‹ La LégitimationChapitre 5 sur 43 · LT OR · texte numérisé non relu

LT OR

tellement relâchés, les formes exigées pour sa conclusion tellement simplifiées qu’il sera presque impossible de rencontrer une union qui ne présente pas les caractères de l'union légale.

Cétte ‘dernière observation s'applique également aux pays dont les lois autorisent la polygamie. En effet, la répudiation étant, en ce cas, à peu près aussi facile que le mariage, l'homme sera moins tenté d’avoir des relations illicites. De plus, dans les sociétés où cet état de choses subsiste, la polygamie apparaît comme l'une des formes persistantes de l'esclavage de la femme ou, du moins, de son appropriation par l’homme, et elle est, le plus souvent, accompagnée d’un régime de claustration de la femme qui diminue dans une large mesure les chances de relations illégitimes. Par suite de la claustration des jeunes filles et de leur mariage dès leur nubilité, il n’y aura qu’un très petit nombre d’enfants naturels. |

Dans ces sociétés les difficultés soulevées par la condition juridique de l'enfant naturel seront réduites à néant, ou, tout au moins, à un minimum négligeable. Dès lors, là question de la légitimation ne peut s’y poser.

De même la distinction de la filiation légitime et de la

filiation naturelle n’offrira qu’un intérêt médiocre, ou même nul, dans une société où la famille sera fondée, non sur les liens du sang, mais sur des rapports artificiels créés par la coutume ou par la volonté du législateur. Là on ne verra pas davantage naître la question de la légitimation.

Li ne

Pour que cette question se présente, il faut supposer une distinction assez nette entre la filiation hors mariage et la filiation dans le mariage, et une différence assez tranchée entre la condition des enfants naturels et celle des enfants légitimes. Les notions morales et religieuses, non moins que les considérations purement sociales, interviendront pour déterminer ces différences. Et ce sont ces mêmes idées qui influeront sur la formation et le développement de l'institution de la légitimation.

L'histoire de celle-ci commence dans la période du droit romain où le Christianisme pénètre dans les esprits, dans les mœurs, et dans la législation impériale. C'est ce que je montrerai dans un premier chapitre.

Puis je suivrai la fortune de la légitimation dans l’Europe du Moyen-âge et, spécialement, dans l’ancienne France. Ce sera l'objet d’un deuxième chapitre.

Enfin, dans un chapitre troisième, j'exposerai ce qu'est devenue la légitimation, à l’époque moderne, depuis la Révolution jusqu’à la législation la plus récente.

Page 1