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comme témoignage de l’indignation que soulève l'usure. mais avant de réprimer il faudrait songer à prévenir en S'attaquant énergiquement aux causes du mal, c’est-à-dire en modifiant et en améliorant les conditions de la vie économique indigène. P'ordre social en dépend car on le sait bien, là où l'usure a sévi avec intensité, la sécurité à toujours été précaire. De violentes dépossessions du sol, suites d’une impitoyable exploitation, ont abouti trop souvent au vol, à lincendie, parfois au meurtre commis par des êtres n’avant plus rien à redouter de la société, ni la prison qui leur est un abri, ni le dernier supplice qui leur est parfois une délivrance...
« Les usuriers appartiennent à toutes les races, à toutes les religions etle taux de leurs prêts est souvent monstrueux. On en pourrait citer qui se sont élevés jusqu'à 200 o/, par mois. C'est la saignée à blanc que notamment les Israëélites, les Kabyles, les Mozabites pratiquent avec une cruauté inoule, Ceux qui connaissent en particulier le trafic scandaleux des colporteurs Kabyles confirmeront facilement noire assertion qui pourrait
sembler à d'aucuns invraisemblablé ».
M. Depont n'est certainement pas au-dessous de la vérité en stigmatisant comme il convient la duplicité et l’Apreté au gain des usuriers de toutes races qui, surtout dans l’Afrique du Nord, se livrent ostensiblement à leur honteux trafic. en toute quiétude sous les regards impuissants de l'Administration et des Tribunaux, assurés d'avoir toujours sans aucune publicité, la fidèle clientèle de la masse ignorante et pauvre. Certes les pays musulmans et la Tunisie en particulier n'ont pas détenu Île
record du mal usuraire que de bonne heure les anciens
considéraient comme une calamité publique. En Grece, à Rome, en France au Moyen-Age ce flèau atteignit des proportions inquiétantes. Mais dans ces pays le mal s’il fut très grand, s’est progressivement atténué par l’adoucissemerit des législations primitives, intolérantes dans un but préventif, et par le remarquable essor que prirent dans les pays civilisés depuis quelques siècles, le développement des institutions de crédit et l'extension du marché mondial,
« Chez aucun peuple de l'antiquité, l'usure n’a été plus effroyable qu'à Rome et jamais le sort d’un Etat n’a été aussi menacé par les luttes entre débiteurs et créanciers, Tous les historiens signalent les ravages causés par ce mal usuraire, fonebre malum, comme lPappelle Facite, et les désordres et les séditions qu'il engendra : le refus par la plèbe après la chute des rois, de prendre les armes pour défendre la patrie contre les Volques et les Herniques, la désertion par les plébéiens des murailles de Rome et leur retraite sur le mont sacré, les mesures prises par le Sénat pour donner une satisfaction momentanée aux «obaerati », tous ces faits bien connus
dénoncent l'étendue du mal causé par Pusure,
« À quelles causes attribuer l'étendue du mal et la violence des luttes entre créanciers et débiteurs ?
«En premier lieu, à la nécessité où se trouvait une grande partie de la plèbe d'emprunter pour vivre et de: subir quelque dure qu'elle füt la loi du prêteur d'argent : on peut ajouter la rareté de l’argent chez un peuple sans industrie et sans commerce, mais il faut signaler surtout
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la rigueur avec laquelle les insolvables furent primitivement traités » (1),
Ces causes, nous les retrouvons en Tunisie à plusieurs siècles de distance, de nature identique et en nombre égal. Leur similitude est frappante. L’analogie et Pacuité du mal dans les 2 pays révèlent bien une origine unique.
En Tunisie, la plèbe est peut-être dans un état encore plus misérable que celle de l'empire romain, Nous aurons souvent l’occasion de le faire ressortir au cours de cette étude.
Faute d'instruction l’indigène « de petite tente » ignore le pourcentage des intérêts et les règles économiques qui président aux opérations des banques. Il se livre sans restriction aux prêteurs, dont il accepte les dures conditions car lui et sa famille ont besoin de vivre. Son salaire minime l’empêche de mettre en réserve quelques économies, en prévision des jours de chômage et de maladie. I ne peut améliorer sa situation et son appel à Ia solidarité et à la charité de ses coreligionnaires se heurte aux prétentions d'un véritable trust d’usuriers.
