La justice seigneuriale de Notre-Dame-des-Anges [microforme]

Sous la domination française, la Compagnie de Jésus possédait: l'un des plus beaux domaines des environs de Québec. Les quatre seigneuries de Notre-Dame-des-Anges, de Sillery, de Saint-Gabriel et de Belair réunies en un seul faisceau, pouvaient couvrir quatrevingt-cinq lieues de pays. Aujourd’hui, huit paroisses y tiennent à l’aise avec leurs 15,000 habitants, et l'on pourrait y trouver place encore pour des centaines de familles. Ces propriétés enlaçaient la capitale comme d’un filet tendu depuis les bords plantureux du petit ruisseau de Beauport jusqu'aux rives encaissées où coule la. rivière du cap Rouge. La terre de Saint-Gabriel s'étendait au loin vers le nord, par de là les premières arêtes des Laurentides jusqu'à dix lieues dans l’intérieur. Du haut du rocher de Québec, la. vue n’en pouvait atteindre la limite extrême. Sur la rive droite du fleuve Saint-Laurent, en face de la capitale, la moitié de la falaise escarpée, où s'élève maintenant la ville de Lévis, appartenait aussi aux Jésuites. A quelques milles de là, les eaux tourmentées du saut de la Chaudière traversaient une autre propriété que la métropole leur avait donnée pour y établir un village de Sauvages abénaquis. Enfin, dans Saint-Nicolas, ils possédaient la fief de la. Grande-Anse que Mgr de Laval avait échangé, avec eux, pour l'île Jésus, près de Montréal.

Notre-Dame-des-Anges fut la première seigneurie que le roi de France concéda aux Jésuites dans ce pays. Cette terre leur fut. donnée le 10 mars 1626 par son vice-roi, Henri de Lévi, duc de Ventadour. Ce coin de pays a été, pour ainsi dire, le berceau et la tombe de la colonie française. Là se résume, en quelques traits saillants, toute l’histoire de deux siècles et demi. Jacques Cartier y vient, pour la première fois, planter sa tente en 1535 ; les Récollets ÿ commencent le premier établissement agricole du Canada ; les Jésuites y fondent le premier séminaire ; après la bataille des plaines d'Abraham, les officiers de l’armée française en déroute s'y rencontrent pour discuter les articles de la capitulation de Québec. On

ne pouvait choisir un endroit plus propice pour élever un monument à la gloire des pionniers du Carada.

La seigneurie de Notre-Dame-des-Anges couvre cinq lieues. Deux ruisseaux, distants l’un de l’autre de trois milles, baignent ses flancs : à l’est, le ruisseau de Beauport, (1) à l’ouest le ruisseau Saint-Michel. Deux rivières mouillent son front : la rivière Saint- Charles qui l’enlace dans ses méandres capricieux, le Suint-Laurent dont les flots viennent mourir sur une grève aimée du gibier, et que les chasseurs ont appelée, dès les premiers temps, la Canardière. Elle s’adosse aux premiers contreforts laurentiens sous les forêts. qui couronnent les monticules de l’'Ormière.

Quand les Jésuites vinrent habiter le rocher de Québec, ils mirent un fermier sur leur terre de Notre-Dame-des-Anges (1647), puis ils la louèrent (1649) pour cent écus par an. Dans la suite du temps, l'Ordre reçut en don la seigneurie de Saint-Gabriel, le fief de Belair, la terre de Sillery, et Notre-Dame-des-Anges devint le centre d’où rayonna la colonisation sur ce superbe apanage. En 1690, lorsque les soldats de Phipps débarquèrent sur les battures de Beauport, la forêt épaisse et ténébreuse couvrait encore de ses ombres les premiers défrichemnents des censitaires de Notre-Dame.

Ça et la, une échappée de lumière à travers les grands ormes et les pins séculaires, laissait voir quelques misérables huttes couvertes de chaume et de terre glaise. On tirait vite et l’on visait juste derrière les planches mal jointes de ces gabions improvisés. Plus d’un soldat de la Nouvelle-Angleterre en remporta la nouvelle à sa fiancée, sur les rives de Manhatte et de Boston.

