‹ La Kabylie et les coutumes kabylesChapitre 57 sur 262 · DES PEINES · texte numérisé non relu

DES PEINES

Ce qui constitue l'originalité du régime pénal chez les Kabyles, c'est l'absence de la prison.

La djemàa, qui peut exécuter un homme ou le priver de tous ses biens, n'a pas le droit de le détenir pendant une heure.

Chez ces montagnards, la liberté est plus précieuse que la vie.

Les peines édictées par les kanoun sont afilictives, infamantes ou pécuniaires ; mais les peines infamantes n'y ont point les mêmes conséquences que chez les nations modernes : elles appellent sur la tète du coupable la réprobation et le mépris, mais elles ne lui enlèvent jamais Fexercice de ses droits civils, excepté quelquefois le droit de témoignage. Dans ce cas, le coupable ne peut plus rempUr de fonctions publiques, mais il continue à jouir des autres droits civiques.

Le banni ne perd l'exercice des droits politiques que par le fait de son éloignement.

Les Kabyles n'ont guère qu'une peine purement afflictive : la mort.

Ils réprouvent ces mutilations des membres, qui forment un des traits repoussants de la législation musulmane.

Les peines infamantes peuvent frapper la personne ou les biens du coupable. Dans presque tous les cas, leur essence est une exécution matérielle , qui a très souvent une frappante analogie avec les coutumes du moyen âge.

Quelquefois la peine est comminatoire. Le kanoun se borne à déclarer que le coupable ne jouira d'aucune considération ou à le vouer à l'infamie , et laisse à Topinion publique le soin d'exécuter la sentence ^

La peine pécuniaire est le régime ordinaire , et s'applique dans presque tous les cas où la considération du village, sa h'orma, n'est pas gravement intéressée.

En somme , on peut dire que le droit pénal intérieur, avec la responsabilité personnelle, la non-séquestration, l'absence des mutilations en usage cbez les nations voisines, est doux et humain, il constitue un progrès évident sur le droit privé et sur le droit exceptionnel des marchés, restes de la primitive barbarie.

Nous allons examiner successivement la nature et le mode d'exécution de chacune des peines, sans nous astreindre à la rigoureuse classification de nos codes modernes.

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