‹ La méthode expérimentale appliquée au droit criminel en ItalieChapitre 2 sur 7 · CHAPITRE PREMIER M. LOMBROSO · texte numérisé non relu

CHAPITRE PREMIER M. LOMBROSO

rUOMO DEHNQUENTE U)

*fl POLETTl

THÉORIE DE LA TUTEf.LE

La science du droit criminel n'a pas cessé d*ètre cultivée en Italie depuis lo Traité des Délits et des Peines. La célébrité promptement acquise par l'auteur a créé parmi ses compatriotes une tradition d'honneur national; on ne délaisse pas les traditions de ce genre au-delà des Alpes. Ceux qui ont écrit après Bsccaria ne se sont pas crus obligés de penser toujours comme lui ; mais, alors même qu'ils ne transmettaient pas ses leçons, on reconnaissait bien et ils ne cachaient pas qu'ils les avaient reçues. Au désir de prouver que le droit pénal avait (( trouvé dans

(I) VUomo delinquente in rapporta all'nntropologia, gmrisprudenza e aile discipline carcerarie. S* éd. 1873 ; 3" cd. 1881 ; c'e^t à la ?ecoiule édition que nous no is aUichcrons , qaand nous aurons à par'cr du plan général de l'ouvrage.

ritalîe sa première, sa véritable pairie r^ (l), se joignait une préoccupation triine luiLure dilïérente , mais où le patriûlisme avait aussi sa part. Il n'est pas de pays où se commettent autant de crimes qu'eu Italie; les écrivains italieDsl*atte&teiit i c'est, clisenl-ils eux-mêmes, leprimatOr triste primauté, qu'on ne peut contestera leur nation (2). D'où vient le mal ? Comment y remédier ? Voilà deux questions que tout Italien doit se poser, pour peu qu'il songe î'i sa sécurité personnelle el à rtionneur de son pays.

Si Ton comprend sans peine pourquoi l'étude du droit criminel attire si vivement nus contemporains d'Italie, il n'est pas non pins diiïieile de s'exiïUijUf^r Tespril qu'ils y portent et la méthode qu'ils y sviivenl. Ce siècle est avant tout celui de Tobservation ; il ne se borne pas à la vanter ; il la pratique, il la pousse jusqnïi un point au delà duquel il semble qu'elle ne puisse s'avancer et oiï cependant il ne lui permet pas de s'arriMer, Des sciences physiques et naturelles, il la transporte dans les sciences morales. L'Ita lie tient à ce qu'aucun pro^^^rês ne s'accomplisse sans elle ; elle a voulu avoir sa part dans les applieations nouvelles données â la métliode expérimentale ; elle a eu la principale dans celles qui ont été faites au droit criminel. Elle ne trouvait en elle-même qu'une trop abondante matière d'observation, et c était son propre imérrH qui lui imposait la méthodeà suivre, comme il lui indiquai t le sujet à étudier.

M. Lombroso, professeur de médecine Ik^gale àl'Universilé de Turin, est an premier vnn^ parmi ceux qui se sont proposé d'introduire la méthode expérimentale dans la science du droit criminel : c'est dans cette vue qu'il a écrit un livre jus te nient renommé, t/Uomo th'Unquente, qui contient à la fois un véritable maniteste et une puissante démonstration ; celle ci est fondée sur un grand nombre

il) M. Emilio Dnisa, De H science pji géiêral fl <î^^ P école pénitentiaire italienne en particulier. Discours d*enlrùe Ui le 16 février 1878 à t'Univerfitâ d'Amsterdam, p. a

(2) V. M. Lombroso, SultHncremento deldeUitn in Italia e 8ui meezi ppr arrestlarlo. p. r>. — M. Orano, la criminalîlà nfUe sve relazioni col ciima, p. 5. — M. F. Aguglia, L'impotenza ûelV Q^ione repressiva in Italia e sue cause.

de faits, recueillis avec la plus remarquable patience, examinés avec la plus scrupuleuse attention.

Une contradiction singulière règne en ce monde, nous dit M Lombroso; la justice sépare en quelque sorte le délinquant du délit, pour prononcer comme si le délit était un fait complet, à lui tout seul, et formait, dans la vie de ragent, un incident dont il n'y eût pas à craindre le renouvellement, et, d'un autre côté, tout prouve que le délit a des causes profondes, dont l'action doit entraînei régulièrement et presque nécessairement la récidive, des récidives à Tinfini. En vain ceux qui approchent, qui étudient les délinquants les trouvent-ils différents des autres hommes, au moins de ceux qui ont Tintelligence saine; en vain les déclarent-ils faibles d'esprit, presque toujours incapables de s'amender, les législateurs persistent à penser que les altérations du libre arbitre sont rares, exceptionnelles ; ils n'y veulent croire que lorsqu'elles sont assez caractérisées pour constituer l.'aliénation mentale proprement dite. Trop de métaphysique et trop peu d'expérience. Il faut connaître les hommes sur le sort desquels on est chargé de prononcer, et cette connaissance, on ne saurait l'obtenir qu'au moyen de recherches patientes et complètes sur les conditions matérielles et morales où ils se trouvent, sur leurs corps comme sur leurs facultés intellectuelles, sur leurs dispositions naturelles comme sur l'éducation qu'ils ont reçue, sur les influences physiques qu'ils subissent, sur les inclinations dont une hérédité souvent malfaisante dépose en eux le germe trop fécond. Il ne s'agit pas de considérations générales à développer; il s'agit de faits à relever et à rassembler; il ne sera permis d'arriver à des conclusions, à des lois, qu'après des observations suffisamment nombreuses, exactement contrôlées ; ce sont les préceptes de Bacon appliqués au droit criminel.

Signaler, d'après cette méthode, les caractères qu'offre l'espèce particulière formée dans le genre humain par les délinquants, telle est la première partie de la tâche que s'impose le savant écrivain, et il commence par l'examen du corps.

Après avoir constaté sur cent un crânes (trois cent cinquante dans la troisième édition) de très nombreuses et très graves déformations, M. Lombroso se demande si les hommes chez qui elles se présentent peuvent être regardés comme ayant le même degré d'intelligence, les mêmes (acuités a fïoctives que les personnes dont les crânes offrent toutes les conditions normales (1).

Il éludie l'anthropométrie et la physionomie sur 1,279 (3,839 dans la troisième édition) délinquants italiens ; pour donner une juste idée de la manière dont il procède, nous indiquons une partie des résultats qu'il signale. Les délinquants, comparés à la moyenne des hommes, ont la taille plus haufe et le thorax plus large, les cheveux plus noirs; ils pèsent davantage, sauf en Vénélie ; en revanche, ils sont plus faibles ; il n'y a que les aliénés qui le soient davantage. Ils ont le plus souvent les yeux châtains ou foncés, la chevelure épaisse et noire ; les bossus commettent peu d'homicides, mais il y a beaucoup de viols, de faux et d'incendies à leur charge. Chez les incendiaires et plus encore chez les voleurs, l'iris est de couleur grise* On voit à quel détail minutieux descend l'auteur, et noua sommes loin de le suivre partout. Tout ce travail est, d\iilleurs, d'autant plus important, qu'il s'accomplit sur les êtres vivants, tandis que la cràniologie opère sur des cadavres (2).

Après les accidents relatifs à la conformation naturelle vient le tatouage, fait postérieur et tout volontaire, étrange habitude^ longtemps très répandue en Italie dans les classes

(11 C'€Bt par l'étade des cr&aes que commence la deuxième édUion. Bans la troisième, elle oavre la deuxième partie seulement. La deuxième èdUion m contient sur ce sujet qa*un chapitre : Examen de cent un crânes tie Minquants italiens; la troisième édition, dans sa dernière partie, ajoate des développements importants à cet examen qu'elle fait porter sur un nombre triple de sujets. Elle conUent un chapitre entièrement nouveau : Anomalies du cerveau et des entrailles chez les délinquanliiy comprenant Tétude du cerveau, rhisto'ogie et l'anatomie patbo- Jogique ûa cerveau, l'anatomie pathologique du cœur, des vaisseaux du foie, etc.

(îï :î' édition, p. 214.

inférieures, commençant toutefois à se restreindre aux délinquants, leur servant à se reconnaître les uns les autres, mais pouvant aussi aider la justice, quand elle cherche, soit à constater l'identité d'une personne, soit à se .faire une idée de ses mœurs et de sa conduite passée. M. Lombroso passe à des phénomènes qui ne se révèlent plus à la seule inspection de la vue, ceux de la sensibilité, entendue comme exprimant la triste faculté de souffrir. Il constate que la sensibilité physique est émoussée chez les délinquants, comme elle Test chez ceux dont l'esprit n'est pas sain ou qui sont dominés par une forte passion (1). La sensibilité morale l'est plus encore ; d'ordinaire les délinquants regardent avec indifférence, soit les victimes qu'ils ont frappées, soit les traces des crimes odieux qu'ils ont accomplis ; il arrive même que leur propre sort les touche peu ; des condamnés a mort font des épigrammes, des plaisanteries ; on argumente contre la peine de mort de ce que les crimes qui l'entraînent sont souvent commis par des gens qui viennent d'assister à une exécution capitale. A certains moments, les malfaiteurs semblent des héros, et, d'autre part, un péril considéré de sang-froid les trouve lâches ; leurs actes de courage ne tiennent probablement qu'à une certaine insensibilité, qu'à une impétuosité pour ainsi dire enfantine, qui ne leur permet pas de croire à un danger même certain, qu'à un véritable aveuglement causé par la passion. L'insensibilité explique pourquoi la gravité du crime dépasse souvent l'importance du mobile, pourquoi la cruauté éclate chez un homme qui paraît capable de faire de bonnes actions. Elle permet aussi de comprendre que les délinquants se donnent si fréquemment la mort ; ils n'ont pas l'instinct de la conservation ; ils sont imprévoyants, impatients ; le plus grand

(1) L'aotear dit, dans la troisième édition, p. 327 : « A vrai dire, à force d'interroger les gardiens et les médecins des prisons, j'ai pa glaner quelques cas de vraie analgésie ; mais le plus souvent les délinquants dont il s'agissait, étaient des aliénés ou à peu près. » En dehors de la folie, ces cas présentaient moins les caractères de rinçenslbilité que ceux d'une passion prédominante.

mal^ s'il ne dure qu'un instant, leur semble plus facile à supporter qu'un mal moins grave qui se prolongerait ; il leur est moins pénible de mourir que de vivre sans satisfaire leurs passions.

