CHAPITRE PREMIER.— STRUCTURE DU PROJET DE LOI

$ 1%. — L'originalité du nouveau projet . . . . .

Pages $ 2. — Les grandes lignes du projel . . . . . . . 53 $ 3. — La conception financière . . . . . . . . . 58 CHAPITRE M ==LA" DISCUSSION. Ur AC M 64 $ 1%. — Le renvoi à la Commission. . . . . . . 64 $S 2. — Les arguments nouveaux . . . . . . . . 66 Sa. Les amendements. -m-m ce 84

CHAPITRE III. — L'ÉTABLISSEMENT LES PÉAGES SUR LÉSIPCEUVES RE ETC 94 $ 1°. — La proposition du rapporteur. . . .'. . 94

$S 2. — Les objections d'ordres économique, juridiquoéldiplomatique.2 72. 97 $ 3. — L'attitude du Gouvernement. . . . . .. 99 CHAPITRE IV. — LE MONOPOLE DE LA TRACTION. . . 109 $ 1°. — La proposition du rapporteur . . . . . . 109 Son. —:L'accmeilderta) Presses... Ces Du 193 $ 3. — L'accueil du monde industriel . . . . .. 12 $S 4. — L’accueil du monde politique . . . . . . 133 CHAPITRE V2 LE'vOTE DE LALOZ : . . 0m. . 143 SI, ART COMMISSION Se 143 $S 2. — A la Chambre des députés . . . . - . . 144 S8,:=— À la Chambre des sefprenrs "0 145

FROISIÈME PARTIE Après le vote.

CHAPITRE PREMIER. — L'EXÉCUTION . . . . . . . 447 SUV Aprés la balle RC A6 $S 2. — Le comité des voies navigables . . . . . 148 $S 3. — L'agitalion contre les péages. . . . . . . 159

Pages.

$ 4. — Les négociations du Gouvernement prus- SICD ET ee TR CT 167 CRABILR EDIT == CONCLUSIONS... 2. . © - | nb $ 1%. — Les nouveaux canaux au point de vue LéCHDIQUE SR RE M rt 4; $ 2. — L'utilité des nouveaux canaux . . . . . . 8.3. Le principe despéages. - : … + . . . 192 $S 4. — Le monopole de la traction . . . . . .. 206

BAR-LE-DUC, — IYMPRIMERIE CONTANT-LAGUERRRE.