‹ La Législation Fiscale EspagnoleChapitre 3 sur 87 · Historia de la economia politica, XI · texte numérisé non relu

Historia de la economia politica, XI

donné l'exemple de la France, il serait au moins impru-

dent de lui prédire une longue existence (1).

1. L'étude complète de la législation fiscale espagnole comporterait celle des impôts directs et indirects, des douanes, des monopoles, de l'administration. Nous nous bornerons à

examiner les deux premières formes de contributions qui sont les moins connues en France.

Evolution de la législation fiscale jusqu'en 1845

Sous la domination romaine, l'Espagne supportait les mêmes charges que les autres nations conquises. Le système fiscal était caractérisé par la prédominance de l'impôt direct (vectigal el vigesima) (1) sur l'impôt indirect (portorium) ; mais à côté de ces contributions d'apparence modeste, il en existait d'autres, bien plus pesantes ; c'étaient les dons exigés par les prèteurs ou les proconsuls. Ces exactions, devenues régulières: expliquent que l'Espagne coûtait à Rome plus qu'elle ne lui rapportait, et qu'en même temps les Espagnols se plaignaient sans cesse de l'exploitation dont ils étaient l’objet (2). \

1. La vigesima consistait dans le paiement du vingtième des produits ‘agricoles. L'Espagne était donc doublement avorisée. D'abord, c'était là un impôt en nature, variable suivant les récoltes et non une somme d'argent fixe, comme celle que devaient les provinces rebelles (Afrique, Macédoine, Gaules). Ensuite, les lerres nourricières — et l'Espagne jouissait de ce qualificatif — envoyaient à Rome le dixième et non le vingtième de leurs produits. (Dureau de la Malle. Economie RQUARE des romains).

2% Mommsen. Histoire romaine, livres I et IV.

Auguste remania les impôts, en créant la cincuentena (2 0/0 puis 4 0/0 sur les ventes d'esclaves), la centesima rerum venalium (1 0/0 sur les ventes), origine de la contribution de consumos actuelle, la vicesima hereditatum (5 0/0 sur les successions entre non-parents). Constantin y ajouta la Zustratis collatio, impôt de caracière industriel. Mentionnons enfin l'impôt foncier et la capitation 1). Au temps de la décadence impériale cette liste S'allongea d'une manière prodigeuse. période peu intéressante où le désordre le plus grand régnait dans les finances et où l'exploitalion des provinces était telle qu on ne peut même pas la concevoir en imagination (2)

La domination des Goths fut pour l'Espagne en même temps l'appendice de l'antiquité et le prologue du moyen âge (3). Pauvres en intitutions administratives et incapables d'en créer, ces conquérants n'avaient qu'à restaurer l'organisation antérieure, eLils le firent. En matière de tributs, les Goths se romanisent, ni plus ni moins qu'en matière de religion et de lois (4); et cette romanisation sert de trait d'union entre les idées anciennes et les idées neuves (5). Après la conversion de

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