‹ La Maternité et Ses Effets Juridiques dans le Code Civil de 1804 et le Code PénalChapitre 29 sur 100 · CHAPITRE PRÉLIMINAIRE · texte numérisé non relu

CHAPITRE PRÉLIMINAIRE

Au moment d'aborder ce sujet poignant de la maternité, qui jette ses racines au plus profond de la nature et du cœur humains, je tiens avant tout à faire une œuvre essentiellement loyale, et à expliquer sincèrement comment et pourquoi j'ai voulu me livrer à son examen.

La simple étude du droit civil français m'en fournit l’idée première.

En constatant les dispositions du Code concernant la filiation, je fus frappé de leur caractère arüficiel, surtout en ce qui concernait la filiation paternelle.

Qu'il s'agisse en effet de la filiation légitime, où la règle aussi fameuse qu'ancienne, pater is est quem nuptiæ demonstrant, risque de couvrir de la fiction légale les écarts de conduite de la femme mariée; qu'il s'agisse au contraire de la filiation illégitime, réglée de manière à permettre à l’homme la licence la plus complète comme la plus impunie, l’on éprouve, à les considérer sans parti pris, et abstraction faite des usages reçus, un sentiment de malæse et de gêne.

Le sens intime de la justice éternelle s’insurge et perçoit confusément que l'équité est violée.

La complexité même des mesures légales, leur diversité à l'égard d’un fait aussi simple, aussi permanent, aussi identique à lui-même que la création d'un enfant, laisse entrevoir l’imperfection du système. Celui-ci apparait dès lors comme reposant sur un fondement instable, issu d’un point de départ

inexact : les hésitations et le trouble de son développement

marquent la difficulté de concilier ses conséquences logiques avec les retours offensifs de la conscience instinctive.

Faut-il voir dans cette conception faussée, comme le prétendent certains féministes, l'effet de l’égoïsme masculin des législateurs du Code Civil? Je ne le crois pas. Ils ont cherché de bonne foi à éviter le scandale, à épurer les mœurs, à sauvegarder la famille.

Ils ont mal réussi : pourquoi ? Parce qu'ils ont voulu substituer des conceptions humaines aux principes éternels qui viennent de Dieu; parce qu'ils ont négligé l'élément qui doit dominer toute morale, celui de la responsabilité; parce que, pensant préserver de tout trouble certaines formes sociales issues de la civilisation parvenue à un certain degré, ils ont oublié le sentiment de justice qui précède toute civilisation, et ils ont frappé des innocents pour punir les coupables.

Au lieu de se placer simplement avec leur bon sens, leur conscience, en face des faits et de l’évidence, ils se sont placés en face des combinaisons résultant de rapports sociaux déjà complexes, et ils ont consacré par les lois les injustices des mœurs.

Ainsi seulement peut s'expliquer que des hommes épris du culte du droit et du devoir aient codifié cette iniquité: deux frères nés du même sang, et dont, à mérite égal, l’un est comblé d'honneur et d'estime, l’autre repoussé comme un parila .

Ainsi seulement s'expliquent les mesures de rigueur envers les enfants naturels, auxquels on ne saurait rien reprocher, l'indulgence envers les parents naturels, qui devraient porter seuls le poids plus ou moins lourd de leur faute, ou de leur simple faiblesse.

Mais il ne suffit pas de formuler des critiques : il convient de trouver le remède aux imperfections.

Ainsi placé devant ce problème: assurer à tout enfant qui vient au monde une famille, je devais m’attacher tout d’abord à la filiation maternelle, qui trouve son fondement solide dans le fait de la naissance.

De là à relier tout enfant à sa mère et à la famille de sa mère, il n’y avait qu'un pas, indispensable à franchir.

Ce progrès logique me mettait en face d’un second problème, celui de la prééminence possible de la maternité sur la paternité.

Si nous n'en sommes plus à l'époque où l’on considérait le rôle du père comme nul dans la procréation, nous nous éloignons bien davantage encore des civilisations qui négligent la fonction de la mère.

Certes, la collaboration des sexes est indispensable à la création d’un être nouveau.

