MONÉTAIRES
Les divers systèmes monétaires qui ont été usités, le sont encore, ou qui peuvent l’ètre, sont extrêmement variés. Le plus simple est celui qui n’admet qu’une seule monnaie, en or ou en argent, seule reconnue légalement, seule existant en fait dans la circulation : c’est le monométallisme simple, or ou argent. Il est difficile de concevoir l’absence d’une monnaie inférieure, on cuivre ou autre métal, pour le règlement des transactions minimes et îles petits appoints; mais, pour la mesure des valeurs, cette monnaie n’a point d’importance; la raison en sera donnée plus loin. Le monométallisme argent simple est encore le régime d’une fraction considérable de l'humanité, la plus importante même par le nombre.
Ce régime du monométallisme simple ne saurait convenir à des Etats dont le développementéconomique est avancé; aussi voyonsnous, dans presque tous les pays de civilisation européenne, deux monnaies métalliques principales, l’une d’or et l’autre d’argent; non sans doute qu’on les rencontre partout en circulation, mais au moins les trouve-t-on partout instituées concurremment par la loi.
La distinction capitale est alors celte du monométallisme et du bimétallisme. Ce^s expressions, de création récente, n’ont pas encore pris une signification rigoureuse. Il semblerait que tout régime comportant une double circulation monétaire dût mériter le nom de bimétallisme. 11 n’en est l'ien cependant, et personne ne songe à dire que le régime anglais est bimétallique. Le bimétallisme, par opposition au monométallisme, présente deux caractères distinctifs ; la force libératoire illimitée des deux monnaies, et la frappe libre
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pour l’une et pour l’aulre, do telle sorte que, pour l’argent comme pour l’or, métal et monnaie ne font qu’un. Cependant, on continue généralement à appeler bimétallismeun régime bâtard dans lequel la frappe de l’nne des monnaies est suspendue, tandis que sa puissance libératoire reste complète d’après la loi. 11 semble donc que le caractère essentiel de la distinction porte sur la faculté donnée par la loi d’imposer une monnaie en paiement, le système étant bimémétallique ou monométallique, suivant que cette prérogative est attribuée aux deux monnaies ou à une seule. C’est à ce point de vue c[ue je m'altacherai.
Le système de double circulation, le plus simple, le plus naturel, celui qui se rencontre jusque dans les sociétés primitives où l’autorité publique n’inlervienl pas pour déterminer l’intermédiaire de la circulation, et où lo monnaie consiste en lingots d’or et d’argent pesés, est celui de rindé[jendance complète laissée aux deux monnaies dans leur valeur réciproque. Elles varient donc incessamment dans leurs rapports de valeur; leurs variations de valeur, même s’il s’agit de monnaies frapijécs, sont celles des métaux eux-mêmes. Comme elles ])ortent îles noms dilférents, celle là seule dont le nom figure dans l’acte générateur de l’obligation est capable de l’éteindre, à moins de convention contraire. J’appellerai ce système monométallisme composite sans rapport légal entre les monnaies . 11 est composite, puisqu’il suppose l’existence des deux monnaies en circulation. D'antre [)art, il peut paraître bizarre que ce régime, dans lequel les deux monnaies sont en libre communication avec les métaux, et possèdent l’une ou l’autre puissance libératoire complète, soit qualifié comme monométallique. Mais il faut considérer qu’en l’absence de tout rn})|iort légal, une seule monnaie peut être employée en paiement dans cbaque cas particulier. C’est donc le monométallisme, alternatif suivant le cas.
Dans les systèmes monétaires perfectionnés, un rapport fixe est établi par la loi entre la monnaie d’or et la monnaie d’argent; il y a équivalence légale entre elles suivant un certain rapport de poids. J.,a loi a pour but, en fixant cette équivalence, de faciliter le cbange entre les deux monnaies, et généralement aussi de permettre à un débiteur de se libérer, à son choix, en or ou en argent. Les deux monnaies ont ainsi cours légal l’une et l’autre, l’une pour l’autre, par interprétation de la volonté des i^arties; la loi qui pose un rapport d’équivalence entre elles est donc bimétallique.
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Cependant il peut arriver que la loi, tout en fixant un rapport entre les deux monnaies, restreigne expressément la force libératoire de l’une d’elles à une certaine somme, à moins de convention contraire entre les parties. Cette monnaie de pouvoir restreint n’est plus alors qu’une monnaie d'appoint ou auxiliaire; il n’cxisle qu’une seule monnaie légale, et le régime est mononélallique. Je l’appellerai monométallisme composite avec rapjyort légal entre les monnaies.
Les l’égimes monétaires ne se caractérisent pas seulement parla puissance libératoire atlacliée aux monnaies; ils se distinguent encore suivant que la fi’appe est lil)re sans aucune reslriclion pour les deux monnaies ou pour une seule, circoiislance cpd peut exercer une inlluence considérable sur la valeur des métaux. (Juand il n’y a pas de rapport légal entre les monnaies, le législateur n’a pas de motif pour entraver le monnayage de l'un des métaux. Au contraire, le monométallisme composite avec rapport légal suppose nécessairement l’interdiction de la frappe de la monnaie auxiliaire pour le compte des particuliers. Quant au bimétallisme, il admet, dans sa pureté, la frappe illimitée des deux monnaies; mais, par altération, on le voit fonctionner encore quand la frappe de l’argent est suspendue. l’our exprimer cette distinction, j’emploierai les termes bimétallisme complet et bimétallisme incomplet .
Enfin la monnaie de papier vient encore se combiner avec ces dilférents régimes, et Jouer un double rôle comme la monnaie métallique elle-même.
Telles sont les catégories que nous avons à parcourir pour étudier, sous cbacuue d’elles, le fonctionnement de la monnaie comme instrument de mesure des valeurs. Les distinctions entre les systèmes monétaires ne semblent jusqu’ici s’établir que sur la fonction des monnaies comme moyens de paiement et de circulation; elles ont cependant aussi leurs conséquences sur le rôle des monnaies comme étalons des prix.
I. Mo.nomktai.i.isme SIMPLE. — Vedeur primitive de la monnaie.
Etedon uniepue.
Ce régime ne demande aucune explication. Les principes généraux sur la mesure de la valeur par l’étalon monétaire, et sur la valeur de la monnaie, ont été justement développés au sujet de ce
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cas, qui permet de les saisir plus facilement parce qu’il est le plus simple.
Je citerai, comme ayant le monométallisme argent simple, les Etats suivants : En Amérique, le Mexique, le Pérou, la Bolivie, l’Equateur; en Afrique, le Maroc, la Tripolitaine, l’Arabie et toute la partie orientale du continent africain, où la monnaie en faveur est le tlialer Marie-Thérèse; en Asie, ]jresque tous les peuples qui ne sont pas soumis à la domination de la Russie. En Chine, l’argent seul circule, sous forme de piastres mexicaines ou de lingots, dont l’unité de poids est le taël. Dans l’Indo-Chine et la Malaisie, la circulation se compose de piastres mexicaines, et de piastres frappées en France pour nos possessions. Au Japon, bien que les deux monnaies d’oret d’argent aient été légalement établies en 1871, -le yen d’or n'est plus guère frappé de[)uis 1875'; la monnaie usuelle, qui continue à être frappée, est le yen d'argent, de sorte que le régime est au fond celui du monométallisme argent simple. Dans l’Inde, la ronpie, qui est une monnaie d'argent, est aussi la seule en circulation; mais le monométallisme argent y a été altéré' en 1893 par la suspension de la frappe de la roupie, et la fixation d’un rapport légal avec l’or anglais; de sorte que, de[)uis cette date, rimie ne doit itlus être classée dans cette catégorie.
n. MoNOMKTAI.l.If'MK COMI'OSITK SANS RAPPORT LKGAR. — pvhu it Iv C ,
pleine et autonome des deux monnaies. Deux étalons primitifs
indépendants ; en fait, un seul étalon usuel et direct.
Dnand la loi institue deux monnaies sans les relier i^ar un rapport de valeur llxe, quaiul par exemple l’Etat émet des pièces d'or de 2, 5 et 10 grammes, en même temps que des ])ièces d’argent de 5, 10 et 20 grammes, ces deux monnaies circulent chacune de leur coté avec une valeur variable, non seulement par rapport aux diverses marchandises, mais aussi l'une [)ar rapport à l’autre. Chacune d’elles a une valeur prinutive, qu’elle lire d’elle-inême et d’elle seule, sans en devoir aucune |)arcelle à l’autre; valeur [)leine, si, comme il est probable, la frappe en est entiêi'ement libre, do sorte que monnaie et métal ne forment qu'une môme marchandise ; valeur autonome, oscillant en toute liberté, sans subir en aucune façon la
^ Bullelin de stalîslique du Ministère des Finances, juillet 1891.
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tutelle de l’autre monnaie. Chacune d’elles se trouve ainsi dans les mêmes conditions que la monnaie unique sons le préc(klenl régime.
Cliacune d’elles fonctionne aussi distinctement comme étalon des prix. Toute marchandise, théoriquement, a deux prix, l’un- en monnaie d’or et l’autre en monnaie d’argent; et chacun de ces prix se règle en toute indépendance sur la valeur varialtle de la monnaie correspondante. L’une et l’autre monnaie constitue donc, pour les prix qui lui sont aderents, un étalon plein, primitif et indépendant. Un jour, te blé est coté 1 pièce de o gr. d’or et 15 pièces de 5 gr. d'argent; un autre jour, si la valeur de l’or a baissé, il vaut 1 pièce de 6 gr. d’or et 15 pièces de 5 gr. d’argent; si c’est la valeur de l’argent qui a diminué, il est coté 1 pièce de 5 gr. d’or et 18 pièces de 5.gr. d’argent; si enfin le l)lé subit une hausse par lui-même, la cote peut être 1 pièce de 6 gr. d’or et 18 pièces de 5 gr. d’argent.
Ce régime monétaire, caractérisé par l'absence d’un rapport fixe entre les deux monnaies, nous paraît bizarre, parceque nous sommes accoutumés au système des monnaies dépendantes; il est surtout incommode et dangereux pour la sCireté des relations commerciales. S’il faut se préoccuper, dans la détermination des prix, d’un rapport de valeur tous les jours variable entre les deux métaux, les moindres affaires deviennent fort compliquées, au détriment des simples et des ignorants. Sous un pareil régime, il arrive falalement que l’une des monnaies est seule en usage dans les échanges, seule par conséquent à fournir l’étalon des prix. Quant à l’autre, elle reste une marchandise ordinaire; difficilement acceptée comme intermédiaire d’échange, parce que son prix, expi'imé en unités de l’autre monnaie, varie sans cesse. 11 semble ainsi que sa valeur varie sevde, tandis que celle de la monnaie-étalon reste fixe; et personne ne veut recevoir en paiement un équivalent qui subit des lluctuations de valeur par rapport à l’étalon usuel.
Le système des monnaies indépendantes fut celid du législateur français pendant la Révolution. La loi du 7 octobre 1793 étal)lissait comme unité principale des nouvelles monnaies, soit d’argent, soit d’or, la centième pcirtie du grave (10 grammes), sans marquer de préférence pour l’une ou pour l’autre. 11 devait y avoir, d’après la loi, des pièces de 10 grammes d’argent dites républicaines , et des pièces de 10 grammes d’or dites francs d'or. La loi étant muette sur le nombre des républicaines qui devaient être équivalentes à un
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franc d’or, le rapport de deux monnaies était laissé libre, et devait varier suivant le cours des deux métaux.