Le mot sensibilité exprime aussi pour nous la faculté d'éprouver des sentiments qui ne se rapportent pas tous, au moins directement, à la douleur ou à la jouissance ; ces sentiments sont bons ou mauvais ; les premiers ne sont pas nécessairement éteints chez les délinquants ; le suicide môme en est quelquefois la preuve ; certains criminels se donnent la mort dans l'espoir de se réhabiliter ; mais ce qu'il reste de bon dans ces âmes troublées est toujours maladif, excessif et instable ; l'empire appartient à des passions telles, que l'orgueil portant jusque sur la profondeur du crime, poussant les criminels à se trahir eux-mêmes en parlant de ce qu'ils comptent faire ou de ce qu'ils ont fait, l'orgueil entraîne le désir de se venger pour les causes les plus futiles. Une fois qu'on a goûté le plaisir de répandre le sang, on éprouve le besoin de le répandre encore ; les professions qui exposent à le voir couler, la seule vue qu'en cherche la curiosité ou qu'en donne le hasard font naître ou entretiennent cette disposition ; M. Lombroso est très frappé de ce fait que Robespierre naquit dans l'année où un terrible supplice fut infligé au régicide Damiens ; il y insiste à deux reprises. Les passions de l'amour viennent s'ajouter aux autres. Comme si se n'était pas assez de ce qui est commun à tous les hommes, il y a comme une altération profonde de i'àme, vraiment propre aux délinquants et aux fous, d'où résulte à certains moments une irascibilité bien connue des gardiens. Les délinquants aiment le vin et les jeux, fréquentent les cabarets. La cupidité n'agit guère sur eux que parce que sans argent les passions brutales ne trouvent point à s'assouvir ; le vrai avare excite plus d'antipathie que le prodigue, et cependant il est moins enclin au crime.

Ce que l'auteur étudie avec tant de soin, c'est la nature, c'est l'empire des passions chez les délinquants de tempe-

rament et d'habitude ; il laisse hors de son cadre, ceux qui n'agissent que par l*eflet d'un premier mouvement, personnes dont le tempérament est sanguin ou nerveux, dont les. impressions sont vives et excessives; souvent des jeunes g^ns qui ont été irréprochables jus(ju'à l'heure funeste du crime, qui se troublent sans mesuré une fois qu'ils l'ont commis, éprouvent de cruels remords, se laissent aller au suicide. A la différence des délinquants ordinaires, non seulement ils ne cherchent pas Valibi, mais encore ils s'empressent de faire des aveux, comme pour apaiser leur conscience agitée. Les passions qui animent les criminels de cette classe ne sont pas de celles qui font lentement leur chemin dans une àme et qu'il est possible de contenir, comme l'avarice et l'ambition, mais de celles qui éclatent à Timproviste, comme la colère, comme ce désir de vengeance qu'excite l'amour trahi ou l'honneur offensé, passions souvent généreuses, qui prennent quelquefois un caractère sublime, tandis que celles qui dominent chez les délinquants ordinaires sont féroces, basses et môme ignobles. Les délinquants ordinaires obéissent quelquefois aux motifs les plus faibles ; au contraire, il y a une sorte de proportion entre les crimes de premier mouvement et les causes qui les font commettre. Ces causes amènent immédiatement leurs redoutables conséquences ; ni secret, ni guet-apens, ni complices, ni armes préparées de longue naain, bien choisies et appropriées. Les auteurs frappent à droite, à gauche, un peu comme les fous ; c'est le plus souvent aux personnes qu'ils s'attaquent, rarement aux propriétés.

N'y a-t-il pas du moins, même dans l'âme d'un délinquant ordinaire, une force préparée en quelque sorte pour combattre ces passions mauvaises et basses, dont le germe s'y trouve déposé au jour de la naissance? Non, répond l'auteur ; le sens moral fait complètement défaut chez la plupart; ils ne comprennent pas l'immoralité de leurs actions ; l'idée du devoir est intervertie en euXj à ce point, qu'ils trouvent un mérite dans ces actions mêmes, que tout au moins ils croient user d'un droit. Le remords leur

est étranger. M. Lombroso reproche vivement à notre illustre compatriote, M. Caro, d'avoir émis cette proposition que le coupable lui-môme trouve la peine juste et nie sa propre culpabilité sans nier le caractère criminel du fait commis. Rêves poétiques, répond Tauteur ; dans les manifestations de repentir, il ne faut voir que des bizarreries ou d'hypocrites calculs, quelquefois des hallucinations alcooliques ; quand elles sont sincères, elles sont inspirées par la crainte de la mort ou par les idées religieuses ; ce ne sont jamais que des apparences sans réalité ; M. Lombroso n'a rencontré qu'un seul cas de véritable métamorphose morale chez un délinquant de naissnncc ; il était devenu Insensé; la folie avait changé le brigand en un apôtre et en un philantrope (1). Ceux des criminels qui comprennent la perversité de leurs actes n'y attachent pas la même imporlance que les autres hommes; il leur semble qu'elle est atténuée, soit par la bonté des intentions, comme dans le cas où l'on tue pour donner du pain aux siens, soit par l'impunité do plus grands coupables, soit par le manque do preuves ; ils se disent qu'on en fait autant ou plus qu'eux dans les sphères supérieures de la société. En tout cas, si leur esprit perçoit encore la notion du bien ou du mal, leur cœur ne la sent pas, elle y est étouffée par les passions et les mauvaises habitudes. Mais, dit on, depuis la plus haute antiquité, les malfaiteurs font des conventions cptre eux et ils les exécutent ; ils observent une certaine justice dans l'accomplissement même du mal, dans la répartition de leurs gains coupables. Justice forcée, qui n'a qu'un temps, disparaissant dès qu'elle cese de favoriser l'intérêt, dès que s'élève une forte passion ; les délinquants se manquent de foi les uns aux autres ; ils n'hésite pas à se dénoncer réciproquement, eux qu'indignent si fort les dénonciations (}ont ils souffrent. Les chefs de bande sont souvent injustes et violents envers leurs complices secondaires.

(1) 3« édition, p. 430.

Différents des autres hommes devant la soulïrance et par les sentiments, les délinquants le sont aussi par l'ignorance ; ils oflrent une moyenne inférieure. Certes ils s'en faut qu'ils soient tous fous, idiots ou bornés ; mais chez tous l'esprit a quelque chose de défectueux. La plupart ne pensent qu'à ne pas travailler. Leur esprit est mobile et léger; ils sont toujours surpris, quand on les arrête; ils^ avouent facilement, parce qu'ils prennent dans leurs associations l'habitude des épanchements ; ils s'ouvrent surtout à ceux qui parlent argot comme eux et chez lesquels ils comptent trouver des semblables. Ils ne connaissent guère la logique, ni môme la prudence ; presque toujours, en exécutant leurs desseins coupables, ils commettent quelques maladresses. La fréquente répétition de leurs actes leur fait acquérir parfois une habileté qui paraît merveilleuse ; mais ce n'est là qu'une application spéciale de leurs facultés. A cette étude de l'intelligence chez les délinquants se rattachent de nombreuses et ingénieuses observations sur leur langage propre, qui est l'argot, sur leur écriture, sur leur littérature, sur les livres qu'ils préfèrent.

L'auteur discerne avec soin ce qu'il y a de différent dans la criminalité des deux sexes; sur le nombre total des coupables, le contingent des femmes est inférieur à celui des hommes, au moins d'après la statistique ; mais peutêtre les délis commis par les premières sont-ils plus faciles à cacher; l'inégalité, d'ailleurs, si elle est réelle, peut s'expliquer par diverses circonstances ; la vie des femmes est ordinairement plus retirée que celles des hommes, et par suite, elles ont des occasions moins fréquentes pour certains délits; elles ont moins de force, et, quoique à certains moments leurs passions les entraînent à des actes de férocité (1) dont on ne croirait pas leur sexe capable, elles doivent se rendre plus rarement coupables de crimes violents; l'infériorité de leur instruction a cette conséquence qu'il n'y a pas beaucoup de délits de presse à leur reprocher.

(1) 3« édiUon, p. JOO.

M. Lombroso ne cosse d*6tablir, à propos de chaque série d'observations, les rapprochements les plus intéressants entre les délinquants et d'autres catégories de personnes.

lo C'est d'abord et naturellement aux aliénés qu'il les compare. Que d'analogies! mômes maladies, mêmes anomalies dans l'organisme; les uns et les autres présentent une égale Insensibilité physique (1), une égale irascibilité. Bien des passions leur sont communes ; il leur est, presque au même point, difficile de les dominer; on croirait que certains délinquants sont subjugués par une manie impulsive, tandis que la préméditation et la dissimulation donnent une apparence criminelle aux actes de certains fous; il est souvent difficile de savoir si l'on a devant soi un criminel ou un insensé; il y a des aliénés qui ont la conscience claire de l'acte coupable qu'ils ont commis et qui se savent couverts par la loi à cause de leur état mental; il y a des délinquants qui ne prévoient rien, et il y a des fous qui suivent un dessein formé à l'avance, on combinent l'exécution avec des complices, se ménagent l'impunité, se procurent les moyens de fuir. Le discernement est plus difficile encore, quand il s'agit, soit de ce que les Anglais appellent la folie morale, où le sens moral est seul altéré, les facultés intellectuelles demeurant entières, soit de la manie transitoire, « où la folie paraît comme un éclair dans un ciel serein , pour quelques minutes, pour quelques heures au plus, avec hallucinations et souvent tendances homicides, et est suivi d'un sommeil profond et de la perte de toute mémoire, soit enfin de cette espèce d'aliénation nommée folie des exctntriqiies par M. Tardieu, néoi'ose nesanique par M. Maudsley, qui montre toutes les facultés humaines surexcitées,

