La PATRIE EN DANGER

En réalité, les dangers étaient plus grands que jamais, l’Assemblée se décida à quitter son attitude hésitante et à sanctionner l’immense mouvement devenu irrésistible en déclarant la Patrie en danger le 11 juillet, proclamation qui fut promulguée à Paris, le 22 et le 23, en raison du retard mis à la sanction. La nation qui voulait la guerre allait montrer par ses adresses qu’elle comprenait toute la portée du décret, elle y était préparée par le long travail psychologique dont nous avons suivi le développement.

La proclamation de la Patrie en danger, e’est (le salut de la patrie confié au zèle de tous les Français (5) », un appel à la participation de tous pour la défense du territoire et des institutions. Dans les circonstances où se trouve le pays «aucun citoyen de l’Empire ne doit être indifférent aux dangers qui menacent la sainte liberté que nous avons conquise par quatre années de soins et de travaux (6). » La Patrie en

(1) D xx. 4. 72. 5. Le conseil général de la commune du Havre, 12 juillet 1792. (2) D x. 6. 2. 50. Les administrateurs du directoire du district de Soissons, 9 juillet 1792.

(3) D xz. 3. 48. 10. Adresse des maire et officiers municipaux de Coutances à l’Assemblée Nationale, 12 juillet 1792. | (4) Arch, nat. D xz. 1. 2. 1 Adresse des citoyens commis de bureaux éta- blis près le.directoire du district de Château-Thierry, 9 juillet 1792. (5) Arch. nat. C. 154. 2922. 37. Les citoyens de la ville d'Angers à l’Assemblée Nationale, 1792, sans date de mois. Plusieurs centaines de signatures. (6) Arch. nat. C. 158. 331. 23. Le conseil général de la commune de Caen à MM. les membres composant le conseil général du département du Calvados, 27 juillet 1792. ÿ:

(7) Arch. nat. C. 158. 331. 23, précit.

an

danger impose cette conviction que c’est dans la nation tout entière que repose [le] salut public (1) », que «la volonté générale du peuple français va se manifester (2). » — « Oui, despotes de l’Europe, la France est en danger ! Mais le moment où la constitution d’un peuple libre est en péril est aussi le moment où le souverain reprend tous les pouvoirs qu’il a confiés (3). » — La Patrie en danger, c’est donc la dictature du « salut du peuple (4) »; pour l’Assemblée désormais Gil n’est qu’un seul chemin, le salut du peuple (5). »

Plus que jamais les pétitionnaires sont donc appelés à connaître des faits politiques; à participer à leur évolution. Nous devons dénoncer, disent-ils, les raisons de la crise, «nous regarderions notre silence comme une coupable prévarication (6). » Pour une dernière fois, les adresses vont indiquer à l’Assemblée la cause du mal qui a provoqué le 20 Juin et dont le pays souffre toujours.

Cette cause c’est « la lutte violente qui s’est établie entre le pouvoir exécutif et les représentants du peuple » — duel qui «met la chose publique en péril (7). » Faut-il encore le proclamer après tant d’avertissements : « la source de nos malheurs ne provient que de la marche ténébreuse du pouvoir exécutif qui, par tous les moyens qui lui sont confiés, entrave perpétuellement les dispositions du Corps législatif et semble avoir

(1) Arch. nat. D xL. 6. 6. 11. Adresse du conseil général du département de l’Ardèche aux citoyens de ce département,

(2) Arch. nat. C. 158. 331. 28. Le conseil général de la commune de Caen à MM. les membres composant le conseil général du département du Calvados, 27 juillet 1792.

(3) Arch. nat. D x. 8. 16. 7. Adresse des citoyens de Saint-Jean-d'Angély (Charente-Inférieure), amis de la constitution. R[ec.] le 27 juillet 1792.

(4) Arch. nat. C. 154, 2922, 37. Adresse des citoyens de la ville d'Angers à l’Assemblée Nationale, s. d. Plusieurs centaines de signatures.