Mirabeau avait préconisé un système dans lequel la monnaie d'argent devait seule avoir la qualité de monnaie constitutionnelle ^ les monnaies d’or et de billon devant être seulement des signes additionnels . fl ne semble pas que le législateur de 1703 l’ait voulu ainsi; les deux monnaies sont placées sur le même pied, sans limitation expresse dans leur force libératoire. Cependant il devait résulter de la différence des noms monétaires qu’une dette stipulée payable en républicaines ne l’aurait par été en francs d’or, et réciproquement. C'ei'it été le monométallisme alternatif.
lai loi ne fut jamais appliquée, à cause de la dépréciation des assignats, qui écartait de la .Monnaie les porteurs de métaux, peu soucieux d’ètre remboursés de leurs bons de monnaie en assignats ; cependant on peut prévoir les résultats qu’elle aurait donnés. Théoriquement, il n’y aurait pas eu de raison pour que, dans la mesure des prix, l’une des monnaies fi'il préférée à l’autre. Toute marchandise aurait donc eu deux prix, directement fixés par rapport à chaque monnaie. En fait, il est très probable que tous les prix se seraient exqu'imés directement en monnaie d’argent, parce que c’eut été la monnaie la jdus usuelle. La monnaie d’or elie-mème aurait oliéi à cette loi commune à toutes les marchandises, et aurait eu son prix en républicaines; de sorte qu’il aurait fallu, pour connaître le ])rix d’une marchandise on francs d’or, le déduire indirectement d’un rap|trochement entre le f)i'ix de la marcfiandise et celui de la monnaie d’or, exprimés l’un et l'autre en répuldicaines. l/étalon d’iU'gent aurait été usuel et direct, l'étalon d’or indirect, mais tous deux primitifs et autonomes au même degré.
l’uis vinrent les deux lois du 28 thermidor an Iff, l’une relative à la monnaie d’argent, fixant la pièce de 1 franc à 5 grammes d’argent, l’autre relative à la monnaie d’or, instituant une pièce d’or de 10 grammes qid ne devait porter avicune dénomination monétaire, mais seulement l’indication de son poids. La loi établissait ainsi le monométallisme argent, car une dette stipulée payal)le en francs n’aurait pu être acquittée en monnaie d’or sans le consentement du créancier, les disques d’or n’étant pas des francs.
Les pièces d’or de 10 grammes ne furent jamais frappées. Si cette monnaie avait existé, tous les prix n’en auraient pas moins été exprimés en monnaié d’ni’gent, en francs, le franc étant Tunité
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de la monnaie légale; mais il aurait fallu en meme temps indiquer pour toutes les marchandises un prix en monnaie d’or, dans le cas où le paiement en or aurait été ofîért et accepté; à moins que l’usage n’eût exclu complètement les pièces d’or de la circulation. Lorsqu’on l’an VI il fut (luestion de frapper effectivement cette monnaie, Prieur voulait, dans un rapport au Conseil des Cinq Cents, que, pour faciliter son évaluation toujours variable en francs d’argent, le gouvernement pul)liàt tous les six mois une cote officielle de la pièce d’or en francs, conformément au cours du métal
Dans ce régime de l’an 111, l’étalon d’argent est l’étalon usuel, donc direct, l’autre n’est qu'indirect; tous deux restent néammoins radicaux et indépendants.
Le système des monnaies indépendantes, qui a conquis les suffrages de quelques théoriciens, est cependant très imparfait. C’est celui des sociétés à l’enfance de la civilisation; c’est, encore aujourd’hui, celui des pays qui, n’ayant pas de monnaie propre, emploient des monnaies variées, de provenance étrangère, acceptées pour leur poids de métal fin, comme si elles étaient du métal en l)arre. Mais, dans tous les pays civilisés, on a dû l’écarter comme incompatible avec les besoins du commerce. Toutes les fois qu’on a tenté de l’introduire, le pul)lic, gêné dans ses transactions par le rapport de valeur perpétuellement mobile entre les deux monnaies, a renoncé de lui-même à se servir de runc d’elles. Les couronnes d’or frappées en Allemagne et en Autriche au poids de 10 gr. de fin, en exécution de la convention de ^’ienne de 1857, n’ont jamais pu avoir de circulation effective. Il en a été de même des guillaumes d’or frappés en Hollande dans le milieu de ce siècle.
Les différents régimes que nous allons maintenant parcourir établissent tous un rapport fixe entre les monnaies. La loi, par voie d’autorité, pose l’équivalence de certaines espèces d’or et de certaines espèces d’argent, portant le même nom, tel que celui de franc, ou des noms différents comme ceux de souverain et de sbelbng. Un franc d’or vaut un franc d’argent, qid pèse 15 1/2 fois plus; un souverain anglais vaut 20 shellings, qui pèsent 14,29 fois plus
^ Wolowâki^ Vor et Vargent, p. 255 et s.
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(rci|)[)orl du métal fin); c’est toujours un rapport invariable maintenu entre les deux monnaies.
Grâce à la disposition légale qui identifie ces deux monnaies, les marchandises peuvent n’avoir plus qu’un prix unique, qui signifie de plein droit un certain nombre de pièces d’or, et un certain nombre de |)ièccs d’argent, suivant le rapport fixé ne varietuv par la loi. Qui dit le prix en francs le dit indistinctement en francs d’or ou en francs d’argent; qui dit le prix en livres le dit aussi en shellings; sous réserve d’une certaine limitation à la faculté de se libérer en shellings.
Malgré ce trait qui les unit, les divers systèmes monétaires usités sont sé|)arés par des dill'érences capitales, dont les conséquences portent snr la nature de la valeur des ditîérentes monnaies, et par là meme sur le fonctionnement de chaque monnaie comme étalon des prix. Toute monnaie a nécessairement son unité, son étalon; nous avons le franc d'or et le franc d’argent, les Allemands ont le marc d’or et le marc d’argent, les Anglais ont le souverain d’or et le shelling d’argetd, etc. Ces deux étalons monétaires servent-ils l'iin cl l’autre à la mesure des valeurs? .Sont-ils tous deux au mémo titre, dans les mcmc.s conditions et sur le même rang, étalons des [)rix?Kid]n la monnaie de pai>ier, billet remlmursable à vue ou assigtiat, n'a,-t-elle i)as aussi son étalon, servant à la mesure des prix ? d’elles sont les questions qui se posent à propos des difiërents régimes monétaires.
-\ous commencerons celte revue par la monnaie de papier, qui, à cause do la mdlité évidente de sa valeur matérielle, nous éclairera sur certaines difficultés relatives à la monnaie métallique.
IJI. Mo.NNAU'. DF. (WPIFH COMIMNÉE .AVEC E.S. MONN.ME MÉIWI.I.IQUE. — \ ClleiO' p)'l~
milive (le la inonnaie nu-lallique , valeur clérivée de la monnaie de papier.
Nous avons à distinguer ici les billets reml)Oursables à vue en espèces, et le pa])ier-monnaie auquel la loi donne cours forcé, sans nous [)réoccu|)er d’ailleurs s’ils ont été émis par l’Etat ou par une Italique, l’our rechercher l'origine et la nature de leur valeur, considérons d’abord les premiers.
Les billets de Banque ou d’Etat qui circulent comme monnaie soid des litres au porteur d’une créance contre la Banque ou con-
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tre ]e Trésor public, dont le remboui’sement en monnaie mélaliique légale est exigible à vue; ce sont des efl'ets de commerce, qui font office de monnaie. Ils constituent donc une monnaie fiduciaire, qui, pour la plus grosse partie, est représentalive des espèces métalliques conservées à la Banque ou au Trésor pour en assurer le remboursement. A l’heure actuelle, sur un total de 3, CTO millions émis en billets par la Banque de France, on ne compte que 288 millions non g’ag’és pjar l’encaisse, soit une proportion de 7,84 seidément. Ces billets ont cours légal, force lil)ératoire illimitée pour la somme de francs qu’ils portent inscrite sur leur dos; mais il n’ont pas cours forcé, parce qu’il est toujours permis d’en demander le remboursement à la Banque. Un l)illet de 100 fr. vaut donc toujours 100 fr. en espèces; mais d’oii lui vient cette valeur? Ce n’est certainement pas de sa matière. Ce n’est pas non plus de la loi, bien que celle-ci intervienne pour poser l’équivalence du billet avec la monnaie métallique; car si le billet n’avait pas cours légal, il circulerait peut-être moins facilement comme monnaie, mais il aurait toujours môme valeur comme billet remboursable à vue, grâce au crédit de la Banque, basé sur son encaisse, son portefeuille et son capital. Quelle est donc- la source de cette valeur?
Un billet de Banque de 100 fr. est une créance. Or toute créance est une marchandise spéciale, distincte de son objet, qui possède une valeur propre. Par le fait du crédit, la valeur se dédouble ; celle de l’objet de la créance, au moins s’il s’agit de choses fongil)les, fait ])artie de l’actif de l’emprunteur; celle de la créance même reste dans le patrimoine du créancier. Il n’en résulte d’ailleurs nullement que le crédit produise cet cll'et merveilleux de créer directement de la richesse, car la valeur de Tolqet, qui entre dans l’actif de l’emprunteur, se trouve compensée dans son patrimoine par la valeur passive correspondante de sa dette. Quant à la créance môme, sa valeur est dans une certaine mesure indépendante, en ce qu’elle peut osciller au-dessous de la valeur de l’objet de la créance, suivant la solvabilité du débiteur. Marchandise distincte, la créance a donc une valeur propre. Mais cette valeur est aussi subordonnée, en ce sens qu’elle ne peut dépasser celle de l’objet, et qu’elle est soumise, en dehors de ses fluctuations propres, à toutes les Iluctuations de valeur de son objet. Ün voit souvent, il est vrai, un effet de commerce ou un titre de Bourse se vendre au-dessus du pair; ce sont là, pourtant, des exceptions plus appa-
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renies que réelles, et, si l'on veut l)ien analyser de près la nature de l’oltjet véritable de la créance dans ces hypothèses, on aperçoit que la créance n'a pas une valeur supérieure à celle de son objet.
Les l)illets de Idanque, étant remboursables à vue, sont des créances dont la valeur se confond avec celle de leur objet, et lui est entièrement subordonnée. La valeur d’un billet de 100 Ir. visà-vis des marchandises subit par contre-coup toutes les variations qui se produisent dans la valeur des espèces métalliques vis-à-vis dés mêmes marchandises. C’est une valeur dérivée, qui n'a même pas la propriété d'osciller au-dessous du maximum comme la valeur d'une créance doiileuse. Il est arrivé exceptionnellement, en janvier 1893, que la valeur du billet a dépassé celle des espèces, par une prime, d’ailleurs très légère; la blanque, ayant atteint la limite légale de ses émissions, payait en espèces, que le créancier jugeait encomltrantes, meme quand elles étaient en or; il donnait donc une prime pour être payé en làllets. Néanmoins il est facile de voir que la valeur de la créance était toujours dans la dépendance étroite de celle de son objet. Lien certainement, nous ne trouvons, dans la valeur des billets de Banque, aucune trace de valeur créée par la loi.
La situation est tout autre si nous considérons le papier-monnaie auquel la loi donne cours forcé. Les pays actuellement soumis à ce l'égime sont ; la Bussie et ses possessions asiatiques, l’Autriche, l’Italie, où le billet (,1e Banque ou d'Etat n’est convertible en espèces que sous déduction de la perte qu’il suljit sur le marché au jour de l'échange; le l’orlugal, la (drèce, le Brésil, le Chili, la Uépubli([ue argentine, la Colombie, et les Bépubliques de l'Amérique centrale.
Un assignat de 100 fr. non remboursable en espèces n’est pas une créance proprement dite contre une Banque ou contre le Trésor public; c'est une véritable monnaie, qui parait se suffire à elle-même comme la monnaie métallique. D’où lui vient donc sa valeur? Si ce n’est pas de sa matière, si ce n’est pas du gage plus ou moins fictif, en immeubles ou en créances non liquides, qui a été constitué derrière lui, ce ne peut être que de la loi. Ne trouvons-nous pas là la preuve que la monnaie n’est qu’un signe de la valeur déterminée par le souverain? « Qu’importe que le signe soit d’argent ou de papier? » disait l’abbé Terrasson, dans une lettre publiée en 1720 en faveur du système de Law. « Ne vaut-il pas mieux choisir
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une matière qui ne coûte rien, qu’on puisse multiplier selon les besoins, sans craindre d’en manquer jamais ? » *. L’a]>bé tirait en eiret de la doctrine sa conséquence logique. S’il dépend du Gouvernement d’attacher une valeur idéale invariable à un objet ciuelconque en lui conférant la qualité de monnaie, les signes de la valeur sont multipliables à l’infini, sans qu’il en résulte jamais une baisse de leur valeur. Evidemment, si la monnaie n’est qu’un emblème de l'unité de valeur abstraite et immuable fixée par le souverain, toute chose portant la marque 100 francs, assignai ou espèce métallique, signifie même valeur, et doit être acceptée en paiement inditïéremment en toute circonstance, sans qu’il se produise jamais une hausse des prix par le fait de la multiplication des signes de la valeur.