(1) ^*ous avons vu plus haut, que sur ce point les idées do M. Lambroso s'étaient légèrement modillée^, et que, dâus la troisième édition, il ne croit plus a une compiétc analgésie chez les délinquants.

eniantant, selon les cas, de merveilleux chefs-d'œuvre ou de détestables forfaits. »

L'auteur ne dissimule pas les différences. Les aliénés aiment rarement le jeu et les orgies. Ils ont une disposition qui ne se rencontre pas chez les malfaiteurs ù prendre en aversion leurs plus proches parents, leurs femmes, leurs enfants. Les délinquants ont besoin de compagnons, les aliénés cherchent la solitude; les premiers conspirent beaucoup plus souvent que les seconda. Leur tendance aux actes méchants et immoraux est la même, mais elle n'a pas la même origine; elle existe dès la naissance chez les délinquants, c'est la maladie qui la produit chez les aliénés; parmi ces derniers, les uns se vantent de tout ce qu'ils ont fait, les autres éprouvent une crise salutaire, se dénoncent, non avec un cynique orgueil, mais avec TeBusion du pécheur qui se repent ou de l'hypocoudre qui s'épanche ; s'ils dissimulent, c'est pour obéir A des camarades ou à un avocat, et ils n'apportent dans leurs mensonges ni habileté ni obstination. M. Lombroso relève avec soin d'autres différences à propos de Tintelllgence, de l'instruction, de l'écriture. En pratique, la distinction est suffisamment saillante, au moins pour les personnes compétentes; elle ressort des détails physiques, des antécédents, des habitudes de langage et de vie, des mobiles, des circonstances qui ont précédé, accompagné, suivi l'action. Dès la deuxième édition, M. Lombroso se plaignait assez vivement dans sa préface de ce qu'on l'accusait d'avoir confondu le délinquant et le fou; il rappelait qu'il y a loin de l'analogie à l'identité; en signalant les ressemblances, il avait pris le soin qui n'avait pu échapper qu'aux ignorants et aux malveillants, de chercher les différences, et il avait ainsi fourni à la distinction à faire entre le délinquant et le fou, un fondement non plus hypothétique, mais positif.

2o Les délinquants ressemblent aux sauvages plus encore qu'aux aliénés; cette sensibilité toujours en éveil, ces passions si facilement excitées, ce besoin de vengeance pour les motifs les moins Tniportants^ cette absence de

reiiiord^jj ou, pour mieux dire, cette disposition à se vanter de ce qu'on a fait, ce défaut de sens moral, ce respect de la force, tous ces caractères se trouvent chez les uns et chez les autres. L'analogie existe jusque dans le physique, barbe rare, force et poids inférieurs à ce qu'ils sont en jiiQyeone, peu de capacité du crâne, front fuyant, grand dêveloppeiiient de courbures frontales, grand nombre des sutures niédio-frontales, etc. Délinquants et sauvages aiment à se tatouer, ont le goût des métaphores, emploient iiiïïtinctivBmeiit les onomatopées.

3» U y a pour les femmes une voie pénible et honteuse qui s'ouvre parallèlement à celle du crime, c'est la voie de la prostilutîoiL M, Lombroso en vient à appeler la prostitution une mmvviminalité. Nous n'insisterons pas sur les analogies qu'il indique entre les délinquants et les prostituées; nous dirons seulement qu'elles sont nombreuses et frappantes et nous relèverons ce fait signalé par l'auteur que, dans les familles où les fils s'adonnent au crime, les iiMes s'adonnunt à la débauche, les deux sexes suivant leurs lendauces diverses, que l'auteur rattache à une même cause, qui Tune et l'autre ont les rapports les plus étroits avec los maladies et les anomalies du système nerveux.

4^^ t]es divers rapprochements mènent à ce qu'on pourrait appeler fa théorie des dérivatifs, des soupapes de siireté, si Fuii ne se devait garder de tout mot qui pourrait faire croire qu'il y eût ici autre chose que des constatations de faits.

Les rircouïjtauces feront du même homme, tantôt un scélérat, tantiH un aliéné; de la même femme, soit une criminelle, soit ujîe prostituée. La statistique nous signale moins de délinquants dans le sexe féminin que dans le suxe masculin ; la prostitution rétablit l'équilibre ou môme fait pencher la balance d'un autre côté. Le suicide est aussi une soupape de sûreté; il se produit dans telle àme une crise qui peut également conduire à l'homicide de soimême ou à celui d'autrui. Aussi les suicides et les crimes violeuls sont-ils d'ordinaire en proportion inverse dans un pays et dans un temps donnés.

Ainsi sont marqués les. caractères auxquels se reconnaissent les délinquants proprement dits ; ainsi sont établies les analogies qui rapprochent, les différences qui séparent leur état physique et mental de Tétat où se trouvent aliénés, sauvages et prostituées. Il faut maintenant rechercher les causes du délit, disons Tétiologie du délit, comme la médecine dirait : Tétiologie d'une maladie, II y en a une, en effet, nous dit M. Lombroso, pour un crime ainsi que pour une maladie quelconque, et peul être est-ce encore la seconde qui offre le moins de difficultés. II n'y a pas de crime qui n'ait des causes multiples ; il faut les reconnaître et les distinguer, sans oublier que plusieurs se réunissent souvent pour agir.

Cette partie du travail présente naturellement un certain nombre de points communs avec celle dont nous avons parlé d'abord, mais Ton y trouve aussi beaucoup d'observations et d'idées nouvelles.

L'auteur s'applique d'abord à l'étude des influences météorologiques ; il leur accorde une grande puissance ; il en a été assez frappé pour en faire l'objet d'un ouvrage spécial. La température surtout lui semble exercer une action souvent décisive, presque souveraine ; le crime, selon lui, pourrait avoir son calendrier comme la flore ; la criminalité change avec les climats ainsi qu'avec les saisons; tel pays, ainsi que tel mois, produit tels délits en plus grande quantité que tels autres. Les influences n'agissent parfois que d'une manière indirecte ; si le mois de janvier produit plus de vols et de faux que n'importe quel autre, c'est que la saison qui est dure ajoute aux besoins et diminue les ressources.

Une large part doit être faite à la race ; toutes les obscivations recueillies sur les sauvages montrent un tempérament spécial, et le sang des sauvages circule encore dans les veines d'un grand nombre de nos délinquants. S'il s'agit du monde civilisé, les documents ont beau être rares

et incertains, ils mènent à une conclusion analo^^ue; chatiuc pays a sa criminalité propre, les diverses parties crua miiine pays ont leurs difiérentos et fâcheuses traditions. A Londres, il y a, parmi les voleurs, beaucoup de liïs dlrlandais qui sont venus* s'établir dans la grande ville; les plus habiles voleurs de toute l'Angleterre sont originnirea du Lancashire ; en Russie, après la capitale, c'est la Bessarabie et la Crimée qui donnent le plus de délinquants ; rAlleniagnc a les colonies bohémiennes et ritaiie les colonies albanaises.

M. Lonibroso passe, en outre, en revue la civilisation, rulimeiilaliou, Falcoolisme, l'hérédité, Tàge, l'état civil, la profession, réducation, le rachitisme, la conformation du corps, les blessures reçues, la conception, les sensalionS} rimitation, les passions. La folie n'est pas seulement un analogue et un dérivatif du crime, elle en est une cause dêlcroiinanle, soit directe, soit indirecte; tantôt ce sont des fous qui engendrent des délinquants, tantôt ce sont des délinquants eux-mêmes qui donnent des signes d'aliénation niontalû.

A rhércdité, dont la constatation est facile, on doit ajouter ratavisme, aussi puissant que mystérieux, cmbras- Hnni jusqu'à une longue suite de siècles, étendant son action plus loin que la famille, que la race elle-mi-mc, faisant retrouver dans uu homme de nos jours le sauvage qui fut un de ses ancéïres et qui vécut peut-être il y a des milliers d'années, au moment où éclate, aux regards stupéfaits de rhunianitô civilisée, une étrange férocité qui, comprimée longtemps par l'éducation, par toutes les înïluences dn dehors, par la terreur de la peine, reçoit de telles ou telles circonstances une impulsion subite.

Tout serait à citer dans ces pages remplies de faits curieux et de fines remarques; l'auteur a le plus vif désir de se mettre hors des idées préconçues, quelles qu'elles soient ; s'il n accepte pas les antiques doctrines de la métaphysique, il ne veut pas davantage subir le joug des banalités modernes» On peut être étonné au premier abord d'entendre parler de la civilisation à propos des causes

du délit; les chilïresde la statistique semblent lui attribuer une influence funeste, la statistique se tromperait-elle ? ou condamnerait-elle k civilisation? Il ne faut pas seulement rappeler que, plus un peuple est civilisé, plus les faits prévus par son code pénal spot nombreux et plus les moyens de constatation sont efficaces ; il faut reconnaître que la civilisation a, tout conimo Ja barbarie, sa criminalité spécifique ; à la barbarie le saîif; rôpanctu et les associations de malfaiteurs ; k la civilisation qui multiplie les besoins, les attentats contre la propriété et contre les mœurs. Si la civilisation ne peut faire davantage, si son action consiste à changer le caractère des délits, peut-être à en augmenter le nombre, c'est un fait pénible à constater sans doute, mais facile i\ comprendre pour quiconque sait combien le progrès do rinstruction aide â combattre la société plus qu'à la défenclre (1), Les pays civilisés sont ceux où se forment les grands centres de population, et c'est dans les grands centres que se réunissent les délinquants ordinaires; ra^glomération par elle-même pousse au crime et à Timmoralité. L'auteur se f^arde trop soigneusement des illusions pour ne pas signaler les dangers de la presse comme il signale ceux de Tinstruclion elle-mùrae : nulle puissance ne devient pour lui une idole, nul courant ne l'entraîne . Il se détend de proférer contre la civilisation un blasphèmequi ne servirait à rien, il se borne à constater le bien à côté du mal ; les délits augmentent pour un temps, mais ils offrent un caractère moins cruel; les plaies sociales sont mieux soignées ; les maisons destinées aux aliénés criminels, les prisons cellulaires, les établissements industriels, les caisses d'épargne et spécialement les caisses d'épargne postales, les sociétés formées pour protéger les enfants vagabonds, voilà du moins des bienfaits, voilà des garanties dont on est redevable à la civilisation.