(5) Arch. nat, D x1. 8. 15. 19. Pétition de Dulignon, receveur du droit d’enregistrement. Cognac (Charente), 6 août 1792: #

(6) Arch. nat. C. 158. 331. 18. Les administrateurs composant le conseil du département de la Haute-Marne, 30 juillet 1792.

(7) Arch. nat. C. 158. 328. 1. Adresse du conseil du département de la Meurthe à l’Assemblée Nationale, lue à l’Assemblée, le 1er août 1792, imprimée et envoyée aux départements, par ordre de l’Assemblée.

pris pour tâche de détruire la constitution par la constitution elle-même (1). » Faut-il dénoncer à nouveau l'instrument de cette destruction interne de la constitution — le veto ? « L'armée de Coblentz est à Paris !... Une faction terrible agite l’armée. Législateurs écoutez nos vœux, ils sont prononcés par des hommes qui respirent l’air pur de la campagne et qui n'ont pas changé comme les circonstances. Les défenseurs de la Patrie versent leur sang sur les frontières, mais inutilement ! Tout est contre la Liberté. Le roi met des veto sur l'espoir et le salut de la Nation... C’est la source du mal qu’il faut tarir… Tonnez (2)! » Opposer le veto à des mesures aussi urgentes que les décrets sur les prêtres et le camp des fédérés, c’est « se jouer de la Constitution. » Le veto est suspensif, or dans la situation actuelle « le moindre délai » le rend absolu — « destructeur de la hiberté publique (3). »

D'ailleurs «le renvoi des ministres patriotes, la lenteur de la marche de nos troupes, leur inaction combinée, l’insuffisance d’approvisionnements militaires, l’affectation avec laquelle l’on a engagé des combats particuliers avec des forces inégales à celles de nos ennemis, les ordres arbitraires donnés à nos généraux pour affaiblir leurs armées; les tentatives qu'ont a faites pour corrompre et soulever les soldats, la retraite du brave Luckner obligé... de se replier sur le territoire français; les malheureux Brabançons livrés aux flammes...; les crimes du traître, de l’incendiaire Jarry impunis », — tous ces faits « prouvent jusqu’à l’évidence que le roi ne remplit pas les devoirs qui lui sontimposés par la Constitution, que sa conduite est en opposition avec ses serments, avec les intérêts de la Nation, avec le salut de la Patrie (4). » — « Nos efforts seront inutiles tant que le pouvoir exécutif résidera dans les mains

(1) Arch. nat. C. 158. 331. 23. Le conseil général de la commune de Caen, précit., 27 juillet 1792. ;

(2) Arch. nat. D xL 7. 13. 68. Pétition individuelle des citoyens libres du canton de Moyäux (Calvados), 10 juillet 1792. 48. signat. environ.

(3) Arch. nat. D x. 6. 5. 1. Les citoyens de Briançon, 5 août 1792.

(4) Arch. nat. D xz. 6. 4. 4. Les administrateurs composant le conseil du département des Basses-Alpes, en surveillance permanente. Digne, 26 juillet 1792.

d’un chef intéressé à nous asservir.. » Il est clair que le roi ne peut soutenir la cause de la France contre les princes. « Pouvez-vous espérer qu'il défendra [la liberté] contre les attaques des tyrans.. lorsque ces tvrans sont ses frères, ses parents, ses alliés et ses favoris ? » Son éducation suflirait à le lui interdire. « Ne serait-ce pas croire à une chose impossible, de supposer qu’un roi, environné dès le berceau d’une cour profondément corrompue, ait assez de courage et de philosophie pour passer si subitement des préjugés … du despotisme à l’exercice d’une autorité réglée et circonscrite par ceux mêmes qu'il regardait comme ses esclaves..…, pour n'être que le premier agent du peuple souverain qu’il opprimait. Entraîné par le lien du sang et de l’intérêt personnel, fasciné par les anciennes prérogatives de la couronne, maîtrisé par ses rapports avec nos ennemis... ses erreurs ne nous surprennent point.» Or, le paradoxe c’est que « le pouvoir exécutif ne lui a été confié que pour la défense des lois et de la Patrie. Vous voyez l'impossibilité morale et physique oùilse trouve de l’exercer d’une manière conforme à la constitution. » [1 serait donc très imutile de s'attacher à limiter par des textes les prérogatives du roi; s’autorisant de la disposition de la constitution qui autorise tout citoyen à censurer les actes des pouvoirs constitués {1), les administrateurs du département des Basses-Alpes demandent sa suspension (2) jusqu’à ce que la patrie ne soit plus en danger.

