GRAVURES
Gravure extraite de la Cosmographie universelle de SÉBASTIAN Muwsrer. Édition de la Bibliothèque municipale de . Nancy de 1568.
Gravure formant l’en-tête d’une lettre de «l'ingénieur en chef, professeur de minéralurgie à l’école pratique des mines», portant la date du 8 février 1808 (A. N., F4 1315).
Les gravures sur bois de notre ouvrage sont l’œuvre de MM. ERNEST et GEORGES BAUCHARD, artistes graveurs, que nous ne saurions trop remercier du soin scrupuleux qu'ils ont apporté dans ces reproductions.
Ceux-ci pour leur travail se sont servis également de l’édition de 1556 de la Cosmographie universelle (Bibliothèque nationale : G. 70) afin de reconstituer certains caractères empâtés de l'édition de 1568, entre autres le Glückauf (bonne chance) formule du salut encore usité entre les mineurs du bassin de Sarrebruck.
TABLE DES MATIÈRES
Pages ENTRODUCITON 2 sbafes mie tn CID D de te aa ner 1 LIVRE PREMIER La Théorie Régalienne et le Principe d’Autorité CHAPITRE PREMIER. — Le Droit Régalien en maïière de Mines. Son
origine et son développement.
La théorie du droit régalien n’est pas d'origine romaine; tables dAtustrel conclusions de MMispoulet "2". 23 Son origine germanique; le droit régalien dérive de la souveraineté territoriale; preuves à l’appui de cette thèse. Actes où ce droit apparaît pour la première fois : texte des Gcsia Dagoberti (an 635), acte de partage de Louis le Pieux (am sl) Charte de Los VIe Jeune (162)... 31
Comment l'influence romaine intervient dans le développement du droit régalien : Frédéric Barberousse; constitution «de Regalibus »; rôle des légistes. Ce droit se complète par la notion de l'intérêt public. Le principe d'autorité ...... 39
CHAPITRE II, — Jnfluence des idées économiques sur la législation minière : Mercantilisme et Prolectionnisme.
La situation économique au point de vue monétaire du xe au xvie siècle : la pénurie du numéraire, ses causes, ses conséquences au point de vue des idées économiques (Mercan- PPS IRE ROME ET OLeCIDOTUALSTIE) rune e à de os aie en ee 45
La préoccupation monétaire apparaît de plus en plus dans les Ordonnances royales sur les mines avec Charles VII (Ord. du 21 mai 1455), Louis XI (Ord.de décembre 1461 et septembre 1471), François Ier (Décl. du 18 mai 1543) et Henri II (Lettres Patentes du 10 octobre 1552) ...... 52
Elle sera l’un des facteurs de la politique économique sous Henri IV, mais surtout sous Louis XIV, avec Colbert, et, par suite, l’une des causes du développement de l’industrie RTS dec ii ce Ne Det OI RO PA TE AR TO IT CO D8
230 TABLE DES MATIÈRES
CHAPITRE I1I.— Aciion du pouvoir royal sur les mines, de l'avènemen des Capéliens à la Révolution
Caractère du pouvoir législatif sous l’ancien régime, et en particulier des Ordonnances royales sur les mines. Comment il faut entendre la liberté d'exploiter édictée par l’Ordonnance de Charles VI du 30 mai 1413. La concession des Mines O 7 rOUU RE eee EE I LES 67 [Importance croissante de la houille, surtout à partir de 1743; la fonte au coke; premiers essais dans la vallée de la Charbonnière (Le Creusot), par l'ingénieur Pierre Toufaire(1782) 78 Des divers régimes successivement adoptés pour les mines de charbon : 1° Régime deliberté de l'Édit de 1601 etde l’Arrêt du Conseil de 1698; il ne fit jamais obstacle au bon plaisir du roi; but poursuivi; résultats néfastes pour les exploitations; 2° Régime d'autorisation du Réglement de 1744; résistance que rencontre l'application de ce Règlement; 1LLESCICON EM ENORME SRE SR ee CD EE 84
