MORALE
Les matières de Venseignement comprennent les premiers éléments de la morale, en s'attachant surtout à faire connaître les rappoi^ts de Vhomme avec ses semblables. (Proj. Décr. sept. 1791, art. 4 et 5), 1,2.
Dans les écoles primaires, on enseignera les premières connaissances morales. [Décr. 22 frim. an I), i, 9.
L'instituteur est chargé d'enseigner aux élèves les connaissances élémentaires nécessaires aux citoyens pour exercer leurs droits et remplir leurs devoirs. (Décr. 11 prairial an I), 1,18.
Les enfants reçoivent la première éducation physique, morale et intellectuelle la plus propre à développer en eux les mœurs républicaines, Tamour de la patrie et le goût du travail. La connaissance des droits et des devoirs de Thomme et des citoyens est mise à leur portée par des exemples et par leur propre expérience. (Décr. 30 vendém. an II), i, 20.
Tout instituteur ou institutrice qui enseignerait dans son école des préceptes ou maximes contraires aux lois ou à la
morale républicaine, sera dénoncé par la sarveillance et puni selon la gravité du délit. (Décr. 29 frim. an II, sect. ii, art. 2, 1,27.
Les écoles primaires ont pour objet de donner aux enfants de Tun et Tautre sexe Tinstruction nécessaire à des hommes libres. (Décr. 27 brum. an III, chap. I, art. 1), i, 33. — On lear donnera des instructions élémentaires sur la morale républicaine. (Id., chap. IV, art. 2), i, 36.
Dans chaque école primaire, on enseignera les éléments de la morale républicaine. (Loi 3 brum. an IV, tit. I, art. 5), i, 39.
Les filles apprendront les éléments de la morale républicaine. (Décr. 4 brum. an IV, art. 2), i, 40.
Toutes les écoles de TUniversité ont pour base les préceptes de la religion catholique. (Décr. 17 mars 1808, titre V,arl. 38), 1,54.
Les examens de brevets de capacité des trois degrés comprennent la religion. (Instruct. 14 juin 1816), i, 97.
L enseignement primaire comprend l instruction morale et religieuse. (Prop. loi 20 janv. 1831, art. 1), i, 194.
L'enseignement des écoles primaires comprend des notions sur les droits et les devoirs sociaux et politiques. (Prop. loi 17 nov. 183i,
Dans toute école destinée à former des instituteurs primaires, renseignement comprend Tinstruction morale et religieuse (Règl. 14 déc. 1832, art. 1), i, 229.
L'instruction primaire élémentaire et supérieure comprend nécessairement Tinstruction morale et religieuse. (Loi 28 juin 1833, art. 1), i, 236. — L'aspirant au brevet de capacité poar l'instruction primaire élémentaire devra satisfaire aux questions sur l'instruction morale et religieuse. (Ordonn. 19 juill. 1833, art. 8), i, 256.
Dans toute école primaire élémentaire publique, l'enseignement comprendra nécessairement l'instruction morale et religieuse. (Stat. 25 avr. 1834, art. 1), i, 318.
L'instruction primaire élémentaire et supérieure pour les
filles comprend nécessairement l'instruction morale et religieuse. (Ordonn. 23 juin 1836, art. 1), i, 393.
Toute personne qui voudra obtenir le brevet de capacité nécessaire aux institutrices primaires, devra satisfaire aux questions qui lui seront adressées pour le brevet de capacité élémentaire, sur Tinstruction morale et religieuse^ et en outre, pour le brevet supérieur, sur Texposition de la doctrine chrétienne. (Àrr. 28 juin i836, art. 4), i, 401.
L'enseignement dans les maisons d'éducation de filles du département de la Seine, autres que les écoles primaires, comprend Finstruction morale et religieuse. (Arr. 7 mars 1837, art. 1), I, 432.
L'enseignement des ouvroirs comprend Finstruction morale et religieuse. (Arr. 20 mars 1840, art. 1), i, 572.
Vensei(fnement primaire comprend la connaissance des devoirs et des droits de l'homme et dti citoyen, (Proj. loi 1^' juin 1848, art. 1;, II, 17.
UinstructUm primaire élémentaire et supérieure pour les garçons comprend nécessairement l'instruction morale, religieuse et civique, (Prop. loi 15déc. 1848, art. 11 et 12),';ii, 45.
L'instruction primaire élémentaire et supérieure pour les filles comprend nécessairement linstrtiction morale et religieuse. (Prop. loi 15 déc. 1848, art. 24 et 25), ii, 48.
L'instruction primaire comprend Finstruction morale et religieuse. (Loi 15 mars 1850, art. 23), ii, 127.
L'enseignement dans les écoles primaires publiques comprend nécessairement Finstruction morale et religieuse. (Règl. 17 août 1851, art. 13), II, 259.
L'enseignement dans les Écoles normales primaires comprend Finstruction morale et religieuse. (Décr. 24 mars 1851, art. 1), II, 224. — Cf. Décr. 2 juill. 1866, art. 1, ii, 587.
Les examens d'instruction religieuse pour le brevet élémentaire comprennent des questions sur le catéchisme et l'histoire sainte. (Arr. 15 févr. 1853, art. 11), ii, 297^ — Cf. Règl. 3 juill. 1866, art. 65, ii, 559.
L'inspection des écoles libres porte sur la moralité, Thygiéne et la salubrité. Elle ne peut porter sur renseignement que pour vérifier s'il n'est pas contraire à la morale, à la Constitation et aux lois. (Loi 15 mars 1850, art. 21), ii, 127.
y. Objet de renseignement, Instruction morale et religieuse. Ministre du culte, Mœurs publiques.