Je n’ai pas l>esoin de retracer ici la lamentable histoire du papiermonnaie partout où il a été émis en excès, ni d’évoquer le souvenir de la légendaire paire de bottes payée 10,000 fr. en assignats sous la Révolution. Ces exemples prouvent suffisamment que le souverain est impuissant à attaclier une certaine quantité de valeur invariable à un objet quelconque, en lui donnant le nom de franc avec la qualité de monnaie. Tout ce que peut faire le législateur, c’est d’établir, par voie tl’autorité, l’équivalence entre le papier-monnaie et les espèces, et dé déclarer que le j)apier, bien que non convertible, aura force libératoire pour le nombre de francs gravé sur son dos. Il n’est pas impossible que le papier circule réellement pour celle valeur légale ; si l’émission a été prudente et limitée, et que la situation financière du pays soit favorable, le papier-monnaie peut en effet circuler au pair avec la monnaie métallique, en prévision d’une reprise très prochaine des paiements en espèces. 11 circule toujours au pair lorsque, tout en ayant légalement cours forcé, il est, de fait, convertible en numéraire, comme on l’a vu en France dès 1874, quatre ans avant l’abolition officielle du cours forcé. Mais c’est là une limite que la valeur du papier ne saurait dépasser, et, quand elle l’a atteinte, elle se règle entièrement, de la manière la plus passive, sur la valeur de la monnaie métallique, comme dans le cas précédent. La valeur de l’assignat ne jouit de quelque autonomie que par la faculté qu’elle a, et dont elle abuse, de tomber au-dessous de celle de la monnaie métallique légalement équivalente. Alors la valeur réelle de ce papier ne se confond plus avec
1 OEuvres de Turgot, Lettre sur le p'ipier-7non7iaie, éd. Dairc, f. I, p. 97.
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sa valeur légale ou uominale, qui est celle de la monnaie métallique de même chillre monétaire. I^'Étal, pour ne pas subir de trop lourdes perles dans le l’ecouvrement des impôts, dont les tarifs sont restés fixes, est souvent obligé de reconnaître lui-méme son impuissance à maintenir l'équivalence, et de consacrer ofOciellement la décadence de sa monnaie de papier, en déclarant, par exemple, comme en Russie et en Italie, qu’il n’acceptera son propre papier en paiement des droits de douane qu’à un taux inférieur au pair.
l'ans tous les cas, que le papier-monnaie soit ou non déprécié, il n’a toujours qu’une valeur dérivée. Selon les circonstances,' il emprunte à la monnaie métallique la totalité ou une partie seulement de la valeur de celle-ci par rapport aux marchandises, suivant (pie le monde des affaires a une confiance plus ou moins grande dans une reprise des paiements en espèces. Peu importe, à ce point de vue, que le numéraire ait complètement disparu du pays; même absent, il continue à fournir la base de ce qui peut rester de v'aleur aux assignats. Ceux-ci n’ont donc pas une valeur dont la quantité soit créée et fixée arbitrairement par la loi; ils ont seulement une valeur d’assimilation, qui no saurait se concevoir sans un point d’a|>pui e.xtéricur, sans une monnaie métallirpie d’où elle dérive. Celle monnaie-là (je la suppose provisoirement unicjue), source primitive delà valeur de l’autre, [mise au contraire la sienne en elle-même. Elle n’a pas une valeur monétaire légale comme la monnaie assimilée; elle a une valeur monétaire qu'elle se fait à ellemême, qui se confond avec sa valeur rnétalliipie si -elle est frappée librement, valeur fondamentale et autonome, variant lilirement suivant l’état du rnarclié, d’après les princi[)es développés à propos de la monnaie unique.
Suivant M. Cernuschi ', si le genre humain formait un seul et même Etat, la monnaie légale pourrait consister e.xclusivement en billets ejui remplaceraient complètement l’oi’ et l’argent. Ces métaux n’auraient plus de valeur qu'en tant que matières propres à certains usages industriels. Quant aux billets cosmopolites, ils vaudraient, à eux tous, ce cjue vaut le stock actuel de la monnaie métallique. M. Cernuschi ne va pas jusqu’à admettre que le législateur ait le
^ ilf. Michel CheiHilier et le bimétallisme^ p. 49 et s. — VanatO)nie de la monnaie^ p. 23 et s.
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pouvoir de fixer arbitrairement, à un taux idéal et invariable, la valeur de la monnaie; pour lui, en effet, celte valeur varie suivant la quantité de monnaie en circulation. Mais, considérant l’énorme plus-value qui résulte pour les métaux du rôle monétaire que leur assigne la loi, il en conclut que le législateur a le pouvoir de créer intégralement la valeur de la monnaie, en désignant une matière quelconque pour cet office. Du papier-monnaie posséderait donc, dans un Etat complètement isolé, toute la valeur d’une monnaie métallique; la valeur de chaque billet, variable suivant la quantité qui en aurait été émise, aurait même, tbéoriquement, une stabilité plus grande que celle des espèces métalliques, parce que les émissions pourraient s’en faire avec \ine régularité très rélléchie. Si le papier-monnaie ne présente pas pratiquement ces avantages, c’est que, étant émis par les Etats diirérents, capal)les d’abuser des émissions, ils ne peuvent avoir une circulation internationale.
J’ai le regret de ne pouvoir accepter sur ce point la doctrine de l’éminent théoricien du bimétallisme. Elle est, certes, beaucoup plus défendable que la théorie d’après laquelle la monnaie, de métal ou de papier, constitue un étalon idéal et invariable de la valeur. Elle se heurte cependant à une môme difficulté; si le papier-monnaie ne représente rien et doit se suffire entièrement à lui-mème, si l’unité monétaire insci’ile sur le ]>apier est purement abstraite et ne correspond pas à une certaine quantité de métal, cumment la valeur peut-elle en être déterminée? En fait, tout assignat porte au moins le nom d’une unité monétaire métallique, franc, rouble, dollar ou florin ; sa valeur a ainsi pour base celle qu’aurait l’espèce elle-même, sauf diminution si les chances de remboursement en espèces sont éloignées ; c’est une valeur dérivée. Mais si nous supposons, comme plus haut, un assignat d’une lime, ne signifiant pas l’espoir de rece- Amir un jour, à la place ilu papier, une certaine quantité de métal, nous ne savons plus ce que peut être la Auileur de ce billet. Lors môme que l’Etat en ferait des émissions modérées et les accepterait en paiement des impôts fixés en limes, leur valeur serait tellement tlottante et incertaine, cpie leur circulation serait impossible. Il est fort probable qu’en pareille circonstance le public adopterait comme moyen d’échange le métal en barre, pesé comme aux époques primitives, ou des billets émis par des banques, en représentation du métal en barre qu’elles conserveraient en réserve.
Sans doute, la plus grande partie de la valeur des métaux pré-
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cieux appelés par la loi à jouer uii rôle monétaire leur vient de celte vocation légale; mais au moins Irouve-t-on jJour leur valeur un point d’appui matériel, un corps pondérable, apte par lui-meme à certains usages, susceptible par conséquent d’avoir, indépendamment de toute disposition légale, une valeur que la loi, en conférant à ces métaux la Ibnclion monétaire, se borne à augmenter. Il est cerlain que, môme en l’absence de toute intervention législative, l’or et l’argent possèdent pareux-mômes une valeur comme matières d’industrie. El môme au point de vue monétaire, la loi ne fait pour eux que consacrer une pratique traditionnelle, et pour ainsi dire instinctive, de l’humanité. Si, aii.x é|)oques primitives, l’or et l'argent s’échangent déjà contre des marchandises, par l’ellét d’un consentement libre et spontané, c’est que le métal est considéré lui-môme comme marchandise et comme ricliesse. Toute monnaie primitive est une marcliandise recherchée pour elle-môme, et non j)as seulement pour l’échange ; l’achat-vente n’est pas d’une autre nature essentielle que le troc. Le papier-monnaie n'a au contraire aucune valeur comme matière; toute celle qu’il peut avoir dans certaines circonstances est purement artiticielle, et repose sur la confiance naissant d’une assimilation faite j>ar la loi entre lui et une certaine quantité de métal. Suppi-imez cette assimilation, il ne reste rien. Il est ceidain que les liommes, livrés à eux-mèmes, ne recourraient pas au papier pour leurs éclianges, si ce papier ne représentait pas au moins une créance, et ne consentiraient à se défaire d’une richesse que contre une autre richesse. 11 s’agirait donc, pour la loi, (le créer rx nihilo une valeur autonome, qui devrait s allachor, non pas à un corps matériel, mais à une îd)s- Iraction. C’est là une lâche au-dessus de ses forces.
Nous pouvons maintenant étudier la fonction de la monnaie métallique et de la monnaie de papier comme étalons des prix dans ce régime composite, en distinguant suivant que les deux monnaies sont ou non au pair.
A. Billots ol monnaie mélallicjue au — Etalon métallique et étalon do papior parallolos : le premier, primitif et régulateur des prix; le second dérivé, et entièrement subordonné . — Les billets sont toujours au pair quand ils sont remboursables à vue, et peuvent l’être môme quand ils ont cours forcé. En pareil cas, le prix de toute marchandise est unique, payable en numéraire comme en monnaie de papier, et se rapporte aussi bien à l’un qu’à
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l’autre. S’il en est ainsi, il faut en conclure que les prix, exprimés en francs de papier comme en francs d’or, sont mesurés par les uns comme par les autres. Le franc de papier est un étalon des prix, dont la valeur, par hypothèse, ne s’écarte pas de celle du franc métallique, mais varie avec lui et suit un cours constamment parallèle. L’étalon de papier et celui de métal sont des étalons IDarallèles, parce qu’ils sont solidaires l’un de l’autre.
Un étalon de papier pour les valeurs ! ^’oilà qui paraît singulièrement démentir la théorie d’après laquelle la mesure des valeurs se trouve dans la mesure d’une quantité physique, celle de l’équivalent général, et ne peut jamais s’elïéctuei' au moyen d’une unité abstraite de valeur. Le franc de papier, s’il est étalon, n’est qu’une abstraction, car il n’existe pas matériellement, même dans son multiple le billet de 100 francs.
La difOculté s’évanouit, si nous nous reportons aux explications précédentes sur la valeur de la monnaie de papier, sa nature et son origine. Oui, le franc de papier n’est qu’une abstraction, et les prix se trouvent elTectivement mesurés par une unité monétaire abstraite, en môme temps que par l’unité concrète, le franc métallique. Mais cette unité abstraite n’existe que par la force de l’unité concrète; le franc de papier tire toute sa valeur du franc de métal qu’il représente; c’est un étalon creux, qui puise dans l’étalon plein son existence, sa raison d’èlre et sa vertu. Les deux étalons sont parallèles et solidaires, sans doute, mais l’étalon métallique, ayant seul une valeur mère et indépendante, est seul régulateur du mouvement parallèle. De môme, dans une machine où la bielle n’agit que sur une roue, l’autre roue suit une dii’ection constamment parallèle, mais sans indépendance, et uniquement parce qu’elle y est contrainte par la solidarité que l’essieu établit entre elle et la, roue motrice, seule soumise à une impulsion directe. L’étalon métallique, étant le véritable étalon primitif, est donc aussi au fond l’étalon unique des prix.
B. Prime sur la monnaie métallique . — Etalon métallique et étalon de papier indépendants et non parcdlèles ; le premier, primitif , bien qu'indirect et invisible ; le second, usuel et direct, mais de seconde main.
