ORDONNANCE DU ROI
RELATIVE A LA LEGION n'HOlTNElTR.
19 juillet 1814.
ce Louis^^etc, etc.
a Dès que la Providence nous eut replacé sur le trône de nos ancêtres, au milieu des acclamations d'un peuple que notre cœur a toujours chéri^ nous nous flmes un devoir de maintenir cette Légion d'honneur^ qui récompense d'une manière analogue
aux mœurs des Français tous les genres de services rendus à la patrie.
m Pouvions*nous voir avec indiflerence une ins-> tilution qui donne à l'autorité souveraine le plus noble motif d'influence sur le caractère national, multiplie parmi les guerriers ces prodiges dont les armes françaises ont reçu tant d'éclat, et produit dans toutes les classes de citoyens une émulation qui ne peut qu'ajouter à la gloire de la monarchie? En adoptant cette institution pour nous et nos successeurs, nous en faisons notre propre ouvrage; et nous, sommes persuadé que le nom d'Henri lY, qu'aucun Français ne prononce sans attendrissement, la rendra plus chère à la nation queceprince a si glorieusement gouvernée.
« En confirmant l'institution de la Légion d'hon* neur, nous nous sommes plu à donner à nos sujets une nouvelle marque de notre afTection royale.
ff Nous avons en conséquence OROONirÉ et ordonnons ce qui suit :
a Art. l®'. Nous avons approuvé et confirmé, approuvons et confirmons l'institution de la Légion d'honneur, dont nous nous déclarons, pour nous et nos Successeurs, chef souveraiu et grand maître.
« IL Toutes les prérogatives honorifiques attribuées à la Légion d'honneur et à ses membres sont maintenues.
« IIL Le droit attribué aux membres de la Légion d'honneur, de faire partie dé^colléges électoraux, cessera d'être exercé, comme contraire à la Charte constitutionnelle.
CHilPITRE XX. 419
« IV. Les traitements afiectés à chaque grade de la Légion d'henneur sont maintenus, et les titulaires actuels continueront d*en jouir dans la pro« portion de la rente des revenus dont la Légion d'honneur a la jouissance^
<c A Tavenir, et jusqu'à ce qu'il en soit autrement ordonné, les nominations ou promotions dans la Légion ne donneront aucun droit à traitement,
a Y« Les membres actuels de la Légion d'honneur qui seront promus à un grade supérieur à celui qu'ils occupent dans la Légion, conserveront le traitement dont ils jouissaient avant leur promotion.
« YI. La décoration de la Légion d'honneur portera à l'avenir, d'un côté, l'effigie de notre aïeul Henri IV de glorieuse mémoire, avec cet exergue: Henri IV y roi de France et de Navarre ; et de l'autre côté, trois fleurs de lis, avec cet exergue : Honneur et Patrie !
a 11 n'est d'ailleurs rien changé à la forme de la décoration.
flc VU. La grande décoration de la Légion d'honneur porte le nom de grand cordon. Elle consiste dans un large ruban moiré rouge, passant de l'é* paule droite au côté gauche, au bas duquel cordon est attachée la décoration en or, et dans une plaque brodée en argent, attachée sur le côté gauche des manteaux et habits, au milieu de laquelle sera l'effi^l d'Henri IV, avec cet exergue: Honneur et Patrie.
<c VHL Les grands officiers porteront le grand cor-
4S0 LA LiGION DHOMMEUR.
don 9 comme il est dit dans l'article précédent, mais sans plaque.
« IX. Les commandants porteront en sautoir la décoration en or, suspendue au ruban de la Légiod^ moins large toutefois que le grand cordon*
ce X. Les officiers de la Légiori d'honneur porteront à la boutonnière de Thabit la décoration en or^ avec le ruban et la rosette.
« XL I^s grands cordons, les grands officiers et les commandants porteront à la boutonnière de l'habit la décoration en or, avec le ruban et la rosette.
a XIL Les légionnaires porteront la décoration en argent à la boutonnière de Tbabit, avec le ruban moiré rouge, sans rosette.
« XIIL Le serment des membres de la Légion d'honneur est conçu ainsi qu'il suit : a Je jure d'être fidèle au roi, à l'honneur et à la patrie. »
a XIV. Le grand conseil et les cohortes de la Légion d'honneur sont supprimés.
ce XY. La grande trésorerie de la Légion d'honneur est pareillement supprimée, et les fonctions attribuées à cette administration seront exercées par le chancelier de la Légion d'honneur.
« XVL Le budget de la Légion d'honneur sera annuellement réglé par nous, sur le rapport du chancelier de la Légion d'honneur.
« XVIL L'établissement de la'inaison d'éducation d'Écouen, pour les filles des membres de la Légion d'honneur, est réuni à la maison de Saint-
