V. Congrégation, Brevet, Instituteur, Nomination

Associations laïques. — Reconnaissance de la Société pour l'encouragement de l'instruction primaire, à Lyon. (Ord. 5 avr. 1829, art. 1 à 4), i, 175. Ses statuts, i, 175, note. — Reconnaissance de la Société d'encouragement pour l'instruction primaire parmi les protestants. (Ordonn. 15 juill. 1829, art. 1, 2), i, 184. Ses statuts, i, 184. — Reconnaissance de la Société pour l'encouragement de l'enseignement mutuel élémentaire, établie à Angers. (Ordonn. 3 déc. 1831), i, 219. — Reconnaissance de la Société pour l'instruction primaire dans l'arrondissement de Mirecourt. (Ordonn. 2 mars 1832), i, 220. — Reconnaissance de la Société de bienfaisance à Montfort-l'Amaury, à Houdan et à Mantes. (Ordonn. 8 avril 1832), i, 220. — Reconnaissance de la Société d'instruction primaire du Rhône, à Lyon. (Ordonn. 15 avril 1829), n, 688, note.

La loi du 28 juin 1833 ne fait nul obstacle à ce qu'il se forme, comme avant, des associations ou sociétés d'encouragement pour l'instruction primaire. (Av. Cons. 25 août 1837), i, 479.

Reconnaissance de la Société industrielle, à Nantes. (Ordonn. 21 mai 1845), id., ib. — Création de l'école Asile-Fénelon, à Vaujours, Seine-et-Oise. (Décr. 5 fév. 1852), id., ib. — Reconnaissance de la Société de la Providence, à Nantes. (Décr. 12 sept. 1857), id., ib. — Reconnaissance de la Société philomathique, à Bordeaux. (Décr. 27 juill. 1859), id., ib. — Reconnaissance de

la Société philotechnique, à Paris. (Décr. 11 mai 1861), id., îb. — Reconnaissance de l'Œuvre des écoles de Bellevue, Seine-et- Oise. (Décr. 7 août 1867), id., ib. — Reconnaissance de la Société d'éducation de Lyon. (Décr. 31 août 1867), id., ib. — Reconnaissance de l'Association polytechnique, à Paris. (Décr. 30 juin 1869), id., ib. — Reconnaissance de l'Orphelinat protestant de Plaisance, à Paris. (Décr. 25 juill. 1870), id., ibid.

AUMONIERS.

Les aumôniers des Écoles normales sont divisés en trois classes : lre classe, 1,600 à 2,000 fr. ; 2e classe, 1,100 à 1,500 fr. ; 3° classe, 500 à 1,000 fr. (Décr. 1er avr. 1872), n, 668.