V. - INTERPELLATIONS

SÉNAT

I. — Interpellation de M. Chesnelong sur les motifs des retards

qui ont suspendu la solution des questions soumises au Conseil d'Etat par les recours de plusieurs instituteurs congréganistes contre les arrêtés préfectoraux (45 mai 4879) 551

II. — Interpellation relative à la fermeture des écoles congréganistes d'Alais et discussion du budget du ministère de l'instruction publique (9 décembre 4879) , 566

III. — Interpellation de M. le duc de Broglie sur les moyens dont le gouvernement compte se servir pour assurer dans les livres destinés aux écoles primaires publiques le respect qui est dû

aux croyances et aux sentiments des familles (31 mai 4883). 580

IV. — Interpellation de MM. Chesnelong, Lucien Brun et Buffet sur la laïcisation de l'école congréganiste de Vicq (Haute-Marne)

et les incidents qui en ont été la suite (8 juillet 1890) 599