D’autres se prononcent en faveur de la déchéance (3). D’autres demandent que l’Assemblée convoque toutes les assemblées primaires € car tous les citoyens ont le droit d'émettre leurs vœux lorsque la patrie est en danger, et jamais aucune occasion ne s’est présentée avec autant d'urgence pour solliciter une mesure aussi essentielle. » À nouveau le danger resserre

(1) Art. 17, ch. v de la Constitution sur le pouvoir judiciaire.

(2) V. dans le même sens : Arch. nat. D'xL. 6. 2. 30. Adresse des citoyens composant la société des Amis de la constitution de (sans indication) (Aisne), renvoyée à la commission extraordinaire des Douze, le 23 juillet 1792.

(3) Arch. nat. D xL.6. 5. 1. Les citoyens de Briançon, 5 août 1792. D xx. 8. 15. 21. Adresse des citoyens de Ruflec (Charente), 8 août 1792.

(4) Arch. nat. C. 158. 331. 23. Le conseil général de la commune de Caen, à MM. les membres composant le conseil général du département du Calvados, 27 juillet, 1792:%

les Français autour de la constitution (1) et de l’Assemblée, {nous entrevoyons de grandes mesures à prendre, mais ... nous ne pouvons vous offrir que de faibles aperçus; il nous suffit que vous sentiez ce que nous désirons pour que vos résolutions dépassent nos désirs », disent les citoyens de Saintes qui donnent un blanc-seing aux députés pourvu qu'ils possèdent « l'assurance réelle que la liberté n’est pas un vain mot (2). » D’autres formulent la solution : (la patrie est en danger... aux grands maux les grands remèdes. Le roi nous trahit continuellement.…, brisez le grand ressort de nos ennemis, déclarez la déchéance de Louis XVI; vous le devez, vous le pouvez la constitution à la main, et la patrie est sauvée »; et la pétition signée de plus de six cents noms, porte cette mention : « nous jurons que c’est la dernière (3). »

Si la constitution n'offre aucun remède, il faudra, — demandent les pétitionnaires — que l’Assemblée s’en remette à la Nation; si la constitution ne vous fournit aucun moyen, disent les citoyens de Semur, « déclarez-le à la Nation afin qu’elle se sauve elle-même (4) » — « Ayez la franchise... d’avouer votre Impuissance, disent ceux de Saône-et-Loire, dites au peuple... que le salut de sa hberté est dans son courage et qu’il n’est que là..., alors enfin le peuple dira pour la dernière fois qu'il veut être libre, et la France sera sauvée (5). » Plus de quinze cents pétitionnaires bordelais reprennent l’idée (6).

Ainsi, la participation des pétitionnaires à la vie publique ne se borne pas à des adhésions ou à des critiques, les vues les

(1) « La patrie est en danger, à ces mots tous doivent se ranger autour de la constitution. » Arch. nat. D xL. 8. 17. 5. Adresse de la municipalité de Saint- Amand (Cher). R[eç.] le 7 août

(2) Arch. nat. D xz. 8. 16.13. Pétition de citoyens libres de Saintes (Charente- Inférieure), 26 juillet 1792; 80 signatures environ.

(3), Arch. nat. D xL. 14. 60. 62. Pétition s. L., le 25 au soir; mention en haut: « un billet de cinq livres était joint à cette pétition ». (Plus de 840 signatures: fédérés de Marseille, de Béziers, de Seine-et-Marne, d'Orléans, etc.).

