CHAPITRE XX

« lo. Le t24 avril prochain^ anniversaire de noire retour dans le royaume, il sera fait unç promotion extraordinaire en outre du nombre ci-dessus fixé.

«II. Après cette promotion, il n'y aura plus, en temps de paix , que deux promotions par aq , savoir : une au i®^ janvier et une au 1 5 juillet, jour de Saint-Henri, patron denotre auguste aïeul Henri IV, de glorieuse mémoire^ dont la décoration de la Légion d'honneur porte l'effigie.

«Au château des Tuileries , le 17 février î8i5.»

Louis, etc., etc.

(c Considérant que les dispositions des lois, statuts et actes relatifs à la Légion d'honneur se trouvent éparses dans différentes ordonnances, et qu'il est important d'en former une seule qui, les renfermant toutes, devienne ainsi le code de la Légion ;

« Sur le rapport de notre cousin le maréchal duc de Tarente, grand chancelier de la Légion d'honneur,

« Nous avons ordonné et ordonnons :

TITRE r\

Organisation et composition de la Légion d'honneur.

« Art. i^^. La Légion d'honneur est instituée pour récompenser les services civils et militaires.

« a. Le roi est chef souverain et grand maître de la Légion d'honneur.

<c 3. La Légion d'honneur prend le titre tordre

448 L4 LÉGION D'HONNEUB.

rojral de la Légion (T honneur; les commandants, celui de œmmandeurs^ et les grands cordons^ celui àe grandrcroix.

a 4« L'ordre royal de la Légion d'honneur est compose de chevaliers, d*ofïîcîers, de commandeurs et de grands-croix.

« 5. Les membres de la Légion sont à vie.

« 6. Le nombre des chevaliers est illimité ; celui des officiers est fixé à deux mille; celui des commandeurs à quatre cents ; celui des grands officiers à cent soixante; celui des grands-croix à quatrevingts.