Une carte de l’époque nous a conservé l'aspect qu'avait alors Notre-Dame-des-Anges. À part une étroite lisière de terres en culture sur les rives de la rivière Saint-Charles et du Saint-Laurent, presque tout cet immense domaine était enfoui sous les bois. Les prairies fertiles, qu'arrose le mince filet d’eau qui sépare Beauport de la Canardière, avaient attiré un g.oupe de colons. Le chirurgien Roussel, M. de la Durantaye, M. Denis, Etienne Lyonnais, François Retor, Michel Huppé, la veuve de Paul Chalifou et celle de Martin Choret possédaient là des métairies. Le clan des Parent, aujourd’hui si répandu dans Beauport, y avait déjà deux de ses représentants. Plusieurs sentiers serpentaient sous bois et menaient au Petit-Village alors habité par une dizaine de colons. M. de Saint-

(1) La petite rivière Sainte-Marie, de 1626.

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Simon, Jean le Normani, André Coudray, Joseph Coudray, y vivaient en pleine forêt. Une avenue large, droite et tirée au cordeau, ouvrant sur la rivière Saint-Charles, traversait le Petit-Village et pénétrait dans l'intérieur jusqu’au Bourg-Talon. C’est à l’'embouchure du petit ruisseau Lairet, sur une pointe de terre qui s'avance dans la rivière Saint-Charles et domine toutes les prairies d’alentour, que les Jésuites avaient fait construire leur maison domaniale. Ils avaient pour voisin, sur la rive gauche du Lairet, un Gascon du nom de Landron qui possédait, là, une briqueterie fort achalandée dans son temps. A quelque cent verges à droite du manoir, presque en face de l'Hôpital général, s'élevait la maison de campagne de l'intendant Talon, au milieu de grands jardins et de parterres dessinés par un Le Nôtre quelconque de l’époque.

Le roi avait fait don de ce domaine à Talon, en 1671, avec trois villages qui commencçaient à s'établir dans les profondeurs de Notre- Dame-des-Anges : le Bourg-Royal, le Bourg-la-Reïne, et le Bourg- Talon. Ces bourgs forment autant de hameaux dans le Charlebourg moderne. Ils étaient alors taillés en pleine forêt. A les voir sur les plans du temps, on dirait des carrés d’un échiquier. Les fermiers étaient groupés au centre du carré de façon à pouvoir mieux se défendre contre les attaques de l'ennemi, et chaque terre rayonnait du centre vers les extrémités en forme d’éventail. Le roi voulut bien élever ces bourgs et la terre de son intendant au rang de biens nobles sous le nom de baronnie des Islets, (1)

Quelques années après, quand Talon, de retour en France, fut devenu secrétaire du cabinet du roi, Capitaine du château de Marimont et seigneur de Villier, la baronnie imaginaire des Islets grandit encore et on l’érigea en comté sous le nom d’Orsainville.

Le comte d'Orsainville avait droit de haute, moyenne et basse justice sur ses terres. Il y pouvait nommer des juges châtelains, établir prisons, fourches patibulaires à quatre piliers où bon lui semblerait, avec un poteau à carcan marqué de ses armoiries, On ne voit pas que Talon uit jamais usé de ces sinistres prérogatives.

Ce noble apanage se trouvait enclavé en partie dans la seigneurie de Notre-Dame-des-Anges, et les trois bourgs de l’intérieur finirent par s’y confondre. Monseigneur de Saint-Vallier acheta la terre des Islets et d'Orsainville pour les pauvres de l'Hôpital général,

(1) Ce nom vient sans doute de quelques ilots sablonneux que la rivière Saint-Charles laisse à découvert à marée basse en face de l’ancien domaine de l’intendant Talon.

pendant un voyage en France. Cette seigneurie d'Orsainville n'avait que quelques arpents de large, mais elle s’étendait jusqu'à quatre lieues dans la forêt. Le ruisseau Saint-Michel la séparait de Notre-Dame-des-Anges.

Le fief noble de Lépinay ou Saint-Joseph, que le roi avait donné à Louis Hébert en 1626, avoisinait la terre d’Orsainville, Puis, après avoir franchi un autre petit fief du nom de Saint-Ignace, on tombait de nouveau sur les domaines des R. PP. Jésuites: Saint- Gabriel, Belair et Sillery. é

Sur le flanc gauche de Notre-Dame- ‘es-Anges se trouvait la terre. seigneuriale de Beauport possédée d’abord par Giffard, puis par ses descendants de la famille Juchereau. Les Jésuites en furent séparés plus tard par le domaine de Grand-Pré, qu'ils vendirent vers 1725 à l’intendant Bégon ; celui-ci y établit une tannerie considérable, Le séminaire de Québec est aujourd’hui propriétaire de Grand-Pré, qu'il à acheté, vers 1863, pour une vingtaine de mille piastres.

