MORALE

Les matières de renseignement comprennent les premiers éléments de la morale, en s'attachant surtout à faire connaître les rapports de Vhomme avec ses semblables. (Proj. Décr. sept. 1791, art. 4 et 5), i,2.

Dans les écoles primaires, on enseignera les premières connaissances morales. (Décr. 22 frim. an I), i, 9.

L'instituteur est chargé d'enseigner aux élèves les connaissances élémentaires nécessaires aux citoyens pour exercer leurs droits et remplir leurs devoirs. (Décr. 11 prairial an I), i, 18.

Les enfants reçoivent la première éducation physique, morale et intellectuelle la plus propre à développer en eux les mœurs républicaines, l'amour de la patrie et le goût du travail. La connaissance des droits et des devoirs de l'homme et des citoyens est mise à leur portée par des exemples et par leur propre expérience. (Décr. 30 vendém. an II), i, 20.

Tout instituteur ou institutrice qui enseignerait dans son école des préceptes ou maximes contraires aux lois ou à la

morale républicaine, sera dénoncé par la surveillance et pu ni selon la gravité du délit. (Décr. 29 frim. an II, sect. n, art. 2), 1, 27.

Les écoles primaires ont pour objet de donner aux enfants de l'un et l'autre sexe l'instruction nécessaire à des hommes libres. (Décr. 27 brum. an III, chap. I, art. 1), i, 33. — On leur donnera des instructions élémentaires sur la morale républicaine. (Id., chap. IV, art. 2), i, 36.

Dans chaque école primaire, on enseignera les éléments de la morale républicaine. (Loi 3 brum. an IV, tit. I, art. 5), i, 39.

Les filles apprendront les éléments de la morale républicaine. (Décr. 4 brum. an IV, art. 2), i, 40.

Toutes les écoles de l'Université ont pour base les préceptes de la religion catholique. (Décr. 17 mars 1808, titre V, art. 38), i, 54,

Les examens de brevets de capacité des trois degrés comprennent la religion. (Instruct. 14 juin 1816), i, 97.

L'enseignement primaire comprend l'instruction morale et religieuse. (Prop. loi 20 janv. 1831, art. 1), i, 194.

L'enseignement des écoles primaires comprend des notions sur les droits et les devoirs sociaux et politiques. (Prop. loi 17 nov. 1832, art. i), i, 223.

Dans toute école destinée à former des instituteurs primaires, l'enseignement comprend l'instruction morale et religieuse. (Règl. 14 déc. 1832, art. I), i, 229.

L'instruction primaire élémentaire et supérieure comprend nécessairement l'instruction morale et religieuse. (Loi 28 juin 1833, art. 1), i, 236. — L'aspirant au brevet de capacité pour l'instruction primaire élémentaire devra satisfaire aux questions sur l'instruction morale et religieuse. (Ordonn. 19 juill. 1833, art. 8), i, 256.

Dans toute école primaire élémentaire publique, l'enseignement comprendra nécessairement l'instruction morale et religieuse. (Stat. 25 avr. 1834, art. 1), i, 318.

L'instruction primaire élémentaire et supérieure pour les

filles comprend nécessairement l'instruction morale et religieuse. (Ordonn. 23 juin 1836, art. 1), i, 393.

Toute personne qui voudra obtenir le brevet de capacité nécessaire aux institutrices primaires, devra satisfaire aux questions qui lui seront adressées pour le brevet de capacité élémentaire, sur l'instruction morale et religieuse, et en outre, pour le brevet supérieur, sur l'exposition de la doctrine chrétienne. (Arr. 28 juin 1836, art. 1), i, 401.

L'enseignement dans les maisons d'éducation de filles du département de la Seine, autres que les écoles primaires, comprend l'instruction morale et religieuse. (Arr. 7 mars 1837, art. 1), i, 452.

L'enseignement des ouvroirs comprend l'instruction morale et religieuse. (Arr. 20 mars 1840, art. 1), i, 572.

L'enseignement primaire comprend la connaissance des devoirs et des droits de l'homme et du citoyen. (Proj. loi lor juin 1848, art. i), il, 17.

Linstruction primaire élémentaire et supérieure pour les garçons comprend nécessairement l'instruction morale, religieuse et civique, (Prop. loi 15déc. 1848, art. 11 et 12),rn, 45.

Linstruction primaire élémentaire et supérieure pour les filles comprend nécessairement l'instruction morale et religieuse. (Prop. loi 15 déc. 1848, art. 24 et 25), n, 48.

L'instruction primaire comprend l'instruction morale et religieuse. (Loi 15 mars 1850, art. 23), n, 127.

L'enseignement dans les écoles primaires publiques comprend nécessairement l'instruction morale et religieuse. (Règl. 17 août 1851, art. 13), n, 259.

L'enseignement dans les Écoles normales primaires comprend l'instruction morale et religieuse. (Décr. 24 mars 1851, art. 1), n, 224. — Cf. Décr. 2 juill. 1866, art. 1, n, 587.

Les examens d'instruction religieuse pour le brevet élémentaire comprennent des questions sur le catéchisme et l'histoire sainte. (Arr. 15 févr. 1853, art. 11), n, 297. — Cf. Règl. 3 juill. 1866, art. 65, n, 559.

L'inspection des écoles libres porte sur la moralité, l'hygiène et la salubrité. Elle ne peut porter sur renseignement que pour vérifier s'il n'est pas contraire à la morale, à la Constitution et aux lois. (Loi 15 mars 1850, art. 21), h, 127.

V. Objet de l'enseignement, Instruction morale et religieuse, Ministre du culte, Mœurs publiques.