‹ La Loi de Tréveneuc et ses PrécédentsChapitre 7 sur 55 · III. — ARCHIVES MUNICIPALES · texte numérisé non relu

III. — ARCHIVES MUNICIPALES

Les Archives municipales ont permis quelquefois de combler en partie les lacunes laissées par les dépôts départementaux.

C’est ainsi que, dans les Archives municipales de Marseille, de Toulouse et de Bordeaux entre autres, on a trouvé quelques renseignements sur la session extraordinaire des Conseils généraux des Bouches-du-Rhône, de la Haute-Garonne et de la Gironde, en mars 1815.

Voici les cotes des principaux documents consultés

A.M. Agen. — Registre des délibérations du Conseil municipal. A.M. Albi. — Registre IT des délibérations du Conseil municipal. A.M. Bordeaux. — Pièces diverses 1815.

A.M. Marseille. — Collections d’affiches (1815).

A.M. Toulouse. — 12 11.

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