‹ La Légion étrangère de 1831 à 1887Chapitre 102 sur 117 · ARRÊTÉ · texte numérisé non relu

ARRÊTÉ

Qvi ordonne la réunion des deiix légions Polonaises employées

à V armée d'Italie,

Dit 21 Pluviôse.

Les CouBuls (le la U«'publique, sur le rapport du ministre do

l:i guerre,

Arrêtent :

Art. 1*'. — Les !'• et 2» légions polonaises employées à Tariiiéc d'italio, seront, sur-Ic-cliauip, réunies en une seule légion qui demeurera attachée a cette année.

Art. 2. — Cette légion pera formée à Tinstar de celle qui s'organise ù l'armée du Rhin, diaprés la loi du 22 fructidor an VII.

Art. 3. — La commune de Marseille est désignée pour lieu (le nissomblouieut de cette légion.

Art. 4. — Le ministre de la guerre demeure chargé de Texé-

cution du p résent arrôté, qui sera imprimé au Bulletin des lois,

I^e premier Cofisul,

Signé : Bon aparté.

Pur le premier Consul :

Le Secrétnirc d*FAat,

Signé : IIuouES-B. Marbt.

Le Ministre de to guerre.

Signé : Alex. Bsrthier.

UKO. KTRAirafeRB. Il

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