M. Lombroso est loin d'être un adversaire do la démo-

(1) 2« ôdi«on, p. 254.

cratie, mais il constate que les institutions nouvelles, qui gagnent tous les pays, encouragent à former des associations et que des entreprises les plus généreuses, dans les états où elles sont établies, on passe bien vite aux desseins immoraux et criminels. •

Il ne méconnaît pas non plus la part que la misère a dans les fautes des hommes, mais la vérité révélée par l'expérience ne lui permet pas d'admettre qu'on doive la rendre principalement responsable de la prostitution chez les femmes, du vol chez les hommes. Hommes et femmes, c'est avant tout à leurs propres et naturelles dispositions qu'ils obéissent.

11 ne suffit pas de savoir quelles sont les causes du délit, il faut se demander quelle en est la puissance. Elle est grande assurément ; mais ne connait-elie pas, ne peut-elle pas recevoir de frein ? L'homme qu'elle pousse au mal estil capable de lui résister? C'est une question qu'on se pose avec inquiétude, quand on songe à la précocité d'un grand nombre de délinquants, précocité qui s'ajoute à d'autres preuves pour attester l'existence de véritables afiections congénitales, quand on pense à l'empire de l'atavisme, quand on constate ce fait certain qu'une quantité donnée de délits revient toujours d'une manière constante et périodique : a Le crime, en somme, parait, d'après la statistique, comme d'après l'examen anthropologique, un phénomène naturel, un phénomène nécessaire , comme la mort, la conception (1). » Si choquante que semble tout d'abord cette nécessité, on en retrouve l'idée chez un Platon, chez un saint Augustin , chez un saint Bernard ; elle est implicitement admise par tous les auteurs, une fois qu'ils en viennent aux faits, et les législateurs, par la rédaction défectueuse des textes où ils traitent de la responsabilité^ trahissent l'embarras où elle les jette. Le mal, sous quelque

i) r édition, p. 380.

forme qu'il se présente, sous celle de la prostiluLioa ou sous celle du vol, est d'autant plus difficile à prévenir ou à guérir. Mais la difficulté n'est pas rimpossibilité. Les soins de la famille, les bons exemples, une éducation bienclingt'e, le souci d'un nom honorable aident à contenir les lUîmvais instincts que l'enfant a pu apporter en naissHDt. Un frein est plus nécessaire encore à la femme qu'à l'homme, parce qu elle est plus faible et plus passionnée à la fois. En revanche, quel n'est pas le déplorable effet de rimitatiou et d'une éducation mauvaise sur une nature qui n'avait pas des instincts pervers? Quelles conséquences n'ont pas les premières faiblesses des parents?

Après avoir cité un gran J nombre d'écrivains qui concluent à la difficulté ou à l'impossibilité de rendre une personne complètement responsable de ses actes, M. Lombroso s'arrête à l'objection : De quel droit punir ? et répond : « Il n'y a rien de moins logique que ce qui leut l'être trop, rien de plus imprudent que de vouloir tireides théories, même les plus sûres, des conclusions qui peuvent causer un trouble, mi?me le plus lè^er, à lu société. Le médecin, au lit d'un malade et en itU*,e- d un grave péril, révoque encore en doute le système dont il est le plus certain ; ainsi doit faire le philanthrope, qui, d'ailleurs, en essayant une innovation de ce genre, n'arriverait pas à montrer l'inutilité et l'impuissance df la science (1). » Si le délit est un fait nécessaire, la défense et par conséquent la peine sont aussi des faits nécessaires. Il n'y a sur le droit de punir qu'une théorie solide, celle qui se fonde sur l'indispensable besoin de la peine, qui invoque le droit de défense, la théorie qui n'a pas cessé d'être professée en Italie depuis Beccaria et qui a trouvé de chaleureux adhérents, même dans d'autres pays.

M. Lombroso relève, nous nous permettrons dédire, en l'exagérant, une tendance du droit criminel dans les temps modernes. La sévérité des peines, la fréquenlefipi)liratîon

(1) 2« édUlon, p. 382.

du dernier supplice lui font dire : « On partait de l'idée que le méohaiU ne s^amôliore jamais et donne naissance à des enEants qui .sont des méchants comme lui ; on tuait le coupable, et la mort prévenait les récidives (1). » Il combat coDStamment la théorie qui fait de l'amendement le but de la peine. « On sait très bien, iHl-il encore (2), que l'amendement est toujours ou presque toujours exceptionnel, que la récidive est la règle et que la prison, quand elle n'est pas cellulaire, ce qui est économiquement împraLiccible sur une grande échelle, non seulement n'améliore pas, mais empire le coupable, pour qui elle est une école de niaL Et comment, avec cette théorie, punir les crimes politiques, ceux de premier mouvement, suivis presque toujours d'un soudain et complet repentir, ceux qui sont inspirés par un senllment généreux, comme ce vol commis par un neveu au préjudice de sa tante pour acquitter la dette da celle-ci envers un pauvre ?» La plupart de ceux qui soutiennent la théorie de Tamendement tombent dans d'étranges contradictions ; on flétrit le coupable par le chiUiment qu'on lui inflige, en lui disant : Améliore-toi î M. Lombroso ne combat pas avec moins d'énergis les autres théories au fond desquelles il ne retrouve pas la défense sociale. Nous remarquerons particulièrement le soin avec lequel il paraît exclure ridée de justice ; il ne veut pas qu'on subordonne le délit d l'exercice d'une volonté a la fois perverse et libre: u Comnieûl croire, dit-il (3), à un principe absolu, éternel, de justice dans Thunianîté, quand nous voyons sur ce sujet tant de diflérences a si peu de distance dans le temps et dans Tespace ? «

Le délit â, comme les maladies, son étiologie ; il a aussi sa thérapeutique. M. Lombroso pose le principe en

(]] S^ édition, p. 385.

(S) Îbi4 , p. vï8fl.

(3J ifrid., p. dEK

ces termes : « Plutôt que de soigner le délit qunnd il est déjà adulte, nous devons tenter de le prévenir, sinoii eu supprimant, ce qui est impossible, du moins en afl^iiblissant rinfluence des causes précédemment étudiées (1), » On ne peut annuler Faction du climat et de la race, mais on fera les lois de manière à en limiter les efTots, Il y a des restes et des retours de barbarie ; on abattra les lorûts où les malfaiteurs se réunissent, on désarmera les popu* lalions, on se gardera d'emprunts prématurés a la civilisation, rénergie de la répression dominera celle des instincts, on intimidera ceux qui seraient tentes de devenir coupables. L'auteur se montre fort opposé au droit de grâce. La civilisation a ses dangers, comme la barbarie ; mais plus elle rendra facile l'organisation du crime, plus il faudra que l'organisation de la police soit savante ; k de nouveaux périls seront opposés de nouveaux moyens de défense ; la presse fait du mal, mais elle peut le réparer, en portant à la connaissance de tous le sigualenient et même le portrait du criminel qu'on veut anùter ; Tinstruction est loin de répondre à toutes les espérances qu'elle a fait concevoir; mais qu'on ne se contente pas d'enseigner l'alphabet, qu'on inspire aux enfants des sentiments élevés, en décernant des récompenses pour le travail, le bon caractère, les élans généreux, en répandant ces utiles institutions des temps modernes, les caisses d'épargne, les magasins coopératifs.

C'est dans cette partie de l'ouvrage que sont exposés, et de la manière la plus intéressante, les idées de M. Lombroso sur le régime pénitentiaire. Contre le vaga*^ bondage et l'oisiveté, il propose de créer des élabl isscmenlSj principalement des colonies agricoles, où le travail obligatoire, sous une rigoureuse surveillance, finira par triompher delà paresse. Il attache avec beaucoup de raison une grande importance aux institutions faites pour lenfance et la jeunesse ; il juge très sévèrement les maisons de

(1) 2* édUlon, p. 380.

réforme, telles qu'elles existent, avec le contact nécessairement pernicieux auquel elles soumettent les détenus, avec leur nombreuse population, rendant impossibles toute direction, toute action individuelle ; il faudrait modifier sensiblement celles de ces maisons qui seraient conservées, en ouvrir de spéciales pour les orphelins ou les abandonnés, développer ce qu'on pourrait appeler les internats de jour, espèce d'asiles forcés pour les enfants de six à douze ans qui sont privés de tous moyens d'éducation, soit à cause de leur propre opiniâtreté, soit à cause de l'incapacité des parents, ou qui vont déjà courir les places publiques et chercher des associés de leur âge pour commettre des vols. La prison cellulaire n'améliore pas, mais elle empêche l'homme de devenir plus mauvais, et c'est déjà beaucoup : il est vrai qu'elle est très coûteuse, qu'on ne saurait l'organiser complètement et que le passage immédiat de l'isolement forcé à la vie libre et commune est singulièrement dangereux. Comment l'amélioration peut-elle être obtenue ? Il faut prendre l'homme tel qu'il est, lui offrir des avantages matériels ou flatter sa vanité ; ces moyens réussiront mieux que les prédications. Que son sort s'adoucisse, que la liberté lui soit rendue plus tôt, s'il se conduit bien. L'auteur tient aux sentiments moraux, car il veut relever les condamnés à leurs propres yeux en leur faisant comprendre qu'ils peuvent recouvrer l'estime du monde. S'il accepte le système irlandais, c'est sans illusion, et il veut ajouter ce qui se pratique à Zwickau, en Saxe, mais ce qui est beaucoup plus difficile à obtenir dans un grand pays, une répression, une méthode de direction et un genre de travail appropriés aux individus ; un médecin n'applique pas le même traitement à deux sujets différents pour la même maladie. Justement méfiant à l'égard des condamnés, M. Lombroso ne veut pas laisser leur pécule à leur disposition, non pas même après leur peine finie ; la somme accumulée devrait être déposée dans la caisse des communes ou des patrons, dépôt qui serait, en même temps qu'une épargne forcée, une garantie de moralité, la caisse ne versant que l'intérêt

et retenaaft iodëfimment le capital ea cas de récidive. Le patronage des adultes n'a guère que des ioconvéoients aux yeux de M. Lonibroso.

