LA PREMIÈRE PHASE, DE 1748 A

Section I. — LE LOTTO (LOTTO DI GENOVA).

Les recherches historiques sur le régime fiscal au xvirre siècle nous permettent de considérer l’année 1748 comme l’époque de l'introduction de la loterie en Pologne. Vingt ans plus tard, en 1768, une compagnie de Gênes se vit, par une décision de la Diète, accorder le privilège d'installer, pour la première fois, en Pologne un Lotto di Genova, dont les bénéfices devaient être destinés à augmenter les ressources budgétaires de l'Etat. La Diète de Varsovie donna son assentiment à cette concession dans les termes suivants : «Il est recommandé à la Commission de la Trésorerie d’entrer en pourparlers avec les contractants gênois sollicitant l’administration du Lotto. Les versements des concessionnaires doivent être effectués au Trésor de l'Etat, lequel s’engagera, à son tour, à transmettre le quart des sommes ainsi obtenues au Trésor de la Lithuanie. Les deux Trésors doivent veiller à ce que ce revenu de la loterie soit, en premier lieu, destiné au remboursement des dettes de la République conformément aux tables dressées par la présente Diète. Quant à l’avenir, le produit de la loterie doit servir à la diminution des impôts publics. »

Mais les concessionnaires, sous la direction du banquier de Gênes, le marquis de Croza, ne remplirent pas les engagements pris par eux lors de la signature du contrat avec la Trésorerie. C’est pourquoi, en 1774, à l’expiration de la concession, la Diète extraordinaire prit la résolution suivante : |

«Attendu que le Lotto di Genova, autorisé à Varsovie par la Constitution de 1768 et créé pour augmenter les revenus budgé-