Si la monnaie métallique s’enfuit d’un pays, les billets restent seuls, et la loi leur donne cours forcé. Alors la monnaie métallique fait prime, les prix haussent en raison de la dépréciation des
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billets, mais s’abaissent devant le n>étal quand par hasard il est présenté en paiement. Les prix sont donc doubles, chaque marchandise ayant son prix en assignats, et son prix en or (ou en argent). Cependant, comme les assignats sont la seule monnaie en circulation, les marchandises n’ont qu’un seul prix visible, qui se rapporte à eux et s’élève à mesure qu’il se déprécient. Ce prix unique est lixé en prévision d’un paiement en papier-monnaie; il est impossiljle en elTet qu’il le soit autrement, car, s’il expjrimait la valeur de la marchandise par rapport à la monnaie métallique, le débiteur pourrait s’acquitter valablement en papier, qui est*monnaie légale, et le vendeur subirait une perte. Les pmix courants étant établis en assignats, l’étalon de papier se trouve être l’étalon usuel, direct, régulateur des prix, qui s'élèvent ou s’abaissent suivant les variations de valeur du papier. La monnaie d’or ellemême se réfère à lui, elle a un prix par rapport au franc de papier, puisque c’est le seul étalon eu usage, de sorte que le franc d’or vaut, par exemple, 1 fr. 25, 1 fr. 50, 2 fin en assignats. La prime sur l'or n'est autre chose que l’expression de la valeur de la monnaie d’or par rapport à l’étalon de papier. Qnfint aux prix des marchandises en monnaie d'or, ils ne figurent pas expressément à coté des pi'ix courants en papier; ils s’établissent d’une manière simplement indirecte, par le ra[)prochement des prix en assignats des marcliandises et du prix /le la monnaie d’or elle-même. Les prix des marchandises en .monnaie d’or ne sont en effet que leurs prix en assignats, sous déduction de la prime de l’or. Le franc d’or est donc toujours l’unité de mesure des pri.x en monnaie d’or; mais ces prix ne sont pas d’un usage courant, et la mesure par l’étalon métallique n’est plus qu’une mesure indirecte.
Malgré ces circonstances, bien que l’étalon de papier jouisse ici d’une indépendance relative et fournisse même la mesure dii’ecte des prix, les principes so?it les mômes que précédemment. Tant que les billets sont au pair de l’or, et que leur valeur se confond avec celle des csi»èces métalliques, leur fonction d’étalon se trouve dissimulée, ou au moins, si on la découvre par l’analyse, on aperçoit très vite que l’étalon de jjapier ne peut être qu’un étalon dérivé. Quand le papier-monnaie reste seul en usage^ que les prix se règlent sur Iqi, et que sa valeui’ devient, dans une certaine mesure, indépendante, les mêmes principes, pour être moins apparents, n’en sont pas moins toujours régnants. L’assignat n’a de valeur qu’en vertu d’une
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assimilalion légale ; toute la valeur qu'il possède, il la tire de celle de la monnaie mélalliciue, des chances pins ou moins grandes d’un remboursement en espèces; celte monnaie, même absente, reste donc toujours la seule base fondamenlale des prix en assignats. Si par exemple riiectolilre de blé est coté iO fr. en assignats, alors que la prime de l’or est de 100 %, cette cote signifie (pie la marcbandise vaut 20 fr. en monnaie d’or. L’assignat tire sa valeur de l’or, qui lui communique la moitié de la sienne. Retirez au papier-monnaie cet appui extérieur, supprimez parla pensée l’existence même de la monnaie métallique, l’assignat ne conserve plus la moindre parcelle de valeur, et le franc de pa[)ier ne signifie plus absolument rien.
Ainsi les prix peuvent elTeclivement se mesurer au moyen d’une unité abstraite, le franc de papier, dont la valeur ne se confond [>as avec celle du franc de métal, et en est, dans un certain sens, indépendante. Mais celte unité abstraite n’est intelligible que parcecpi’elle correspond à une unité concrète, le demi-franc d’or dans l’bypotbèse précédente. L’étalon de papier, bien que seul en usage, n’est qu’un étalon de seconde main, parce que sa valeur est dérivée. Au fond, le seul étalon véritable, base de l’autre, est celui qui est invisible et indirect dans Lusage ordinaire, c’est le franc métallique, parce qu’il est le seul qui possède une valeur primitive. Le rapport apparent s’établit ainsi dans la praliciue :
1 heclolitre de blé = assignais mar<iués 40 fr. ;
Mais 6 ^r. 4516 d'or monnaye, ou 20 fr. d'or = assignats marrjuos 40 fr. ;
Donc 1 hectolitre de blé = 20 fr. d'or.
Au fond, le véritable rapport est le suivant:
1 hectolitre de blé = 6 gr. 4516 d’or monnaye, ou 20 fr. d’or;
Mais 40 fr. en assignats = 20 fr. d'or;
Donc 1 hectolitre de blé = 40 fr. en assignats.
'Dans l’usage commercial, le papier-monnaie n’a pas de prix, puisqu’il fournit l’étalon ; il semble rester immobile, parce que tous les prix se rapportent à lui, et que les variations dans sa puissance d’acquisition se révèlent seulement par des modifications dans les prix des autres marchandises. 11 en résulte que l’écart de valeur entre lui et la monnaie d’or portant le même chiffre monétaire se manifeste par une prime sur l’or, et que 1 oi’ paraît être ainsi au dessus du pair. Mais au fond, pour qui considère la monnaie d’or
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comme le seul élalon fondarneiUal, c’esl le papier (pii est en perle et qui descend au dessous du pair.
IV. Himétalusmk cumi’i-et. — Objectif (iii st/slctiic .' }iicLf.iux et iHOiviiciies au pair. — Valeur primitive, jileine et solidaire des deux monnaies. Itcu.r étalons parallèles, tous deux primitifs et directs.
Le li^gislalcur, en nièune temps qu’il donne cours légal illimité aux deux monnaies, entre lesquelles il fixe un certain rapport de poids pour des espèces écpiivalentes, établit la frappe libre pour rime et pour l’autre. 11 [lermct donc à, toute personne d'apporter à la .Monnaie le métal en barre, or ou argent, pour le faire monnayer; le [iorteur rc(;;oit en écbange un bon de monnaie payable dans un délai très court, fixé par fautorilé [jubliquc pour la transformation des matières en es|)èces. Le bon peut (Mre acquitté, il est vrai, en monnaie légale quelconque, or, argent ou papier; mais il est établi pour une somme égale à celle que peut fournir le lingot en espèces monnavées, sous la déduction des frais de fabrication ; c’est ce qu’on appelle k' pair avec retenue au change. Le bimétallisme est alors complot.
La liberté de la fra|)pc a pour effet infaillible de maintenir à tout évènement l’ideidité com[dète de la valeur métallique et de la valeur momHairc de chaque monnaie. Mais le système assure-t-il avec autant do certitude le maintien de l’eipiivalence entre les deux monnaies? Ne laisse-t-il jamais se produire un écart entre la valeur réelle d'une monnaie (identique à sa valeur métallique) et sa valeur légale, qui est celle de l'autre monnaie? C’est un point (pie nous devrons soigneusement vériOer. Pour le moment, bornonsnous à rechercher ce que le législateur veut obtenir, et à étudier le système dans son fonctionnement parfait.
Ln assurant un débouché toujours ouvert aux deux métaux, en leur garantissant à toute époque un pri.x fi.xe qui doit Cdre donné par l’ib'del des Monnaies d’après le nomlire de pièces à tirer du lingot, !o législateur cherche à maintenir perpétuellement les cours des deux métaux au pair, ou au moins très près du pair. C’est là l’objectif idéal du système: immobiliser le rapport commercial des deux métaux, le fixer en coïncidence constante avec le rapport légal des monnaies, pour cjuc celles-ci, dont la valeur est intime-
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ment liée à celle de leur métal, conservent perpéluellement entre elles leur équivalence, sans que jamais Tune d'elles ait une valeur réelle inférieure à sa valeur légale. Dans ces conditions, la force libératoire attachée à l'une et à l’autre, leur faculté légale de se remplacer mutuellement dans les paiements, s’explique tout naturellement; la contrainte législative se justiRe sans peine, parce que la loi, en assimilant les deux monnaies, n’exagère artificiellement la valeur d’aucune d’elles.
Lorsque les deux métaux sont ainsi au pair légal, chacune des deux monnaies, tirant sa valeur d’elle-mème et d’elle seule, de son propre métal, fonctionne comme étalon primitif et ï’égulateur des prix au même titre que l’autre. La loi qui établit la IVappe libre des deux monnaies, si elle contraint la valeur réciproque des deux métaux à rester immuable suivant le rapport légal des deux monnaies, établit donc le double étalon primitif et en même temps parallèle. Quand les deux monnaies ne sont pas l’eliées par un rapport légal, et qu’elles varient librement dans leur valeur réciproque suivant les cours des métaux, elles constituentaussi deux étalons primitifs. Mais ce sont alors deux étalons indépendants, correspondant à deux prix difiérents pour chaque marcbamlise. Dans notre système au contraire, les deux étalons primitifs sont solidaires; dans leur fonction comme unités tle mesure des prix, ils se confondent entièrement l’un avec l’autre. En efl'et, comme ils conservent i)erpétue]lcment le rapport de valeur (]ue la loi leur a assigné, et qu’ils poursuivent une marche constamment parallèle dans le mouvement de leurs valeurs par rapport aux marcliandises, il suffit toujours d’un seul prix pour exprimer la valeur d’une marcbantlise à l’égard des deux monnaies à la fois, et ce prix est mesuré par l’une comme par l’autre.
L’idéal du système est donc d’obtenir et de conserver le double étalon primitif solidaire dans la double monnaie légale. C’est pourquoi le bimétallisme est souvent appelé le système du double étalon, bien qu’il soit caractérisé surtout par la doul)le monnaie légale, et que l’expression double étalon soit insuffisante à 'elle seule pour marquer ce qui est spécial au bimétallisme.
Mais, en fait, cet idéal ne peut être complètement réalisé dans un État bimétalliste, quand il est entouré de pays qui n’ont pas le même régime monétaire. 11 se produit toujours quelques oscillations dans la valeur réciproque des deux métaux, qui peuvent entraîner la rupture du pair entre les monnaies.
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Coinmeul comprendre que l’équilibre puisse èlre ainsi dérangé? Il ne peut l’èlre que par des iidluences extérieures. Si en effet l’Elat lâmétalliste était seul au monde, sa législation, en offrant à Tun et à l’autre métal un écoulement illimité à la Monnaie pour un prix constamment maintenu au pair, suffirait à fixer les métaux au pair suivant le rapport légal : 1 kil. d’or pour 15 kil. 1/2 d’argent par exemple. Si la production d'argent devenait e.xtraordinairement abondante, il pourrait en résidler sans doute une émission excessive de la monnaie d’argent, et par suite une hausse générale des pri.x, mais non pas une dépréciation de l'argent se traduisant par une prime sur l’or; car personne ne songerait à préférer la monnaie d’or à la monnaie d’argent, mémo si cette dernière était beaucoup plus abondante que l’autre, puisque l’une et l’autre, ayant force libératoire semblable, rendraient exactement les mêmes services dans ce pays isolé [>ar hypothèse. Tout au plus donnerait-on une prime très légère [tour èti’c payé en or plutôt ([u’en argent, à cause du moiiulre [toids de la monnaie d’or, de même qu’aujourd’hui on donne parfois une primo ])Our être payé en billets [tlutot qu'en or.
Si maintenant nous rcftlaçons ce pays au milieu des autres nations, nous le voyons soumis <à des inlhiences extérieures qui modifient sa situation, en attiraid au dehors l’une de scs monnaies, et en créant pour celle-là une véritable cause de préférence. Ces inlluenccs sont de deux sortes.
C’est tl’abord la situation de la place, la nécessité, pour le pays bimélallisle, de payer scs dettes à l’étranger, tpvand elles excèdent ses créances. .Mais cette circonstance, à elle seule, serait insuffisante |)Our rompre ré<juihbre entre les deux monnaies. Si en effet les autres pays étaient tous soumis au même régime, et que les deux métaux y fussent av\ssi soudés [)ar un l’apport légal semblable, à 15 1/2, les [)aiemeuts internationaux se feraient, comme les paiements intérieurs, indifiéremment en or et en argent. On pourrait voir sans doute les deux monnaies s’enfuir en laissant la place au jnqtier-monnaie ; mais il n’y aurait toujours [>as de raison pour que l'une fût préférée à l’autre.
11 faut donc sup[toser que, parmi les pays créanciers, il s’en trouve qui n’admeltcnt [jas le même rapport de valeur entre les deux métaux. Chez eux, par e.xcmple, 1 kil. d’or s’échange contre plus de 15 kil. 1/2 d’argent. Ou bien la législation, tout en laissant libre la frajipe des deux monnaies, pose entre elles le rapport 16
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OU 17; ou Ijien la loi, en fixant entre les monnaies un rap[)ort 15 1/2 ou meme plus favorable encore à l’arg-ent, 15 par exemple, interdit la frappe de l’argent pour le compte des particuliers, de sorte qu’il s’étaldit dans le pays un marché de l'argent; ce métal, n’y trouvant pas un écoulement à la Monnaie suivant un rapport de valeur fixe avec l’or, varie librement dairs sa valeur vis-à-vis de l’or, suivant que l’offre en est plus ou moins abondante par rapport à l’or; il se cote, je suppose, au taux de IG ou 17 kil. d’argent pour 1 kil. d’or. Daîis ces différents pays, l’or vaut plus d’argent que dans notre Etat bimétalliste, ou le rapport légal est 15 1/2. Aussi, dans leurs relations commerciales avec lui, les autres pays ont-ils soin de stipuler que les paiements se feront en or; de soi’te que, si la balance des paiements est défavorable à notre Etat, son or s’enfuit peu à peu au dehors. Tant qu’il en reste une quantité suffisante pour faire face aux paiements présents et prochains, les monnaies ne cessent pas d’étre au pair. Mais du jour où l'or devient rare, il est activement recherché; il fait prime, et réc[uilibre est rompu.
