de choses ;

„ Il ne s'est proposé et n'a été accepte pour défenseur de Capet, que par l'effet d'une Mnoxie rdie dans le cabinet- de Pitt, avec les parents de Llesherbes, émigrés à Londres; dans ce rôle il n a ; que l'agent de tous les contre-revolutionnaires udoyés par le despote d'Angleterre'. »

«5 M. Louis Blanc parle de la condamnation de . grand homme de bien, en des termes dont la ste sévérité lui fait honneur : « Mais un meurtre ai élonne autant qu'il fait horreur, c est celui de alesherbes... S'il était un homme que la revoluon dût respecter, c'était lui, lui le correspondant et > protecteur de Rousseau, lami constant des phiisophes; lui, sans qui, au témoignage de Grimm, Encyclopédie n'aurait jamais paru. Il n avait rien élracté, d'ailleurs, ne s'était mêlé à aucune rés.sance et son admirable conduite envers Louis X\ i élrôné, abandonné de tous , condamné a mourir Sait qu'un titre de plus à la sympathie des âmes Généreuses. Les considérants de l'arrêt sous lequel il Uomba sont odieusement vagues; i s portent: Convaincu d'être auteur ou complice des complots u' ont existé, depuis 1789, contre la liberté, la Pureté etla souveraineté du peuple^. Tant de vertige, consterne et épouvante » '.

1 Procès de d'Éprémesnil, déjà cité.

2 moniteur du H flor. an u, p. 898.

3 M. Louis Blanc, H(Slotre,etc., t.tO, p.43*.

V^ PART. — TRIBUNAL RÉVOLUTIONxNAIRE DE PARIS. G3

Procès de Néyon, dit des Vierges de Verdun,

eo. Le 5 floréal an ii (2i avril 1794) Néyon, lieutenant-colonel au 2' bataillon de la Meuse et trentequatre autres accusés, parmi lesquels quatorze femmes ou filles, étaient traduits devant le Tribunal comme auteurs ou complices de manœuvres et intelligences tendant à livrer aux ennemis la place de Verdun * etc., (le 2 sept. 1792 j vingt-mois auparavant!).— Tous les hommes et douze des femmes furent condamnés à mort, les deux autres à la détention j on reprochait surtout à ces quatorze accusées, d'avoir fait partie d'un rassemblement devant la maison commune, pendant que le conseil et le commandant de place Beaurepaire y étaient réunis pour délibérer sur la reddition de la ville -,

Cette affaire a excité plus d'une muse. M. Victor Hugo, dans sa jeunesse, a composé sur ce sujet une ode intitulée : Les vierges de Verdun ^. Si cette pièce n'est pas parfaitement d'accord avec l'histoire, le Quid libet audendi d'Horace protège son auteur.

A son tour, dans son Histoire des Girondins *, M. de Lamartine, a parlé et en ces termes de la fin tragique des femmes de Verdun :

€ Amenées (ces jeunes filles) à Paris et traduites au Tribunal, leur âge, leur beauté, l'ancienneté de l'injure, les triomphes vengeurs delà République, ne furent pas comptés

* Moniteur du 13 flor. an n, p. 906.

2 Dossier de l'aifaire Néyon. Archives de l'empire.

3 Odes et ballades, 1843, in-18, p. 9.

* 1847, in-8°, t. 8, p. 12o.

LA JUSnCE REVOLUnONNAIRE.

)our excuse. Elles furent envoyées à la mort pour le crime le leur père. La plus âgée avait dix-huit ans. Elles étaient outes vêtues de robes blanches. La charrette qui les portait 'essemblait à une corbeille de lis, dont les têtes flottent au nouvement du bras. Les bourreaux attendris pleuraient avec iUes. »

Pourquoi, sous une telle plume, la fable ne peut- ?lle faire oublier l'histoire 5 on serait charmé par là fantaisie d'un tableau peint de si suaves coueurs. Hélas, la plus Agée des malheureuses femmes le Verdun avait non pas dix-huit, mais soixanteaeuf ans; la plus jeune, vingt-deux; quatre plus le quarante ans; deux bien plus de cinquante. Deux, i la vérité, Claire Tabouillot et Barbe Henry, n'étaient Igées que de dix-sept ans i, mais , condamnées, seulement, à la détention, elles ne montèrent pas dans la fatale charrette.

