XIX. Pensées sur divers sujets et

Discours politiques. Paris, A. Leclère,

1817, 2 vol. in-8 [9 fr.].

Ces deux volumes sont ainsi distribués : Tome 1er. Pensées diverses [Voy. le n° Vlll]. Tome IL Discours politiques, composés ainsi qu'il suit :

i° Rapport fait au nom de la commission centrale , sur la proposition de M. ny de de Neuville, tendante a réduire le nombre des tribunaux, et à suspendre 1 institution royale des Juges. Séance du 15 novembre 18 15 ;

2° Réponse aux objections contre le projet de la commission, relative à la proposition de M. Hyde de Neuville, séance du 27 novembre I815;

3° Proposition faite à la chambre des députés [sur la suppression du divorce]. Séance du 26 décembre 1815;

4° Rapport fait au nom de la commission centrale, sur proposition de M. Michaud, tendante à voter des remerciements a tous ceux qui ont défendu le roi et la royauté lors de la révolution du 20 mars et durant l'interrègne. Comité secret du 22 janvier 1816 ;

5° Sur la proposition de M. le comte de Blangy, et sur le rapport de M. Roux de Laborie, relatifs à l'amélioration du sort du clergé, séance du 7 février 18 16;

6° Opinion sur le projet de loi relauf aux élections, séance du 24 février 1816.

7° opinion sur le budget de 1816. Séance du 19 mars 1816; . „

8" Opinion relative à un amendement a l'article i«r de la loi d'amnisUe. — Cette opinion n'a pas été prononcée, parce qu'on ne doit parler sur aucun article de la loi séparément, après que la discussion a eu lieu sur l'ensemble du projet ;

9° opinion sur la proposition de M. de La Chèze-Murel, député du département du Lot, de rendre au clergé la tenue des registres civils.