INTRODUCTION
«Recevez mon lraitlé en bonne part et ne considérez pas combien d'autres ont escripl de ces matières mais combien elles ont été bien escriptes. De moi je vous puis assurer que ce qui m'a baillé lus de peine en la composition de ce livre a esté A recherche qu'il m'a fallu faire d'autres passages que ceux qui ont été alléguéz en tous les précédents fails sur le mesme sujet tant afin de ne rien prendre du labeur d'autry que pour leur laisser la louange d'y avoirles premiers travaillé.»
LAZARE Du CRoT, Traillé des Aydes, Tailles el Gabelles, 1626.
Né pour ainsi dire au commencement du XIX° siècle, à l'aurore des Lemps modernes, Pimpôt sur l'alcool a conquis à pas de géant une des premières places dans le régime financier de la plupart des états civilisés, de la France en particulier. Une singulière fortune s’est attachée hce produil: l'alcohol des Arabes, mieux que leur civilisation s'est emparé du monde, et quand le législateur, à la recherche
de matière imposable, eut l’idée de taxer l’eau-devie, il s'aperçut bien vite qu'il venait de découvrir une mine de ressources inespérées sinon inépuisables. On conçoit qu'un pareil développement ait suscité de fréquentes études, de profondes controverses. L'alcool s'est trouvé bientôt intéressant à d’autres points de vue, et l'on a dù reconnaitre que l'eaude-vie des anciens alchimistes pouvait devenir une cause de mort ou au moins de dégénérescence physique ou morale : les hygiénistes s'en préoccupèrent. Le peuple avait fait de l'alcool un passe-temps sinon un besoin dégradant; les sociologues voulurent len détourner. La question de l'alcool était née ; l'alcoolisme l'avait créée.
D'autres que nous l'ont étudiée sous ses diverses formes : le chimiste a décomposé l'alcool en ses éléments constitutifs, lanatomiste la expérimenté sur le corps humain, laliéniste à suivi ses effets sur le cerveau, le législateur à vérilié sa souplesse el aussi sa résistance au point de vue de limpôt. En fin de compte c’est toujours la loi qui a reflété successivement ces différentes phases : à ce dernier point de vue, au point de vue de la loi, il nous a paru intéressant de suivre l'évolution de l'alcool, d'examiner ses lendances: nous verrons enfin quelles solutions législatives pourraient — devraient, à notre sens — être données aux questions diverses que soulève l'alcool de nos jours.
L'impôlsur l'alcool, en France, date À proprement parler du début du XIX' siècle : il serait bien difficile
he
de déterminer la part qui lui revient spécialement dans le budget de la fin de la royauté, aussi bien que dans les premières années qui ont suivi le rétablissement de l'impôt sur les boissons. Le budget définitif de 1815 porte les chiffres suivants (Bulletin des Lois, 1817, n° 145), dans lesquels l'alcool ne figure que pour une minime partie :
Droits généraux (Contrib. indir.).... 42.950.200 fr. Total du budget-recelte......,..... 791.317.660 —
La loi des comptes de l'exercice 1825 accuse une progression considérable. (Bulletin des Lois, 1827, n°165) :
Droits généraux (Contrib. indir.).... 143.067.695 fr. Total des recettes des Contrib. indir. 216.958.753 — HotalPddbudpel-recelle.1. "0... 981.972.609 —
Laissons s'écouler un siècle; la France politique a conpu des fortunes diverses, traversé des crises formidables ; la produelivité fiscale de l'alcool s'en est maintes fois ressentie, mais elle n'a cessé de s'accroitre, el voici ce que donnent les dernières stalistiques publiées. Elles se réfèrent à Pexercice 1907. (Bull. stat., décembre 190$) :
D dec cernes à 71.150.974 fr.
Alcools et vins de liqueurs........ 922 71-020 — Total des recettes des Contrib.indir.
(monopoles déduits)........... 748.695 .978 — Total du budget-recetle......,.... 3.96$.367.000 —
(Notons, en passant, que la population de la France
: . , IA nl ‘) Te métropolitaine a monté de 1821 à 1906, de 31.858
millions à 38.961 millions d'habitants.)
