II. — PÉRIODIQUES
On a consulté, pour connaître l’impression produite par le projet de 1851, les journaux suivants :
Les Débats,
La Démocratie pacifique,
La Gazette de France,
Le National,
L'Opinion publique,
La République,
L'Union,
L'Univers,
Ces journaux, appartenant à tous les partis, étaient quotidiens,
sauf la Démocratie pacifique, sorte de revue de la semaine qui paraissait le dimanche.
IV. — Bibliographie des sources consultées au sujet de le réunion spontanée et de la dissolution des conseils généraux en 1870.
Au point de vue historique, il n’y a guère que les journaux qui puissent fournir des renseignements sur ces divers événements.
lors de la session de 1850, l'honneur d’avoir été « le premier », en 1848, à réclamer l’utilisation des Conseils généraux en cas de révolution.
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Encore ne faut-il pas exagérer. Les journaux de Paris, pour la période d’octobre-décembre 1870, sont presque totalement dépourvus de nouvelles provinciales et ne paraissent pas tous les jours. Les journaux de province, même au courant des événements locaux, ne sont malheureusement parvenus que très irrégulièrement à Paris ; le dépôt légal n’en a pas été fait, si bien que les eollections de la Bibliothèque nationale sont très incomplètes. Lesrecherches entreprises dans ces périodiques ont donc été trop souvent infructueuses, sauf en ce qui concerne les Pyrénées-Orientales.
M. Paul Metzger, professeur agrégé d'histoire, à Lyon, de passage à Perpignan, a eu la grande obligeance de consulter pour nous les feuilles locales de l’époque, dont il a trouvé des collections complètes, soit aux Archives départementales, soit à la bibliothèque de la ville, soit enfin dans les bureaux mêmes des journaux encore existants. Qu'il nous soit permis de lui adresser ici tous nos remerciements (1).
Relativement à la légalité du décret du 25 décembre 1870, portant dissolution de tous les Conseils généraux, au contraire, il existe des documents précieux dont la consultation n’a pas été vaine. Nous voulons parler :
19 Des rapports déposés sur le bureau de l'Assemblée nationale au sujet de la proposition A. Lefèvre-Pontalis (2), et des débats auxquels cette proposition a donné lieu. Les uns et les autres se trouvent dans le Journal officiel, de mars à octobre 1871.
20 De l'Enquête parlementaire sur les actes du Gouvernement de
la défense nationale, 3 vol. in-4°, Paris, Germer-Baillière, 1873.
(1) Nous avons été moins heureux que lui lors de nos recherches personnelles dans le Var et en Vaucluse. A Toulon, nous n'avons pas trouvé le moindre renseignement. Quant à la bibliothèque d'Avignon, elle possède seulement, pour l’année 1870, la collection complète du Mercure À ptésien.
(2) Cette proposition était relative à la «nomination d’une com- « mission de trente membres, chargée de reviser tous les décrets « ayant un caractère législatif, rendus par le Gouvernement de « la défense nationale, sur des objets étrangers à ladite défense ».
Re
Les deux premiers volumes en sont consacrés aux dépositions ; le troisième contient le rapport de M. le comte Daru sur la politique du Gouvernement de la défense nationale à Paris, et les pièces justificatives.
Enfin, quant à la loi du 29 mars 1871, qui abroge l’article 2 du décret du 25 décembre 1870, 1i ne pouvait en être question dans la presse. On était au début de la Commune, et les événements parisiens avaient trop d'importance pour que les périodiques songeassent à saisir une occasion nouvelle de critiquer ou d’encenser le Gouvernement de la défense nationale. Quelques allusions dans la chronique parlementaire, voilà tout ce qu’on peut trouver dans les journaux de 1871. C’est à lOfficiel qu’il faut récourir pour suivre, depuis son dépôt jusqu’à son adoption, la proposition Gaslonde.
A titre documentaire, en dehors de l’Officiel et du Moniteur universel, voici la liste des périodiques qui ont été consultés avec
ou sans profit :
Pour le département de la Loire :
Le Courrier de Roanne,
L'Ec laireur de Saint-Etienne,
Le Journal de Montbrizon et du département de la Loire, Le Journal de Roanne,
Le Journal de Saint-Etienne,
Le Mémorial de la Loire et de la Haute-Loire,
Le Samedi, journal hebdomadaire de Saint-Etienne,
Pour le département des Pyrénées-Orientales : L’'Indépendant des Pyrénées-Orientales, Le Journal des Pyrénées-Orientales.
Pour le département du Var :
L'Echo du Var, Le Journal de Brignoles, Le Progrès du Var,
La Sentinelle toulonnaise,
pe
Le Toulonnais, Le Var.
Pour le département de Vaucluse :
Le Bourdon (Avignon), Le Conciliateur de Vaucluse, Le Démocrate du Midi (Avignon), L’ Indicateur de Carpentras, Le Mercure aptésien,
Le Vengeur (revue paraissant à Avignon).
V. — Bibliographie des sources consultées pour l’étude des origines, de la discussion et de l’application possible de la loi du 15 février 1872. ù