V. Adultes

ARCHEVEQUES OU ÉVEQUES.

Les archevêques ou évêques, dans le cours de leur tournée, pourront prendre connaissance de l'état de l'enseignement religieux dans les écoles du culte catholique. S'ils assistaient au comité central, ils y prendaient la première place. (Ordonn. 29 févr. 1816, art. 40), i, 93. — Les pensionnats de jeunes filles peuvent être visités par les archevêques et évêques. (Instruct. 4 nov. 1820), i, 141. — Pour les écoles dotées soit par les com-

mimes, soit par dos associations, l'autorisation d'exercer est accordée par an comité dont l'évoque esl président et dont il nomme la moitié des membres. Pour les écoles non doti l'évoque accorde l'autorisation et peut la révoquer, il surveille, en outre, et fait surveiller les écoles. (Ordonn. 8 avr. 1824, art. 8, 9 et 11), i, 150. — Les frères «les Écoles chrétiennes peuvent être appelés par les évoques diocésains dans les communes qui feront les frais de leur établissement, (ld., art. \-l , i, 150. — Il ne sera formé aucun établissement d'une mugrégation religieuse de femmes déjà autorisée, si l'on ne fournit le consentement de révoque diocésain et l'avis du conseil municipal de la commune où l'établissement devra être formé. (Loi 24 mai 1825, art. 3), i, 154. — Pour jouir des avantages de l'existence légale, les congrégations [doivent adresser au Ministre des affaires ecclésiastiques une demande en autorisation, accompagnée de leurs statuts revêtus de l'approbation de l'évêque diocésain. (Instruct. 17 juill. 1825, art. 2), i, 161. — Pour être admis à subir l'examen qui doit précéder la délivrance des brevets, l'aspirant devra présenter, au recteur, outre le certificat de bonnes vie et mœurs, un certificat d'instruction religieuse, délivré par un délégué de l'évêque, où, à son défaut, par le curé de la paroisse de l'aspirant. (Ordonn. 21 avr. 1828, art. 9), i, 168. — L'évêque pourra, toutes les fois qu'il le jugera convenable, visiter ou faire visiter les écoles primaires de son diocèse. (Id., art. 20), i, 170.

Le droit de visite des comités pour les écoles tenues par des institutrices appartenant à des congrégations religieuses est formellement reconnu par les articles 15 et 16 de l'ordonnance du 23 juin 1836 ; en fait, il convient que l'inspection soit faite par des délégués ecclésiastiques, là où il se rencontre des difficultés. (Av. Cons. 9 juin 1837, approuvé sous réserve), i, 470.

La commission chargée d'examiner les aspirants et les aspirantes au brevet de capacité comprend un curé ou chanoine du département désigné par Vévêque. (Prop. loi 15 déc. 1848, art. 76), n, 59.

Quatre archevêques ou évêques, élus par leurs collègues, font partie du conseil impérial de l'instruction publique. (Loi 15 mars 1850, art. 1), n, 121. — Le conseil supérieur se compose de cinq archevêques ou évêques. Ils sont nommés par l'empereur pour un an. (Décr. 9 mars 1852, art. 5), H, 275. —

Quatre archevêques ou évêques, élus par leurs collègues, sont membres du conseil supérieur. (Loi 25 mars 1873), art. 1), n, 722.

Un archevêque ou évoque, pris parmi les archevêques ou évêques de la circonscription, fait partie du Conseil académique. (Loi 14 juin 1854, art. 3), n, 353.

Le Conseil académique (départemental) comprend l'évê-

queou son délégué. (Loi 15 mars 1850, art. 10), n, 123. — Cf. loi 14 juin 1854, art. 5), n, '343. — L'évêque désigne, en outre, un ecclésiastique pour faire partie du conseil départemental. (Id., ibid.), n, 343.

L'inspection des pensionnats de filles tenus par des associations religieuses, cloîtrées ou non cloîtrées, est faite, lorsqu'il y a lieu, par des ecclésiastiques nommés par le Ministre de l'instruction publique, sur la présentation de l'évêque diocésain. (Décr. 31 déc. 1853, art. 12), n, 340.

L'instruction religieuse est donnée, sous l'autorité de l'évêque, dans les salles d'asile catholiques. (Décr. 21 mars 1855, art. 3), n, 373.