‹ La Loi de Tréveneuc et ses PrécédentsChapitre 20 sur 55 · VI. — Thèses · texte numérisé non relu

VI. — Thèses

Georges Dethan. — De l’organisation des Conseils généraux (Paris, 1889).

Flandin. — Des Conseils généraux de département (Paris, 1878).

Augustin Filatre-Longchamps. — Commentaire de la loi du 10 août 1871 sur les Conseils généraux, précédé d’une préface historique (Rennes, 1873).

Pierre Parrocel. — Du rôle et des attributions des Conseils généraux dans l'administration française (Thèse soutenue devant la Faculté d’Aix-Marseille, 1886).

Joseph Pey. — Les vœux politiques des Conseils généraux (Thèse soutenue devant la Faculté de Lyon, Paris, Larose, 1904).

G. de Villoutreys de Brignac. — Des attributions du Conseil général et de la Commission départementale (Thèse, Angers, 1893, in-80).

La plupart de ces thèses contiennent un historique assez souvent incomplet du rôle joué par les Conseils généraux aux différentes époques. Leurs auteurs n’étudient la loi Tréveneuc qu’en tant qu’elle donne aux Assemblées départementales des attributions exceptionnelles ; c’est à dire qu’ils y font seulement allusion et ne s’appesantissent guère. Seuls, MM. Pey et Villoutreys de Brignac ont consacré à la loi du 15 février 1872, un commentaire assez complet.

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