Il y a là un plan merveilleux, un phénomène sublime que je ne me lasse pas d'admirer, et dont la beauté n’est peut être pas assez comprise à notre époque, ni assez enseignée et glorifiée dans l'éducation donnée aux jeunes gens et aux jeunes filles.

Mais, au point de vue purement physiologique, il est aisé de se rendre compte que la part de la mère dans la formation de l’enfant est infiniment plus considérable que celle de l’homme.

Il serait oiseux de développer ici cette éclatante considération.

Au point de vue moral, nul doute non plus que l'amour maternel ne soit en général plus puissant, plus violent même que l'amour paternel, supériorité qui s'explique par les liens infiniment plus nombreux, plus étroits, plus solides, plus douloureux aussi, et par suite plus chers, qui unissent la mère à l'enfant. ;

Dans quelle mesure fallait-il tenir compte de cette attache plus intime et plus forte, pour régler les rapports des parents et des enfants, soit dans la famille légitime, soit dans la famille illégitime?

Cette question devait aussi se poser, et appelait sa réponse, réponse trop délicate pour être donnée de prime abord.

Elle pouvait seulement me confirmer provisoirement, en ce qui concerne la filiation naturelle, la solution avantageuse

pour l'enfant, indiquée plus haut, en m’amenant à lui assurer, en tout état de cause, une famille, la famille maternelle.

Je devais donc résumer ainsi ces considérations : fous les enfants sont égaux devant la mère; il n’y a pas, devant le fait sacré de la maternité et de la naissance, d’enfant légitimes et illégitimes : tous sont simplement des enfants. Mais, pour compléter l’œuvre de justice entreprise, il fallait aller plus loin.

Serait-il équitable, en effet, de laisser à la mère seule le soin et la charge de ses enfants, tandis que le père fuirait allègrement les responsabilités de ses actes, couvert par les lois etles mœurs.

Serait-il juste qu’il pût semer de c1, de là, des bâtards, les laisser périr avec leur mère de misère ou de désespoir (si même leurs légitimes rancœurs envers une société admettant de tels méfaits, ne les poussaient à grossir l’armée du crime et du vice), tandis que cet heureux père, affranchi de tout souci comme de tout remords, estimé par un monde qui l'absout, continuerait à ne prendre de la vie que les jouissances, à courir de bonne fortune en bonne fortune, ou même parviendrait à constituer un foyer respecté, et connaîtrait les joies de la famille, avec l’épouse pure à laquelle il aurait apporté, en échange de son don généreux et complet d'elle-même, les épaves de sa jeunesse prostituée.

Non, ce ne serait pas juste.

Et la conclusion s’imposait logique, impitoyable : il faut admettre la recherche de la paternité.

Certes, il conviendra de l’entourer de toutes les garanties indispensables, pour qu’elle ne devienne pas, entre les mains d'individus sans scrupules, une arme de chantage et de persécution pour les honnêtes gens.

Mais, pour la justice, seulement, cette recherche est nécessaire.

Aiïnsi, l'enfant aura toujours une demi-famille, sa mère et la famille de sa mère; il aura, toutes les fois qu'il sera possible de l’établir, une famille complète, celle de ses deux parents.

Mais, tandis que le simple enchaînement des idées m'amenait fatalement à ce résultat, si naturel, si logique, je fus effrayé de l’énormité de mon assertion.

Ne venais-je pas heurter tout l'ordre social, toute la morale reçue dans la société française?

Ce noir tableau de la misère de l’enfant abandonné, privé de famille, du père oubliant tous ses devoirs, de la mère réduite au désespoir sans recours, cette sinistre vision que je repoussais de toutes les énergies de mon âme, n'était-elle pas réalisée chaque jour, sous les yeux indulgents d'une société égoïste?

N’allais-je pas soulever contre le cri loyal de ma conscience une tempête de protestations ?

Sans doute, mais la perspective des hostilités déchaînées n’est pas faite pour m’imposer silence.

Je dirai, quoi qu'il en coûte, les paroles de justice et de vérité, dussé-je m’aliéner tout ce monde qui est le mien, et que parfois je suis tenté de maudire pour son hypocrisie, son égoïsme et sa lâcheté.

