CHAPITRE XV

DBS TITRES FIDUCIAIRES.

Les divers contrats de crédit sont habituellement constatés par des titres qui établissent la propriété du capital prêté. Ces titres, d'origine et de formes très-différentes, peuvent être classés sous lés dénominations suivantes.

Première classe*: Titres de capitaux inévalués* .

1"* Baux d'immeubles par nature ou par destination , à ferme ou à loyer. Ces titres, qui constatent le prêt d'une chose déterminée, et qui doit être rendue à terme fixe à son propriétaire, ne donnent lieu ordinairement à aucune opération de banque. Il en est autrement des suivants :

2* Rentes perpétuelles à capital indéterminé, non susceptibles de remboursement ou rachetables à la volonté du débiteur seulement;

3* Actions des sociétés industrielles à responsabilité limitée*

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Seconde classe : Titres de capitaux évalués en monnaie et exigibles à terme fixe :

1** Contrats de vente d'immeubles à terme et contrats hypothécaires portant obligation de payer à une époque déterminée ;

2* Lettres de gage et titres d'emprunts remboursables par annuités ;

3o Lettres de change;

4*» Bons du trésor et de monnaies; règlements de commerce et billets à ordre ;

5"* Billets de banque et de caisse à vue et au porteur.

Chacun des titres de cette classe contient un engagement, une promesse, de telle sorte que le banquier qui les négocie est pour le capitaliste un marchand de promesses, comme il est pour l'emprunteur un marchand de crédit.

Les titres de la seconde classe peuvent être considérés comme des substituts de la monnaie dont ils tiennent lieu, et contre laquelle ils doivent s'échanger à une époque déterminée. En effet, ils représentent pour le créancier de la monnaie à recevoir et pour le débiteur de la monnaie à payer : quelque événement qui arrive, ils suivent toujours le cours et les variations des monnaies. Toute contraction de crédit, qui se résume, après tout, en une extinction de titres par la libération des débiteurs, crée un besoin temporaire de monnaie effective, parce qu'en effet les ventes qui étaient faites à terme ou contre papier ne sont plus consenties qu'au comptant, contre monnaie effective ou à terme plus court, ce qui n'est qu'un autre degré du même phénomène.

Dans un.état de civilisation • peu avancé, il y a des gens qui thésaurisent, qui font de grands amas de pièces métalliques, et les commerçants gardent souvent sans profit, pendant un temps assez long, des sommes qui peuvent être requises par les besoins de leurs payements. Lorsque la civilisation est plus avancée, les premiers transforment leurs fonds en contrats hypothécaires ou à long terme ; les autres achètent des lettres de change et des billets à courte échéance, et c'est ainsi que le capital, autrefois inactif, rend maintenant nu service et produit un revenu. Ainsi, le papier remplace

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