CHAPITRE IX

DANS QUELLE MESURE LA LOI OU LA MATIÈRE DÉTERUINENT LA VALEUR DE LA MONNAIE

Il existe au sujet de la monnaie deux théories différentes. La première, défendue par ce que Ton peut appeler Técole historique, dit ceci : La nature a doué deux métaux de toutes les qualités monétaires. Tous les manuels d'économie politique, en énumérant les propriétés spéciales qui ons fait adopter Tor et Targent comme monnaie, ne font aucune distinction, entre les deux métaux précieux. L'histoire nous rapprend que, malgré des règlements très imparfaits, le peuples civilisés les ont employés simultanément. En voulant modifier brusquement, d'après des théories abstraites, des situations qui sont le résultat de la lente évolution des siècles, on inflige aux sociétés des perturbations profondes et désastreuses. Consacrons donc par la législation le fait naturel et historique, et constituons une monnaie bimétallique.

I/écoIe spéculative dit : Il est contraire à la raison d'employer pour mesurer les valeurs deux métaux, comme il l'est, dans l'organisation politique, d'avoir deux Chambres. Le peuple n'ayant qu'une volonté, il ne doit nommer qu'on corps représentatif pour la manifester. Pour opérer les échanges, un seul métal suffit : il faut donc, à tout prix expulser l'autre en tant que monnaie principale. Le fait historique a été une erreur. Le législateur a excédé ses pouvoirs, car la monnaie est une marchandise. La valeut

des marchandises est réglée par Taction de Toffre et de la demande, non par des lois arbitraires. L'or et Targent sont des marchandises; donc la loine peut fixer entre ces deux métaux un rapport de valeur. Si le législateur commet cette faute, le commerce n*obéira pas. Il enlèvera toujours de la circulation le métal le plus recherché, pour n'y laisser que le métal le plus déprécié, tantôt l'or, tantôt Targent.

Pour décider laquelle de ces deux thèses concernant les systèmes monétaires est vraie, il faut remonter à la notion même de la monnaie. L'antiquité nous en a laissé deux définitions également profondes, dues, Tune au plus sagace des philosophes, à Aristote, Tautre, au plus judicieux des jurisconsultes, à Paulus. On a vu au chapitre I en quels termes Aristote définit la monnaie, dans cet admirable livre qui devrait être le bréviaire de Fbomme d'État, la Politique.

Aristote donne ici pour racine au mot nomisma, monnaie, le mot nomos, loi. Il reconnaît donc que c'est la loi que détermine la valeur de la monnaie.

Le jurisconsulte Paulus. remontant à l'origine de la monnaie, expose dans le passage que nous avons aussi cité, la même théorie qu' Aristote, mais il la complète.

Toute la théorie de la monnaie se trouve ainsi résumée par Paulus, avec une justesse d'expression et une profondeur de vues qu'on ne peut assez admirer. Le langage des juristes est, il faut Tavouer, plus exact que celui des économistes. Il est le résultat d'une longue et continuelle élaboration qui remonte au moins à la loi des Douze Tables, tandis que le nôtre ne date que d'un siècle et doit exprimer les complications souvent mal démêlées de la réalité.

En résumé, d'après Aristote, la monnaie est une institution publique. Elle tire sa valeur non de la nature, mais de la loi. C'est Tusage qu'on fait des métaux précieux, peu utiles par eux-mêmes, qui en fait la valeur. Ce qui le prouve, c'est que si la convention ou la loi leur enlève cet usage, cette valeur disparaît presque entièrement. Nous trouvons ici indiquée par Aristote la cause du désordre moné-

taire dont souffrent en ce moment les peuples civilisés* L'Allemagne a démonétisé l'argent. Les autres États ont dû repousser de leurs Hôtels des monnaies ce métal qui, redevenu simple marchandise, a perdu une partie de la valeur que lui donnait son emploi comme monnaie.

Paulus reprend l'idée d'Aristote, mais il y ajoute un trait qui éclaire le sujet jusqu'au fond. La loi choisit une matière comme intermédiaire des échanges. Elle la marque d'une empreinte officielle. Elle en garantit le poids et le titre d'une façon permanente. Mais sa puissance d'acquisition, dominium^ dépend de sa quantité, non de sa substance; Ce seul mot explique tous les phénomènes si compliqués de la variation des prix. Si la monnaie augmente en quantité, cœteris paribus, les prix s'élèvent; si elle diminue en quantité, les prix baissent.

L'unité monétaire, le franc par exemple, achète d'autant plus de choses qu'il est plus rare et d'autant moins qu'il est plus abondant, quoique sa substance qui est 5 grammes d'argent, reste la même. La loi peut déterminer quelle sera l'unité monétahre : tel poids d'or ou d'argent à tel titre; mais elle ne peut fixer ce qu'elle permettra d'acquérir, car ceci dépendra du nombre des unités monétaires qui se présenteront sur le marché pour acheter des denrées et de la quantité des échanges à accomplir.