Mais cette cause d’exportation, qui n’agit que sur les pays délateurs, est loin d’ètre la plus activm. Le seul fait ((ue le rapport légal établi par un État bimétalliste entre ses deux monnaies, ne coïncide pas avec le rapport légal d’un autre pays Ijimétalliste,- ou avec le rapport commercial des métaux dans un pays où la frappe de l’une des monnaies est interdite, est une cause générale suffisante, et singulièrement énergique, pour entraîner au dehors Lune dos monnaies du pays l)imétalliste qui a adopté le rapport 15 1/2. Si, à l’éti'anger, le ra|>port de l’or à l’argent est de 1 à IG, c’en est assez pour que toute sa monnaie tl’or s’écoule à l’extérieur. Elle ne s’échange, en effet, dans le pays, que contre un poids d'argent monnayé 15 fois 1/2 plus loiual, tandis qu’à l’étranger elle s’échange contre un poids d’argent IG fois plus fort. Dans de telles conditions, si la frappe est libre, rien n’arrôte l’invasion de l’argent dans ce pays où il peut, en se faisant monnayer, acquérir une plus grande valeur vis-à-vis de l’or, et la fuite de la monnaie d’or vers les pays où elle a plus de valeur par rapport à l’argent. De ce fait, la monnaie d’or, devenue rare, fait prime; dans l’Etat bimétalliste lui-mème, malgré la persistance du pair offert aux deux métaux par la Monnaie, le pair est rompu entre eux, et aussi entre les deux monnaies, dont les valeurs sont rivées à celles de leui’S métaux; le
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rui)[)ort se rapproche de celui qui existe à l’étranger. C’est ainsi que tentl à s'établir, de par le monde, un équilibre de valeur entre les deux monnaies, suivant le poids de métal fin qu’elles renfermeid, équilibre instable, semblable au niveau des mers comimuii(piantes ; à la condition que les communications soient libres, et cpie les portes tles .Monnaies ne soient pas fermées à l’un des métaux.
Ce qu’il faut ol)server ici, c’est que l'initiative des mouvements de valeur entre les deux métaux ne part pas du pays bimétalliste : clic vient du dehors, des pays bimétallistes qui établissent un rappoid légal dilTérent, et des pays monomélallistes où fonctionne un marclié libre des métaux. Les lluctuations de valeur qui se produisent sur ce marché ont leur répercussion sur la valeur des monnaies dans notre Liât bimétalliste, mais d'une manière indirecte; car elles ne se communiquent chez lui qu’à la suite de l’exjiortalion de l'une des monnaies, et comme conséquence de la rareté prodiiilc [lar cette exportation. l\ar lui-mème, notre Etat serait incapable de donner naissance à ces oscillations; il les subit, atténuées souvent par la distance, parfois au contraire aggravées, si d’autres causes, telles qu’une balance défavorable, viennent activer lcs*ex|)ortations de la monnaie la plus appréciée à l’étranger.
.Mais ces divers points ilemandent à être précisés. A'ous devons étudier de pr.''S, d’une manièi'o moins abstraite, ce jeu des oscillations qui se jiroduiscnl dans la valeur des métaux et îles monnaies sous le régime du bimétallisme com})let, jiour nous demander ensuite cpielle est rintluencc de ces variations sur la fonction des deux monnaies comme étalons. .Xous ne pouvons mieux nous renseigner (pi’en suivant les destinées du bimétallisme français jusqu’à ré[)oquc oii la frapi)c de l’argent a été suspendue, en 1873.
La loi du 7 germinal an XI, après avoii* institué cx|u’essémeut coinnu! unité nionétairo le franc do 5 gi'ammes d’argent au litre de
de lin, dispose ipi’un kil. d’or au même titre doit fournir 155 pièces de 20 francs, soit 3,100 fr. Le kil. d’argent ne fournissant (pic 200 [)ièces de 1 franc, c'est un ra,|)port de soitde 1 à 15 1/2, cpii se trouve ainsi établi entre les deux monnaies, conformément à celui qui avait été ado[)ié |iar Galonné en 1785. En même temps, la loi indi(jue que la frappe des deux monnaies est libre, en disant
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qu'il ne pourra être exigé de ceux qui porteront des matières d’or ou d’argent à la Monnaie que les frais de fabrication (art. 11),
Quoique la loi de germinal n’ait établi expressément comme unité monétaire que le franc de 5 grammes d’argent, il résulte du rapport institué par elle entre les deux monnaies que nous avons deux unités monétaires, portant toutes deux le mémo nom, bien que désignant des objets différents par leur nature physique et par leur poids; deux étalons, dont l’identité de nom atteste l’équivalence légale: le franc d’argent, pesant 5 grammes, dont 4 gr. 50 de fin; et le franc d’or, de 0 gr. 3225, dont 0 gr. 2903 do fin. Ce poids d'or de 1 franc n’est représenté dans la circulation par aucune coupure monétaire, non pins d’ailleurs que le marc d’or de 0 gr. 3982, qui est le seul étalon légal en Allemagne. Mais il existe comme unité dans les pièces d’or qui sont ses multiples, et peut être facilement conçu comme unité matérielle. De même, depuis les lois des 23 mai 1864 et 14 juillet 1866, qui ont abaissé de à le titre des monnaies d’argent divisionnaires, te franc d’argent défini par la loi de germinal, comme unité de 5 grammes dont 4 gr. 50 de fin, n’est plus représenté par une pièce de monnaie distincte, puisque notre pièce de 1 franc actuelle ne contient que 4 gr. 175 de fin; mais il existe toujours comme unité dans son
multiple la pièce de 5 fr. d argent, qui est l’estée au titre de -ÿ. Aotre étalon franc n'est donc plus actuellement qu’une imité de compte contenue dans les monnaies légales.
11 ressort de notre législation que, comme moyens de paiement, nos deux monnaies ont cours légal illimité. Elles sont en elfet instituées toutes deux par la loi comme monnaies portant le même nom de franc, sans limitation expresse dans leur force libératoire. L’une comme l’autre peut donc être employée indistinctement à l’acquittement d’une obligation payable en francs. C’est la somme numéric[ue en francs qui est due (G. civ., art. 1895. — C. pén., art. 475, § 11), quel que soit le métal des espèces comptées ])our parfaire le nombre de francs porté au contrat. 11 n’y a d’exception à ce principe que pour la monnaie d’argent divisionnaire, qui, définis que son titre a été abaissé, n’a plus cours légal que jusqu’à 50 fr. entre particuliers.
Quant à la mesure des valeurs, l’intention visible du législateur de l’an XI (comme avant lui du législateur de l’an 111), a été d’instituer comme étalon nnique l’étalon d’argent. Mais, en pareille
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iDciUère, la volonlé législative, quand elle résulte d’une simple déclaration, est de nul elTet. Par cela seul qu’il existe deux monnaies, il y a aussi deux étalons monétaires, deux unités de mesure des prix. La seule question est de savoir si ces deux étalons fonctionnent de la meme manière et sur le même i)ied. Pour y réponflre, nous distinguerons (tout en nous restreignant toujours provisoirement à l’étude du régime antérieur à 1873) suivant que les deux monnaies sont ou non au pair.
Si les deux métaux sont au [)air suivant le rappoid 15 1/2 (ou |)Iutùt 15,58, car le raj)porl légal des métaux, qui s’établit en tenant compte des frais de frappe, dilférents pour Lun et pour l’autre, n’est pas le même que celui des monnaies), si donc le kil. d'or lin est coté exactement au prix exprimé par les espèces qu’il l‘)cut fournir, soit 3, lii fr. ü, moins les frais do frappe (mettons 3,137 fr.), et que le kil. d’argent fin se cote de même à 222 Ir. 22, moins les frais de frappe (mettons 220 fr. 50); les deux monnaies, sans nu! doute, circulent également au pair, pour une valeur monétaire ideidiquo à leur valeur comme lingots, et pour une valeur ale Tune' vis-à-vis de l'aulro. C’est comme Je l’ai dit plus haut.
un:
ridéal du système: le double étalon primitif solidaire*.
^ Cofe de l'or et de l'arfjenl. — Le prix du kil. d'or ou d’argent fin, au au lieu (l’être col6 directeineiil, se calcule, en France, d’apvt's une prime on une perte pour 10)0 fr., sur le paii* inscrit h la cote, l.a prime ou la perle se rapporte donc toujours au pair de la cote. Ouaud par exemple le kilo d'or est colé 1 ^7oo P*’m sur le pair 3437 fr., c’est (ju'il se \ end 1 fr. par lOOü fr. au dessus du pair, soit 3437 -f- X — } = 34 iO fr. 43; si l’or était colé 1 7oü sur 3437 f]\, le kilo vaudi-ait 3437 — 3,43 = 3i33 fr. 7)7. De même pour l’argeul; si le kilo est coté 1 pr sur 218 fr. 89, cela veut dire (lu’il se vend 218,89 -f (l X ^st payable eu mon-
naie légale <]uelcou(]ue, au choix de l’acheteur ; il se fixe donc en vue d'un paiement en monnaie inférieure, si toutes les monnaies ne sont pas au pair; et c’est ainsi qu'indircclement la prime d’un métal vis vis du pair permet aussi de calculer, comme on le verra au texte, la prime minima de la monnaie de même métal par rapport l’autre, en supposant la première parfaitement régulière de poids et de titre.
l^a prime sur un métal a pour effet de l’éloigner des presses monétaires; car celui qui peut vendi’c dans le commerce un kilo d’or 4 pr., soit 3450 fr. 74, ne s'avisera pas de le porter à la Monnaie, qui n'en donne que le pair avec retenue au change, soit 3i37 fr. Cependant, si le porteur du lingot était assuré de recevoir en paiement, à la Monnaie, des espèces d'or toutes neuves, il ne serait plus retenu par la crainte de l)erdre la pidine de l'or: il n’aurait alors à subir que la perle des frais de fabrication, soit 7 fr. 44.
]*]tant donné cet'c cote indirecte du prix du kil., il est essentiel de connaître le pair sur lequel se fait le calcul de la prime ou de la perte. Ce pair est, normalement, le chiffre en francs des espèces que l’on peut tailler au kil. de fin, soit 3'i4i fr. 44 pour
DE LA MESURE DE LA VALEUR
Mais il se lient en Angleterre, on la frappe de l’argent est interdite 2Jonr le compte du public, un marché des métaux dont les fluctuations peuvent se réioercuter sur le cours des métaux en France. J’appellerai métal en hausse, on métal haut, celui dont la valeur commerciale par rapport à l’autre est supérieure à celle qui
Tor, et 222 fi\ 22 pour rarg'cnt, moins les frais de fabrication. II aurait donc dû cliangcr toutes les fois que Ton a modifié le tarif de ces frais. Voici le tableau des variations qui se sont produites depuis Tan XI dans les frais de frappe :
MS
PRIME o/oo (
par kil h — ^ 10
par k
il. fin
par k
il. fin
d, cr.
couvrant
les frais
Or
argent
Or
argent
Or
Argent
^ œ ^ flj
Or
Argent
; Loi 7germi-
i nal an XI. .
Ordonnance
lOf
2^yi7oo
25 fév. 1835
10 09 o/oo
Arreté 22 mai 1849. .
Décret 22
7 53 o/oo
mars 1854 .