J'ai peine à retenir mon indignation quand j'entends des mères de familles, de la meilleure société, émettre avec désinvolture cette idée, qu’elles préfèrent donner leur fille en mariage à un jeune homme ayant un peu fait la fête. Peuvent-elles donc oublier toutes les tristesses, toutes lès détresses, toutes les haïines, accumulées par cette funeste théorie : il faut que jeunesse se passe? (1)

Mais la sérénité même avec laquelle elles s'expriment, au mépris des lois les plus sacrées de l'humanité, prouve, par leur inconscience, à quel ennemi puissant doit s'attaquer celui qui vient combattre de tels préjugés. Pour une semblable lutte, je me suis senti, tout seul, bien faible, et j'ai voulu contrôler la valeur de mes assertions par des témoignages plus illustres, soit en m'appuyant sur l'opinion d’autorités incontestées, soit en recherchant, dans l’histoire

(1) On pourrait lire avec fruit, à cet égard, le douloureux et noble roman de François CoPpée : Le Coupable.

et dans l’étude du droit contemporain, des exemples favorables à ma thèse.

Ce fut une prospection des plus réconfortantes, à travers le mystère d’un monde jusque là peu connu.

Loin de rencontrer, comme dans nos mœurs et notre loi, l'opposition constante entre les faits et ce que la logique semble imposer, je trouvai çà et là, fragment par fragment, soit l’affirmation par les personnalités les plus éminentes, soit la réalisation pratique des idées suggérées par la seule réflexion du bon sens, dégagée des erreurs de mentalités façonnées par l'habitude.

Je voudrais pouvoir entraîner avec moi le lecteur dans ce captivant voyage de découverte à travers le temps et l’espace, lui faire toucher du doigt les mesures de justice constatées aussi bien dans les civilisations les plus reculées, que, de nos jours, en Espagne, en Italie, en Angleterre, en Allemagne, en Suisse.

J'aurais aimé lui montrer, reconstituée, élément par élément, toute ma théorie d'ensemble vivant réellement autour de nous, tandis que la France résiste à l'essor, puissant déjà, de la vérité en marche.

Dans notre propre pays, j'aurais voulu faire remarquer l'évolution si curieuse et si hardie de la jurisprudence, préparant et provoquant les modifications plus lentes des lois qui, malgré toutes les codifications, ne peuvent rester immuables et mortes, quand l'humanité bouge et vit autour d'elles, mais qui ont le tort d'attendre, tant qu'elles peuvent, avant de réaliser ce qui doit étre inévitablement, et restent en un perpétuel et fâcheux anachronisme.

Je me serais plu à dévoiler le mouvement inéluctable des. idées et des faits modernes, qui entraîne malgré lui le législateur, et le force, même à contre cœur, à poser les jalons d’une route nouvelle, où se ruera bientôt, librement, la foule des parias que je défends.

Je m'élais proposé de tracer ainsi ce tableau immense des réalités qui appellent et réclament la mise en pratique de

mes hypothèses. J'espère le présenter un jour dans son majestueux ensemble : mais son ampleur même m'interdisait de l’introduire dans le cadre étroit de cet ouvrage. A lui seul, l'exposé de notre code, suivi des réflexions qu'il provoque, nécessitait un volume d'aspect assez respectable pour risquer d’effaroucher un esprit qui ne serait pas particulièrement friand des problèmes que j'aborde.

Il fallait me limiter, bien qu’à regret.

Je n’ignore pas les lois récentes qui firent plus large, bien qu’encore insuffisante, la part de la femme et de l'enfant; je connais les décisions judiciaires qui, si habilement, dans l'intérêt de l’équité, tournèrent la loi, et substituèrent en fait > ses théories désuètes des systèmes nouveaux: j'ai passé en revue la plupart des législations contemporaines, qui, venues après nos codes, ont profilé des écoles faites par ceux-ci.

Je ne pourrai faire bénéficier le lecteur, ici-même, de cette vivifiante étude, que par l’ardeur plus grande à servir la cause défendue, ayant constaté l'harmonie de son triomphe avec toutes les vraies nécessités sociales, avec la poussée vigoureuse qui, de plus en plus, le prépare. et l’obtiendra.