Pour les Fermiers généraux, V. n° 106.

Procès de madame Elisabeth.

©7. Madame Elisabeth, cet ange de bonté, avait été enfermée au Temple avec Louis XVI, le 11 août 1792, le 9 mai 179't (20 lloréal an 11) elle fut transférée à la Conciergerie 2 et traduite, le lendemain, devant le tribunal. Au bout de 21 mois on découvrit

* Liste générale des conspirateurs, in-18, n° iv, p. 6. — Prudhomme, Dictionnaire, etc.; Moniteur du 13 floréal, j. cit.

2 Ecrouée en ces termes: « Elisabeth- Marie Capet, sœur de Louis Capet^ dernier tyran. > Registre, f*' 222, verso. Archives de la préfecture de police.

I'<^ PART.— TRIBUNAL RÉVOLUTIONNAIRE DE PARIS. Go

qu'elle avait été, suivant Fouquier, « complice des complots et conspirations formés par Capet, sa femme, sa famille et ses agents. »

M. Louis Blanc i prétend, d'après Beaulieu 2, que Robespierre avait voulu la sauver, mais que Col lot d'Herbois l'en avait empêcbé. Ce qui est certain c'est que Robespierre fil, aux Jacobins, le 1*^ frimaire, rejeter une proposition d'Hébert, tendant à faire juger la race de Capet, etc. Déjà, dans la même société, le 7 brumaire, Hébert, après avoir déposé contre la Reine, ainsi qu'on l'a dit plus haut (n° 36), demandait en pressant le jugement des Girondins, que l'on jugeât Madame Elisabeth, et cela en des termes que je n'oserais reproduire, n'étaient les devoirs impérieux de l'historien :

« On jugea Capet et sa femme, et leurs nombreux complices restent impunis. J'ai vu sur la sœur de Capet des traits qui peignent sans réplique cette femme atroce; c'est elle qui accompagna son frère à la revue des assassins du peuple, dans sa fuite et dans toutes ses démarches contrerévolutionnaires ; qui lui en souffla un grand nombre ; on sait qu'elle se défit de ses diamants pour les envoyer à l'homme qui avait provoqué sur nous le fer et le feu ; il est mille traits d'elle qui devraient déjà l'avoir conduite à l'échafaud; on n'en parle point non plus, et sans doute on veut ainsi la soustraire à la justice, à la vengeance du peuple 5. »

Le 1" frimaire, aux Jacobins, Hébert, déclara de nouveau qu'il fallait que tous les ennemis du peuple périssent ; que, lorsque l'on avait jugé Capet il fallait

* Histoire, etc., t. 10, p. 427 et 438.

2 Essais historiques sur la Révolution, t. 6, p. iO.

5 Moniteur du 10 brum. an n, p. 162.

juger sa race, et il demanda en se résumant, que Ton en poursuivît partout V extinction . »

Robespierre répondit qu'il votait, en son cœur, pour que la race des tyrans disparût de la terre ; mais qu'il ne pouvait s'aveugler sur la situation de son pays au point de croire que cet événement suffirait pour éteindre le foyer des conspiralions qui le déchiraient. « Aqui persuaderait-on, ajouta-t-il, que la pu nition de la méprisable sœurdeCapet imposerait plus aux ennemis que celle de Capet lui-même et de sa criminelle compagne? » .. La demande d'Hébert ne fut pas prise en considération *.

On lit dans la biographie Boisjolin 2, que Billaud- Varennes eut soin que le jugement de madame Elisabeth fût demandé par les Jacobins. Je n'ai pas trouvé la mention de cet incident à mes yeux très-vraisemblable (voy. le procès de la Reine et celui des Girondins).

68. Quoi qu'il en soit, l'acte d'accusation (20 floréal an 11), contre cette infortunée, et les vingtquatre complices qui partagèrent son sort, ne le cède, au fond, ni en la forme, à aucun des actes du même genre sortis de la plume deFouquier. En voici le début 3 ;

€ Les crimes de tout genre, les forfaits amoncelés de Capet, de la Messaline Antoinette, des deux frères Capet et d'Elisabeth, sont trop connus pour qu'il soit nécessaire ici

* Moniteur du. 6 frimaire, p. 266.