2 16 o/oo
7 53 o/oo
jNIais le pair inscrit à la cote officielle n'a pas suivi ces variations. Jusqu'au 26 mai 1841, il resta fixé, malgré la modification de 1835, h 3,434 fr. 44 pour for, et 218 fr. 89 pour l'argent. A celte date, le pair de la cote se conforme au pair du tarif (3,437 fr. pour l'or, et 220 fr. pour l'argent). Ce nouveau pair subsista jusqu'au 4 novembre 1851, sans tenir compte du changement intervenu pour l'argent en 1849. De cette date jusqu’au 30 septemlire 1856, la cote ne porte plus aucune indication du pair ; on est donc fondé il croire que, durant cette période, la cote avait pour base le pair effectif, soit 220 fr. 56 pour l'argent, et, pour l’or, 3,437 fr.. 78 jusqu’en 1854, et 3,437 fr. après cette époque. Ces chiffres (3,437 fi*. et 220 fr. 56) apparurent en effet sur la cote à partir du 30 septembre 1856. Mais le 10 octobre .1860, ils furent remplacés par les chiffres du pair de l'an XI, 3,434 fr. 44 pour l’or, et 218 fr. 89 pour l'argent, sans qu’aucune raison apparente pût justifier ce retour aux anciennes bases, en désaccord avec le tarif actuel de la Monnaie. C’est seulement le 10 septembre 1877 que le pair de l’or a été inscrit à son véritable chiffre, 3,437 fr. ; quant au pair de l’argent, il est encore, à l'heure actuelle, mar(j[ué 218 fr. 89 sur la cote.
11 résulte de ces incohérences que, à toutes les époques où le pair sur la cote est inférieur au pair de la Monnaie, il faut que le mêlai ail une cer laine prime apparente, fictive puisqu'elle se borne h couvrir l'erreur, pour être réellement au pair : 7 fr. 68 <‘/oo pour l'argent, par exemple, depuis 1860. En conséquence, la prime otïicielle doit être diminuée, ou la perte augmentée de ce chiffre, différent suivant les époques, pour qu’apparaisse la prime ou la perte réelle. Mais si l’on veut connaître le prix du kilo, il importe peu que la base corresponde ou non au pair de la Monnaie ; il sulïit d’avoir la cote en prime ou en perte, et le pair sur lequel elle est calculée, pour en déduire le prix du kilo, qui présente seul un véritable intérêt.
DE DA MESURE DE LA VALEUR
ressorl dvi rapport légal, et métal bas ou déprécié, celui dont la valeur est inférieure.
Le système n’est pas dérangé par le fait de quelques oscillations se produisant sur le marché e.xtérieur des métaux, quand ces oscillations sont si faibles, que. le léger bénéfice qui pourrait résulter d’une ex[)ortalion du métal en hausse, suivie d’importation du mêla] en baisse, se trouverait absorl)é par les frais de l’opération : frais de transport, assurance, intérêts intercalaires. Ainsi, en supposant ces frais de 5 fr. par kil. d’or exporté ou importé en échange de 15 kil. d’argent plus une fraction, importés ou [exportés ; la cote de l’once d’argent à GO pence 51 sur le marché de Londres correspondant au rapport légal français 15,58 ‘ ; cette cote peut varier de GO p. 15 à 00 [). G3, et le rapport des deux métaux peut osciller à Imndres de 15, G1 à 15,57, sans que l’or et l’argent cessent d’être au pair à Paris; à moins que d’autres causes n’agissent pour les en écarter. — Et de même, si les cours des mélau.x en France sont fixés en dehors du pair, le prix de l’once d’argent peut varier à Londres de (juelques fractions de denier en sens inverse du mouvement commencé, sans que l’effet s’en fasse aucunement sentir eu France sur les cours de l’or et l’argent.
.Mais si le prix de l’once à fjOndres tombe au dessous de GO p. 45, de sorte que cette Ijaisse de la valeur de l’argent relativement à l’or fasse hausser le rapport des deux métaux à Londres au-delà de 15,01, le résultat est le suivant. En princi[)e, dans un régime bimélallique complet, la baisse d’un métal ne se traduit pas par une perte de ce métal au-dessous du pair. L’argent en baisse, par exemple, ne se vendi*a [las au-dessous du pair 220 fr. 50, s’il trouve toujours écoulement à ce prix à la .Monnaie. Mais par cela môme que l’argent vaut plus d’or en France qu’en .Angleterre, si le ra|>i)Oi't à Londres est 15,03 par exemple, l’once d’argent étant cotée 00 p. 28, tandis que le ra[qmrl est 15,58 en France, des
^ l/üuce d'urgent, 31 gr. 10, au titre standard — coiilienl 28 gr. 7(3 de fin. Si elJc coule 60 pence 5'i, à 0 fr. 1050 le penny, c'est un pri.K de G Ir. 35 les 28 gr. 76, ou 221 fr. le kilo d’argent fin. Or 221 se trouve avec 3,444,4i, qui est le pair du kilo d'or pour Ixondres, dans le rapport 15,58. — Les fractionnements du denier, sur la cote auglaise, ne sc font pas suivant le syslcme décimal, ol ne sont pas poussés au-delà du seizième. Ainsi, le pri.x de l'oncc à 60 p. 54 s’exprimerait approximativement par la cote 60 0/16. De meme, le rapport 15,50 correspond à peu près à la cote 60 7/8. Pour dispose!* de l‘i*acllons plus rinement graduées, je me permets, dans les exemples arbi^ trairemerit choisis qui vont suivre, d'exprimer ces fractions en centièmes.
DE LA MESURE DE LA VALEUR
spéculateurs exporteront de l’or français en Angleterre, et pour 1 kil. d’or fin en barre acheté en France au pair, 3,437 fr., ils se procureront à Londres 15 kil. 03 d'argent, qu’ils revendront à Paris 220, 5() X 15,03 = 3,447 fr. 35. L’opération leur procure un bénéfice de 10 fr. 35, soit 5 fr. 35 net si les frais sont de 5 fr.
Ce manège se poursuivra, l’or continuera à être exporté et l’aj’gent à être importé, jusqu’à ce que l’excès de la demande d’or sur la place tle Paris fasse monter le prix du kilo, et donne lieu à une prime de l’or en l)arre. Ainsi, dans les circonstances supposées, la spéculation fera monter le prix de l’or jusqu’à ce que la prime annule tout bénéfice sur l’opération ; cette prime, annulant le bénéfice de 5 fr. 35 par kilo d’or, est de 1 fr. 50 ®/oo> le kilo d’or, avec une pareille prime, se vend 3,442 fr. 35, et l’écart avec le prix dos 15 kil. 63 d’urgent n'est plus assez considérable pour que l’opération laisse un produit net. Le rapport des deux métaux en France est alors 3,4 42,35 : 220,50 = 15,00, tandis qu’il est 15,03 en Angleterre. La baisse de l’argent n’est pas aussi accentuée en France, parce que les frais de déplacement du métal empêchent le niveau de s’étal)lir tout à fait également entre les deux pays.
Tant que la prime du métal en hausse ne couvre pas les fiaiis de fabrication, c’est-à-dire tant que le prix du lingot n’atteint pas la sonnne de francs que l’on peut frapper dans le lingot, les deux monnaies restent au pair, et le système continue à fonctionner normalement, malgré la prime légère du métal en hausse. Ainsi, dans notre liypothèse, malgré la prime de 1 fr. 50 le prix
du kilo d’or, à 3,442 fr. 35, reste encore au-dessous de la somme de francs qu’on en peut retirer, au-dessous du pair sans retenue, qui est 3,444 fr. 44; la prime de 1 fr. 50 “/oo est inférieure à celle qui est nécessaire pour couvrir entièrement les frais de frappe, et qui est de 2 fr. 10 ”/uo-
A l’inverse, si le prix de l’argont s’élève à Londres au dessus de 00 p. 03, jusqu’à 01 p. 10 par exemi)lc, de telle sorte que le rapport des métaux s’y abaisse à 15,45, la spéculation consiste à acheter à Paris 15 kil. 45 d’argent en lingot, que l’on paie (si l’argent n’a pas encore de prime) 220,56 X 15,45 = 3, 407 fr. 05; puis à échanger ces 15 kil. 45 d’argent contre 1 kilo d’or à Londres, et à importer en France cet or que l’on peut y vendre au pair, à 3, 437 fr., prix qu’en donne toujours la Monnaie; bénéfice, 29 fr. 35; net.
DE LA MESURE DE DA VAEEUR
24 fr. 35. Le va et vient continue ainsi jusqu’à ce que l’argent, se faisant plus rare, acquière une prime qui arrête la spéculation en annulant le bénéfice. Celte prime, nécessaire pour absorber le bénéfice de 24 fr. 35 pour 15 kil. 45, est de 1 fr. 57 par kilo, ou 7 fr. 14 '^/go, et le prix du kilo monte ainsi, plus ou moins vite, de 220 fr. 50 à 222 fr. 13. On se trouve donc encore au dessous du pair calculé sans les frais de frappe, qui est 222 fr. 22, prix atteint quand la prime monte jusqu’à 7 fr. 53 ®/oo- — Le résultat serait le même si la hausse de l’argent était moins brusque, et qu'une prime antérieure de 3 ou 4 fr. Yoo’ exemple, réduisit le bénéfice de la dernière opération; le 7'apport 15,45 à Londres ne ferait toujours monter cette prime en France qu’à 7 fr. 14 °/gg, au-dessous du taux des frais de fabrication. - — Le jnax de l’ai'gent en barre ne dépassant pas celui de l'argent monnayé, c’est que la monnaie d’or est encore au pair avec l’autre. Le rapport en France est alors 15, 47.
Dans ces deux hypothèses tout reste normal, et les deux monnaies continuent à circuler au pair, avec valeur pleine, sauf la dilférence insignifiante des frais de frappe; elles continuent donc à être des étalons primitifs parallèles. Cet état de choses subsiste tant que le ra|)port commercial des deux métaux se borne à osciller autour du pair 15,58, entre 15,03 et 15,45 à Londres, et entre 15,00 et 15,47 à Paris. Le prix de l'once d'argent peut varier de près de 1 denier à Londres sans que l’équilibre soit rompu en France entre les deux monnaies.
IL — Alléralion du si/stè)nr : prime de tune des inonnaies. — T aleur loujoiirs pleine et, primilive, mais indrpendanle , des deux monnaies. Deux e'talons primitifs et indépendants ; un seul étalo)! tisiiel et direct, alternatif, fourni p>ar la monnaie inférieure.
8i le cours de l’argent à Londres baisse encore de quelques fractions de deniers, de sorte que le rapport des métaux y monte à 15,04, les commerçants en métaux reprennent l’exportation de l’or en hausse, suivie d’importation en France de l’argent en baisse. l*our 1 kil. d’or, acheté en France (la prime précédente étant de 1 fr. 50 “/oo) 3,442 fr. 35, ils obtiennent en Angleterre 15 kil. 04 d’argent, qu’ils revendent en France 220,50 X 15,04 = 3,44t) fr. 55; bénéfice 7 fr. 20, soit net 2 fr. 20. L'or est donc cxpoi’té jusqu’à ce que la liausse de la piâme absorbe le bénéfice
DE LA .MESURE DE LA VALEUR
net. Or la prime sur l’or doit liausser pour cela de 1 fr. 50 à 2 fr. 20 ®/oo > d’or se vend alors 3,4ii fr. 55. EL si l’on sup-
pose que, par la Ijaisse continue de l’argent, le rapport des métaux monte encore à Londres jusqu’à 15,05, la prime de l’or en France montera en conséquence, plus ou moins rapidement, à 2 fr. Si “/oo et le kilo d’or fin s’y vendra 3, i-iO fr. 75.