La terre de Notre-Dame-des-Anges, donnée à la charge de dire une messe chaque année, n'avait pas d’abord été érigée en seigneurie. C’est en 1652 seulement que le roi lui conféra les privivilèges seigneuriaux qui avaient été donnés, dès l’origine, aux terres de Saint-Gabriel, de Belair et de Sillery.

Un des principaux privilèges, que comportait l'érection d’une terre en seigneurie, était celui qu'avait le seigneur de faire distribuer la

justice à ses censitaires par des officiers sous son contrôle. Sous la domination française, la plupart des seigneurs du Canada possédèrent le droit d'exercer la justice haute, moyenne et basse sur leurs terres. Plusieurs, il est vrai, hobereaux de village qui avaient peine à vivre, ne songèrent guère à user des prérogatives que leur avait conférées la munificence royale ; mais le grand nombre se fit un devoir de rendre la justice. A Boucherville, dans l’île Jésus, au cap de la Madelaine, à Sainte-Anne de la Pérade, à Batiscan, sur l’île d'Orléans, dans la côte de Beaupré, dans la seigneurie de la rivière du Sud, dans Tilly, on trouve des tribunaux régulièrement organisés où la justice seigneuriale se rendait.

En vertu de l’article 45 de la capitulation de Montréal et du Canada, les registres de ces juridictions seigneuriales devaient rester dans la colonie. Que sont-ils devenus ? Dispersés aux quatre vents du ciel, enfouis dans quelques greniers poudreux ou vendus aux colporteurs de la rue, qui sait ce que le sort leur a réservé ? Habent

eua fata libelli. Il serait intéressant pourtant de les compulser afin de saisir sur le vif les mœurs intimes des colons du temps.

Dans leur seigneurie de Notre-Dame-des-Anges, les R. PP. Jésuites ont tenu régulièrement des assises judiciaires pour tous les censitaires, depuis l'origine jusqu'à la cession du pays à l'Angleterre. C’est l’histoire de cette justice dont nous voulons retracer les grandes lignes en groupant quelques renseignements recueillis dans les manuscrits échappés à la débâcle, après l'abolition de l'Ordre de Jésus au Canada. ,

Le Haut et Puissant Seigneur d’Orsainville avait droit d’ériger sur ses terres prisons, fourches patibulaires et carcans. La justice de son voisin de Notre-Dame-des-Anges fut plus modeste et plus patriarcale. On y chercherait en vain des chaînes, des chevalets, des roues et des brodequins. Pas de donjons ni de bastilles ; au contraire, il suffit de parcourir les quelques documents qui nous sont restés de l’époque, pour se convaincre que les colons des Jésuites vivaient heureux sous une règle douce et paternelle. Chose remarquable, nous n’y avons pas trouvé une seule plainte d’un censitaire contre son seigneur. Les exactions du régime féodal: corvées arbitraires, lourds impôts, pendaisons hautet court au gibet hideux: rien de tout cela. Aussi pas d'épisodes dignes de fournir la trame d’un roman émouvant dans les vieux cahiers poudreux du tribunal de Notre-Dame-des-Anges. Une véritable justice banale et prosaïque, comme celle que rendait saint Louis sous le chêne de Vincennes.

Pour se rendre de Québec à la seigneurie de Notre-Dame-des- Anges, il fallait traverser la rivière Saint-Charles. Pendant les basses eaux on pouvait la passer à gué en suivant un sentier tracé sur la grève presque vis-à-vis de l’ancien palais de l’intendance. Ce gué allait aboutir aux prairies giboyeuses d’où la Canardière a pris son nom. C'est le sentier que suivaient de préférence les censitaires de Beauport et tous ceux qui conduisaient des voitures.

À quelques arpents en amont, dans l'un des méandres formé par la Pointe-aux-Lièvres, s’ouvrait une deuxième voie de communication que l’on appelait le Petit Passage aux Pères Jésuites, ou simplement le Petit-Passage. Là, pour vingt deniers, chacun pouvait se faire passer en canot ou en bac. Le Passeur de la Petite-Rivière étäit nommé par les seigneurs de Notre-Dame-des-Anges. Une pre-