Ces idées sont tellement à l’ordre du jour que toutle monde en parle plus ou moins, que presque pas un journal ne contient à chaque instant des articles s'y rapportant, et que nul n’ignore les toutes récentes tentatives dans la voie que

j'espère contribuer à tracer (1).

(1) Ce chapitre préliminaire était écrit, et le plan de l'ouvrage dessiné, en septembre 1909. À cette époque déjà, j'étais décidé à formuler des revendications en faveur de la recherche de la paternité, du traitement plus favorable des mères, du vote des femmes.

Les événements semblent avoir pris à tâche de me donner raison. On a vu le Sénat voter en première délibération la Joi autorisant la recherche de la paternité, déjà réclamée en 1876 par M. G. Rivel; des mesures bien intentionnées, sinon très adroites, ont été prises en faveur de la mère ouvrière, pour lui rendre moins pesants la grossesse et l'accouchement; enfin, en France, comme en Angleterre, le printemps à marqué la poussée décisive en faveur du vote des femmes, avec les manifestations turbulentes, mais significatives, des suffragettes, avec les candidatures féminines, plus calmes, de Paris; certaines éligibilités ont déjà été accordées au sexe réputé faible, et voilà que, de part et d’autre de la Manche, le progrès se poursuit : chez nous, le projet Dussaussoy est à l'étude, et déjà le bill Shackleton à été voté en seconde lecture par la Chambre des communes, par 299 voix contre 190! (Voir article de Louis Fortunet dans Les Nouvelles, 22 juillet 1910, {re page, col. 4). Si

Faute de remonter assez loin, il est vrai, faute de se dégager des passions et des contingences, des conceptions reçues et des routines profondément ancrées, souvent on est aveugle en pleine clarté, et la logique dévie rapidement vers le paradoxe : mais l’exagération même de certaines théories généreuses, quoique mal digérées, est le plus intéressant des symptômes. Aussi m'a-t-il paru assez intéressant, pour cette fois, de prendre la question à un point de vue très philosophique, en raisonnant seulement sur ce code déjà plus que centenaire, et dont le caractère vénérable commande dans son étude le calme et la sérénité, qui marque aussi, dans la formation de notre société actuelle, une empreinte si profonde, qu’on ne peut la bien comprendre sans compter avec lui.

Remontant donc passablement en arrière, je prendrai le code tel qu'il était avant que le mouvement moderne se fût dessiné, et, sur ce terrain limité, mais encore considérable, j'exposerai le système français, pour tout ce qui concerne la maternité, et la paternité considérée comme raison et comme conséquence de la maternité, ces deux éléments devant rester étroitement unis.

J'établirai la critique de ce système, et présenterai, d’après le simple bon sens et l'instinct d'équité de la conscience humaine, la théorie générale qui pourait lui être substituée ; je la résumerai de mon mieux par un essai de synthèse idéale des lois et des mœurs.

La tâche est assez rude, et pourrait être très vaste. Je m'efforcerai d’en abréger autant que possible l'expression, pour ne pas rendre fastidieuse la défense d’une cause à mon sens sacrée, la cause de ceux qui abordent la vie sans l'avoir demandée, de celles qui perpétuent l'humanité pour la fécondité de son avenir.

Je ne me dissimule pas les difficultés de ce programme, et

divers obstacles ne m'avaient retardé, et empêché d'écrire dès l'automne dernier, comme je l’aurais voulu, ce livre, j'aurais pu annoncer l'avènement des souhaitables réformes; je préfère à l'amour propre de précurseur, la joie d'enregistrer la réalisation partielle de ce que je souhaitais. Puisse-t-elle se poursuivre!

combien je suis petit en face de la masse imposante à mettre en branle.

Si ma façon de servir la vérité me suscite quelque inimitié, de la part de ceux qui ne la trouvent pas bonne à dire, je m'y résignerai le cœur joyeux, pensant avoir, dans la faible mesure de mes moyens, bien mérité des braves gens dont beaucoup pensent tous bas ce que j'aurai dit tout haut.

Et devant la loyauté de mor effort, je demande l’indulgence pour l'imperfection de ses résultats, confiant qu'on me tiendra compte de ma sincérité et de mon culte pour la justice, et que Dieu bénira mon labeur...

DANS PTE TELUS a PAC pa) DEN

Page 1