Comment exi)liquer un pareil prix, alors que le môme lingot ne peid fournir que 3,iii fr. 44 d’or monnayé? La raison en est très simqDle: l’or a fui, la monnaie d’or elle-même a été entraînée dans le mouvement d’exportation, comme le métal en barre, du jour où le lingot a dépassé le pair de la monnaie, 3,444 fr. 44, avec une prime de plus de 2 fr. 10 en conséquence, la monnaie
d’argent devient l’agent principal, presque exclusif, de la circulation ; c’est à elle que se rapportent les prix, et ce [)rix de 3,440 fr. 75 est établi en prévision d'un paiement inOniment probable en monnaie d'argent, qui a cours légal. 11 ne faut jamais oublier, en effet, que le mot franc sert indistinctement à désigner, soit une quantité de 0 gr. 2903 d’or fin monnayé, soit une quantité de 4 gr. 50 d’argent fin monnayé soit des billets réprésentatifs de ces quantités d’or et d’argent. Lorsque l’une de ces monnaies reste seule, ou à peu près, dans la circulation, elle fouridt seule l’étalon usuel des prix en francs, et l’expression franc désigne en fait exclusivement le franc de la monnaie usuelle. 11 peut arriver ainsi que 3,4ii fr. 44 d’or vaillent ‘3,440 fr. 75 en une autre monnaie, d’argent ou de papier. La similitude de nom pour dos monnaies dilférentes est une source de complications et de confusions, qu’il est d’ailleui’S facile d’éclaircir avec un peu d’attention. — .Vinsi, dans notre exemple, pour avoir un kil. d’or fin monnayé, soit 3,iil fr. 44 en pièces d’or, il faut payer ‘3,440 fr. 75, prix fixé en vue d’un paiement qui se fera certainement en monnaie d’argent; c’est une prime de la monnaie d’or vis-à-vis de la monnaie d’argent, de 2 fr. ‘31 par kilo, ou 0 fr. 08 °/oo. En d’autres termes, dès que la prime sur l’or dépasse 2 fr. 10 ®/ooj taux suffisant pour couvrir les frais de frappe, tout l’excédant représente la prime de la monnaie d’or droite par rapport à l’autre monnaie.
Je pourrais montrer de même que, si le prix de l’once d’argent s’élève à Londres au point de faire tomber le rapport à 15,44 et au dessous, l’argent s’enfuit jusqu’à ce que la prime sur ce métal absorbe le bénéfice; et cette primo, à partir du point où elle
DE LA MESURE DE 1,A VALEUR
1 ' Il
est suffisante pour rembourser les frais de la frappe de l’argent (7 fr. 53 7oo)) n’est autre chose qu’une prime de la monnaie d'argent par rapport à la monnaie d’or.
Le point essentiel à noter ici — car il est caractéristique dans le régime que nous étudions — c’est qu’un métal, même en baisse, ne tombe pas au-dessous du pair, parce qu’il trouve toujours acheteur à ce taux à la Monnaie, l'our cette raison, toute baisse d’un métal sur le marché extérieur donne lieu à une importation de ce métal dans le pays bimétalliste, où il trouve à s’écouler plus avantageusement qu’ailleurs, et à une exportation de l’autre métal; et si la baisse continue, le mouvement d’exportation se communique à la monnaie elle-même; de sorte que la baisse d’un métal à l’extérieur se révèle, sur la cote française, non pas par une perte de ce métal, mais par une prime de l’autre métal, et, à un moment donné, de l’autre monnaie, en conséquence de leur rareté. Dès que les oscillations du rapport des deux métaux sur le marché extérieur dépassent une certaine limite, il arrive fatalement que les deux monnaies elles-mêmes ne restent plus au pair ; la prime de la monnaie supérieure apparait automatiquement à un certain degré de baisse de l'autre métal. 11 n’en est autrement que si les espèces du métal en hausse restées en circulation sont usées; la prime de cette monnaie est alors inférieure à celle qu’aurait une monnaie correcte de poids et de titre, c’est-à-dire inférieure à la prime du métal, diminuée de la part qui couvre les frais de frappe. A l’inverse, il peut arriver que la prime de la monnaie soit supérieure à ce taux, supérieure même à la prime du métal : c’est qu’alors la monnaie est plus recherchée que le métal, pour des paiements à faire dans des pays où elle a cours' légal. La prime de la monnaie, calculée d’après celle du métal, sous déduction des frais de fabrication, n’est donc applicable qu’à une monnaie parfaitement droite, et ne représente, pour celle-ci, qu’un minimum.
On a vu cependant quelquefois la baisse, d’un métal sur le marché extérieur déterminer en France, pour ce métal, une certaine perle au-dessous du pair, comme il est arrivé pour l’or à différentes reprises dans sa période de baisse, notamment en 1851 et 1855. C’est que le métal en baisse se précipite à la Monnaie, qui, ne pouvant suffire à toutes les demandes de monnayage avec les moyens dont elle dispose, est obligée de l’etarder l’accjuittement des bons de monnaie. Il en résulte pour le porteur des matières une perte
DE LA MESUnE DE LA VALEUR
d’intérêts qu’il calcide en déduction du prix au pair donné par la Monnaie, et le marché, bien entendu, tient compte de cette déduction, de sorte que le métal en barre se vend au-dessous du pair, et n’a plus une valeur égale à celle de sa monnaie.
La perte du métal en baisse a pour effet de retarder le point du rapport à partir duquel la monnaie du métal en hausse fait prime. Si par exemple la perte de l’or en baisse est de 1 le rapport peut tomber à Londres jusqu’à 15,54 (au lieu de 15,57) sans que l’argent soit exporté de France; car si l’on exporte 15 kil. 54 d’argent payés 220,50 X 15,54 == 3,427 fr. 50, et qu’on rapporte 1 kilo d’or, on ne peut le vendre que 3,437 — 1 = 3,433 fr. 57 ;
les frais de l'opération, s’ils montent à 5 fr., mangent le bénéfice brut. Le rapport peut ensuite tomber Jusqu’à 15,43 (au heu de 15,45) à Londres, et jusqu’à près de 15,45 (au lieu de 15,47) à Taris, sans qu’il y ait la moindre prime sur la monnaie d’argent. C’est ainsi qu’en octobre 1851, le rapport de l’or à l’argent était descendu à 15,47 en France. Si l’or avait été au pair (3,437 fr. 78 à cette époque), ce rapport aurait impliqué pour l’argent une prime de 10 fr. 1 1 7oo ^nr le pair (220 fr.), et un prix de 222 fr. 22 le kilo, marquant exactement le point à partir duquel commence la prime de la monnaie d’argent. Mais l’or était en perte de 3 */oo> de sorte que le kilo d’or ne se vendait dans le commerce que 3,427 fr. 47. L’argent-, suivant le rapport 15,47, était donc coté à 221 frri3, avec une prime de 6 fr. 50 7oo seulement, très éloignée par conséquent du point ou commence la prime de la monnaie (10 fr. 11 7oo)- une perte de 3 °/oo sur le pair de l’or à
3,437 fr. 78, le rapport aurait pu descendre jusqu’à 15,43 sans prime de la monnaie d’argent.
Mais la perte du métal en baisse ne peut jamais être bien forte; elle est limitée à une perte d’intérêts résultant d’un léger retard dans la frappe du métal présenté à la Monnaie ; et bien qu’elle puisse, dans une certaine mesure, reculer le point du rapport auquel la monnaie supérieure fait prime par rapport à l’autre, elle ne peut jamais le reculer bien loin, ni empêcher 1 effet de se produire quand la baisse de l’autre métal s’accentue. Avant 1873, l'or seul a été, dans de rares circonstances, coté en perte, et cette perte n’a jamais dépassé 3,50 7oo-
En sens inverse, il arrive quelquefois que le métal bas jouit luimême d’une prime. Je ne parle pas ici de la prime fictive qui peut
DE LA MESURE UE LA VALEUR
résuller, sur la cote française, de la persistance inexplicable, après l’abaissement des frais de fabrication, d'un pair Itîgal établi sur d’anciennes bases. Je fais abstraction de celle prime fictive, qui a été constamment dépassée tantôt par l'argent, tantôt par l’or en baisse. La prime réelle prouve alors que le métal en baisse est luirnème recherché, soit pour l’industrie, soit pour l’exportation, quand le cliange est défavorable, et que le pays doit faire des paiements à l’extérieur avec ses deux monnaies. Pour ces divers usages, il est indifférent que le métal soit ou non monnayé; on préférera donc au métal monnayé le lingot, qui coûte moins cher à cause de la retenue au change, et l'on consentira môme à donner pour lui une légère prime, tant qu'elle ne portera pas le prix du lingot au pair des espèces. C’est ainsi que, môme avant 1850, l’argent, bien que déprécié par rapport à l’or, a conservé sur la cote une faible prime. Cette prime peut d’ailleurs s'expliquer d’une autre manière, par le frai de la monnaie courante; peut-être même n’élait-elle qu’une fausse prime, résultant des rabais consentis à l’amiable par les Idrecteurs des .Monnaies, alors entrepreneurs de la fabrication, sur le tarif officiel des frais de frappe. L’or, de son côté, a eu aussi une prime à différentes époques pendant la période où il a été en baisse, après 1850.
La prime sur le métal déprécié, quand elle se maintient dans la limite des frais de fabrication, produit l’effet inverse de celui qui est attaché à la perte; elle avance le point du rapport à partir duquel les deux monnaies cessent d’être au pair. Nous savons que quand l'argent est au pair, à 220 fr. 50, la prime sur la monnaie d’or n’apparalt que si le rapport 15,00 est dépassé en France. .Mais si l’argent a une prime de 0 p. ‘’/oo, et que le kilo vaille par conséquent 221 fr. 88, la monnaie d’or fait prime dès que le rapport en France monte au dessus de 15,52. Si en efî’etle rapport est 15,58, le kilo d’or vaut 221,88 X 15,53 = 3,415 fr. 80; il a donc une prime de 2 fr. 50 p. 7oo7 dont 0 fr. 40 p. ®/oo poer la monnaie L — De môme, si l’or a par exemple une prime de
• Il y a ici une difficullé spéciale pour déterminei- le métal bas, celui qui en réalité est en perle vis-à-vis de l'autre. Les deux métaux ayant chacun une pritne, il semble que le métal déprécié soit toujours celui dont la prime par 1,000 fr. est la plus faible, et la conclusion serait juste en effet, si l’on ne devait pas tenir compte des frais de fabrication. Mais ces frais étant, depuis 1849 et 1854, de 7 fr. 44 par kilo d'or fin, et 1 fr. 66 par kilo d'argent, il faut, pour les couvrir, une prime de 2 fr. 16 ®/®®pour l’or.
DR LA MESURE DE LA VALEUR
2 fr. Yoo’ valant 3,443 fr. 80, la monnaie d’argent fait prime
dès que le rapport tombe à 15,49 (au lieu de 15,40 lorsque l’or estai! pair). En effet le kilo d’argent, si le rapport en France est
15.49, vaut 3,443,80 : 15,49 = 222 fr. 32, avec une prime de 7 fr. 97 °/oo, qui est, jusqu'à concurrence de 0 fr. 44 “/oo, une prime de la monnaie d’argent vis-à-vis de la monnaie d’or courante.
Il est même arrivé quelquefois que la prime du métal déprécié a dépassé le point où elle couvre les frais de fabrication de la monnaie. \'oilà qui parait inexplicable; car une primo aussi foiàe ne pouvait résulter de ce que le métal en barre était recliei’ché comme plus avantageux que la monnaie pour des usages où la forme monnaie est indifférente. Le phénomène s’est [U’odiiit poui' l’or et pour l’argent en 1871 et 1872, |>our une cause toute s[)éciale. Les billets de Banque, qui avaient alors cours forcé, se trouvaient quelque peu dépréciés, non par un affaiblissement du crédit de la Banque, mais par la nécessité de faire à l'Allemagne des paiements on espèces ou en traites représentant des espèces. Les prix étant payaljles en billets, les cours des métaux s’établissaient en conséquence, et le métal bas lui-même, l’or à certaines dates et l’argent à certaines autres, atteignait naturellement un cours supérieur au pair sans retenue; tout l’excédant était une prime de la monnaie métallique, même inférieure, vis-à-vis du pa[)ior.
Mais le même phénomène s'est encore rencontré à d'autres époques où la même cause ne pouvait agir, en 1856, 1857 et 18(>4, par exemple. Ainsi, en octobre 1856, la prime de l'argent atteignait 25 7oo sur le pair 220 fr. 56, ce qui donnait un prix de 226 fr. 07 le kilo,
et 7 Ir. 53 pour l'argent; la prime intérieure, celle qui rembourse les frais de frappe, est donc 3,48 fois plus forte pour l’argent que pour l'or. En conséquence, dans les limites de cette prime intérieure (et en faisant toujours abstraction de la fausse primo), l’argent ne conserve sa position d'équilibre vis-îi-vis do 1 or que si sa prime reste toujours 3,48 fois plus forte que colle de l’or. Dans l’intervalle entre le prix do 220 fr. 56 et celui de 222 fr. 22 le Idl. d’argent, le rapport n’est favorable à ce métal que s’il se tient au dessous d’un point d’é(iuilibre qui descend de 15,58 à 15,50 à mesure que la primo do l’argent augmente. Dans l’exemple cité au texte, bien que la prime la plus forte soit celle de l’argent, bien que le rapport 15,53 paraisse favorable l’argent, puisque le rapport des métaux au pair est 15,58, ce métal est cependant déprécié, parce que, dans les limites où les primes couvrent les frais de frappe, celle de l’argent n’est pas 3,48 fois plus forte que celle de l’or. L’or ayant une prime de 2 fr. 56 «/oo (2 fi’- 16 dans la limite des frais de frappe, -f 0,40 <>/oo), l’argent ne serait haut que si sa prime dépassait 7 fr. 93 ®/oq (7,53 -j- 0,40 ®/oo)- Ainsi, entre 15,58 et
15.50, on ne peut dire si le rapport est favorable à l’argent sans faire un calcul en tenant compte de sa prime.