Il combat vivement la déportation, m^is demande des établissements d'incorrigibles, où ceux qui ont lassé la patience de la société par leurs nombreuses récidives seraient retenus jusqu'à ce que leur amendement ou plutôt leur impuissance à nuire fussent enfm assurés, assurance qui, d'ailleurs, ne pourrait résulter que de preuves vraiment extraordinaires. On ne peut entrer dans le détail de l'organisation qu'il réclame; mais ici comme partout, quelques divergences qui se puissent élever sur les principes, il faut admirer la profonde connaissance du sujet, la finesse et la sûreté des observations, la sagesse pratique.

L'indépendance habituelle de l'auteur se montre bien, quand, tout en faisant la part de notre civilisation et de ses délicatesses, il conseille de substituer à l'emprisonnement, si souvent pernicieux, non seulement l'amende à laquelle tant de gens sont si sensibles, mais aussi des peines corporelles, le jeûne, la douche, le fouet, à côté du travail obligatoire, de la séquestration imposée à une personne dans son propre domicile et sous garde, de l'envoi dans une contrée inhospitalière.

L'auteur a traité, avec un soin particulier, une question à laquelle aboutit en quelque sorte tout son livre, quand il s'est occupé de maisons de fous criminels. N'est-ce pas la conclusion logique et pratique à la fois d'un ouvrage qui tend à démontrer que le délinquant occupe une position intermédiaire entre l'homme sain d'esprit et l'aliéné, plus près toutefois du second que du premier ? Qu'il ne soit pas puni, celui qui ne jouissait certainement pas de sa raison, quand il a versé le sang d'un autre, mais que la société se protège elle-même contre un membre si dangereux ; que, dans le doute, la conscience du juge ne soit pas mise à la torture par la nécessité de laisser des citoyens paisibles sans défense ou de prononcer une condamnation imméritée ; que la simulation, plus facile à déjouer qu'on ne le

croit, soit en tout cas découragée par la craiote d'une dëtentioa perpétuelle dans un établissement soumis à une discipline sévère. Cette détention empêchera le crime de se perpétuer par l'hérédité, de se propager par Tassocicition. Les objections sont réfutées, la part est faite à ce qu'elles coutiennent de fondé, les règles générales sont posées avec Ja plus grande impartialité.

M. Lombroso, dans un travail particulier, a fait Tapplicatîon de son système à toute une classe de faits punissables, aux délits politiques (1). Lui-môme nous avertit que cette application est singulièrement utile : a Ce qui nous a frappé le plus, en étudiant le délit politique au point de vue de l'anthropologie criminelle, c'est la nouvelle lumière qui se répand sur ce sujet lorsqu'on prend pour guide les critères et les méthodes de cette science qui étudie, non plus le crime, mais le criminel ».

Les délits politiques sont produits par trois séries de causes, pliysiques, sociales et anthropologiques.

Les causes physiques sont notamment le climat, les saisons, la position géographique et la configuration du pays, la chaleur.

Parmi les causes sociales, nous trouvons la lutte pour la suprématie entre les différentes classes, la disproportion entre Télat de civilisation et les conditions économiques, — d'où la Révolution française et les mouvements socialistes de nos jours, — surtout le désaccord entre les formes politiques et les sentiments ou les besoins nationaux, ainsi que le contraste des diverses croyances religieuses. Voilà les causes vraiment constantes, celles qui en tout pays amènent des révolutions. Il y en a d'autres qui ont un caractère plus fortuit, qui tiennent aux occasions ; telles sont Tapparition de chefs révolutionnaires, comme un

(1) Bu délit polUiqvs au point de vue de V anthropologie cHminelle, Nouvelle Revue, l" mai 1886, p. 71 et suivantes.

Rienzi oa un Masaniello, l'influence de grands écrivains, comme les encyclopédistes, l'action de la presse, Tiraitation : la Commune s'inspirait de 1793 et 1793 s'était inspiré de Cromwell.

Enfin au nombre des causes anthropologiques sont : « La coexistence de races inassimilables, la tendance de certaines races aux changements politiques, aiosi qu'une fou le d'anomalies individuelles de fonctions cérébrales ; anomalies innées, telles que la criminalité ou la folie morale ; ou anomalies acquises, telles que l'ateoo/ïsme et la folie, qui, toutes, concourent à former, môme pour les délinquants^ politiques, les trois catégories de délinquants-nés, habituels et fous que l'anthropologie criminelle a désormais établies. »

Comment concevoir que des criminels-nés ou fous moraw j? fournissent à la criminalité politique un contingent considérable? <£ La chose s'explique par le fait que, si les criminels-nés ou les fous moraux sont inférieurs aux personnes normales pour ce qui est du sentiment, ils leurs sont supérieurs pour la promptitude avec laquelle ils embrassent les idées les plus neuves et les plus audacieuses, en opposition au misonéisme, c'est-à-dire l'horreur du nouveau, qui est inné chez les botes, chez les sauvages, ainsi que chez une bonne partie de la masse ignorante. Le manque même de sens moral fait en sorte qu'ils se détachent plus facilement des tendances habituelles et commettent des homicides, des régicides, etc., devant lesquels les hommes moraux reculent. — L'impulsivité qui les pousse leur fait exécuter ces actes avec une ténacité et une rapidité extrêmes ; ils deviennent ainsi des hommes d'action, et par conséquent des instruments de changements souvent nuisibles, mais quelquefois avantageux dans Thistoire politique d'une nation ». En toute matière, dans l'ordre intellectuel aussi bien que dans l'ordre social, c'est le culte de la routine qui est la règle, « la création est l'exception et n'a lieu que par l'œuvre d'individus anormaux, qu'ils soient des génies, des fous, des criminels ou des mattoïdes. » Il ne faut pas, d'ailleurs^ traiter de même

tous les criminels. Il y ea a qu'attire la nouveauté, qm veulent détruire les vieilles choses : « Le Code pénal devra se montrer plus doux envers eux. Mais il y en a d'autres qui ne cherchent dans le crime politique qu'un prétexte à Tassouvissement de leurs tendances criminelles, sachant bien qu1l répugne moins à la conscience publique, et aussi pour se venger de la justice qui les a punis et qu'ils confondent avec la constitution en vigueur. » Ces gens-là sont les plus dangereux, à cause de l'ignorance des masses et de l'indulgence des honnêtes gens.

Les instincts délictueux profitent des circonstances favorables, d'où les excès de tout genre, les cruautés qui se commettent au milieu des révolutions, qui se commirent HU milieu et à la faveur de la Révolution française.

L'auteur dit un peu plus loin : « Nous observons que la criminalité n'est pas tellement éloignée du mouvement socialiste qui préoccupe à juste titre l'époque moderne; elle se révèle précisément au sein de la fraction du parti socialiste qui, à cause de ses intempérances, est animée du

ilésirdetout détruire par des moyens quelconques »

Les exemples ne manquent pas à l'appui de cette observation.

Ils viennent aussi confirmer cette autre idée, « que sous l'influence d'éléments criminels, des associations instituées dans un but honnête, purement politique et social, dégénèrent en vraies associations de malfaiteurs ».

Dans ce qui précède, M. Lombroso trouve « une nouvelle preuve de la nécessité de l'étude subjective du délinquant ; la société ayant le droit de se défendre contre ceux qui attentent à sa sûreté ainsi qu'à la tranquillité de son développement progressif, elle l'a à plus forte raison si l'examen du délinquant politique révèle son caractère de criminelné, de cet ennemi éternel de tout arrangement social, qu'il cache sous la couleur politique ou qu'il développe d'une manière quelconque son activité funeste. C'est pourquoi nous réclamons pour les criminels-nés ou fous moraux, qui, en dehors des caractères anthropologiques, crâniologiques, etc., se distinguent facilement par le manque de

sens moral et par la cruauté de leurs actes, Tapplication des peines établies par les délits communs équivalents, graduées selon la dépravation plus ou moins grande manifestée par leurs auteurs ; exception faite cependant de la peine de mort ou d'autres peines très sévères et perpétuelles pour ceux que Télément passionnel aurait contraints à exécuter un délit purement politique dans Tinteution ou dans Texécution. El, comme les délinquants-nés et les délinquants par habitude sont tout aussi dangereux, à cause de répidémie d'imitation qu'ils propageront parmi les masses, qu'ils le sont par eux-mêmes, nous croyons nécessaire tout un système judiciaire qui empêche cette propagation et la délinquance : c'est-à-dire, des maisons de correction pour les mineurs, dos pénalités plus fortes contre les récidivistes.

La folie, qui commence par être une cause, devient ensuite un effet dans les révolutions, et la société, qui se défend contre le crime, doit aussi se défendre contre elle : (( La haine du milieu, auquel les fous attribuent les souffrances qu'ils doivent à leur propre organisation et qu'ils espèrent faire cesser en modifiant ce milieu », substitue le philonéisme au misonéisme, disposition commune dans l'état normah Pour ces fous politiques, comme pour les fous criminels en général, M. Lombroso réclame l'institutioa « d'asiles d'aliénés criminels , dans lesquels on devrait rendre l'admission aisée en temps de troubles, tandis que les mattoïdes , beaucoup moins dangereux que les fous et qui ne le sont que dans des circonstances déterminées, devraient être renfermés justement à l'occasion d'événementsT)olitiquëS^ extniôrdînaTres^ou lors qu^îlg m anîfggtent l'intention de passer de la théorie à la pratique. ))

Les mesuTes à prendre contre l'alcoolisme rentrent dans les moyens qui doivent prévenir les délits politiques.

