DROIT MILITAIRE
Recueil des documents insérés au Bulletin officiel du ministère de la Guerre et concernant spécialement la période des hostilités. Du 2 août 19 14 au 30 juin 191 5. Paris^ H. Charles-Lavauielîe, 191 5. In-8, 692 p. — 5 fr.
— 2« volume. Du i^"^ juillet 191 5 au 31 décembre
191 5. Ibidem, 1916. In-8, 490 p. — 4 fr.
— y volume. Du i" janvier au 30 juin 1916. Ibidem,
1916. In-8, éo6 p. — 4 fr. 50.
Comment régulariser votre situation militaire, par
Georges Verley. Paris, Payot, 191 5. In-8, 80 p. —
ofr. 75.
« Guide pratique à l'usage des naturalisés, fils de naturalisés, jeunes gens en situation d'option, Français en résidence à l'étranger. ..
La Loi Dalbiei-
La Loi Dalbiez. Commentaire de la loi du 17 août 191 5, suivi des circulaires ministérielles des 2 septembre et 15 octobre 19 15 et des instructions ministérielles des 30 août, 18 et 19 septembre et 22 octobre 191 5, par Dalloz. Paris, Dalloi, 1915. In-i6, 112 p. — 2 fr.
La Loi Dalbiez. Mobilisés et mobilisables, par Henry Pâté, député. Paris, ChapeJot, 19 15. In-8, 32 p. — o fr. 40.
Commentaire pratique de la loi Dalbiez (17 août 1915) avec les réponses du ministre de la Guerre aux questions écrites des parlementaires. Paris, L. Tenin, 19 16. In-8.
- 5 fr.
6oé CONSÉQUENCES PRÉSENTES DE LA GUERRE
l^es Engagés spéciaux.
Les Engagés spéciaux pour la durée de la guerre.
Conseils et renseignements, Paris, L. Fournier, 191 5. In-i6. — ofr. 30.
Les Conseils de guerre.
Traité des recours en révision contre les jugements des conseils de guerre en temps de guerre. Organisation, procédure, moyens de cassation, par le colonel Augier et Gustave Le Poittevin. Paris, L. Tenin, 191 5. In-ié. -4fr.
L'ouvrage reproduit en appendice « les jugements rendus par le Conseil de revision de Paris pendant les huit premiers mois de la guerre ».
La Procédure aux armées, par M. Braisant. Paris,
Berger- Lezr au U, 1916. Gr. in-8. — 3 fr.
— Nous mentionnons plus haut, p. 604, le fascicule IV, Les Conseils de guerre, de l'ouvrage de M. J. Barthélémy, Le Droit public en temps de guerre.
