IT. — ARCHIVES DÉPARTEMENTALES

Les archives départementales — et plus spécialement les dépôts des départements méridionaux — constituent, pour la question dont il s’agit, la source essentielle. En effet, c’est dans le Midi que la résistance à Napoléon s’est le plus prolongée. Les 7e, 8e, 9e, 40e et 11€ divisions militaires, placées sous le commandement du duc d’Angoulème, ont formé une sorte de gouvernement dont le centre était à Toulouse. Sous Pimpulsion directrice de Vitrolles et de Damas, les Conseils généraux, réunis en vertu de l’ordonnance précitée, ont coordonné leurs efforts et tout tenté pour assurer la victoire. Tandis que, dans tout le reste du pays, les Assemblées départementales restaient livrées à elles-mêmes et se rendaient rapidement compte de leur impuissance, la mesure prise par le

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roi, le 41 mars 1815, produisait tous ses effets dans le Midi, grâce à cet ensemble de circonstances particulières. Cest donc en ces contrées qu’il convenait surtout d’en étudier l’application.

En conséquence, nous avons visité, en vue de cette recherche spéciale, les archives de vingt-quatre départements : Ardèche, Ariège, Aude, Aveyron, Basses-Alpes, Basses-Pyrénées, Bouchesdu-Rhône, Drôme, Gard, Gers, Gironde, Hautes-Alpes, Haute- Garonne, Hautes-Pyrénées, Hérault, Isère, Landes, Lot-et-Garonne, Lozère, Pyrénées-Orientales, Tarn, Tarn-et-Garonne, Vaucluse, Var.

Avouons tout de suite que nos investigations n’ont pas donné partout de résultats satisfaisants. Dans lArdèche, l'Aveyron, les Basses-Alpes, les Basses-Pyrénées, les Bouches-du-Rhône, la Drôme, le Gard, la Gironde, les Hautes-Alpes, les Hautes-Pyrénées, l’Isère, les Landes, la Lozère, le Var, nos recherches ont été vaines. Mais les documents trouvés par ailleurs nous ont fourni Pexplication de ces nombreux échecs.

L'importance des décisions prises par les Conseils généraux du Midi, en mars et avril 1815, la netteté de leurs déclarations antibonapartistes, ont incité tout naturellement leurs membres à faire disparaître, pendant les Cent Jours, les traces de leur hostilité contre le gouvernement impérial. C’est ainsi que le registre des délibérations du Conseil général (1) est incomplet ou sectionné dans les départements les plus royalistes. Citons, entre autres, les Bouches-du-Rhône, le Gard, la Gironde, la Haute-Garonne (2), les Landes (3), la Lozère et le Var.

(1) Jusqu'en 1837, les délibérations des Conseils généraux n’ont pas été imprimées. On se contentait de consigner sur un registre ad hoc, les procès-verbaux des séances. Ce sont ces registres qui sont conservés dans les archives départementales.

(2) Si, dans les archives de la Haute-Garonne, on ne trouve rien au sujet du rôle joué par le Conseil général de ce département en 1815, par contre, la liasse 4M.147 y fournit un certain nombre de renseignements sur la session de mars 1815, dans les Landes, les Pyrénées-Orientales, etc.

(3) En 1816, le Conseil général des Landes trouva bon de pro-

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Une autre explication paraît s'imposer quant aux Basses-Alpes, à la Drôme, aux Hautes-Alpes et à l'Isère. Ces départements qui, au cours du mois de mars, ont appartenu tour à tour à l'Empereur et au Roi, ont été profondément troublés par des changements successifs. Au milieu de ces bouleversements, il est bien compréhensible que l’ordonnance du 11 mars n’ait pas eu de sanction. Il est très probable que, dans ces quatre départements, la session extraordinaire des Conseils généraux n’a pas eu lieu.

Enfin, les archives des Basses-Pyrénées ont été très éprouvées, il y a quatre ans, par un incendie. Celles de l'Ardèche, de l’Aveyron et des Hautes-Pyrénées, sont ou incomplètes ou mal classées.

Par contre, dans un certain nombre de départements, nos recherches ont été couronnées de succès. Voici l’énumération des documents qu’il nous a été donné de consulter dans ces différents

dépôts :

Ariège. — Registre des délibérations du Conseil général. Aude. — Cahier réservé spécialement à la session extraordinaire

du Conseil général en 1815.

Gers. — Liasse Conseils généraux et d’arrondissements, an 8-1815, Haute-Garonne. — 4 M. 147.

Hérault. — Registre des délibérations du Conseil général. Lot-et-Garonne. — 10 Registre des délibérations du Conseil général (1815).

20 Rapport du préfet au Conseil général (1816). 30 Dans le dossier Miv Invasion du territoire, une circulaire du

directeur de la police, relative à l’ordonnance du 11 mars

Pyrénées-Orientales. — Registre des délibérations du Conseil général.

Tarn. — 1° Registre des délibérations du Conseil général.

20 Registre des arrêtés préfectoraux.

tester contre la disparition de cette partie de son registre de délibérations. Cf. Archives nationales, F. 1a 587.

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Tarn-et-Garonne. — 1° Registre des délibérations du Conseil général.

20 M. 153. Proclamations relatives au rétablissement du gouvernement impérial.

Vaucluse. — 10 Registre des délibérations du Conseil général (1815).

20 Registre de correspondance du Conseil général (1815).

3° Rapport du préfet au Conseil général (1816).