La difficulté de décider est plus grande quand il s'agit de délinquants par passion : « En effet, rien chez eux n'est physiquement anormal, saut peut être une hyperesthésie qui leur fait ressentir plus vivement le poids de l'oppression étrangère et celle du tyran, ainsi (|*ieleé souffrances

et les préjugés qui en découlent pour le peuple et pour le pays. — Au aorabre de ces gens-là se trouvent les Luther, les Corday, les Orsini, etc., que Thistoire enregistre parmi les plus nobles figures de martyrs. » En condamnant les supplices atroces, la science positive pénale « londe sa mission de tutelle sociale contre les coupables politiques sur le droit de la majorité d'exiger que le régime constitutionnel, social et religieux qu'elle s'est donné soit respecté, la vie et le bien des citoyens sauvegardés. » Comment, d'après quelles données anthropologiques déterminer aies coupables politiques par passion? w Une première donnée, toute négative, est « Tabsence complète du type criminel » ; ensuite la conduite qui suit le délit : a Loin de chercher à l'atténuer, ils afllrment l'avoir accompli, convaincus de son utilité; ou bien, s'ils s'en repentent, ils en afîrontent les consi^quences avec la sérénité d'une âme forte et généreuse ; enfin le nombre considérable de suicides qu'ils commettent immédiatement après le délit est la preuve d'une impulsion tout à fait passionnée. . . >

Restent les coupables d'occasion, ceux sur lesquels agissent toutes les causes sociales indiquées plus haut, notamment le manque de proportion et d'accord entre l'état de civilisation et les conditions économiques, « surtout quand rinstruction n'est pas solide, mais incomplète, H donne lieu à celte foule d'oisifs, de déclassés, de gens ayant honte du travail manuel, chez lesquels une grande ambition est accompagnée d'une force intellectuelle minime ou faible, » Les moyens qui permettront de lutter « doivent ici être prcvenliEs et fournis par la sociologie »; quant au régime pénal, il sera <t semblable à celui qui s'applique aux délinquants politiques par passion, mais avec moins d'égards, parce que leur sensibilité est moins élevée et parce que généralement ce n'est pas l'impulsion seule qui agit chez eux. »

Ainsi s'applique le système général à une catégorie spéciale de délits; peut-être vaudrait-il mieux dire qu'il s'adapte ainsi même à la catégorie de délits pour laquelle il semblait le moins fait.

VU

C'est M. Lombroso lui-même qui a voulu compléter son œuvre, en publiant u la suite la Théorie de la lutelte pénale, brièvement exposée, de M, Poletli (i), dont le caractère est plus proprement philosophique et juridique.

L'auteur commence par signaler ce qui innuque aux théories jusqulci produites, surtout à celles de la di^feûse sociale et à celle de Tamendement. H redoute particulièrement la confusion du droit et de la morale; o^est cette confusion qui empêche de recou naître les vrais foudements du droit social; elle ne permet pas de voir que la morale naît directement de la conscience individuelle^ la droit de la conscience collcclive, où se forment ces sentiments, ces opinions, ces habitudes cjui se traduisent en lois et régissent à ce titre Tassociation civile. Si cette dernière idée est vraie, le droit de la société sur le délinquant ne peut aller, d*une part, jusqu'à punir les actes qui ne dépassent pns, d'une manière indubitable, le domaine de la conscience individuelle; d*autre part, jusqu'à frapper la racine même du droit, qui est la personnalité du délinquant. Le droit pénal a sa matière propre qu'il faut analyser; on devrait étudier, et la personne juridique du délinquant, et la personne juridique de Tétre collectif : c'est à cette condition seulement que Ton peut découvrir les lois multiples et complexes qui entreront dans une théorie enfin complète et solide. Jusqu'à présent, les criminalistes se sont laissé enchaîner par les textes des lois positives ; ils ont fait rentrer n dans le Ht de Procuste * d'un principe unique des faits innombrables; ils n'ont pas voulu étendre leurs recherches au delà du phénomène juridique, pour rencontrer les vrais facteurs de l'action criminelle, de rimputabiiîtô, et par conséquent de la répression sociale. Ecrivains et législateurs se sont attachés

(1) Page 613 et sulv., î^" édilion.

à ce qui est seulement iiitrinsèquo; ils ont défini les délits d'une manière abstraite. Sur cette matière, on en est encore au temps de Grolius, au temps même des Romains.

M, Poletli s'applique à la tâche qui a été trop négligée; il étudie le délit « par rapport à réconomie de la nature humaine. » (1) — « Le délit» considéré par rapport aux lois de la nature, prises dans leur signification la plus étendue, est un évéueiiient innocent. Qu'importe, en effet, SL dans ce perpétuel va-et-vieul de la vie, dans cette répétition continuelle d'un acte tout-puissant, par lequel les êtres sont conduits de l'existence à la dissolution, et de la dissolution à l'existence, ta matière organique passe d'une forme à une autre sous l'inlluence des ardeurs cuisantes du soleil, des froids meurtriers, du plaisir qui affaiblit ou de la douleur qui détruit, du sacrifice spontané de soimiïme ou du poiiiMard homicide de l'assassin? La nature ne distio^uc pas entrt^ ley modes : le charme des voluptés, Taltraction de Tamour, la fureur des batailles la servent également, puisque la vie trouve précisément dans la mort son aliment principal fi), » Mais, « si le délit ne peut être rej;ardé comme un mal par rap[>ort à ses conditions les plus générales ei a la nécessité invincible qui en cause rappaiition parmi l*universelle multiplicité des phénomènes sociaux, il devient tel, au contraire, dans un sens relatif, par rapport aux qualités, aux 'caractères et aux formes que cette loi prend dans Thomme. »

Quelle part sera faite à la jiislice dans la répression? La justice est le caractère particulier de l'humanité, et ce caractère, Thomme le communique à toutes ses actions. Il réprouve le délit, mf>ius psrce qu'il se sent lésé dans ses intérêts que parce qu*il se sent offensé dans une partie plus intime et plus dêlit-ale, dans celle qui constitue sa nature même : « Eu fait, le délit est-il seulement un acte nuisible aux intérêts sociaux ? ■ On punit,

(1^ ChapUrè ni

(i!) page tiTâ et suivante a

alors même qu'il n'y a pas de dommage causé. Le parricide ne fait pas craindre le parricide, le crime est trop atroce pour trouver des imitations. Il y a donc pour punir des motifs plus forts que Tintérôt, « qui, par lui-môme, ne pourrait en aucune façon, justifier une peine. >

Mais dequelie justice est-il question? Apres avoir écarté, entre autres principes, la justice idéale et immuable, le pur sentiment du bien et du mal ou sens moral, Tau leur arrive à cette conclusion : « Les caractères jïénéraux par lesquels on acquerra la certitude qu'une aclioo est criiiiinelle et doit être qualifiée telle ne pourront se tirer de nos sentiments, de Tintérôt social, de l'idée môme de justice en particulier ; mais seulement d'une chose plus complexe par sa nature et plus vaste , et en même temps plus invariable et plus sûre. »

Assurément, il n'y a pas de témoins qui méritent plus de confiance que notre raison, que notre conscience ; mais il faut chercher ce qui se cache sous leurs attestations, et, pour le trouver, aller jusqu'aux conditions générales, invariables, nécessaires qui constituent Téconomie humaine ; qu'on ne parle plus de droits et de devoirs naturels; on sera en présence d'une économie que nul ne pourra" contester. La raison en est une partie intégrante, allons plus loin, la partie principale et caractéristique : elle n est pas tout, et par conséquent elle ne peut, à elle seule, fournir le caractèrç et les éléments essentiels du délit; quand l'homme agit, c'est avec toutes ses fonctions, suivant les modes particuliers de la vie, conformément à des lois dont l'immutabilité se confond avec celle du destin.

Le délit se reconnaît à des signes qui ne laissent aucune place au doute ; la conscience de Thumanifé. qui est essentiellement juste, se soulève contre les actes qui lui inspirent une invincible répugnance et auxquels elle oppose, comme un puissant bouclier, cet ensemble merveilleux de tendances, de sentiments, d'idées qui se rencontrent dans l'individu et dans la société pour assurer la tranquilité de leur existence. Un acte révèle la férocité d'une personne, son intention perverse ; il montre un péril ou undoiiunajïe

suspendu sur la société ; Tépouvante saisit les consciences. Aussitôt une activité spontanée se manifeste; la loi qui conserve Téquilibre humain, la justice déploie une série de mouvements de défense ou de résistance, au moyen desquels la société et Tindividu, cédant à une impulsion naturelle, s'appliquent à faire cesser Toflense, le dommage et le péril résultant du méfait, et, s'élevant plus haut, cherchent à en eflacer Timpression funeste, TefTicace mauvaise, rinfluence immorale. Là où Ton voit ces signes, est le délit. Le caractère essentiel du délit consiste dans cette opposition manifeste d'un acte avec les propriétés mêmes de notre nature : les dissentiments qui se sont élevés sur Tessence du délit tiennent à ce que les penseurs n*ont pas considéré Thomme dans Tensemble de son économie et n*ont pas regardé les grandes manifestations de l'humanité comme des effets divers de la loi de conservation qui régit cet organisme ainsi que tous les autres. L'expérience démontre aujourd'hui cette « loi irrésistible, qui entraîne la société à déployer contre le délit tous les moyens de résistance dont elle se trouve heureusement munie pour en combattre efficacement l'activité funeste et dissolvante » (1).

Cette loi, qui est celle de la justice, étant établie par la nature, se fait sentir à l'auteur même de l'offense; de là les effets habituels d'évanouissement, de terreur, d'imprévoyance et de remords : « Cette réaction, par laquelle la loi suprême de la nature humaine poursuit, afflige, torture la conscience du coupable, est la seule et vraie peine du délit, et c'est elle qui n'est pas infligée par une force extraordinaire, mais qui s'applique spontanément, par suite des dispositions mêmes de la nature humaine » (2).

Ainsi caractérisé, le délit (( ne pourra pas être considéré comme un événement fortuit et comme un trouble accidentel de l'ordre; on devra le tenir pour l'effet régulier de propriétés qui sont inséparables de la nature humaine,

(1) Page 085.

(2) Page 68<3.

eltet combattu, d'ailleurs, par de prévoyantes résistances, ») — Il est donc lemp3 que « la justice sociale, se conformaiU à des principes différents de ceux qu'elle a suivis jusqu'à présent, comme guides de ses jugements, renonce à s'armer de lois inhumaines pour frapper, comme des monstres^ quelques êtres qui, à la lumière de la vraie science, pourraient souvent paraître fort malheureux. Il est temps qu'elle sorte de ces termes dans lesquels on veut la tenir encore enfermée, et qu'elle abandonne son point de départ habituel, quand elle veut juger du délit, pour qu'il ne lui arrive pas de commettre une iniquité par l'acte même qui tend à rétablir le droit violé » (1).