Un économiste américain, M. Dana Horton, dans un essai, la Monnaie et la Loi^ a montré l'origine légale de la monnaie dans l'histoire.

Dans les sociétés, même les moins civilisées, nous trouvons des prestations, des amendes, des tributs, des compositions pour les crimes et les délits, et des dommages et intérêts. Le chef, la loi, la coutume, le tribunal, en un mot, l'autorité politique ou judiciaire, quelque barbares qu'en soient les formes, doit déterminer en quelle denrée ces divers payements devront être acquittés. Cette denrée sera naturellement celle qui aura été choisie pour faciliter les échanges, têtes de bétail, esclaves, coquillages, étoffes, fourrures, sel, ou bien métaux précieux. On voit encore apparaître très clairement ici l'origine légale et juridique de la mon-

naie, et, s*il fallait chercher des exemples, j'en trouverais, en grand nombre, dans les savants travaux publiés en ces dernières années sur les sociétés antiques ou primitives.

Résumons, en langage économique actuel, ces notions qui nous sont fournies par les philosophes, les jurisconsultes et les historiens.

Turgot, Condillac et, à leur suite, la plupart des économistes ont dit : toute monnaie est marchandise, et cette maxime est devenue le fondement des objections que Ton élève contre le système monétaire français, au nom du système monétaire anglais. Cette maxime pourtant n'est pas vraie, car elle est démentie par Texpérience de chaque jour. Des billets de banque à cours forcé n'ont aucune valeur intrinsèque ; ils ne sont donc pas une marchandise. Quand la caisse de la banque d'émission est vide, ils ne représentent même pas les métaux précieux dont ils promettent le payement. Les billets qui ne peuvent alors être remboursés, conserveront cependant tout leur pouvoir d'acquisition, si la règle formulée par Paul us a été respectée, c'est-à-dire s'ils n'ont pas été émis en quantité excessive. Leur quantité est-elle inférieure à celle qui est exigée par les besoins de la circulation, ils feront même prime, comme après la révolution de 1848, en France.

Ce phénomène s'explique. Ce que je recherche dans la monnaie, à moins que je ne sois un orfèvre qui désire en faire un bijou, ou un arbitragiste qui envoie du numéraire à l'étranger où il n'est reçu que comme métrai, ce n'est pas la matière dont elle est faite, mais la puissance d'acheter qu'elle me donne. Une pièce de monnaie ou un billet de banque est une traite tirée sur l'ensemble des marchandises; elle me permet de choisir, à mon gré, des produits pour une somme équivalente à sa valeur nominale. Un billet de banque de vingt francs, non remboursable, vaut pour moi exactement autant qu'un louis d'or, s'il me fait obtenir la même quantité de denrées, non tam ex suhstantia quant ex quaniitate, comme dit Paulus. Je l'ai accepté, non pour le garder, mais pour le dépenser; est-il reçu en tout payement au pair, c'est tout le service que j'en réclame. Au fond, dans

nos sociétés, comme aux époques primitives, tout se réduit à des trocs, denrées contre denrées, services contre services.

L'essentiel est que Tinstrument monétaire, qui mainte • nant nous permet d'accomplir les échanges par la vente et par Tachât substitués au troc, conserve une valeur stable, et il la conservera si sa quantité est maintenue en rapport avec les nécessités de la circulation. Le papiermonnaie n'est inférieur à la monnaie métallique que pour deux motifs : le premier qu'il ne peut servir à payer les étrangers; le second que l'État peut l'augmenter à volonté et, qu'en tout cas, il lui est difficile d'en maintenir l'émission exactement au niveau du besoiu.

Il suit de ce qui précède que la matière dont la monnaie est faite n'est pas nécessairement une marchandise.

La monnaie est, avant tout, le moyen légal de payement, la commune mesure des valeurs, fixée par la loi, instrument d'échange dont l'autorité a déterminé la nature et la permanence. Elle peut être faite de papier sans aucune valeur intrinsèque; mais il vaut mieux la faire d'or ou d'argent, afin de la soustraire aux abus de l'émission arbitraire. "Quand elle est faite de métal, l'or et l'argent qui la constitituent, sont des marchandises, mais ces marchandises, par l'effet de la loi, acquièrent une prééminence qui les transforme ou, pour mieux dire, qui les transfigure. A Tétat de monnaie et armées exclusivement du pouvoir d'éteindre toute dette et de payer tout achat, elles régnent sur le marché ! La monnaie est la richesse élevée à la plus haute puissance. Celui qui l'a en main peut tout acheter. •Celui qui n'a que des denrées doit d'abord les vendre et parfois à tout prix. De par la nature et de par Tautorilé publique, l'or et l'argent déclarés monnaie par la loi sont presque entièrement soustraits aux influences qui déterminent la valeur des autres objets.

