IV. - NOTE SUR LES DROITS DE DOUANE ET LES LI KIN INTÉRIEURS

n ,, ,,..,,. Nous nous étions proposé d'étudier d'une façon approfondie le tarif des Douanes Impériales chinoises el {'organisation de ce service, qui fonctionne

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admirablement. C'est une des questions que nous nous voyons contraints

de réserver pour ne pas grossir démesurément ce volume. On trouvera

quelques explications indispensables dans les Notes sur le Tonkin voie de

pénétration (p. un, in fine et suiv .) .

Quant au tarif des Douanes, nous rappellerons simplement que le traité l'rincipc du tarif

de Tien-tsin du^7 juin i858 | Vnnexes) pose le principe de droits de 5 pour des Douanes Im-

100 ad valorem, comme base. Moyennant le paiement d'un nouveau droit '"'"'''

de transit do lJ I 2 ■"/ valorem, on peut obtenir un.- /-.v.v.v r/<- transit, oui est ,.

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supposée exempter la marchandise étrangère de tout autre droit intérieur. dans les provir, Les marchandises étrangères importées par les villes ouvertes voisines du ces avoisiuant le Tonkin jouissent d'un régime de faveur (cf. plus haut, p. im et 112, de Tonkin colle II' partie).

Pour ce qui est dos U kin ou droits de douane intérieurs, la Mission I> kin

lyonnaise a rapporté des documents assez curieux comme la liste complète ""droits de douanes des stations de li kin dos provinces du Yun-nan, du Se-tchouan, et du Koui-lcheou — et, pour les deux premières provinces, le montant officiel des droits perçus dans les diverses stations. Mais ce sont là de pures curio sites économiques, n'ayant qu'une valeur spéculative. Nous nous proposons de les publier plus lard.

lien va de mémo des tarifs de h kin, que nous avons pu nous procurer Tarifs variables des pour plusieurs stations importantes, et notamment pour Pé-sé, Yun-nan '' 4m-

fou, Koui-yang fou, Tchoung-king, Lou-tcheou, ete. Mais ces tarifs ne sont presque jamais appliqués. Ils sont diminués dans des proportions souvent énormes pour certaines grosses corporations ou pour de grands marchands, qui s'entendent avec les percepteurs. Ils sont au contraire majorés pour le^ petits marchands, ou les organisations moins puissantes, et pour les étrangers. Il n'y a mienne règle fixe; et les tarifs même changent à chaque instant . pour créer des courants artificiels ou augmenter les ressources budgétaires des provinces.

Nous avons d'ailleurs donne à différentes reprises (cf. notamment p. 121 et dans le Rapport sur le Koui-tcheou, sur le Se-tchouan, ete.) des exemples de ces droits pour les marchandises les plus importantes.

Cette question mérite toute l'attention de notre diplomatie, car elle inté- tmportance de celle resse au plus haut degré notre commerce d'importation, Mais il faut bien question,

reconnaître qu'en présence des besoins budgétaires croissants de la Chine, et de l'indépendance relative des vice-rois de provinces, elle est des plus complexes. Son exposé demanderait de longues pages.

Henri Kl; MER.

CONCLUSIONS