La Kabylie et les coutumes kabyles

Il n'y a point en Kabylie de magistrats ni de hiérarchie jiuli* ciaire : la coutume ne connaît ni les avoués, ni les avocats, ni les huissiers.

La procédure y est réduite à sa plus simple expression, et les frais, quand il y en a, sont insignifiants.

Le pouvoir judiciaire y est exercé par la djemâa, les jugesarbitres ou les arbitres ordinaires.

Les parties ont, en vertu de leur droit propre, la faculté de choisir des juges-arbitres, un midjelès ou des arbitres ordinaires III. 1

devant lesquels la cause est portée, soit directement, soit après comparution devant la djemàa.

La djemàa , composée de l'universalité des habitants majeurs, et réunissant tous les pouvoirs, est le juge naturel et légal toutes les fois que les parties ne sont pas d'accord sur le choix de jugesarbitres. Elle peut ou statuer elle-même ou déléguer les àk'al, soit du village, soit de la tribu, ou saisir du litige des savants, jugesarbitres.

Il n'y a d'exception à cette règle que dans le cas où le pouvoir de la djemâa ne s'étend pas sur les deux parties, c'est-à-dire lorsque les deux plaideurs appartiennent à deux villages différents, ou lorsque les contestations ont pris naissance sur un marché.

TITRE PREMIER

Des juges-arbitres et des arbitres choisis par les parties.