Opinion sur les élections. Séance du 30 décembre isie

u° seconde opinion sur la loi des élections. Séance du 6 janvier 18 17.— Ces deux opinions avaient été Imprimées à part, de l'impr. de Le Normant, 1817, in-8 de 56 pag. , et réimprimées presqu'aussitôt a Montpellier.

12. opinion sur le projet <ie loi relatif aux journaux. Séance du 28 janvier 1817.

13° Opinion sur le cadastre, séance du 18 février 1817»

BON

t4° Opinion sur l'art, i" du titre xt du projet de loi des finances. Séance du 4 mars isn.

XX. Opinion [son] sur le projet de loi relatif au recrutement de l'armée.

Paris, trapr. de Le Normant, 1818, in-* de 44 pages.

XXI. Opinion sur le projet de loi des finances de 1818, impr. par ordre de la chambre. Paris, impr. de Le Normant, 1818, in-8 de 52 pag.

XXII. Observations sur l'ouvrage de Mme de Staël ayant pour titre :

« Considérations sur les principaux événements de la révolution française».

Paris, Adr. Leclère, 1818, in-8. — Sec. édit. Paris, le même, 1858, in-8[2fr.j\

X X 11 1 Un dernier mot sur la loi de recrutement. Paris, impr. de Le Normanu in 8 de 20 page.. ,

XXIV Opinion [son] sur la question du droit d'aubaine, prononcée en comité secret dans la séance de 16 mars 1819. Paris, impr. dÉgron, 1819, in-8 de 24 pages.

XXV. Opinion [son] sur la résolution de (a chambre des pairs, relative à la loi des élections. Paris, impr. dÉgron, 1819, in-8 de 20 pages.

XXVI. Réflexions sur la séance dé là chambre des députés du 17 avril 1819.. Paris, impr. de Dupont, 1819, in-S de 52 pag. [75 c],

XXVII. Opinion [son] sur la fixation des dépenses de la guerre. Paris, impr. d'Egron, 1849, in-8 de 16 pages.