SUR LA CONSCIENCE ET SUR LA LIBERTÉ RELIGIEUSE

ou

EXAMEN DU RAPPORT PRÉSENTÉ AU GRAND-CONSEIL DU CANTON DE YAUD PAR LE CONSEIL d'ÉTAT, LE 30 MAI 1829.

Parle ea faTeur de ceux qui loat mueti PiOTiasm, XXÏI, 8.

Le 13 mars 1829^ la Gazette de Lamanne, répondant à un article du Nouvelliste Vaudoisy énonça des principes OÙ je crus voir la négation de la conscience et la proscription de la liberté religieuse. Je publiai, sur l'article de la Gazette, une brochure de dix pages à peu près dont le gouvernement du canton de Vaud jugea le contenu si fâcheux qu'il en ordonna la saisie. Mon ami, M. le professeur Monnard, considéré par l'autorité comme éditeur de cet écrit qu'il avait remis, sur ma demande, à un imprimeur de Lausanne, fut suspendu de ses fonctions ; et le ministère public reçut

ordre de l'accuser devant les tribunaux. Sur ces entrefaites j'arrivai à Lausanne, fet dès lors l'affaire nous concerna tous deux. Le Tribunal de première instance déclara qilfe Ib brochure ne renfermait point de provocation à la révolte (délit que m'imputait la partie publiqufe)5 et que, par conséquent, il n'y avait paa Heu à nous mettre en jugement. La Cour d'appel confirma cet arrêt, en observant toutefois qu'il y avait dans mon écrit renonciation irréfléchie d'une doctrine dangereuse» Dès lors il fut question de nous juger sur un autre fait. Domicilié hors du canton, j'étais soumis à la censure. Or, j'avais perdu de vue cette disposition de la loi, et iîibri écrit n'avait point passé sous les yeux du censeur. Un jugement de la Cour de district, confirmé en plein par le Tribunal d'appel le 29 juin dernier, libéra complètement M. Monnard et me condamna à 80 francs d'amende et aux frais. Telle fut, sous le point de vue juridique, la conclusion de cette affaire.

Mais, pendant deux reprises, ma cause montait et Itrtifescéhdait d'un tribunal à l'autre : le Gt*ànd-Conseil du canton de Vaud, alors assemblé^ avait eu communît^tion officielle de la suspension de M. le professeur Mtinnard; Il demanda des explications^ que le Conseil d'Étal lui donna j le 30 mai, dans un Rapport qui à été imprimé, et qui fôt^me vingt-sept pages in-4*. *

It vais livrer à mes lecteurs là partie de (36 Rapport (Jui me concerne. Ma réponse suivra. Et comtiie je suis ittculpé dans ce niorceau sous deux points de vue, icomme on m'y reproche à la fois des délits et de mauvaises doctrines, j'appellerai successivement sur ces

deux objete Tattentiori de mes lecteurs. Là premièils partie de ce travail est ma DèfehUèy cjue je présëtite à aies concitoyens absôllihient telle qUe je Tâvàis préparée pour mes jugés. Là secondé esl iiné Discussion de aoctrtneSj ou un examen de celles du Rapport et des miennes.

J'ose demander à ceux qui veulent se iiàettre en état de porter un jugement sur cette affaire et sur fces questions, autant de sérieux que j'ai dû en appôHer inôlmême daiià ce travail. Je prie mes lecteurs dé iie pas perdre de vue que je suis ici sur le pied de la défense, que je m'occupe à écarter de ma personne des imputations terribles, qu'en un mot je ne joue pas avec des idées, ni ne fais de la polémique pour iUon pldisir, mais que je remplis un devoir impérieux et pénible. Cette position mérite des égards, et le préinier de tous est une attention impartiale.