2 Biographie portative des Contemporains, 5 vol.in-8°, 1826, t. 2, p. 1571.

^ BuUelin du Tribunal révolutionnaire, 4« part., n* 82.

r* PART. — TRIBUNAL RÉVOLUTIONNAIRE DE PARIS. 67

d'en tracer l'horrible tableau ; ils sont ecrils en caractères de sang dans les annales de la révolution...

« Elisabeth a partagé tous ces crimes ; elle a coopéré à toutes les trames, à tous les complots formés par ses infâmes frères et par la scélérate et impudique Antoinette. Elle avait médité, avec Capet et Antoinette, le massacre des citoyens de Paris dans l'immortelle journée du 10 août... Elle aidait la barbare Antoinette à mordre les balles... » (V. n^ 35.)

09. M. Chauveau-Lagarde, désigné comme défenseur à Madame Elisabeth, ne put communiquer avec elle. Lorsqu'il se présenta à la Conciergerie, Fouquier lui répondit que le jugement n'aurait pas lieu de sitôt et refusa l'autorisation nécessaire. Le lendemain, M. Chauveau, en arrivant au Tribunal, aperçut, à sa grande surprise, Madame Elisabeth au milieu de nombreux accusés, et en évidence sur le sommet des gradins K

70. A l'ouverture des débats, le 21 floréal an 11, madame Elisabeth fut interrogée par le président Dumas. Cet interrogatoire occupe quatre pages du Bulletin -. Le langage du président est violent, injurieux, cruel; celui de la princesse, calme, digne, élevé, touchant. Ses réponses sont excellentes, un point excepté, celui de l'envoi de ses diamants au comte d'Artois. Ce fut là, probablement, le prétexte de sa perte, assurée, d'ailleurs, comme celle de tant d'autres innocents devant le Tribunal.

Quoique pris au dépourvu, M. Chauveau-Lagarde présenta la défense de Madame Elisabeth, ^ qu'il ter-

^ *, 3 Chauveau-Lagarde, Note sur le procès de Madame Elisabeth, AS\Q, in-8% p. 31 et 37.

2 Pag. 328 à 330, n° 82.

8 LA JUSnCE REVOLUnOXNAIRE.

lina par l'éloge de ses vertus, ce qui lui attira une iolente apostrophe de la part de Dumas.

71. Aux yeux de M. Louis Blanc, madame Élisaeth était coupable, (c Nul doute ^, dit-il, qu'elle 'eut conspiré contre la révolution, trempé dans le rojet defuileàMontmédy, entretenu avecles princes migres une correspondance suivie, et donné au fils e Louis XVI, captif, l'éducation de la royauté. » L Louis Blanc ajoute, cependant, « que la justice eût ù tenir compte des circonstances atténuantes qui xistaient en sa faveur. »

Le jugement de cette affaire, comme beaucoup 'autres (voy. plus bas l'affaire Ornano), avait été igné en blanc par les juges, et rempli plus tard e la condamnation, par le greffiers, très-probablc- [lent après l'exécution.

Des 25 condamnés du 21 floréal, madame Elisabeth at exécutée la dernière et sa tête fut montrée au ►euple ^

1 Histoire, etc., t. 10, p. 438.

2 Procès de M™^ Elisabeth et autres, 1'^ pièce. Archives QQpériales, armoire de fer.

5 Bûchez, Histoire parlementaire, t. 34, p. 123.

§3. — Tribunal du 22 prairial an II,

•î^î. D'après les actes que je viens de rappeler, le Tribunal du 10 mars 1793, fortifié, le 17 vent, an ii, aurait dii paraître une institution révolutionnaire satisfaisante -, il n'en fut pas ainsi; on voulut encore raviver cet instrument de terreur, et la loi du 22 prairial, qui y pourvut, contribua largement par les exécutions qui la suivirent, à précipiter la réaction du 9 thermidor.

Les vues du triumvirat de l'époque, Robespierre, Couthon et Saint- Just étaient révélées, le 11 prairial, par Carrier, qui était revenu de Nantes. Ce jour là, sur son rapport, la Convention ^ suspendait l'exécution de quatre jugements du Tribunal criminel du Cantal, et renvoyait l'examen de ces décisions au comité de sûreté générale -, trois, parce que des aristocrates avaient été acquittés ou faiblement condamnés; le quatrième parce qu'un patriote avait été condamné aux fers pour faux. Déjà le représentant Bô avait fait mettre en état d'arrestation des jurés de ce Tribunal, comme contre-révolutionnaires.