Indépendamment de cette prennêre raison, il faut également invoquer la rareté du numéraire chez un peuple où l’industrie et le commerce, très prospères au temps des Phéniciens qui avaient développé chez les
populations tunisiennes de très réelles qualités commer-
(1) Mesures prises à Rome dans l'intérèt des emprunteurs d'argent par Louis Droin 1891.
A, Giard et H. Jouve éditeurs, Paris,
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ciales, furent complètement délaissés à la suite des guerres, des massacres et du pillage qu'entrainèrent successivement les conquêtes des Vandales, des Byzantins, des Arabes et des Tures. P'agriculture fat pendant longtemps et demeure encore de nos jours la principale ressource du pays. Mais pendant près de cinq siècles, sous la domination romaine, elle connut une intensité de production qu'on ne retrouve plus pendant les conquêtes arabe et turque. Le tempérament apathique et routinier de ces dernières races, surtout des Arabes, devait d'ail leurs influer sur l'état stationnaire des procédés de culture. L'agriculture tunisienne en est encore réduite de nos jours à une situation très rudimentaire qui éommence à évoluer vers un avenir meilleur grâce à Pimpulsion du Gouvernement Tunisien et à Fexemple des colons européens qui ont importé du vieux continent les secrets du progrès agricole, Cet état social d'un peuple dont la production agricole suffisait à peine à ses besoins, dont le commerce était confiné dans quelques régions côtières. explique la rareté de la monnaie métallique et la fréquence des transactions sous forme d'échanges en nature, Encore aujourd’aui les agriculteurs aisés con servent précieusomont les quelques louis péniblement nmassés dont ils ne se dessaisissent qu'avec regret, lorsqu'ils ne peuvent faire autrement.
D'autre part les récoltes étant très souvent déficitaires en raison de l’inelémence du climat, les prescriptions du Prophète qui avaient surtout été édictées dans le but d'éviter l'accaparement des denrées de première néces- SIG dans un pays pauvre comme l'Arabie devaient serupuleusement être observées dans la Régence où les con-
ditions économiques ressemblaient à celles de FArabie.
Nous verrons d'ailleurs que le résultat obtenu fut danétralement opposé à célui que recherchaient les promoteurs de ces mesures de protection.
En dernier lieu, 11 faut signaler les mesures rigoureuses prises contre les débiteurs mème insolvabies. Il est peu de pays où les lois aient été conçues. avant Pétabhissement du Protectorat, dans le but de donner aux riches les movens d'écraser et de pressurer les faibles. Nous étudierons plus loin Pinégalité des situations créées par les règlements beylhicaux entre le fellah et ses débiteurs, les Khamimès. Mais, que ce soit à la campagne ou dans les villes, les créanciers sont bien armés pour récupérer leurs avances. Les saisies sont exécutées dans toute leur rigueur. IFn°v est apporté aucun tempérament pas méme la possibilité pour le débiteur de conserver les objets nécessaires au couchage. La contrainte par corps dont la durée peut atteindre 6 mois facilite Fexécution des sentences des caïds et des Tribunaux MéLIONAUX.
Les lois françaises, protégeant les salaires des ouvriers, sont inconnues dans la Régence. Ces salaires peuvent être intégralement saisis.
Le Code Tunisien de 1907 s'est borné à sanctionner ces anciennes coutumes, qu'il eût été humain de réfonrmer et d'améliorer, si l’on n'eut pas craint, en cette matière comme dans beaucoup d’autres de heurter les intérêts de toute une aristocratie indigêne puissante et riche.
Ces mesures rigoureuses sont loin d’être en harmonie avec les exhortations du Prophète aux pratiques
charitables.
Nous avons vu avec quelle rigueur extrème le Prophète et ses commentateurs ont prohibé le prêt à intérêt et l'usage de toute convention où apparaît, même sous une forme détournée, un profit illicite pour l’une des parties contractantes. La prohibition coranique ne fut Jamais discutée par les docteurs musulmans et, strictement interprêtée, sa généralisation dans tous les pays de religion musulmane, explique l'identité de la vie économique stagnante de ces pays, même de races différentes,
Nous allons voir toutefois que certains contrats eu usage en Tunisie tels que le Bia Tunia ou le Selem voilent en réalité des dispositions usuraires auxquelles ont cependant recours de bons musulmans.