Du délit, M. Poletti passe à l'imputabilité (2) : « Si tout homme est mis dans la nécessité d'agir par une loi dont l'éternel mouvement n'a pas un instant de trêve ; si les qualités intrinsèques, qui nous sont données par l'organisme, impriment un caractère particulier à nos actions ; si chacun de nous ignore les conséquences éloignées de ses actes, ou peut seulement les entrevoir très douteuses et très confuses dans l'obscurité de l'avenir; si l'activité et la volonté de tous modifient constamment celles de chacun en particulier ; si enlin chacun, en agissant, ne peut faire mieux que de se conformer aux lois de la nature , suivant la connaissance plus ou moins exacte qu'il en possède et suivant son sentiment, comment pourra-t-on déterminer la mesure vraie de l'imputabilité des actes humains? — La raison est effrayée, quand elle se meta examiner ce nonabre extraordinaire d'influences, de concours, de prémisses, dont l'origine est dans l'ensemble de toutes les volonté» actives et qui viennent ensuite déterminer la valeur particulière des actes de chaque individu . En concluera-t-on que l'imputabilité n'existe pas, que l'auteur d'un délit n'en doit pas répondre? Loin de noua cette conclusion! »(3).

L'activité humaine est dirigée vers une fin; elle tend k

(Il Pag-î 687.

[î] Chapitre iv.

;H) Page 093.

Ufi état de bien-ètre supérieur, de perfectioQ et de justice. La somme des vérités utiles et des bienfaits sociaux s'augmente sans cesse; les lumières s'accroissent. Les forces et les volontés extrinsèques viennent aider notre activité personnelle, tout en la limitant. Dans toute action se trouvent des caractères qui tiennent aux tempi^raments, aux instincts, aux aptitudes originaires de Tagent; mais on voit aussi combien l'expérience, Téducatiou, l'exemple, la volonté ont de pouvoir pour modifier les tendances premières du cœur, pour le disposer à la verlu, aux nobles sentiments. L'obstacle même qui vient d*aulrui, s'il décourage les faibles, stimule les forts.

La conscience a un sentiment intime de riniputabilité ; mais il faut aller plus loin : « On ne dira pas tjue les actions bumaines sont imputables parce que rbomme a une volonté ou parce qu'il est libre, mais parre que, pendant qu'il est formé par la toute-puissance des lois naturelles, pendant qu'elles lui tracent une direction^ t[ui est celle de l'humanité vraie, lui, dans les rapports qu'il établit et échange avec le concours de r^r^uvï c et les délibérations des associés, apporte quelques aptitudes raisonnables et humaines, qui donnent nécessairement à tous ses actes un caractère, celui de lui être imputables. U résulte évidemment de tout cela que, pour déterminer riniputabilité d'un acte, il faudra prendre en considération tout ce qui concourt à le développer: puissance des lois naturelles, état originaire ou accidentel de Tindividu, sa situation économique, l'éducation qu'il a reçue, les influences sociales qui, bonnes ou mauvaises, s'imposent à chacun comme autant de règles de conduite publique ou privée, en un mot, l'ensemble de conditions constantes et multiples dont il faut connaître les rapports avec l'acte pour en déterminer avec justice l'imputabilité. » (!)

Peut-il y avoir imputabitité sans volonté (2) ? Mais y a-t-il vraiment une volonté, une volonté libre ? A de telles

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2) Cbap. IV , De la volonté comme cause déterminante du aétit*

'^mmm^'

questions on ne peut répondre que par J 'étude des causes les plus intimes. Il est nécessaire d'écarter toute illusion , la principale, d'après la remarque d'Herbert Spencer, « semble consister dans la suppositiou que, à tout instant, le moi est quelque chose de plus qu'un agrégat d'idées et de sentiments actuels et naissants, qui existe uIovb en lui. » Or, le sujet considéré psychiquement est identique à la situation de conscience qui détermine l'action ; il croit avoir voulu, erreur étrange l ce qui détermine Taction, c'est une certaine cohésion d'états psychiques; sont-ce les états psychiques qui déterminent leur propre cohésion? Il serait absurde de le soutenir- L'acLe volitif résulte de cet ensemble de conditions qui mettent Thomma en mouvement, de cette somme de stimulants ou de mobiles qui peuvent le faire agir. Dès lors il faut chercher comment se forment ces mobiles eux-mêmes. L'auteur compare trois personnes qui reçoivent une injure grave: c'est d'abord un homme d'un esprit délicat et sensible, qu'elle jette dans un abattement subît et profond, qui ne trouve ni parole pour s'expliquer, ni force pour réagir contre l'injuste agresseur. C'en est un autre chez qui etle éveille une excitation aussi prompte qu'énergique d'où sort aussitôt une réaction violente, C'en est un troisième, qui n'est ni passif et impuissant comme le premier, ni impétueux comme le deuxième, qui îîe lève avec dignité, qui oppose à l'auteur de l'injure une fermeté admirable et un juste mépris : « Des deux premiers on dira que, dans cette occasion particulière, ils n'ont pas été maîtres de leur volonté; du troisième, au contraire, qu'il a su en conserver la possession ; l'on dirait plus exactement, non qu'il a su, mais qu'il a pu la conserver, — que montrent ces faits ? que la volonté, elle aussi, a des limites dans les cas particuliers ; mais, si ces limites existent dans les cas particuliers, on soutiendra avec raison que Taclion volontaire en général doit se dérouler dans les limites déterminables et certaines » (1). — « Une de ces limites est celle

(1) Page 701 et sulv.

qu'on rencontre dans les actes automatiques ou instinctifs : ces actes s'accomplissent en dehors de la volonté, parce que la parfaite adaptation des organes qui ont reçu pour mission de les produire leur assure par avance une évolution spontanée et régulière. » A ces actes s'opposent les actes qu'on appelle volontaires, « en tant qu'ils ont besoin d'un ordre rationnel, qui s'y introduit pour tenir lieu de cette spontanéité originaire, appelée à gouverner les premiers et à en assurer la manifestation régulière. » A propos de cette seconde classe d'actions, peut-il être question de limites? N'y a-t-il pas aussi quelques principes qui les forcent à suivre une certaine marche? Les habitudes qui dérivent des associations créées par l'éducation, par les usages sociaux, par les sanctions pénales elles-mêmes, sont précisément celles qui ont pour fin de subordonner à une loi rationnelle les actes étrangers à l'aveugle domaine de l'automatisme et de l'instinct. Mais les habitudes, fussent-elles dirigées vers une fin juste et légitime, produisent nécessairement ce singulier effet, que par elle la liberté du vouloir perd en étendue dans la même mesure qu'elle gagne en intensité et en certitude, « le propre de l'habitude, d'après une loi psychique bien connue, étantde rendre spontanées et même inconscientes beaucoup d'actions qui étaient d'abord conscientes et volontaires. »

Si l'action dépend d'un développement d'énergies organiques, dont les éléments sont donnés par un certain nombre d'idées et de sentiments qui entrent dans le domaine de la conscience, le délit peut être ramené à un groupe d'idées «et de mouvements affectifs comme à ses antécédents, à ses causes. Ces idées, ces mouvements, d'où viennent-ils? obéissent-ils à quelque loi ?

« Tilius a médité, préparé, consommé son crime en mettant le feu à la maison de son voisin. Tout concourt à prouver que le fait a été commis avec une froide préméditation; il l'a donc voulu..., qu'on examine; une cause quelconque a d'abord agi sur l'esprit de cet homme ; on peut supposer qu'un dommage souffert, un gain manqué, une violence subie aient fait d'abord naître en lui l'idée de

se venger ea livrant aux flammes la maison de celui qui Tavait offensé. L'efiet cependant n'a pas suivi aussitôt ridée; tout au contraire, celle-ci a sommeillé, a paru disparaître de l'horizon de sa conscience. La vérité était bien différente 1 pendant ce temps de calme s'accomplissait au contraire un travail inconscient; l'idée se combinait avec d'autres, et ensuite elle a reparu plus puissante cl plus pressante dans une association de forces qui, maintenant, éclatent menaçantes jet auxquelles cet homme ne résiste qu'avec une grande difliculté. — On dit : il résiste; mais d'où vient cette résistance? Est-ce du futur délinquant contre lui-môme?... Nous devrons reconnaître qu'aux énergies qui se précipitent pour le pousser au délit, il pourra seulement opposer d'autres groupes d'énergies qui résulteront d'associations d'idées et de sentiments, associations déjà formées et comme préparées pour la défense. Il y a deux courants; auquel sera la victoire? Certainement au plus fort. » Les choses, du reste, se passent fréquemment d'une manière toute différente. « Le délit est bien souvent l'effet immédiat. . . d'un violent transport de passions qui, par un développement subit, entraînent une personne à violer la loi. La science pénale a toujours trouvé dans ce concours d'impulsions passionnées une cause puissante, dont l'effet était d'atténuer ou même de supprimer complètement l'imputabilité de l'acte. — Nous devrons encore admettre, d'après une expérience constante, qu'il y a des hommes dont la volonté ne trouve aucun obstacle au délit dans la pensée du devoir qui leur est imposé de respecter la personne, l'honneur ou les biens des citoyens, de n'apporter ni danger, ni trouble à la sécurité de la société civile ». — Il y a enfin une autre espèce de délinquants, peu nombreuse, il est vrai, qui, par suite de penchants venant de leur nature, ne sentent pas de répugnance pour le délit, mais semblent au contraire conduits par une attraction inquiète à y chercher une satisfaction féroce. Ce sont d'ordinaire les auteurs des plus grands crimes; bêtes k face humaine, ils en ont les instincts et les désirs. . . »