DE LA MESURE DE LA VALEUR
et une prime de 17 fr. -47 ]jour la monnaie d’argent. Mais,
on même temps, l’or avait une primo de 7 fr. '*/oo sur le pair 3,437 fr. et valait 3,401 fr. 07), soit une prime de 4 fr. 84 ®/(,o pour la monnaie d’or. Le métal haut était alors l’argent, car sa prime, en excédant des frais de frap)pe (17 fr. 47 Voo)» était supérieure à celle de l’or (4.84 fr. ”/oo)> le rappoi’t était 15,30. La monnaie d’argent était donc rare, et les prix des métaux, comme ceux des autres mai’chandises, s’établissaient en prévision d’un paiement en monnaie d’or. Cependant le kil. d’or (in se vendait 3, 401 fi‘. 05. alors qu'il ne peut fournir que 3,444 fr. -44 en espèces, Il avait donc une prime de 10 fr. 57, ou 4 fr. 84 vis-à-vis de sa propre monnaie. C’est que cette monnaie, après un triage opéré pour rexportation, en raison des gros paiements qui avaient dû être faits à l’('dranger [)endant une pjériode de crise, était légère, usée au point que 3,401 fr. en espèces <l’or courantes ne représentaient pas un [)oids d’or fin supérieur à I kil. De son coté, la monnaie d’argent de poids légal avait une prime de 17, 47 ®/oo vis-àvis do cette monnaie adailjlic; mais elle n’aurait eu ([u’une prime de 17 fr. 47 ”/oo — 4,8 4 — 12 fr. 03 vis-à-vis d’une monnaie d’or parfaitement droite. Malgré cet écart, il était encore possible que les deux monnaies en circulation fussent au pair, si la monnaie d’argent restée en Finance était elle-même trop légère pour bénélicier de la prime tle l’argent en barre sous la déduction des frais de frapjie.
Cet a|)crcu sur les diverses by|)otlièsos possibles suivant que le métal déprécié est au pair, en |)orte ou à prime, et sur les conséquences rpii en résultent pour la déterminatio?i du rapport à partir (-luquel l’une ou l’autre monnaie fait |>rimc elle-même, a pour but do montrer ()u’il ne suffit pas, pour apjjrécier si les deux monnaies circulent au ()air, ou si, au contraire, le système est faussé par la prime de l une d’elles, tie consulter le cours de l’argent à Londres, et le ra[)port commercial des deux métaux en Angleterre et en l’rance. Il faut avant tout, })our être (ixé sur ce point, consulter la cote française de chaque métal, et vérifier si l’un d’eux n’a pas une prime supérieure au taux qui couvre les frais de frappe. C’est seulement cet excédant (pii peut être considéré comme une prime de l’une des monnaies (si elle est droite) vis-à-vis de l’autre, comme un signe de sa rareté et do l’altération du régime bimétallique. Le rapport qui ressort de la division du }>rix de l’or par celui de l’ar-
UE LA MESURE UE LA VALEUR
lOi
g’cnt n’a qu’une importance secondaire dans la question de savoir si une monnaie fait prime, puisqu’on a vu cette prime exister avec des rapports très près du j:)air, tandis qu’elle n’apparaissait pas avec des rapports ]>eaucoup plus éloignés.
Le régime bimétallique français a fonctionné normalement, sans prime de l’une des monnaies, durant quelques courtes périodes. Sous le premier Eminre, et pendant la Restauration, la pi-ime de la monnaie d’or fut généralement légère. En 1851, les monnaies furent au pair et, dans les quatre années suivantes, la prime de la monnaie d’argent resta faible. De 1807 à 1871, le rapport des métaux se maintint très Y>rès du 15 1/2, et la prime de l’or ou de l'argent fut trop faible pour atteindre le point où elle dénote une altération du pair entre les deux monnaies, et dégénère en [u’ime de l’une d’elles. Les deux étalons étaient alors parallèles. .V cet égard, il importe peu que le législateur de l’an XI n’ait voulu établir que l’étalon d’argent. Le système créé [)ar la loi aboutissait en fait, dans ces circonstances, au double étalon, comme il avait abouli, dans d’auti'es circonstances, à l’étalon d’or, aussi éloigné des prévisions du législateur que le double étalon.
Les deux étalons ont cessé d’ètre parallèles durant la période de dépréciation de l’argent, avant les premiers arrivages de l’or en 1850, et durant la période de dépréciation de l’or, surtout entre 1856, et 1867. La monnaie d’or a eu, dans la première pèriorle, une prime variable, qui s’est rarement élevée au-dessus de 10 (16 fr. 09 ®/oq en 1833, 16 fr. 56 ®/„o en 1815, et exceptionnellement 68 fr. 06 Ygg en mars 1818); et dans la seconde période, la monnaie d’argent, celle au moins qui n’était pas bigère, avait une prime plus forte encore, montant parfois à 20, à 25, et môme 35 fr. sur le pair marqué 218 fr. 89 ou 220 fr.56. L’exportation de l’argent donnant lieu à une élévation de la prime était encore activée, à certaines époques, par un change défavorable, de sorte que le rapport des deux métaux était quelquefois plus bas en France qu’en Angleterre. Sans doute la France n’a jamais été privée com- ]:)lètement de l’une de ses monnaies: ni tle l’or avant 1850, ni de l’argent après cette date. Les pièces antérieures à 1850 que l’on rencontre aujourd’hui, et en grand nombre *, dans la circulation,
1 Au recensement fait en 1891 dans les caisses des comptables, on a trouve 32,355 pièces de 20 fr. antérieures à 1850, sur 436,090 pièces recensées, soit une proportion de 7,42 ^/q. Pour les pièces antérieures à 1850 qui ont été recensées, la proportion
DE E.\ MESURE DE LA VALEUR
ii’onl sans clonie jamais été exporlées, sinon Cilles auraient été transformées à l’étranger. Mais, certainement, les unes ou les autres, alternativement, ont été rares clans la circulation pendant la durée du bimétallisme pur en France; il suffit, pour s’en assurer, de jeter les yeux sur la cote des primes.
Quoique ce fussent là des altérations du système, dues au système lui-même, cpii maintenait en tonies circonstances la frappe libre pour les deux monnaies, on doit constater qu'il avait aussi pour résultat d’erd’ermer dans d’étroites limites les llnctuations des coni’s de l’or et de l’argent autour du rapport légal, tant à l’étranger cpi’en France. Ainsi le rapiiort commercial des deux métaux, à Fépocpie de la plus grande dépréciation de l’argent, a atteint au plus haut, autant c[ue j’ai pu le vérifier, le taux de 15,9 i, en 18‘33F iUuis la période suivante, les oscillations en sens inverse ont ôté aussi restreintes. Après la découverte des mines d’Australie et de Californie, la production de l’or, clans chacune des deux décades 1<S51-18()0 et 18(51-1870, fut en moyenne 3 fois 1/2 plus forte (pie dans la décade immédiatement [irécédenlc (1811-1850), et 12 fois plus forte ejue dans cbacune des cpiatre premières décades du siècle, alors c{uc la iH'oduction de l’argent se bornait à doubler de 1810 à 1870. Les cpuiutités d’argent extraites, qui
moyonno avec la Trappe du millésime est de 1,09 Voo>> t^indis qu'elle est de 1,74 pour les pièces postérieures. (Juant à la rnonuaie d'arg’eiit, ou a trouvé 516,456 pièces de 5 Tr. autéricurcs h 1850, sur 855,672 pièces recensées, soit une proportion de 60,60
Pour les écus antérieurs à 1850 qui ont été rectmsés, la proportion moyenne avec la Trappe du millésime est de 0,54 ^7oo? Tandis qu'elle monte k 7,92 pour les écus postérieurs. Celle ditTércncc s'cxplitpie pai- le fait que les millésimes correspondant aux frappes d'écus les plus restreintes (et Us sont Justement postérieurs k 1850) sont ceux qui fournissent la proportion la plus forte des pièces recensées k la frappe, bien que le cliiffre des i)ièces recensées appartenant k ces millésimes soit très faible. Ainsi on a trouvé 42,062 pièces de 5 francs pour rannée 1832, où il en a été frappé 43,306,804, do sorte que le rapport n'est que de 0,99 ^/ooi on 1859, au contraire, pour 135 pièces trouvées k rcnquèlc, sur 3,365 écus frappés dans l'année, la proportion monte k 99,64 Voo- de staiislique^ août 1891).
^ De 1831 k 1833, pour une raison que j’iy’uôre, il n’y a pas eu de cote de rarp;cnt. Le rapport 15,94 est celui de janvier 1833, alors que l'or était coté 19 pi*- (sur 3,434 fr. 44); mais Je suppose, pour l’établir, que l'argent avait conservé sa prime de la dernière cote de 1831 (2 fr. 50 sur 218 fr. 89) jusqu'au jour de sa première cote en 1833 (6 fr.‘7oo P''-)* ^ on considère néanmoins que l’argent non coté était au j^air,
le rapport doit cire alors 15,98. C’est le plus élevé du siècle avant 1873; cependant, en mars 1848, la prime sur l’or a été jusriu'k 70 fr. sur le pair 3,437 fr. 78. C’était sans doute un effet du cours forcé des billets, momentanément établi ; mais ce qui est singulier, c’est que le môme effet ne s’est pas produit sur l’argent, qui n’avait alors qu’une prime de 2 sur le pair 220 fr. ; le rapport était donc 16,67,
DE LA MESURE DE LA VALEUR
avaient été en moyenne 39 fois plus considérables que celles de l’or avant 1810, ne furent que 4 1/2 fois plus fortes dans la décade 1851-1860 Malgré cet énorme accroissement de production de l’or, malgré le drainage inusité de l’argent qui allait s’enfouir aux Indes pour payer le colon, pendant la famine de coton causée par la guerre civile d’Amérique, malgré ces circonstances exceptionnelles, si bien faites pour bouleverser tout équilibre, le rapport en France a fait preuve d’une adrniral)le résistance, et n’est jamais tombé au dessous de 15,11 (2® semestre 1857). Les oscillations du rapport en France ont donc été limitées dans ce siècle, avant 1873, entre 15,11 et 15,91. Fn .Angleterre, meme fermeté à peu près ; les cotes extrêmes de l’once d’argent entre 1833 et 1873 ont été, au plus bas, 58 p. 1/2 en 1818, sous l’influence des évènements de France, et, au plus haut, 02 p. 3/1 en avril 1859, alors que la cote correspondant au rapport 15,50 est 60 p. 7/8. Le rapport en .Angleterre n’est donc jamais monté au-dessus de 16,12, ni descendu au-ilessous de 15,03. On voit que les fluctuations dans la valeur réciproque des deux métaux ont été très faibles tant qu’a duré ce système, malgré de violentes et soudaines variations dans létaux proportionnel de leur production.
C’est qu’aussi la baisse de l’un des métaux par rapport à l’autre se trouve réfrénée justement par ce double courant d’exportation et d’importation, tant des monnaies que des métaux précieux; ce mouvement en partie double a pour résultat de maintenir la stabilité des valeurs réciproques de l’or et de l’argent dans les différents pays. L’Ftat qui admet librement à la frappe les deux métaux reçoit sans limite, sous ses ])resses monétaires, celui qui est en l)aisse, et renvoie, sous forme lingot ou monnaie, celui qui est en hausse; jetant dans la balance, pour maintenir l’équilibre, tout le
^ J’emprunte au Df Soelbeer (Malériaux j)our la cjuesllon monétaire)^ la statistique suivante sur la production de For et l'argent entre 1801 et 1870, que je résume par décades :