Le même jour, sur la motion de Lénaut et de Seryeil , le même Comité fut chargé d'examiner d'autres jugements rendus par le Tribunal criminel de l'Ardèche -.

Enfin la loi du 22 prairial ne fut pas préparée sans que le comité de salut public n'eût été parfaitement

*, 2 Moniteur du 13 prair. an ii, p. 1029.

rO LA JUSTICE RÉVOLUTIONNAIRE.

nstruit des résultais obtenus jusque là au Tribunal évolutionnaire (résultats trouvés probablement nsuffisants); la lettre suivante adressée à Fouquier, e prouve :

Comité de salut public, 12 prairial an ii. Tq nous enverras le recensement exact des individus coniamnés à mort depuis rétablissement du Tribunal révoluionnaire ; tu continueras ainsi cet envoi par décade.

Signé : Billaud-Varennes, Couthon et Robespierre ^ .

93. Le 22 prairial, Couthon, au nom du comité du lalut public, présenta à l'Assemblée, concernant la éorganisation du Tribunal révolutionnaire, un projet le loi, « œuvre spéciale de Robespierre », dit A. Louis-Blanc - , précédé d'un exposé de motifs ou •apport.

Après la lecture du projet, Ruamps, soutenu par ^ecointre (de Versailles), demanda l'impression et 'ajournement et dit que s'il était adopté sans l'ajourleraent il se brûlerait la cervelle. Mais Robespierre nsistapour une discussion immédiate, dut-elle durer usqu'à neuf heures du soir j son discours fut trèsipplaudi, et après quelques observations sans imporance, le projet et la liste du personnel qu'il contelait furent adoptés séance tenante ^.

74. Je ne transcris pas ces documents célèbres; je erai seulement ressortir les dispositions du décret jui, suggérées par l'expérience et l'intention de

' Dossier de Fouquier ; Extrait de toutes les pièces pro~ luites, etc. Pièces à charge, n° 72. Archives de l'empire.

2 Histoire, etc., 1. 10, p. 476.

3 Moniteur du 24 prair. an n, p. 1073 et s.

r® PART. — TRIBUNAL RÉVOLUTIONNAIRE DE PARIS. 71

multiplier les condamnations, avaient évidemment pour but d'enlever aux accusés tout moyen de salut.

Ainsi, dans le personnel du nouveau Tribunal (décret, art. 3), les juges et les jurés avaient subi une épuration j étaient conservés, parmi les premiers : Dumas, Cofûnhal , Ragmey , Fouquier, Liendon j — parmi les seconds, vingt-neuf sur cinquante, c'est-à-dire les jurés solides (V. n" 85); ceux à qui on avait aperçu de Thumanité , notamment, Naulin, Sellier, iMaire, Harny, Cbâtelet (V. n*» 86), étaient éliminés.

U impair des jurés, inventé par Merlin, le 17 ventôse (V. n° 55), était maintenu, art. 3.

La définition de plusieurs des crimes révolutionnaires était extrêmement vague (art. 6] et, par là, facile à adapter aux faits.

Le Tribunal du 10 mars avait épargné la vie de quelques accusés reconnus coupables et les avait condamnés à des peines inférieures j la seule peine, désormais applicable, était la mort, art. 7.

La preuve à administrer, matérielle ou morale, suffisait et dispensait de tout témoignage. Art. 8 et 13. On se débarrassait ainsi des témoins à décharge.

Plus d'interrogatoire avant les débats (préliminaire qui éveillait l'attention des accusés sur les faits à leur charge). Art. 12.

Plus de défenseurs (Art. 16); plus de défense générale des accusés; plus de discours de l'accusateur public, plus de résumé du président. Art 17. Ainsi étaient évitées, à l'avenir, les concessions miséricordieuses que faisaient parfois l'accusateur public et le président, et les explications éloquentes des Giron-

lins et des DaDlonistes, et la confusion de l'accusaeur public el du président, qui avaient montré tant l'infériorité dans la lutte.

Il n'y a eu qu'une voix sur la loi du 52 prairial. A. Louis Blanc ', qui en examine plusieurs articles, le lui marchande pas, ainsi qu'au rapport de Couhon, toute sa sévérité.