Quelt|uo différents que tous ces cas semblent être au premier abord, ne peut-on pas les ramener sous l'empire d'une règle unique ? « La marche de ces actes, pour qui les examine de près, est toujours la même ; les dispositions intérieures des agents varient seules, parce que les formes du sentiment ne sont pas identiques chez eux et ne répondent pas toujours de la môme manière aux idées avec lesquelles elles sont en relations inséparables et immédiates»,. — Cette disposition du - sentiment, qui est toujours en partie native, en partie due à l'influence de la société et de la nature même, nous fournit l'explication et le sens de ce qu'on désigne communément par sentiment moral. Au lieu d'être un sentiment particulier et originaire de l'âme humaine, il résulte de l'harmonie et et de réquilibre de notre affectivité avec les principes que nous prenons pour règles de notre conduite morale... » Ce n'est pas seulement le sentiment moi^al que l'auteur déclare avoir expliqué au moyen des faits rapportés par lui, c'est aussi, c'est plus encore l'acte volitif : « Car ils nous démontrent que l'action, que nous qualifions de volontaire, a pour causes les énergies idéales et affectives qui constituent notre personnalité dans ce qu'elle a de plus noble et de plus élevé. A la différence des actions automatiques et instinctives, dont la production régulière est assurée par la perfection des organes et par la coordination certaine des fonctions de relation, l'action volontaire doit ce qu'elle peut avoir de régularité à l'association rationnelle des idées et des sentiments, fortifiée et confirmée par la répétition des actes et par l'expérience. »

La délibération qui précède iine résolution, bonne ou mauvaise, sert d'argument à l'auteur : « Étant admis, et Von ne peut faire autrement que d'admettre que, pour produire l'état d'indécision, il a fallu une combinaison précédente des énergies intérieures, il paraît clairement que Fefîet devra correspondre à la somme et à la qualité des stimulants qui, dans telle occasion donnée, ont conduit la personne à agir ; d'où Ion peut raisonnablement conclure que, si un seul de ces stimulants eût manqué, ou si

quelqu'autre s'y fût ajouté, elle aurait agi autrement ou së serait désistée de Tactioa. Ces énergies, qu'il nous a été donné de disposer par avance..., coQstîtueut précisémeEt cette force de réserve qui, évoquée et suscitée à tempa, nous fournit le moyen de résister à ces desseins et à ces passions qui teadeat à nous entraîner à la honte et au crime. ».

L'auteur arrive ainsi à déterminer cette seconde limite à la recherche de laquelle il s'était mis : « Si, loin d'être une faculté simple et primitive, la volonté est, au contraire, comme tout le prouve, une résultante due au concours de plusieurs fonctions et de plusieurs forces, il dépendra essentiellement du mode originaire et acquis, suivant lequel ces fonctions se trouvent remplies chez les individus et de l'aspect sous lequel ces forces se manifestent et se lient, que la volonté eUe-mème se manifeiifte avec des directions plus pratiques et plus variées, »

La manière d'apercevoir les choses et la manière de sentir en les apercevant, voilà ce qui donne à Taction son caractère, ce qui fait la vertu ou le délit ; tout dépend des conditions intimes» faites à Tagent : «t Or, moins ces conditions ont d'intensité, de cohésion, d'abondance de forces, plus elles rendent faible et incertain l'empire de la volonléj qui va s'affaiblissant graduellement jusqu'au point où il s'évanouit dans la folie morale ou dans la manie impulsive du délit. » Ainsi se produit le rapprochement, acquis à la science, entre les délini^uants et les fous : « La criminalité n'est certainement ni la lolie morale, ni la manie impulsive; mais, dans ses caractères les plus saillants, elle offre quelque chose de congénère, en tant qu'elle est rendue possible par l'absence de ces sentiments... qui font reculer les honnêtes gens devant les actions délictueuses. »

La conclusion est « que la volonté est toujours relative, qu'on la considère dans les limites positives entre lesquelles elle se développe, ou dans les facteurs qui la composent ; aussi les actes qui se rapportent â elle auront toujours une valeur morale relative, qu'ils soient qualifiés

de verludux ou de criminels. De là une dernière consétjuenrc : nul délit n'est jamais absolument imputable à son auteur ».

Le délit a eu son évolution historique (i). M. Poletti ne voit quu des mots vides de sens dans Tordre éternel dont on parle^ dans les lois, toujours et partout présentes à la conscience humaine. Il n'y a rien de tel dans les nations sauvages; il n'y avait rien de tel chez les barbares dont nous habitons les anciens territoires ou de qui nous descendons. Le délit est inconnu à un certain âge de la vie sociale, tant qu'il ne s'est pas formé dans le sentiment commun une impulsion, et, à la suite, une notion tendant à réprimer certains actes comme injustes et dommageables. Les fiïits qui sont aujourd'hui la matière du délit avaient lieu jadi8 ; ils étaient conformes à la vie sauvage, dont ils Koiit parmi nous comme la prolongation, mais la répression les a fmppés.

N'eu concluons pas que l'humanité primitive ait été corrompue : a L'élévation exquise de la conscience juridique, chez les modernes, nous fait regarder comme une corruption immorale et criminelle un état de choses qui, dans les temps très reculés, n'était repoussé ni condamné par la conscience de personne ». Il y a un point plus important encore à noter: « Le délit a dû s'étendre de plus en plusù mesure que de nouveaux rapports juridiques se sont déterminés dans la conscience humaine et affermis dans la société sous forme de coutumes et de lois. Il est en eiïet naturel que le délit se distingue en un nombre d'espèces d'autant plus grand, qu'un plus grand nombre de rapports juridiques peuvent être lésés et par conséquent peuvent être placés sous la tutelle d'une sanction pénale « (2).

Plus le nombre de faits classés par la loi parmi les délits est considérable, plus on peut affirmer que, dans

ÎD Cbapllre vi.

{i) Page 719,

la communauté oivile, économique eit sociale qui «*est donné cette loi, rôgae un respect profond pour la personne et la propriété d*autrui. A côté des sanctions pénales ^v développe une espèce de garantie, placée dans Topinion oL dans la volonté communes, et ce n^est pas la plus faiblr de celles qui protègent le droit; bien plus, celte somtnii de sentiments et de volontés contribue à diminuer constamment rintensité des délits, ù enlever peu à peu aux lois pénales leur caractère répressif, pour en accrottn* Tefficacité préventive : changement qui mène à « colUi forme plus parfaite dont nous sommes les défenseur^;, parce que c'est, à notre avis, la seule conforme a la raison et à la justice » (1).

C'est de cette forme plus parfaite que s'occupe rauteiir dans son dernier chapitre (2).

On ne conteste pas à la société la tutelle juridique; mai^ faut-il donner à cette tutelle la forme d'un système pénni préventif et coercitif ?

Dans les anciennes institutions apparaissent les trois caractères suivants: 1° Le pouvoir positif de l'Etat est chargé de pourvoir à la sécurité publique ; 2» La peine est le moyen propre à garantir cette sécurité par la contrainît^ physique et à prévenir le crime par l'intimidation ; 3<> Le coupable est l'instrument destiné à produire ces effets.

En tête des théories et des institutions pénales, dans los temps modernes, se placent deux idées essentielles, qui marquent la limite où doit s'arrêter l'action du pouvoir : i^ La souveraineté sociale et la personnalité du coupable : 2° Le caractère de moyen préventif regardé comme inhérent à la peine.

Pour les anciens législateurs, la peine implique la douleur physique; le condamné est enfermé dans une prison où il devient plus mauvais. Maintenant on travaille à ce qu'il y devienne meilleur, et cela dans l'intérêt de lu

(1) Page 728.

(3) Cbapitre vu. la peine et la luUllepénûU.

société mêm« ; on s'attache aux phénomènes psychiques. Mais l'élément matériel est le seul qui dépende de la loi ; l'élément psychique lui échappe. Quand on veut agir sur rame du délinquant, il faut recourir à des moyens qui ne peuvent être regardés comme des peines, à l'instruction et au travail .

Ranger ces moyens parmi les peines, ce serait leur enlever cette haute valeur morale^ qui contribue à en faire les deux plus puissants facteurs du progrès économique et civil.

C'est le fondement du droit de punir, c'est la nature de la peine qu'on n'a pas su déterminer.

La peine, telle qu'on l'a entendue jusqu'à ce jour, soulève trois objections irréfutables : 1^ Elle est inefficace, car, si la privation de la liberté est propre à produire dans l'âme une douleur profonde, la loi n'en connaît pas la mesure ; 2° Elle n'est pas adaptée à tous les coupables ; dure pour les uns, elle ne l'est pas pour les autres ; 3o Elle repose sur une erreur ; le châtiment doit être mesuré à l'imputabilité ; mais il est certain que l'imputabilité n'est jamais complète, et il est absurde de chercher à déterminer la mesure de l'imputabilité, par conséquent celle du châtiment.

La peine sera reléguée au second plan. Ce qui dominera, ce sera l'action sociale, avec la fonction qui répond à sa vraie nature, avec la tutelle juridique de l'association civile et des citoyens, y compris le coupable.

« La répression du délinquant, dans les limites marquées par la souveraineté sociale et par la personnalité du coupable, pour être rationnelle et légitime, doit consister en une action qui s'attache essentiellement à son activité libre pour la soumettre à une règle, à une mesure. Mais, comme cette action sociale doit se régler sur l'intensité et sur la gravité du méfait, sur l'importance du droit violé, sur les garanties dont la société a besoin pour obtenir une vie commune tranquille, laborieuse et ordonnée, elle devra prendre le caractère pénal, et la raison en est qu'elle porte principalement sur la personne du coupable. Ainsi est profondément modifiée l'essence et même la forme du

droit criminel. » Il n'est plus question dliilliger au délinquant lin certain mal dans une certaine mnure, ce qui serait faire de lui un instrument matériel de vengeance publique. D'un autre côté, la société, pour exercer sa tutelle, « devant sur toute chose pourvoir au rétablissement et à la préservation du droit, règïera en ce sens le sort du délinquant, qui doit à la société ofïensée, non seulement une satisfaction , mais aussi des f^aranties ; celles-ci, quand on parle de tutelle, ne peuvent se comprendre que si la personnalité est respectée, sauf certaines précautions, qui, en restreignant la liberté, tendent en même temps à l'amélioration. C'est en ce sens élevé, en ce sens humain, qu'il faut entendre la transformation du droit criminel, la tutelle remplaçant le châtiment ».

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