(4) Arch. nat. D xz. 8. 20. 36. Adresse des citoyens de Semur (Côte-d'Or), 27 juillet 1792, 60 signatures environ.

(5) Arch. nat. C. 161. 351. 8. Pétition des citoyens libres du département de Saône-et-Loire, s. d. 90 signatures environ.

(6) Arch. nat. C. 161. 352. 25. Adresse à l'Assemblée Nationale, Li: d., mention Bordeaux. Plus de 1.500 signatures.

plus hardies sont présentées par eux; dans une large mesure ils sont à l’avant-garde de l’évolution politique.

Des mesures militaires s'imposent également, les pétitionnaires le démontrent en examinant la situation des armées.

Une société d’Amis de la constitution (1) note, par exemple, qu’ona «retiré notre armée des Pays-Bas pour aller chercher l'ennemi où il n’était pas... Que font nos généraux à Paris ? Pourquoi passe-t-1l ici continuellement des pelotons armés dont la route est incertaine ? Est-ce ainsi que les troupes voyagent ? Où sont nos armées ? L’ennemi est en force dans les Pays-Bas... Avant-hier, il s’est emparé de Bavay où il se fortifie.… Hier il est venu à une lieue du Quesnoy. Il enlève les vivres et fourrages des paysans sans trouver de résistance parce que nous avons si peu de troupes sur cette frontière qu’elles ne peuvent la défendre... Aujourd’hui, le canon a tiré sur le Quesnoy..., nos aristocrates avertis transportent leurs meubles et effets..., demain l’Autrichien peut être aux portes de cette ville et nous n’avons rien pour nous défendre, et nous n’avons point de garnison et le département n’a pas encore rassemblé les gardes nationales des campagnes. L’ennemi passe à Cambrai, qui l’empêchera de pénétrer jusqu’au centre de l'Empire ? On crie qu’il vient sur le Rhin. N’est-1l pas évident que Cambrai fut éternellement négligé pour lui livrer le passage?»

Plus tard, après la prise de Longwy, on écrira à l’Assemblée que les frontières étaient sans défense, sans vivres ni munitions, que les généraux et les administrateurs étaient suspects (2). On conçoit dans ces conditions, la violence des attaques contre le commandement. On réclame, dans l’Aïsne, des mesures sévères contre La Fayette (3). A Angers, on demande sa mise en accusation. « La Fayette est un chef

(t) Arch. nat. D xL. 6. 2. 30. Adresse des citoyens composant la société des Amis de la constitution de [sans indication d’origine], renvoyée à la commission extraordinaire des Douze, le 23 juillet 1792.

(2) Arch. nat. D xx. 5.7.1. Pétition de Hortet, chirurgien, Rethel, 25 août 1792, demandant la destitution des chefs et leur remplacement par des hommes qui ont la «confiance nationale».—«$Si vous ne vous hâtez, il faut reprendre le j Joug. »

(3) Arch. nat. D xL. 6. 2. 24. Les citoyens de Sollies (Aisne), 22 juillet 1792.

d’intrigues, il a attenté à la souveraineté des peuples; il a outragé des ministres vertueux, exposé l’armée, calomnié les soldats... La Fayette est un traître.(1). »—«Le moderne Catilina, La Fayette... est venu vous braver jusque dans le sein du Sénat et vous ne l’avez point envoyé à la roche tarpeïenne (2). » Que Luckner, ’Achille français », disent les habitants de Pecquencourt (3) soit nommé généralissime. Donnez le commandement d’une armée à Dumouriez, Con a confiance en lui, Dumouriez sauvera la patrie (4). »

Moyennant ces mesures, l’enthousiasme guerrier était un solide garant sur lequel pouvait compter l’Assemblée.