Voici en quoi consiste la différence. En premier lieu, la valeur des marchandises est réglée par l'offre combinée avec la demande qui en est faite. La valeur des métaux ■précieux, qui résulte de leur quantité, n'est autre que celle

qui est fixée par FHôtel des monnaies; car si remploi monétaire vient à cesser, leur valeur tombe à la moitié, au tiers peut-être de ce qu'elle était auparavant. L*État crée la plus grande partie de la valeur, soit de Tor, soit de l'argent, car il crée la plus grande partie de l'emploi. Quand on a fait du billon en nickel, le prix de ce métal a triplé.

Tant que la frappe est libre, l'Hôtel des monnaies en France délivrant 200 francs pour tout kilogramme d'argent et 3,100 francs pour tout kilogramme d'or, ces métaux ne se vendront pas à moins. 11 y a donc ici un débouché illimité toujours ouvert au taux légal, ce qui n'existe pas pour les autres marchandises.

Secondement, la demande des denrées destinées à la consommation est bornée par l'emploi qu'on en peut faire. Doublez la quantité de blé produite; il y en aura en excès, et le blé, sous l'effet d'une offre excessive, diminuera considérablement de valeur. En Amérique, le maïs est parfois brûlé sur place, parce qu'on ne peut en tirer parti, et dans certains districts écartés de l'Espagne, les vendanges, en certaines années, donnent tant de vin, que, pour le recueillir, il faut laisser couler celui qui remplit déjà tous les récipients disponibles. Au contraire, le métal monnayable n'est jamais en excès. Transformé en monnaie, il trouve toujours qui l'accepte. Aucun marchand ne refuse de vendre, et son offre de marchandise est une demande de numéraire. La demande de numéraire est donc illimitée et insatiable, ce qui n'a jamais lieu pour aucune marchandise.

Sans doute, si la quantité du numéraire augmente, €3eteris paribus , la puissance d'achat de chaque unité . monétaire diminue et les prix s'élèvent; mais ici intervient l'action de la nature qui a donné aux métaux précieux des qualités qui les distinguent aussi des autres produits du travail humain.

Ils sont inaltérables; ils ne se consomment pas; ils servent à l'usage des hommes, soit à l'état d'ornement, soit à l'état de monnaie, en se conservant. Leur rareté et, par suite, leur grande valeur, font qu'on s'efforce d'en

E. DE LaVELEYE. — La monnaie. 2

empêcher la destruction et qu'ils constituent « le trésor », de la légende ou de Thistoire, celui des Niebelungen ou des rois francs.

L'or et l'argent tirés des entrailles de la terre et constamment accumulés, de siècle en siècle, forment une masse qu'on estime de 60 à 70 milliards fr. Cette masse, très légèrement modifiée par les variations annuelles de la production et lentement accrue, dans la proportion à peu près exacte, de l'accroissement de la population, donne aux prix une base très stable, puisque la quantité de la monnaie change très peu et même presque point du tout, relativement à l'emploi qui en est fait.

La quantité d'or et d'argent produite chaque année est minime relativement à la quantité existante, et on ne peut l'augmenter à volonté, car les filons qui rémunèrent suffisamment le travail du mineur sont rares. Il y a donc ici un monopole naturel. Il est certain qu'en cas de monopole, c'est la demande qui détermine principalement le prix. Le débouché qui domine le marché des métaux précieux est celui qui est créé par la Monnaie. L'État ouvrant ce débouché peut donc fixer le prix. Toutefois, l'arbitraire de cette fixation est contenu dans certaines limites, car si le prix est trop bas, certaines mines seront abandonnées et, s'il est trop élevé, un grand nombre de mines nouvelles seront ouvertes. L'État, qui fixe le prix du tabac qu'achète la régie, peut, à plus forte raison, déterminer pour quelle valeur les métaux précieux seront admis à l'Hôtel des monnaies, c'est-à-dire en combien d'unités monétaires sera converti un poids donné soit d'or, soit d'argent ou quelle proportion existera entre ces deux métaux. Il en a été ainsi depuis la plus haute antiquité : toujours et partout, les deux métaux précieux ont servi d'instrument d'échange, suivant un rapport d'équivalence fixé par la loi, et si ce rapport a varié, c'est uniquement par l'effet des règlements monétaires des différents pays, qui modifiaient la valeur légale, tantôt de l'or, tantôt de Targent. Les variations que l'histoire constate dans le rapport des deux métaux ont été le résultat de la législation et non de la produc-

tion plus ou moins abondante soit de Tor, soit de Fargent. Le législateur français de 1803, en fixant entre ces deux métaux le rapport d'équivalence de 1 à 15 1/2, n'a donc fait que se conformer aux précédents historiques et, quoi qu'on en dise, il n'a pas violé les lois économiques.