INTRODUCTION
En choisissant la Légitime pour sujet de notre thèse, nous avons obéi à deux considérations :
La première, c'est que ce sujet est un des plus intéressants de ceux qui se recommandent à nos méditations dans le droit romain.
La seconde, c'est que plusieurs des questions que nous aurons à traiter ont un lien intime de connexité avec la partie de notre droit civil qui concerne la réserve, et présentent ainsi un caractère d'actualité qui n’est pas sans intérêt. |
Ce sujet est, du reste, un de ceux qui ont été, en droit romain, l’objet des réformes les plus importantes de la part du législateur, en même temps que des travaux les plus considérables de la part des jurisconsultes. À ce point de vue, c’est chose toujours intéressante de voir une législation aussi importante arriver peu à peu à son perfectionnement par étapes successives, si nous pouvons nous exprimer ainsi, en reflétant, au fur et à mesure qu'elle se modifie, l’état des mœurs publiques et les besoins de la Société.
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Nous suivrons donc pas à pas l’acheminement du droit et des jurisconsultes romains vers des idées de plus en plus larges, vers des règles de plus en plus justes. Nous parcourrons rapidement les différents systèmes qui ont tour à tour prévalu à Rome, en ce qui concerne les restrictions à la liberté de tester. Enfin, nous nous occuperons plus spécialement de la Légitime, qui a été, dans le dernier état du droit, le progrès le plus frappant qu’ait réalisé la loi romaine en cette matière.
Afin de traiter la question avec la plus grande clarté possible, nous avons cru devoir diviser notre travail en deux parties principales.
Dans la première, nous examinerons la Légitime telle qu’elle existait sous l’empire de la législation classique; dans la seconde, nous étudierons les réformes que la législation du Bas-Empire et des Novelles a apportées à cette matière.
Nous subdiviserons la première partie de notre sujet en sept chapitres principaux : 1° Origines de la Légitime ; 2° But et caractère de la Légitime ; 3° Taux de la Légitime ; 4° Personnes qui y ont droit ; 50 Computation des légitimaires ; 6° Calcul de la Légitime ; 7° Action en complément.
Dans la seconde partie de notre travail, nous recher- Cherons enfin les modifications apportées, en ce qui concerne chacune de ces divisions, par le droit nouveau depuis Constantin jusqu'à Justinien.
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Nous aurons ainsi l’occasion de constater les efforts sincères et constants qu'a faits le droit romain dans cette matière pour atteindre un degré de perfection incontestable, ce qui, au point de vue philosophique et historique, offre également le plus haut intérêt.