FRÈRES DES ÉCOLES CHRÉTIENNES
Les frères des Écoles chrétiennes seront brevetés et encouragés par le grand maître. (Décr. 17 mars 1808, tit. XIII, art. 109), i^ 56. — Les supérieurs de cette congrégation pourront être membres de l'Université. (Id., ibid.), i, 57. — Leurs statuts, I, 57, note. — Leurs prospectus, i, 92, note.
Ils sont autorisés à traiter avec les communes, à des conditions convenues. (Ordonn. 29 févr. 1816, art. 36), i, 96. — Ils peuvent être appelés par les évêques diocésains dans les communes qui feront les frais de leur établissement. (Ordonn. 8 avr. 1824, art. 12), i, 150.
Ils sont dispensés du service militaire. (Loi 10 mars 1818, art. 15), 1, 114.
Ils doivent être pourvus du brevet et de Tautorisation. (Arr. 3 juill. 1818, art. 6), i, 117. — Le brevet leur est délivré par le recteur, sur le vu de leur lettre d'obédience. (Ordonn. 21 avr. 1828, art. 10), i, 168. — Cf. Ordonn. 1«' mai 1822, 11 juin, 17 sept., 3 déc. 1823.
A l'avenir, nul ne pourra obtenir un brevet, sans avoir subi les examens prescrits par les ordonnances. (Ordonn. 18 avr. 1831, art. l),i,204. — Cf. Loi 28 juin 1833, art. 4, 15 mars 1850, art. 25.
La retenue pour les caisses d'épargne et de prévoyance est imposée aux frères des Écoles chrétiennes. (Arr. 24 févr. 1835, art. 1 et 3), i, 353. — Cf. Av. 17 oct. 1834, i. 338. — Le directeur de l'école peut retirer, à la fin de l'année, la retenue opérée. (Arr. 6 mai 1836, art. 6), i, 385.
Le supérieur général a le droit de présenter les instituteurs appartenant à la congrégation. (Loi 15 mars 1850, art. 31), ii, 130. — Cf. Av. Cons. 6 août 1853, ii, 314; 9 août 1853, ii, 320. — Les instituteurs adjoints, appartenant aux associations religieuses, sont nommés et peuvent être révoqués par les supérieurs de ces associations. (Id., art. 33),ii,131.
Les frères de la Doctrine chrétienne ne sont pas soumis aux conditions des pensions de retraite. (Av. Cons. 11 mars 1854), \ u, 344.
} Les membres et novices des associations religieuses vouées
à renseignement et reconnues comme établissements d'utilité publique, sont exempts de la loi militaire, moyennant Ten-
f gagement décennal contracté devant le recteur. (Loi 27 juili.
1872, art. 20), n, 688.
y. Association, Brevet, Commune, Congrégation, Examen, » Option, Pension ae retraite, Traitement.
La matières de renseignement comprennent les noms des villages du canton, ceux des cantons, des districts et des villes du département, ceax des villes hors du département avec lequel le pays a des relations plas habituelles. (Proj. Décr. sept. 1791, art. i\, i, 1
Les enfants doivent acquérir quelques notions géographiques de la France. |Décr. vendent, an II), i, $0.
On enseignera aux élèves les éléments de la géographie. (Décr. 4 brum. an IV, art. 2|, i, 36.
La géographie de la France fait partie des matières de l'examen dn brevet du 3< degré. (Inslruct. 14 juin 1816), i, 97:
Les éléments de la géographie sont enseignés dans les Écoles normales. (Régi. 14 déc. 1832, art. 1), i, 229.
L'enseignement primaire supérieur comprend les éléments de la géographie générale et surtout de la géographie de la Prance. (Loi 28 juin 1S33, art. 1), i, 236. — CL RègL 19 jaill. 1833, art. 9, i, 257.
Les matières de l'examen du brevet élémentaire comprennent les premières notions de géographie. {Ordonn. 19 juill. 1833, an. 8), 1, 2S7. — Cf. Stat. 25 avr. 1834, art. 1, i, 310.
Les premières notions de géographie (géographie ancienne) sont obligatoires, comme faisant partie de l'instruction religieuse. (Av. Cons. 17 oct 1834), 1,338.
Les matières dn brevet supérieur pour les filles comprennent
les éléments de la géographie en général, et particulièrement de la géographie de la France. (Ordonn. 28 juin 1836, art. i), i, 401. — L'aspirante peut être interrogée sur la cosmographie (Id.> art. 2), I, 402.
L'enseignement comprend, dans les pensions de filles du département de la Seine, la géographie moderne, et dans les institutions, la géographie ancienne et les éléments de cosmographie. (Arr. 7 mars 1837, art. 2), i, 453.
Il suffit, pour les institutrices du degré élémentaire, qu'elles aient les notions de géographie qui se rattachent à l'histoire sainte et qui sont par là même une partie de l'instruction morale et religieuse. Les notions de géographie de la France, plus étendues, doivent être réservées pour les institutrices qui aspirent au brevet du degré supérieur. (Av. Cons. 13 sept. 1837), i, 480.
renseignement primaire comprend des notions élémentaires sur la géographie de la France. (Proj. loi 1*' juin 1848, art. 1), ii, 17.
L'instruction primaire élémentaire pour les garçons peut comprendre des notions sur la géographie de la France, V instruction primaire supérieure, pour les garçom et pour les fiUes, comprend nécessairement les éléments de la géographie générale et la géographie de la France, (Prop. loi 15 déc. 1848, art. 12 et 25), ii, 45 et 48.
Les «matières facultatives de l'enseignement primaire comprennent les éléments de la géographie. (Loi 15 mars 1850, art. 23), ii, 127. — Cf. Régi. 15 févr. 1853, art. 13, ii, 298; Régi. 3 juin. 1866, art. 16, ii, 600.
Les éléments de la géographie font partie des matières de renseignement de l'École normale. (Régi. 24 mai 1851, art. 1), ii, 225.
La géographie générale, et particulièrement la géographie de la France, est comprise dans l'enseignement de l'École normale. ( Règl. 2 juill. 1866, art. 1), ii, 588.
Les éléments de la géographie de la France sont ajoutés aux matières obligatoires. (Loi 10 avr. 1867, art. 16), ii, 608.
L'enseignement des salles d'asile comprend les éléments de la géographie, la forme de la terre, ses principales divisions, les noms des principaux États de l'Europe avec leurs capitales, les noms des départements de la France avec leurs chefs-lieux. (Arr. 22 mai 1855, art. 13), ii, 393.
y. Matières de l'enseignement.
