INTRODUCTION

- Alors que des ouvrages multiples détaillent les impôts allemands, anglais, italiens : alors que de nom- breux auteurs passent au crible les institutions financières de la Belgique, de la Russie, des Etats-Unis, du Japon même, ilest un pays qu’on oublie : c'est l’Espagne. Chacun connait l’income-tax et l’einkommensteuer mais bien peu ont entendu parler de l’alcabala et des cédules personnelles. Il y a toujours des Pyrénées.

«De tous les états européens, écrit Goury du Roslan c'est peut-être l'Espagne qui, par son histoire, offre le plus d'intérêt pour l’économiste », et c’est précisément celui que l’on a le moins étudié Gerles, la législation castillane est loin d’être simpliste : mais ce n'est pas un

Baudin Li

motif pour la laisser plongée dans l'obscurité, ou tout au moins dans la pénombre.

L'intérét qui nous pousse à franchir la frontière est puissant ; d'abord, les Espagnols sont nos Voisins ; ensuite, s'ils imitent parfois les états plus civilisés, il est au moins curieux de savoir en quoi ils les imitent et comment. dans le désarroi de leurs finances, ils on été amenés à essayer un peu de lout ; enfin l'Espagne est un pays au passé glorieux, actuellement en voie de progrès, et qui peut beaucoup espérer de l’avenir.

Au point de vue bibliographique, il faut distinguer l'étude des impôts dans le passé et leur étude dans le présent. On trouve quelques documents de langue espagnole pour la première, mais presque rien pour la seconde. Cette pénurie d'ouvrages a été souvent constatée (1).

Pour l'histoire, nous avons les traités de Conte, de Pita-Pizarro, le dictionnaire de Canga-Argüelles, et un grand nombre de sources de moindre importance. Les œuvres capitales de La Fuente, de Colmeiro, de Gallardo, de Cardenas, consacrent certains chapitres aux finances de l’ancien régime. Pour la législation actuel-

lement en vigueur on ne rencontre guère que des ouvra-

1. € La nation espagnole qui compte dans le nombre de ses économistes beaucoup d'écrivains du plus haut mérite, en a à peine un quiait consacré son talent à l'étude de la science des linances. » (Canga-Argüelles. Diccionario de Hacienda. Wntroduction.)

RE ( ges de date ancienne, démodés dès leur publication par suite de la rapidité de l’évolution en cette matière. (Toledano, Conte, Alcalde. Brânas, etc.) Les deux ouvrages les plus récents sont le 7raité de M. Piernas ? professeur à l'Université centrale, et l’opuscule de l'ancien ministre des Finances Garcia Alix: Le budget de reconstruction

Comme écrits de langue française il n’y a rien. On chercherait en vain le moindre renseignement sur les finances espagnoles dans les œuvres de Leroy-Beaulieu, Stourm, Boucard et Jèze ou Allix (1). Cependant, quant à l’histoire, on peut citer Lavisse et Rambaud, Rosseuw-Saint-Hilaire et les récents ouvrages de M. Desdévises du Dézert (2).

L'influence du passé a été, et est encore profonde sur les esprits espagnols. Le faible développement écono mique, l'ignorance surtout, ont contribué à maintenir longtemps vivantes les traditions ancestrales. Aussi un aperçu historique s'impose-t-il. Jusqu'au xix. siècle, les

révolutions politiques n'ont eu qu’un rejaillissement

1. Quelques auteurs français plus anciens ne pratiquaient pas cet ostracisme ;on trouve mention de plusieurs impôts espagnols dans Esquiron de Parieu (Traité des impôts), mais son ouvrage n’a plus qu'une valeur historique.

2. Goury du Roslan (Essai sur l'histoire économique de l’Espagne) a presque tout emprunté à Colmeiro. L'annuaire de législation étrangère se borne à énumérer des dates de lois ou décrets ; le Bulletin de statistique traduit de temps en temps un fragment de loi, trop court pour être de quelque utilité. Les périodiques français, enfin, s'occupent uniquement des banques, de la dette, du commerce et des douanes.

imprécis sur les finances. La législation fiscale a été admirablement continue dans ses défauts. Le plus d’impôts possible, rapportant le plus d'argent possible, voilà la formule. « Si nous devions remuer les cendres du passé pour chercher des exemples de sagesse et de prudence dans le maniement des revenus publics — dit Colmeiro — après mille travaux et fatigues, nous recueillerions un très maigre fruit » (1).

L'imagination ayant un champ très limité en cette matière, les législateurs ont dù se borner à conserver les rouages connus, en les amenant à leur maximum de rendement. Les impôts au début du x1x° siècle ne sont guère, pour la plupart. qu'une réadaptation des éléments anciens à une fin nouvelle, une ingénieuse conciliation du passé et du présent. On retrouve encore aujourd'hui ces mêmes impôts sous de nouveaux noms : il faut arracher leur masque pour reconnaitre leur physionomie.

Toutefois, depuis 1845 et surtout depuis 1900, de notables changements ont modifié le caractère de bien des dispositions fiscales. Peut-être le système actuel de e°2tributions, qui déjà a quitté, durant le dernier demisiècle, une partie de son armure archaïque, sera-t-il

ugé trop roide encore pour les réformes futures ? Etant