Telles étaient les principales dispositions de cette oi fameuse-. Le personnel du tribunal, juges et jurés, )n va le voir, se trouva préparé à les appliquer sans lésitation. Voici sur ce personnel, sur ses membres les plus marquants, ce qui a été recueilli de plus certain concernant leurs actes et leurs paroles ; après ncndront les affaires, la manière de procéder au jugement : c'est du procès deFouquier que je tire surtout ces détails, à mes yeux parfaitement exacts, je vais dire pourquoi.

75. Fouquier et ses complices furent jugés, sans doute, après le 9 thermidor el au milieu de la réaction qui suivit cette journée ; mais ce fut d'abord sous l'empire de la loi du 16 nivôse an ni, qui avait singulièrement amélioré la procédure du Tribunal révolutionnaire; ce fut, en outre, avec une solennité, une lenteur, une patience qui auraient permis à ces accusés de se pleinement justifier, si cela eût été possible. 419 témoins, dont 223 à décharge furent entendus ^. D'après le compte rendu publié par Donze-

^ Histoire, etc., t. iO, p. 479 et suiv.

2 Sur l'institution contemporaine du Bulletin des lois, V. n°30, note.

s Dossier de l'affaire Fouquier. Procès-verbal de la séance, 6' pièce. Archives de l'empire.

lot, et qui ne comprend que 20 audiences sur 32, occupées par l'audition des témoins ', Fouqulcr, lui seul, prit 163 fois la parole 2. Les faits établis par un tel débat peuvent donc être considérés comme prouvés; et c'est là, aussi, que M. Louis Blanc a puisé la plus grande partie de ceux qu'on va lire.

Personnel du Tribunal. — Fouquier-Tinville.

VO. D'abord se présente Fouquier-Tinville, la pcrsonniûcation du Tribunal révolutionnaire. « 11 fut, à Paris, dit M. Louis Blanc ^, le représentant de ce génie exterminateur qui allait se personnifier dans Collot-d'Herbois et Fouché à Lyon, dans Carrier à Nantes. Son opinion était presque toujours la mort. Il avait de tels accès d'impatience sanguinaire, qu'il faisait préparer à l'avance les jugements, la guillotine et les charrettes » ^

« Un détenu (le comte de Fleury), ayant écrit pour demander sa mise en liberté, Fouquier dit qu'il fallait le satisfaire, puisqu'il était si pressé ^. » Il le fil donc extraire sur-le-champ de la prison et placer

^ Dossier de l'affaire Fouquier ; procès-verbal de la séance, 6^ pièce. Archives de l'empire.

'^ Procès de Fouquier-Tinville, 48 n°« in-4% le l"de 10, les autres de 4 pages ; plus, un cahier intitulé : Jugement rendu, etc., in-4® de 90 pages, an m.

3 Histoire, etc., 1. 10, p. 17 et 18.

* Histoire, ibid. Procès, dépositions de Wolff, Thierriet, Neirot, Simonnet, Dobsen, n^'xxij, p. 3; xix, p. 7; xxij, p. 4 ; xxviij, p. 4; xxix, p.3; xlj,p.3.

^ Histoire, ibid. Viocès, déposition de TaverDier,n°xxix, p. 4.

irmi les accusés qui étaient déjà sur les bancs, et , jour même, il fut condamné sans avoir reçu d'acte accusation K

Fouquier, requérant la translation de condamnés la Conciergerie, ajoutait à son réquisitoire : « Fais ^porter les effets, parce qu'ils ne retourneront lusl » Cet ordre, ainsi annoté, fut produit au triiinal. Fouquier prétendit que c'était par humanité Li'il avait ajouté cette note, les accusés n'ayant que is lits fort mauvais dans l'autre prison 2. « En certaines circonstances, il résulta de ses hâves fureurs qu'il y eut substitution de personnes »^; est ainsi que Sainl-Pern tils fut condamné pour )n pore, Loizerolles et Sallicr pères, pour leurs fils, n trouvera plus bas (n»* 113, IH, 118), l'histoire de 3S trois erreurs judiciaires.

Vl. Quelquefois, il laissait, sans les ouvrir, des aquets que lui avaient adressés les accusés et qui jntenaient des pièces à décharge. On trouva de ces tiquets chez lui et au greffe après son arrestation *.

disait un jour qu'il était inutile de lire des pièces u'il venait de recevoir, puisque les accusés seraient )ndamnés dans la journée*^.