On sentait très bien dans le pays, le caractère nouveau de la guerre, — guerre que l’on menait pour le triomphe des idées nouvelles (5). Celle-là du moins ne serait pas « commandée », elle intéresse chaque citoyen, par là s'explique l’enthousiasme qu’elle soulève. — « Il ne s’agit plus ici d’une guerre entre des monarques, presque étrangère à tous ceux qu'ils appellent leurs sujets, c’est une guerre personnelle à chacun de nous... c’est chacun de nous que l’on attaque, c’est pour chacun de nous qu'on forge des fers..…, l’intérét de notre liberté est'en Jeu (6).» On se rend compte que le caractère inéluctable de la guerre ‘résulte des oppositions mêmes que les réformes de la Révolution ont soulevées. À la tête des ennemis seront (ces nobles dont vous avez humilié l’orgueil, ces bénéficiers qui vous ont restitué leurs richesses, ces traitants.. Vous pardonneront-ils

(1) Arch. nat. C. 154. 2922. 37. Les citoyens de la ville d'Angers à l’Assemblée Nationale, s. d. [1792].

(2) Arch. nat. C. 154. 291. 4. Adresse à LA DI Nationale par les citoyens de la section des Tuileries, 1792. 80 noms environ.

(3) Arch. nat. C. 154. 2992. 42. Adresse des citoyens de Pecquencourt (Nord) à l’Assemblée, Nationale, 10 juillet 1792.

(4) Arch. nat. D xL. 6. 2. 30. Adresse des citoyens composant la société des Amis de la constitution [sans indication d’origine] renvoyée à la commission des Douze, le 23 juillet 1792.

(5) Arch. nat. C, 158. 332. 1. Les membres du conseil général de la commune de Saint-Étienne à l'Assemblée Nationale, 31 juillet 1792.

(6) Arch. nat. D xz. 6. 6. 11. Adresse du conseil général d'administration du département de l’Ardèche aux citoyens de ce département, 197 août 1792.

d’avoir été justes ? Ne vengeront-ils pas dans votre sang, ce qu'ils appellent leurs injures ? Îls vous redemanderont leurs titres, leurs droits féodaux, leurs privilèges, les distinctions avec lesquelles ils savaient s'approprier tous les pouvoirs, ils vous demanderont leur dîmes… leurs gabelles, leurs milices; et vous ne pourrez leur offrir que cette sainte égalité sans laquelle vous ne pouvez plus vivre... Non, non.. vous n’accepterez point d’arrangement, et ceux même qui vous attaquent ne veulent point vous en proposer. [ls veulent détruire votre Constitution et vous la voulez conserver toute entière, et vous la voulez telle que vous l’avez jurée. »

Certes, «1] répugne à la sensibilité française, disent les officiers municipaux de Carcassonne (1), comme aux principes de la constitution, d’avoir du sang à répandre », « mais la guerre est Juste » — et la raison de cette Justice dans la guerre, c’est qu'elle est menée pour la défense de l’idéal politique nouveau : (elle prend sa source dans les lois éternelles de l’égalité »; la guerre sera & une croisade des Français... pour conserver leur souveraineté »; elle sera menée pour la défense de la constitution. Par tous ces caractères, elle s’oppose aux guerres des monarchies, qui conduisaient les peuples «€ à la boucherie du fanatisme.

Il est un deuxième motif au caractère juste de la guerre, qui cette fois est d’ordre international; c’est, nous le savons, parce qu’elle a été « provoquée (2). » On a indiqué plus haut que cette formule introduit la notion importante d’agression

qui s’est épanouie dans le droit récent, depuis R Grande Guerre.

__ Ces adresses montrent que les idées de constitution et de guerre sont liées à cette époque, que la guerre de la Révolution aux princes et aux rois est, si l’on peut dire, une guerre logique à laquelle la France se trouve acculée à cause des réformes internes qu’elle a opérées, et qui l’ont mise en rupture

(1) Arch. nat. D xx. 5. 10. 1. Lettre des officiers AU LES de Carcassonne (Aude), 11 juillet 1792.

(2) Arch. nat. D xL. 3. 55. 50. Adresse des citoyens et soldats du district. de Thionville. EN le 11 février 1792, précit.

avec le droit public européen. « Eh bien, réunissez donc toutes vos forces, assurez-vous des moyens de vaincre, car il n’y a plus maintenant pour vous que la victoire ou la mort (1). »